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Le Conseil départemental

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Le fonctionnement

Le Conseil départemental est un lieu de débat et de décision pour toutes les affaires intéressant le territoire départemental. Le savoir-faire technique des fonctionnaires y est au service des arbitrages politiques.
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L'administration

Le Conseil départemental est organisé en 3 pôles regroupant différentes directions ou services et couvrant l’ensemble des compétences départementales, qu’elles s’exercent directement en direction des usagers ou au service des collectivités.
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Le budget

Chaque année, le Conseil départemental élabore et vote le budget qui lui permettra de mettre en oeuvre ses politiques.
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Nos services

Enfance, famille, jeunesse, collèges, routes, habitat, logement, RSA, insertion, emploi, sport et loisirs de nature, culture et patrimoine, environnement, soutien aux territoires, autonomie, personnes âgées, handicap,...
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Enfance, famille, jeunesse

Les grandes orientations en matière d’accompagnement des familles et de protection de l’enfance sont fixées dans le cadre du Schéma départemental de l’enfance, de la famille, et de la jeunesse.
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Collèges

Dans le cadre de ses compétences obligatoires, le Conseil départemental assure l’entretien, la rénovation et la construction des collèges, et plus largement les moyens de leur fonctionnement.
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Routes

Entretien de la voirie et de ses dépendances, réparations d’ouvrages d’art, service hivernal, suivi des travaux routiers, gestion du domaine public, mission de surveillance active,… les agents des Unités Territoriales Techniques (UTT) du Conseil départemental en charge des routes interviennent au quotidien pour faciliter les déplacements des usagers et assurer leur sécurité.
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Personnes âgées

Le soutien des personnes âgées s’effectue principalement au travers de l’évaluation et du versement de l’APA. Le Conseil départemental mène depuis plusieurs années une politique volontariste en faveur du maintien à domicile.
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Handicap

L’aide du Département aux personnes en situation de handicap s’exerce principalement au travers de l’évaluation et du versement de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH).
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Habitat, logement

Le Conseil départemental coordonne et met en oeuvre plusieurs actions en faveur de l'accès au logement, de l'amélioration et de l'adaptation de l'habitat.
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Insertion, emploi

Le Conseil départemental accompagne les publics éloignés de l'emploi via plusieurs dispositifs avec l'objectif d'un retour à l'emploi ou à la formation.
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Sport et loisirs de nature

Le Conseil départemental aide à maintenir en milieu rural les activités sportives et de nature, en s’appuyant sur un tissu associatif dynamique.
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Culture et patrimoine

Archives départementales, Bibliothèque départementale et Service du Patrimoine sont les piliers de la politique culturelle du Conseil départemental. Mais la collectivité est aussi un acteur majeur d’autres grandes structures culturelles du territoire : Cité de la Tapisserie, Conservatoire Emile Goué.
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Archives départementales

Service du Conseil départemental, les Archives départementales ont pour missions essentielles et complémentaires de préserver des documents de l’outrage du temps et de les mettre à la disposition des lecteurs.
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Bibliothèque départementale

Service du Conseil départemental, la Bibliothèque départementale de la Creuse (BDC) "uvre depuis sa création en 1979 pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques dans les communes de moins de 10.000 habitants.
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Service Patrimoine

Le Service Patrimoine est composée d’une cellule « patrimoine bâti » et de la Conservation des Antiquités et Objets d’Art. Elle a pour objectif de mieux connaître l’ensemble du patrimoine creusois : architecture, paysages, objets mobiliers, savoir-faire ...
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Cité internationale de la Tapisserie

Reconnue patrimoine culturel immatériel de l’humanité par l’UNESCO, la tapisserie d’Aubusson est au coeur d’un projet ambitieux mêlant patrimoine, création contemporaine et développement économique.
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Conservatoire départemental Emile Goué

En proposant un enseignement musical sur tout le territoire creusois, le Conservatoire départemental Émile Goué participe à la mise en oeuvre de la politique culturelle du Département.
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Environnement

Le Conseil départemental intervient dans différents domaines concernant l’environnement, en particulier aux côtés des petites communes pour tout ce qui concerne la ressource en eau.
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La Réserve naturelle de l'étang des Landes

La politique environnementale du Conseil départemental trouve une application dans la gestion du site de l’Etang des Landes, classée Réserve Naturelle Nationale en 2004.
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Eau et milieux aquatiques

Le Conseil départemental soutient les collectivités pour l’assainissement et l’alimentation en eau potable, mais aussi pour les aménagements de rivières, le suivi de la qualité des cours d’eau et le soutien d’opérations de gestion territoriale de l’eau.
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Prévention des déchets

Désormais confiée à la Région et aux intercommunalités, la prévention des déchets reste malgré tout un engagement fort de la collectivité qui se traduit notamment par un soutien apporté aux collèges dans leur lutte contre le gaspillage alimentaire et le développement du compostage.
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A la une

Les dernières actualités du Conseil départemental.
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Zoom

Toutes les actualités du Conseil départemental de la Creuse
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Le magazine de la Creuse

Du dernier numéro au premier paru, feuilletez ou téléchargez le Magazine de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Le-magazine-de-la-Creuse

Agenda des sorties

Retrouvez toutes les manifestations culturelles, spectacles et expositions en Creuse.
» https://www.creuse.fr/Agenda-des-sorties

Contact

Retrouvez ici toutes les coordonnées des services du Conseil départemental de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Contact-48

Les aides du Département

Le Conseil départemental attribue des aides aux particuliers, aux associations, aux collectivités. Retrouvez les fiches d’aides classées par thématiques afin de connaître les conditions d’obtention et de prendre contact avec les services concernés.
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Actes administratifs

Dans cette rubrique, les conditions pour obtenir l’accès aux documents administratifs.
» https://www.creuse.fr/Actes-administratifs

Appels à projets / candidatures

Appels à projets, avis de candidatures, avis de classements et décisions, avis de publicités,...
» https://www.creuse.fr/Appels-a-projets

Communication

Feuilletez ou téléchargez tous les supports de communication du Conseil départemental de la Creuse.
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Espace presse

Dans cette rubrique, tous les dossiers produits à l’occasion des opérations de communication du Conseil départemental de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Espace-presse

Mentions légales

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.creuse.fr sont :
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Marchés publics

Vous trouverez dans cet espace l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur les marchés publics du Conseil départemental de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Marches-publics

Le pollinarium sentinelle

Le pollinarium développé et promu par le Conseil départemental a été validé et reconnu conforme au cahier des charges de l’Association des Pollinariums Sentinelles de France. Après une phase d’essai, il est opérationnel depuis le 1er janvier 2018.
» https://www.creuse.fr/Le-pollinarium-sentinelle

Conférence des financeurs

La Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse est une instance issue de la loi d’adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015.
» https://www.creuse.fr/Conference-des-financeurs

Les publications

Depuis plus de dix ans, le Conseil départemental de la Creuse mène une politique active de publications, s’attachant à mettre en valeur les atouts mais également les aspects méconnus de notre territoire : histoire, patrimoine, paysage, savoir-faire, tradition … au travers des collections "Patrimoine de la Creuse".
» https://www.creuse.fr/Les-publications-79

Les expositions

Le service Patrimoine, les Archives départementales et la Bibliothèque départementale vous proposent des expositions itinérantes sur bâches dont le prêt est gratuit. Entièrement conçues et réalisées en interne, elles peuvent être accompagnées de communication ou de conférence et s’adressent à tous les publics : collectivité, association, EHPAD, établissement...
» https://www.creuse.fr/Les-expositions

Les missions

Le Service Patrimoine mène des activités de recherche, d’étude, de recensement (inventaire du patrimoine bâti et objets mobiliers), mais aussi de valorisation du patrimoine départemental : expositions, publications, communications, animations…
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Visitez l’Hôtel du Département

L’Hôtel du Département qui abrite le siège du Conseil départemental de la Creuse, se nomme l’Hôtel des Moneyroux. Erigé en plusieurs phases, sa construction a débuté en 1447, pour la partie la plus ancienne, pour se terminer dans les années 80, avec l’extension érigée côté Préfecture afin d’abriter de nouveaux bureaux. Découvrez ce haut-lieu d’histoire en images...
» https://www.creuse.fr/Visitez-l-Hotel-du-Departement

Randonnée cycliste

Le Conseil départemental structure l’offre existante en matière de randonnée cycliste, à la fois pratique de loisir et vecteur de développement touristique.
» https://www.creuse.fr/Randonnee-cycliste

Vidéos

Découvrez ou redécouvrez au travers de vidéos l’histoire de la Creuse et plus particulièrement de son patrimoine. Visitez l’Hôtel des Moneyroux depuis chez vous ou plongez-vous dans une chasse aux trésors à la recherche de pépites exceptionnelles, singulières à la Creuse. Bon visionnage !
» https://www.creuse.fr/Videos-89

Visitez l’Hôtel des Moneyroux

L’Hôtel du Département qui abrite le siège du Conseil départemental de la Creuse, se nomme l’Hôtel des Moneyroux. Erigé en plusieurs phases, sa construction a débuté en 1447, pour la partie la plus ancienne, pour se terminer dans les années 80, avec l’extension érigée côté Préfecture afin d’abriter de nouveaux bureaux.
» https://www.creuse.fr/Visitez-l-Hotel-des-Moneyroux

« Un trésor dans mon département »

La Creuse est un département doté d’un patrimoine exceptionnel. Découvrez ses objets d’art ou ses sites bâtis, qui ont façonné l’histoire de la Creuse. Suivez-le guide !
» https://www.creuse.fr/Un-tresor-dans-mon-departement

Chèques autonomie

Le chèque autonomie est un mode de paiement mis en place par le Conseil départemental de la Creuse, à destination des bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) ou de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) pour faciliter les achats de produits d’hygiène à usage unique.
» https://www.creuse.fr/Cheques-autonomie

Chèques autonomie

Le chèque autonomie est un mode de paiement mis en place par le Conseil départemental de la Creuse, à destination des bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) ou de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) pour faciliter les achats de produits d’hygiène à usage unique.
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Politique en faveur de l'insertion

Le Conseil départemental recense les besoins et actions à programmer en faveur de l’insertion tout en coordonnant les différents acteurs pour proposer sur le territoire des actions cohérentes et complémentaires.
» https://www.creuse.fr/Politique-en-faveur-de-l-insertion

Accessibilité

Le site internet www.creuse.fr ne répond pas actuellement aux critères de contrôle d'accessibilité du RGAA.
» https://www.creuse.fr/Accessibilite

Rivières sauvages

Depuis juillet 2016, « le Pic » et « la Gioune » comptent parmi les rares rivières en France labellisées « site rivières sauvages ». Gage d’un patrimoine naturel à l’état pur, le label est décerné par le Fonds pour la conservation des rivières sauvages et par l’European Rivers Network (Réseau Fleuves Europe- ERN) France. En janvier 2022, le Cubaynes, affluent de la Gioune, est...
» https://www.creuse.fr/Rivieres-sauvages

Publication électronique des délibérations

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale et sa Commission Permanente de l'année 2025.
» https://www.creuse.fr/Publication-electronique-des-actes-administratifs

Avis de classement et Décisions

Retrouvez ici les avis classement et décisions.
» https://www.creuse.fr/Avis-de-classement-et-Decisions

Avis de publicité

Retrouvez ici les avis de publicités.
» https://www.creuse.fr/Avis-de-publicite-107

Délibérations archivées

Retrouvez ici, les archives des délibérations prises par l’Assemblée Départementale et sa Commission Permanente.
» https://www.creuse.fr/Deliberations

Observatoire Départemental de la Protection de l’Enfance

La Loi du 5 mars 2007 instaure un ODPE dans chaque département sous l’autorité du Président du Conseil départemental. L’Observatoire départemental de la Protection de l’Enfance de la Creuse (OdPe23) a été créé en 2021. Elle est une des actions déployées dans le cadre du Schéma départemental de protection de l’enfance 2021-2026.
» https://www.creuse.fr/Observatoire-departemental-de-la-Protection-de-l-enfance

Espace collaboratif

Bienvenue dans l’espace collaboratif de l’OdPE23
» https://www.creuse.fr/Espace-collaboratif

Bienvenue dans l'espace collaboratif

Cet espace collaboratif vise à faciliter la communication entre les partenaires de l’OdPE23, sur les évènements de l’OdPE23 et des partenaires, sur les actions et travaux des instances de l’OdPE23, et à favoriser la capitalisation des connaissances dans le champ de la protection de l’enfance : veille professionnelle et formation continue.
» https://www.creuse.fr/Bienvenue-dans-l-espace-collaboratif

Consultations hors plateforme

» https://www.creuse.fr/Consultations-hors-plateforme

Carte et coordonnées 
des UTAS

Retrouvez les coordonnées et les horaires d’ouverture de l’UTAS la plus proche de votre domicile.
» https://www.creuse.fr/Carte-et-coordonnees-des-UTAS

Carte et coordonnées 
des UTTs

Retrouvez les coordonnées et les horaires d’ouverture de l’UTT la plus proche de votre domicile.
» https://www.creuse.fr/Carte-et-coordonnees-des-UTT

Publication électronique des arrêtés

Veuillez retrouver ici les arrêtés pris par le Conseil départemental de La Creuse classés par année.
» https://www.creuse.fr/Publication-electronique-des-arretes

Recueil des actes administratifs

Téléchargez les recueils des actes administratifs (en français) depuis 2015
» https://www.creuse.fr/Recueil-des-actes-administratifs

Documents d'information budgétaire et financière

Télécharger les documents d’information budgétaire et financière (en français).
» https://www.creuse.fr/Documents-d-information-budgetaire-et-financiere

Rapports synthèse des débats

Télécharger les rapports synthèse des débats.
» https://www.creuse.fr/Rapports-synthese-des-debats

Collection Marchés publics

La collection Marchés Publics a été créée dans le but d’accompagner et d’aider les entreprises qui n’osent pas se lancer dans l’aventure des marchés publics.
» https://www.creuse.fr/Collection-Marches-publics

Soutien aux territoires

Le Conseil départemental de la Creuse a fait le choix de renouveler son soutien aux communes et aux intercommunalités.
» https://www.creuse.fr/Soutien-aux-territoires

Autonomie

Les politiques de l’autonomie représentent une part importante des actions du Conseil départemental au travers de l’Aide Sociale, de l’Allocation Personnalisée à l’Autonomie ou des Prestations de Compensation du Handicap que ce soit pour de l’aide humaine ou de l’amélioration de l’habitat.
» https://www.creuse.fr/Autonomie

L’ODPE en actions

Retrouvez toutes les actions de l'ODPE23
» https://www.creuse.fr/L-ODPE-en-actions

Les conférences annuelles de l’ODPE

Retrouvez les conférences annuelles de l’ODPE23 en vidéos
» https://www.creuse.fr/Les-conferences-annuelles-de-l-ODPE

Les publications de l’ODPE

Retrouvez les publications de l’ODPE : rapports d'activité, newsletters, ...
» https://www.creuse.fr/Les-publications-de-l-ODPE

On recrute

Le Conseil départemental de la Creuse emploie environ 1100 agents. En fonction des départs et des besoins de service, il est amené à recruter régulièrement.
» https://www.creuse.fr/On-recrute

Recueil des actes administratifs

Téléchargez les recueils des actes administratifs (en français)
» https://www.creuse.fr/Recueil-des-actes-administratifs-24

Communiqués de presse

Les communiqués de presse sont classés par ordre chronologique, du plus récent au plus ancien. Cliquez sur celui de votre choix et téléchargez.
» https://www.creuse.fr/Communiques

Aides à la scolarité

Différentes aides départementales sont prévues pour soutenir la scolarisation ou la poursuite d’études.
» https://www.creuse.fr/Aides-a-la-scolarite

L’Aide Sociale à l’Enfance

Ce service a pour mission de gérer le dispositif « adoption », de prévenir les difficultés parentales et garantir la protection de l'enfance.
» https://www.creuse.fr/L-Aide-Sociale-a-l-Enfance

L’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA)

Mise en place en 2002, l’Allocation Personnalisée d’Autonomie est versée par les Départements aux plus de 60 ans selon leur degré de perte d’autonomie pour exécuter les actes de la vie quotidienne.
» https://www.creuse.fr/L-Allocation-Personnalisee-d-Autonomie-APA

Le Revenu de Solidarité Active (rSa)

Le Conseil départemental est chargé de la mise en "uvre et de la coordination du dispositif rSa sur le territoire départemental, en partenariat avec la CAF et la MSA qui versent la prestation et avec le service public de l’emploi pour l’accompagnement professionnel.
» https://www.creuse.fr/Le-Revenu-de-Solidarite-Active-rSa

Services et prestations

Dans le cadre des plans d’aides PCH des personnes, diverses prestations peuvent contribuer à l’amélioration du bien-être et de l’autonomie des personnes dépendantes souffrant d’un handicap ou d’une maladie chronique.
» https://www.creuse.fr/Services-et-prestations

A situation exceptionnelle, mesures exceptionnelles

Les pluies verglaçantes de ce matin, non annoncées, ont pris par surprise les Creusois. Malgré tout, tôt ce matin, dès l’annonce de ces intempéries, le Département a mobilisé toutes ses équipes, déployant même des interventions dépassant les modalités définies dans le cadre de la viabilité hivernale.
» https://www.creuse.fr/A-situation-exceptionnelle-mesures-exceptionnelles

L’Assemblée départementale

Le Conseil départemental se réunit plusieurs fois par an en assemblée plénière, à l’occasion de séances publiques, pour décider de ses actions et de l’utilisation des finances départementales.
» https://www.creuse.fr/L-Assemblee-departementale

Le centre de secours de Measnes s’agrandit

La première pierre de l’extension du Centre de Secours de Measnes a été posée, le samedi 14 janvier, en présence de nombreux élus et personnalités.
» https://www.creuse.fr/Le-centre-de-secours-de-Measnes-s-agrandit

Les présidents successifs

Les présidents du Conseil départemental de la Creuse depuis 1973.
» https://www.creuse.fr/Les-presidents-successifs

Les délibérations communales à portée de clic

Depuis le 31 janvier, les registres de délibérations d’une centaine de communes* creusoises sont accessibles en ligne au grand public sur le site des archives départementales.
» https://www.creuse.fr/Les-deliberations-communales-a-portee-de-clic

Sur la route du Mini Tour

Le Mini Tour Creusois invitera, cette année encore, les plus jeunes cyclistes à arpenter la campagne creusoise lors des diverses épreuves qui jalonneront cette 4ème édition.
» https://www.creuse.fr/Sur-la-route-du-Mini-Tour

A vos sports... partez !

La campagne de subvention commune Conseil départemental, Etat (DDCSPP) et Comité Départemental Olympique et Sportif de la Creuse a été lancée le 9 mars, en présence des représentants des fédérations sportives du département.
» https://www.creuse.fr/A-vos-sports-partez

Dossiers de presse

Les dossiers de presse sont classés par thématique et par date, du plus récent au plus ancien. Cliquez sur celui de votre choix et téléchargez.
» https://www.creuse.fr/Dossiers-de-presse

Quand les Coquelicontes fleurissent

Du 8 au 21 mai 2017, le festival Coquelicontes va poser, pour la 21ème fois, ses valises en terres creusoises et « fleurir » dans nos communes pour émouvoir, étonner, faire rire et rêver petits et grands.
» https://www.creuse.fr/Quand-les-Coquelicontes-fleurissent

Le magazine La Creuse

Du premier numéro au dernier sorti, feuilletez ou téléchargez le Magazine de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Le-magazine-La-Creuse

Rapports de la collectivité

Téléchargez les rapports du Conseil départemental de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Rapports-de-la-collectivite

Les conseillers départementaux

Les conseillers départementaux sont élus pour une durée de 6 ans. En Creuse, ils sont au nombre de 30 depuis les élections de 2015 qui ont également imposé la parité.
» https://www.creuse.fr/Les-conseillers-departementaux

La Présidente et les vice-présidents

La Présidente et les vice-présidents sont élus par l'Assemblée départementale. Les vice-présidents reçoivent délégation de la Présidente pour l'assister dans des domaines de compétence précis. Le Conseil départemental de la Creuse compte 9 vice-présidents.
» https://www.creuse.fr/La-Presidente-et-les-vice-presidents

Les commissions spécialisées

Les dossiers soumis à l’examen de l’Assemblée départementale sont tous préalablement examinés par des commissions spécialisées, dans lesquelles siègent des conseillers départementaux représentatifs des équilibres politiques.
» https://www.creuse.fr/Les-commissions-specialisees

Chiffres clés du budget 2024

Budget 2024, un budget pour entreprendre. Fonctionnement : 233.02 M€, investissement : 62.29 M€.
» https://www.creuse.fr/Chiffres-cles-du-budget-2024

Subventions départementales

Le Conseil départemental accorde des subventions à de très nombreuses associations, culturelles, sportives ou autres. Voici la liste des subventions accordées par le Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/Subventions-departementales

Le Centre de Promotion en Santé Sexuelle

Rattaché à la PMI (Protection Maternelle et Infantile), animé par une équipe de professionnels (médecins, infirmiers, conseillers conjugaux), le CPSS est un lieu d’information sur la sexualité et ses risques, le couple et ses difficultés.
» https://www.creuse.fr/Le-Centre-de-Planification-et-d-Education-Familiale

La Protection Maternelle et Infantile

La Protection Maternelle et Infantile (PMI) assure un rôle de protection et de promotion de la famille et de l’enfance et intervient notamment auprès des femmes enceintes et des enfants de moins de 6 ans.
» https://www.creuse.fr/La-Protection-Maternelle-et-Infantile

Le Centre de vaccination départemental

Le Centre départemental de vaccination a pour objectif d’assurer une couverture optimale de la population âgée de plus de 6 ans pour les vaccins obligatoires.
» https://www.creuse.fr/Le-Centre-de-vaccination-departemental

Restauration scolaire

La restauration scolaire au collège est de la responsabilité du Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/Restauration-scolaire

Sport au collège

Le Département, dans le cadre de ses compétences obligatoires, met en "uvre les moyens matériels en faveur de la pratique de l’éducation physique et du sport au collège.
» https://www.creuse.fr/Sport-au-college

Informatisation

Dès 2004, le Département s’est lancé dans un vaste programme pluriannuel de ré-informatisation des établissements, afin d’améliorer les conditions de travail de chaque jeune Creusois.
» https://www.creuse.fr/Informatisation

Actions culturelles et éducatives

Le Conseil départemental soutient les actions culturelles des établissements comme les classes de découverte et les séjours à l’étranger des élèves.
» https://www.creuse.fr/Actions-culturelles-et-educatives

Le pack domotique de Domo Creuse Assistance

Afin de prévenir les accidents, le Conseil départemental encourage l’installation de packs domotiques au domicile des personnes en perte d’autonomie.
» https://www.creuse.fr/Le-pack-domotique-de-Domo-Creuse-Assistance

Transport adapté et accompagné

Le Conseil départemental, à travers différentes aides, contribue à la prise en charge d’un Transport Adapté et Accompagné : plus que du transport, il s’agit d’une véritable aide au déplacement des personnes dépendantes ou en grande précarité.
» https://www.creuse.fr/Transport-adapte-et-accompagne

Allô Répit Ouest Creuse

Le Conseil départemental a décidé d’expérimenter la prise en charge des prestations d’Allô Répit Ouest Creuse dans le cadre de l’APA à domicile.
» https://www.creuse.fr/Allo-Repit-Ouest-Creuse

Domisiel

L’association Domisiel, membre du Groupe Associatif Siel Bleu, utilise l’Activité Physique Adaptée comme un outil de prévention santé, avec pour objectifs d’accompagner le maintien de l’autonomie et de favoriser la qualité de vie.
» https://www.creuse.fr/Domisiel

Les associations d’aide à domicile

Coordonnées et zones d’intervention des associations d’aide à domicile du département.
» https://www.creuse.fr/Les-associations-d-aide-a-domicile

La Maison Départementale des Personnes Handicapées

Groupement d’intérêt public placé sous l’autorité administrative et financière du Président du Conseil départemental, la Maison Départementale des Personnes Handicapées est l’interlocuteur privilégié de toutes les personnes en situation de handicap.
» https://www.creuse.fr/La-Maison-Departementale-des-Personnes-Handicapees

La Prestation de Compensation du Handicap (PCH)

L’aide du Département aux personnes en situation de handicap s’exerce au travers de l’évaluation et du versement de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH).
» https://www.creuse.fr/La-Prestation-de-Compensation-du-Handicap-PCH

Autres aides et prestations

La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) est un guichet unique permettant d’élaborer un plan personnalisé de compensation du handicap, c’est-à-dire un projet de vie personnalisé et global des personnes handicapées.
» https://www.creuse.fr/Autres-aides-et-prestations

Le micro crédit

Le micro-crédit mis en place par le Conseil départemental s’adresse aux personnes ayant difficilement accès aux prêts bancaires classiques, pour des dépenses destinées à faciliter leur insertion sociale et professionnelle.
» https://www.creuse.fr/Le-micro-credit

Mon ENT

L’Espace Numérique de Travail est un outil mis en place dans certains collèges pour rester connecté à la scolarité de son enfant.
» https://www.creuse.fr/Mon-ENT

Soutien aux sportifs de bon niveau

Le Conseil départemental soutient les sportifs creusois évoluant aux portes du haut niveau.
» https://www.creuse.fr/Soutien-aux-sportifs-de-bon-niveau

Randonnée pédestre

Randonner à pied, à cheval, à vélo... Le Conseil départemental structure l’offre existante en matière de randonnée, à la fois pratique de loisir et vecteur de développement touristique.
» https://www.creuse.fr/Randonnee

Suppléments du Magazine La Creuse

Feuilletez ou téléchargez les suppléments du Magazine de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Supplements-du-Magazine-La-Creuse

« Au fil de l’eau »

La nouvelle exposition des Archives départementales consacrée à l’eau en Creuse, « Au fil de l’eau », a été inaugurée le 7 juillet par la Présidente du Conseil départemental, Valérie Simonet.
» https://www.creuse.fr/Au-fil-de-l-eau

Les rivières sauvages, lieu d’apprentissage

Labellisées « site rivières sauvages » depuis 1 an, « le Pic » et « la Gioune » vont pouvoir dévoiler leur richesse aux écoliers au travers d’une animation pédagogique proposée par le Conseil départemental. Une action rendue possible grâce à l’implication des propriétaires riverains des deux cours d’eau, des locataires, de la mairie de Gioux, de la mairie de...
» https://www.creuse.fr/Les-rivieres-sauvages-lieu-d-apprentissage

Le chantier de la Clide bientôt lancé

Les travaux de la première section entre le lieu-dit « La Clide » et le carrefour de « La Seiglière », RD990, vont démarrer dès le 24 juillet, et pour plusieurs mois.
» https://www.creuse.fr/Le-chantier-de-la-Clide-bientot-lance

Un patrimoine naturel toujours plus exceptionnel

La Réserve Naturelle Nationale de l’étang des Landes confirme son statut de haut-lieu de la botanique creusoise et limousine grâce à la découverte de 6 nouvelles espèces végétales d’intérêt patrimonial.
» https://www.creuse.fr/Un-patrimoine-naturel-toujours-plus-exceptionnel

C’est parti pour une nouvelle année !

L’heure de la rentrée a sonné et avec elle, s’annoncent de nouvelles rencontres, un nouvel environnement éducatif, l’apprentissage de multiples disciplines… Bâtiments, équipements et mobiliers, outils pédagogiques et numériques, le Département accompagne le quotidien des collégiens creusois.
» https://www.creuse.fr/C-est-parti-pour-une-nouvelle-annee

A la découverte du patrimoine

Le Conseil départemental a participé aux 34e Journées Européennes du Patrimoine en ouvrant les portes de l’Hôtel du Département et des Archives Départementales.
» https://www.creuse.fr/A-la-decouverte-du-patrimoine

Adoptons la « locale attitude »

Le 1er Forum « Mangeons local » qui s’est ouvert hier, affiche l’ambition collective des territoires de promouvoir un précepte raisonné et raisonnable, celui de produire, de transformer et de consommer local.
» https://www.creuse.fr/Adoptons-la-locale-attitude

Un Conseil pour la citoyenneté et l'autonomie

Valérie Simonet, Présidente du Département, a installé, lundi 9 octobre, le Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie, issu de la fusion du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées (CODERPA) et du Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées (CDCPH).
» https://www.creuse.fr/Un-Conseil-pour-la-citoyennete-et-l-autonomie

Pour la connaissance et la mémoire

« Mémoires de 3 Déportés Creusois », gracieusement imprimé et distribué par le Conseil départemental, auprès des élèves de 3e dans les collèges pour la 3ème année consécutive, vient d’être édité dans une version destinée au grand public, à retrouver, en vente, dans les librairies.
» https://www.creuse.fr/Pour-la-connaissance-et-la-memoire

Les poilus creusois au Grand Mémorial

Dès le 11 novembre, les poilus creusois intègrent le Grand Mémorial, base nationale de données. Désormais, tout un chacun pourra retrouver le parcours militaire de ses aïeux pendant la Première Guerre Mondiale.
» https://www.creuse.fr/Les-poilus-creusois-au-Grand-Memorial

Georges Nigremont rejoint « Georges Nigremont »

Valérie Simonet, Présidente du Département, et Jérémie Sauty, Conseiller départemental, ont remis aux élèves du collège Georges Nigremont de Crocq, l’édition rééditée de « Jeantou, le maçon creusois » de l’auteure du même nom, entourés du principal, M. Burc, du corps enseignant, des élus et des descendants de l’écrivaine.
» https://www.creuse.fr/Georges-Nigremont-rejoint-Georges-Nigremont

20 ans et autant d'avenir

Voilà 20 ans, le Laboratoire Départemental d’Analyses prenait ses quartiers à Ajain. Le 8 novembre dernier, à l’occasion de cet anniversaire, élus, personnel, partenaires…se sont retrouvés pour évoquer, certes, l’histoire de la structure, mais surtout son avenir.
» https://www.creuse.fr/20-ans-et-autant-d-avenir

Pour la qualité sanitaire du cheptel creusois

Valérie Simonet, Présidente du Département et Philippe Monteil, Président du GDS Creuse, entourés de Nicolas Simonnet, Vice-Président en charge de l’agriculture, ont signé, le 16 novembre, la convention précisant l’intervention financière du Conseil départemental pour les programmes de prévention et de lutte des maladies dans les élevages.
» https://www.creuse.fr/Depuis-1998-il-existe-un-conventionnement

Il faut sauver la ligne POLT

Mardi 29 novembre, une délégation des élus de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (POLT), dont faisait partie Valérie Simonet, Présidente du Département, a été reçue par Philippe Duron, Président du Conseil d’orientation des Infrastructures.
» https://www.creuse.fr/Il-faut-sauver-la-ligne-POLT

Les hommes du feu à l’honneur

Valérie Simonet, Présidente du Département, et de Bertrand Labar, Président du Conseil d’administration du SDIS et conseiller départemental été présents à la Sainte Barbe, célébrée le 1er décembre, au Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Creuse en présence de nombreux élus.
» https://www.creuse.fr/Les-hommes-du-feu-a-l-honneur

Chantiers d’insertion, organisations apprenantes

Reconnaître les acquis de l’expérience pour les salariés recrutés par les chantiers d’insertion, tel était l’objectif de l’appel à projet lancé par le Conseil départemental de la Creuse et cofinancé par le Fonds Social Européen, le Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine et la Délégation aux Droits des Femmes de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Chantiers-d-insertion-organisations-apprenantes

HAPPI MONTANA : l’aventure continue !

120 candidatures, 40 auditions, 20 Lauréats ! Lundi 8 janvier 2018 l’annonce a été rendue officielle : HAPPI MONTANA fait partie des 20 candidatures lauréates de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Territoires d’innovation de grande ambition » au Programme d’Investissements d’Avenir.
» https://www.creuse.fr/HAPPI-MONTANA-l-aventure-continue

Vidéos

Découvrez votre Département, ses compétences et ses actions en vidéos.
» https://www.creuse.fr/Videos

Marquages

Les marquages « La Creuse Le département » tous formats.
» https://www.creuse.fr/Marquages

Modernité et innovation récompensées

Le Département vient d’être récompensé du Prix régional des bonnes pratiques Nouvelle-Aquitaine, un prix décerné chaque année à des organisations ou des entreprises pour des pratiques remarquables qui font progresser leurs performances.
» https://www.creuse.fr/Modernite-et-innovation-recompensees

Documents d'information budgétaire et financière

Télécharger les documents d'information budgétaire et financière (en français).
» https://www.creuse.fr/Documents-d-information-budgetaire-et-financiere-245

Rapports synthèse des débats

Télécharger les rapports synthèse des débats.
» https://www.creuse.fr/Rapports-synthese-des-debats-246

Le Mini Tour Creusois a tout d’un grand

Le 5ème Mini Tour Creusois a été présenté officiellement vendredi 2 mars, à l'Hôtel du Département, à Guéret, en présence des organisateurs, des Vice-Présidents Laurent Daulny et Patrice Morançais, de Monsieur le Préfet et de Monsieur le Député.
» https://www.creuse.fr/Le-Mini-Tour-Creusois-a-tout-d-un-grand

Sapeur-pompier au féminin

Les femmes étaient à l’honneur en ce 8 mars, Journée internationale des droits des femmes. Et plus particulièrement, celles qui ont fait le choix de l’engagement en devenant sapeur-pompiers volontaires.
» https://www.creuse.fr/Sapeur-pompier-au-feminin

Une exposition qui invite au voyage

Jeudi 15 mars, s’est déroulé le vernissage de la nouvelle exposition des Archives Départementales. Une exposition photos pour découvrir, de Marsac à Venise, des instants de vie capturés, des reflets de la société creusoise de 1900 dans la diversité de ses activités... une invitation au voyage.
» https://www.creuse.fr/Une-exposition-qui-invite-au-voyage

Et le livre gagnant est...

Suite au vote organisé dans le cadre de l’opération « Mon premier livre », c’est finalement l’ouvrage « Dans la forêt, il y a… »* qui a remporté la majorité des suffrages. Laurent Daulny, Vice-Président en charge de la culture, a présenté le livre gagnant qui sera distribué, cette année, aux bébés creusois.
» https://www.creuse.fr/Et-le-livre-gagnant-est

Le temps des Coquelicontes

Pour la 22ème année, le Festival itinérant Coquelicontes s’en revient fleurir dans nos campagnes, du 22 mai au 3 juin 2018, avec une escale, cette année, à l’Hôtel du Département, le 24 mai prochain.
» https://www.creuse.fr/Le-temps-des-Coquelicontes

Musiques cubaines et variétés au menu

De Cuba aux standards de la variété, l’heure était au dépaysement en ce premier jour de l’été à l’Hôtel du Département, où on a fêté, pour la troisième année consécutive, la musique, avec les élèves du Conservatoire départemental.
» https://www.creuse.fr/Musique-cubaines-et-varietes-au-menu

De « Jeantou » à « Jean Parizet », du maçon au lissier

Grâce à ces rééditions auxquelles le Département s’associe, l’an dernier, nous suivions le chemin du petit « Jeantou », maçon creusois jusqu’à Paris. Cette année, nous découvrons le monde de la Tapisserie au XVIe siècle et de ces jeunes apprentis, tel « Jean Parizet », dans ce nouvel ouvrage de Georges Nigremont, lancé hier soir, pour l’occasion, à la Cité de la...
» https://www.creuse.fr/De-Jeantou-a-Jean-Parizet-du-macon-au-lissier

En route vers les m@rchés publics

Le 10 juillet dernier, le Département invitait les entreprises creusoises autour du thème des marchés publics pour en rappeler les grands principes de fonctionnement et évoquer leur dématérialisation qui se profile à horizon du mois d’octobre.
» https://www.creuse.fr/En-route-vers-les-m-rches-publics

Le Département à l'heure de la rentrée

Hier, la cloche a sonné pour les 1 100 élèves de 6ème des collèges creusois. Valérie Simonet, Présidente du Département, s’est rendu successivement aux collèges de Chénérailles et Felletin pour distribuer dictionnaires et calculatrices offerts par le Département.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-a-l-heure-de-la-rentree

L'art de concilier sport et études

Après le basket-ball, l’athlétisme fait son entrée au collège Eugène Jamot d’Aubusson, et devient la discipline de la douzième section sportive au collège sur le département.
» https://www.creuse.fr/L-art-de-concilier-sport-et-etudes

Prévenir le risque routier

Le Département de la Creuse a fait du maintien à domicile une priorité de sa politique en faveur des aînés. En ce sens, il a initié différents projets afin d’améliorer la qualité de vie au travail et la prévention des risques professionnels des aides à domicile.
» https://www.creuse.fr/Prevenir-le-risque-routier

Joli coup de filet à l'étang des Landes

Samedi 10 novembre, aficionados du poisson, riverains et curieux se sont retrouvés, à l’étang des Landes, à Lussat, Réserve Naturelle gérée par le Département, pour une journée de la pêche.
» https://www.creuse.fr/Joli-coup-de-filet-a-l-etang-des-Landes

Les marchés publics se dém@térialisent

Avec la dématérialisation des marchés publics, les entreprises doivent désormais se connecter via un nouveau profil d’acheteur.
» https://www.creuse.fr/Les-marches-publics-se-dem-terialisent

La Creuse récompensée pour sa « Qualité de vie »

Mardi 27 novembre, Valérie Simonet, Présidente du Département, a reçu à l’Hôtel de Lassay, le prix TERRITORIA d’OR 2018, dans la catégorie « Qualité de Vie ». Un prix qui récompense la Département pour l’action qu’il conduit en partenariat avec la CNSA, la CARSAT, l’ARACT et le GEMS 23, visant à favoriser le maintien à domicile en améliorant la qualité de vie au travail...
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-recompensee-pour-sa-Qualite-de-vie

La Mémoire de trois déportés Creusois transmise aux collégiens

Ce jeudi 29 novembre, Laurent Daulny, Vice-Président du Conseil départemental en charge de l’éducation, s’est rendu au collège Jules Marouzeau, à Guéret, afin de distribuer l’ouvrage mémoriel, « Mémoire de 3 Déportés Creusois », aux élèves de 3e, en présence de Laurent Fichet, Inspecteur d’académie, de Jean Martin, Président de la Section creusoise de la Société des...
» https://www.creuse.fr/La-Memoire-de-trois-deportes-Creusois-transmise-aux-collegiens

Sur les traces des soldats creusois

Vendredi 30 novembre, Valérie Simonet, Présidente du Département, a inauguré, en présence d’élus et de représentants des associations de combattants et victimes de guerre l’exposition réalisée par l’Unité Patrimoine et Paysages du Département, sur les plaques funéraires des soldats creusois tombés lors de la Grande Guerre.
» https://www.creuse.fr/Sur-les-traces-des-soldats-creusois

« Au Tableau ! » Et si on retournait à l’école !

Mardi 4 décembre, de nombreux nostalgiques du tableau noir et des blouses d’école se sont rendus au vernissage de l’exposition « Au Tableau ! » des Archives départementales de la Creuse. Dans le rôle des instituteurs d’un soir, Thierry Gaillard, Vice-Président du Conseil départemental et Jeanne Mallet, Directrice des Archives, qui lors de cette soirée, n’ont distribué que des...
» https://www.creuse.fr/Au-Tableau-Et-si-l-on-retournait-a-l-ecole

Des actions et des résultats récompensés

Le sport était à l’honneur ce jeudi 6 décembre, dans la chapelle de l’Hôtel du Département. Valérie Simonet, Présidente, accompagnée de Laurent Daulny, Vice-président en charge des Sports et de Nicolas Simonnet, Vice-président et conseiller départemental d’Evaux-les-Bains, a récompensé deux clubs qui contribuent au dynamisme du territoire.
» https://www.creuse.fr/Des-actions-et-des-resultats-recompenses

Aides individuelles

La Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse peut être sollicitée à titre individuel pour apporter une contribution financière permettant de faciliter l’acquisition d’une « aide technique » pour les personnes âgées (à partir de 60 ans).
» https://www.creuse.fr/Aides-individuelles

Fonctionnement

La Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie a besoin, pour son bon fonctionnement, de définir sa composition et son mode de gouvernance.
» https://www.creuse.fr/Fonctionnement

Orientations stratégiques

Le cabinet spécialisé ENEIS a été sollicité pour réaliser un diagnostic territorial à l’échelle du Département de la Creuse, en vue de définir le Programme Coordonné de Financement de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse pour la période 2016 à 2020.
» https://www.creuse.fr/Orientations-strategiques

Accompagner l’action sanitaire dans les élevages

Valérie Simonet, Présidente du Département et Philippe Monteil, Président du GDS Creuse, entourés de Nicolas Simonnet, Vice-Président en charge de l’agriculture, et Didier Guérin, Directeur du GDS, ont signé, le 21 décembre, la convention précisant l’intervention financière du Conseil départemental pour les programmes de prévention et de lutte des maladies dans les élevages.
» https://www.creuse.fr/Accompagner-l-action-sanitaire-dans-les-elevages

Les CUMA accompagnées dans l’achat de matériels

Malgré la loi NOTRe de 2015 qui a vu le transfert de la compétence économique vers la Région, la volonté politique du Conseil départemental de la Creuse a toujours été de poursuivre son accompagnement auprès du monde agricole. Après la Chambre d’agriculture et le Groupement de Défense Sanitaire en décembre dernier, la Présidente, Valérie Simonet, a signé, hier, les attributions de...
» https://www.creuse.fr/Les-CUMA-accompagnees-dans-l-achat-de-materiels

Fibre optique, c’est parti !

C’est un chantier de longue haleine qui se matérialise sur le terrain en ce mois de janvier 2019 avec la livraison des deux premiers NRO (nœuds de raccordement optique) en Creuse.
» https://www.creuse.fr/Fibre-optique-c-est-parti

Entretien et aménagements des routes

L’entretien, la gestion, l’exploitation et les aménagements des routes départementales font partie des compétences majeures du Département.
» https://www.creuse.fr/Entretien-et-amenagements-des-routes

Viabilité hivernale

Chaque année, de fin novembre à mi-mars environ, le Département déploie son service de viabilité hivernal.
» https://www.creuse.fr/Viabilite-hivernale

Collection Patrimoine de la Creuse

La collection de beaux livres ‘Patrimoine de la Creuse’ met en évidence des thèmes variés témoignant d’une histoire importante au c"ur des préoccupations des Creusois.
» https://www.creuse.fr/Collection-Patrimoine-de-la-Creuse

Collection Patrimoine de nos Villages

La collection "Patrimoine de nos Villages" porte un regard identitaire sur le département. Se présentant sous la forme de plaquettes à l’échelle cantonale, elle dévoile les éléments patrimoniaux les plus représentatifs repérés sur chaque commune étudiée.
» https://www.creuse.fr/Collection-Patrimoine-de-nos-Villages

Collection Chemin faisant

La collection "Chemin faisant" porte un regard historique et identitaire sur notre département au travers de l’étude de diverses thématiques liées aux nombreuses richesses creusoises : patrimoine bâti, patrimoine mobilier, patrimoine paysager et naturel … qui se découvrent par l’itinérance, pas à pas, chemin faisant.
» https://www.creuse.fr/Collection-Chemin-faisant

« Patrimoine de nos Campagnes »

Cette exposition fait suite au succès de la collection "Patrimoine de nos Villages". Fruit d’un méticuleux travail d’inventaire réalisé entre 2009 et 2015, elle dévoile paysages et patrimoine agricole, hydraulique, artisanal, industriel, religieux au travers 260 photographies regroupées sur 33 panneaux.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Patrimoine-de-nos-Campagnes

« Les plaques funéraires des soldats de la Première Guerre mondiale »

Cette exposition, associée au livret "Chemin Faisant- Les plaques funéraires des soldats Creusois de la Première Guerre mondiale", présente les conclusions d’un travail d’inventaire réalisé dans l’ensemble des cimetières creusois au cours des années 2016, 2017 et 2018.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Les-plaques-funeraires-des-soldats-de-la-Premiere-Guerre-mondiale

Une nouvelle aire au compteur

Mardi 5 mars, Valérie Simonet, Présidente du Département, entourée de ses deux Vice-Présidents, Hélène Faivre et Nicolas Simonnet, et du maire de Verneiges, Gilles Chassagne, a inauguré, en présence d’élus locaux, l’aire de covoiturage de Verneiges, la troisième aménagée par le Département.
» https://www.creuse.fr/Une-nouvelle-aire-au-compteur

Le Mini-Tour n’en finit pas de grandir

Jeudi dernier, tout le staff du Mini-Tour Creusois était accueilli par Laurent Daulny, Vice-Président en charge du sport, Marie-Christine Bunlon et Patrice Morançais, Vice-Présidents et conseillers départementaux de Gouzon, à l’Hôtel du Département, en présence de nombreux élus et partenaires, pour la présentation de l’édition 2019 du challenge. Top départ de la première épreuve...
» https://www.creuse.fr/Le-Mini-Tour-n-en-finit-pas-de-grandir

Dernière ligne droite pour « La Seiglière »

Après deux premières sections de travaux, c’est la dernière tranche qui va s’ouvrir fin mars, à « La Seiglière », pour la réalisation d’un giratoire en lieu et place de l’actuel carrefour. Mardi dernier, élus locaux et entreprises étaient présents autour de Valérie Simonet, Présidente du Département, et d’Hélène Faivre, Vice-Présidente en charge des infrastructures, pour...
» https://www.creuse.fr/Derniere-ligne-droite-pour-La-Seigliere

Un ambassadeur de la Creuse au Pérou

Anthony Boursaud, pilote moto, entouré de sa famille et de ses amis, était accueilli à l’Hôtel du Département ce jeudi 28 mars. L’occasion pour lui de faire le bilan de sa participation au Dakar, et aux élus présents, de le remercier d’avoir porté les couleurs du département.
» https://www.creuse.fr/Un-ambassadeur-de-la-Creuse-au-Perou

« J’essaie toujours de donner plus que ce que je peux donner »

Pour sa tournée Les Oubliés, Gauvain Sers a fait escale chez lui, à Dun-le-Palestel pour trois dates, où il a joué à guichets fermés. Le chanteur a accepté de nous rencontrer une heure avant son concert de samedi soir, pour un entretien à son image : en toute simplicité.
» https://www.creuse.fr/J-essaie-toujours-de-donner-plus-que-ce-que-je-peux-donner

Les Rivières Sauvages s’affichent

Vendredi dernier, Thierry Gaillard, Vice-Président en charge de l’environnement et de l’eau, a inauguré à Gioux, en présence du sous-préfet, Maxence Den Heijer, la nouvelle signalétique « Sites Rivières Sauvages » du Pic et de la Gioune, labellisées en 2016.
» https://www.creuse.fr/Les-Rivieres-Sauvages-s-affichent

Du champ à la fourchette

Lundi 1er avril, point de poisson au menu mais des produits locaux. Le Département et les services de l'Éducation nationale de la Creuse organisaient, conjointement, une journée de formation pour les cuisiniers, principaux et gestionnaires des collèges, consacrée aux circuits-courts.
» https://www.creuse.fr/Du-champ-a-la-fourchette

Simone Veil, le nouveau visage du collège de Chénérailles

Samedi 6 avril, le collège de Chénérailles a été baptisé du nom de Simone Veil en présence de nombreux élus dont Valérie Simonet, Présidente du Conseil départemental, François Baroin, ancien ministre et président de l’Association des maires de France, des conseillers départementaux, des élus locaux, du personnel éducatif et des collégiens.
» https://www.creuse.fr/Simone-Veil-le-nouveau-visage-du-college-de-Chenerailles

L’étang des Landes, un site d’exception à découvrir

La Réserve Naturelle de l’étang des Landes est un site protégé et géré par le Conseil départemental de la Creuse, en accès libre et gratuit, toute l’année. Pour cette nouvelle saison qui s’annonce, quelques nouveautés vous attendent.
» https://www.creuse.fr/L-etang-des-Landes-un-site-d-exception-a-decouvrir

Des Coquelicontes dans nos campagnes

Quand arrive le printemps, s’en revient le Festival Coquelicontes. Laurent Daulny et Thierry Gaillard, Vice-Présidents du Département, ont présenté, ce matin, à la presse, cette nouvelle édition du Festival itinérant du conte qui va refleurir partout dans nos campagnes, du 13 au 26 mai prochain.
» https://www.creuse.fr/Des-Coquelicontes-dans-nos-campagnes

Coup de bec au gaspillage

Depuis plusieurs années maintenant, diverses initiatives, et pour certaines originales, fleurissent dans les collèges pour lutter contre le gaspillage alimentaire, avec le soutien du Conseil départemental. A Châtelus-Malvaleix par exemple, les gallinacés déclarent la guerre aux déchets !
» https://www.creuse.fr/Coup-de-bec-au-gaspillage

Du champ à la fourchette : acte II

Après une première journée d’échanges autour des circuits-courts, les cuisiniers des collèges sont passés à la pratique les 8 et 9 avril derniers. Au menu, confection de plats à base de produits locaux qu’ils avaient sélectionnés.
» https://www.creuse.fr/Du-champ-a-la-fourchette-acte-II

Le Département, Territoire à Energie Positive

En tant que Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte, le Conseil départemental a été reconnu éligible au programme « Economie d’énergie dans les TEPCV ». Une reconnaissance dont il fait bénéficier les collectivités pour valoriser certains travaux.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-Territoire-a-Energie-Positive

Les Mômes se mettent à la Page

Le Festival « Mômes à la page » revient du 18 au 22 juin 2019 à Chambon-sur-Voueize, avec toujours plus d’animations pour tous et une nouveauté, cette année, un escape game. A vos agendas !
» https://www.creuse.fr/Les-Momes-se-mettent-a-la-Page

Des pages pour les Mômes

C’est sous un doux soleil estival et dans un décor quasi de fresque historique, que le Festival du livre jeunesse « Mômes à la Page » s’est déroulé, la semaine dernière, à Chambon-sur-Voueize, avec en point d’orgue, la journée grand public du 22 juin.
» https://www.creuse.fr/Des-pages-pour-les-Momes

Le Département, acteur de la Citoyenneté et de l’autonomie

Associer les acteurs de l’âge et du handicap à l’élaboration et à la mise en oeuvre de politiques locales qui les concernent est l’une des priorités du Département de la Creuse. C’est pourquoi, il est l’un des acteurs majeurs du Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA).
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-acteur-de-la-Citoyennete-et-de-l-autonomie

« Adieu Monsieur Gérard Gaudin »

Il y a quelques jours, Gérard Gaudin, Vice-président et ancien Président du Conseil départemental, nous quittait des suites d’une longue maladie. Ses obsèques ont eu lieu ce matin, à Genouillac. La Présidente, Valérie Simonet, lui a rendu hommage. Au même moment, les agents du Département se recueillaient.
» https://www.creuse.fr/Adieu-Monsieur-Gerard-Gaudin

Le Département au cœur des solidarités

Chaque année, le Conseil départemental de la Creuse est partenaire du monde associatif qui participe au dynamisme du territoire et contribue à la mise en œuvre de sa politique sociale. Exemple avec « les Restaurants du cœur » que le Département soutient en 2019, à hauteur de 10 000€, au plus près des plus fragiles.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-au-coeur-des-solidarites

Le Département facilite l’accès à ses marchés publics

Le Département de la Creuse conduit des actions à l’attention des entreprises, destinées à les aider à accéder aux marchés publics.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-facilite-l-acces-a-ses-marches-publics

Un « chantier école » pour former des aides à domicile

Former des aides à domicile, tel est l’objectif du « chantier-école » déployé par les partenaires de la formation professionnelle et les associations d’aide à domicile, avec le soutien du Département. La première session a démarré depuis mai, l’occasion pour Patrice Morançais, Vice-président en charge de l’action sociale, de revenir sur cette initiative.
» https://www.creuse.fr/Un-chantier-ecole-pour-former-des-aides-a-domicile

La fibre sur la voie rapide

Opération technique et inédite, ce matin, au Trois-et-Demi, au-dessus de la RN145, où un câble optique a été déployé, en présence des partenaires de Dorsal, dont le Département de la Creuse, représenté par Hélène Faivre, Vice-Présidente en charge du numérique.
» https://www.creuse.fr/La-fibre-prend-la-voie-rapide

Musique à la source, un retour aux origines

Tombé dans la marmite de « Tous les matins du monde », grâce à une maman inconditionnelle du film d’Alain Corneau, Valentin Tournet a fait de la viole de gambe son instrument de prédilection, et de sa vie, une dévotion à la musique baroque. Avec son Festival « Musique à la source », dont la première édition se déroule actuellement et s’achèvera le 10 août, c’est une...
» https://www.creuse.fr/Musique-a-la-source-un-retour-aux-origines

Une rentrée connectée

Ils sont plus de 4 300 collégiens à faire leur rentrée dans les établissements creusois cette année, dont près de 1 050 en classe de 6e. Une étape pour ces nouveaux collégiens que le Département accompagne en offrant à chacun, un dictionnaire, une calculatrice et, nouveauté cette année, une clef USB.
» https://www.creuse.fr/Une-rentree-connectee

Les élèves de 3ème au cœur de la nation

Mercredi 4 septembre, Valérie Simonet, Présidente du Département, s’est rendue au collège Jean Picart le Doux de Bourganeuf, afin de remettre aux élèves de 3e les ouvrages « L’éducation citoyenne » et « Mémoire de 3 déportés Creusois ». Cette distribution s’est effectuée en présence de Jean Martin, président de la section SMLH (société des membres de la Légion...
» https://www.creuse.fr/Les-eleves-de-3e-au-coeur-de-la-nation

Sur les chemins de l’emploi

Au travers de son plan départemental d’insertion de plus d’1,6 M€, le Département accorde un soutien financier de près de 270 000 € aux ateliers et chantiers d’insertion. Parmi eux, l’Association de développement du pays de Bonnat Châtelus-Malvaleix (ADPBC), dont le chantier d’insertion célèbre cette année ses 20 ans.
» https://www.creuse.fr/Sur-les-chemins-de-l-emploi

La Creuse célèbre ses 30 ans d’amitié avec le Bezirk de Moyenne-Franconie

Cette année, le Département de la Creuse fête son 30ème anniversaire de jumelage avec le Bezirk de Moyenne-Franconie, en Allemagne. C’est pour cette occasion que Catherine Defemme et Marie-Christine Bunlon, Vice-Présidentes ont mené une délégation creusoise chez nos voisins germains, le week-end des 12 et 13 octobre.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-celebre-ses-30-ans-d-amitie-avec-le-Bezirk-de-Moyenne-Franconie

Les séniors se remettent à la plume

Ce mardi 12 novembre, les résidents de l’Ehpad d’Ajain ont redécouvert le plaisir d’écrire à la plume, à travers un atelier calligraphie. Cette activité était proposée par le service éducatif et culturel des Archives départementales de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Les-seniors-se-remettent-a-la-plume

Paul Petit et Anthony Boursaud, dans la course aux titres

Chaque année, le Conseil départemental apporte son soutien aux sportifs de haut niveau. A travers leur sport, ils véhiculent une image dynamique de la Creuse, et font rayonner le département bien au-delà de ses limites. Parmi eux, Anthony Boursaud et Paul Petit, deux étoiles montantes du sport mécanique.
» https://www.creuse.fr/Paul-Petit-et-Anthony-Boursaud-dans-la-course-aux-titres

Mois sans tabac, le Département s'engage

L’opération #Moissanstabac 2019, lancée début novembre par le Ministère des Solidarités et de la Santé a pris fin il y a quelques jours. A l’Unité Territoriale d’Action Sociale (UTAS) d’Aubusson, comme ailleurs, la prévention était de rigueur.
» https://www.creuse.fr/Mois-sans-tabac-le-Departement-s-engage

Sapeur-pompier volontaire, un modèle à préserver

Sainte-Barbe a rassemblé nos pompiers à l’Etat-major du Service Départemental d’Incendie de Secours, ce vendredi 6 décembre, en présence de nombreux élus dont Valérie Simonet, Présidente du Département, et Bertrand Labar, Président du Conseil d’Administration du SDIS.
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L’athlétisme et la randonnée en haut de l’affiche

Ce vendredi 6 décembre, était organisée à l’Hôtel du Département, la cérémonie de remise du Trophée des Sports. Lors de cette soirée, Laurent Daulny, Vice-Président en charge du sport, a décerné au Lou Chami Bourganiauds et à l’Entente Athlétique Aubusson, le trophée qui vient récompenser leur dynamisme sur le territoire et leurs bons résultats sportifs.
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Un hackathon pour repenser le collège de demain

Ce lundi 9 décembre, élèves, enseignants et membres de l’équipe pédagogique du collège Martin Nadaud ont participé au hackathon organisé par le Réseau Canopé. L’objectif de cette journée, repenser ensemble les espaces scolaires pour améliorer l’enseignement de demain.
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Des contrats pour booster les territoires

En cette fin d’année, Valérie Simonet, Présidente du Département, s’est rendue dans les intercommunalités creusoises afin de signer les Contrats Boost’ter. Avec ces contrats, le Département entend accompagner les territoires pour impulser leurs projets.
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L’aide à domicile fait « école »

Dans sa volonté de faciliter le maintien à domicile, le Département expérimente et innove pour pallier au manque d’aides à domicile sur le territoire. Former des demandeurs d’emploi pour pourvoir aux besoins des associations d’aide à domicile, telle est l’ambition du « chantier-école » dont la première session vient de s’achever en décembre dernier. A l’occasion d’une...
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« Prêt à rugir », chez tous les nouveau-nés creusois

Depuis trois ans, le Département de la Creuse, via sa Direction de la lecture publique - Bibliothèque départementale, offre à chaque bébé, né ou adopté en Creuse, un livre dans le cadre de son opération "Mon premier livre" (opération labellisée Premières Pages et soutenue par le Ministère de la Culture). Cette année, le livre « Prêt à rugir » d’Adeline Ruel a remporté tous...
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La Creuse 100% attractive : Guéret choisie pour accueillir des agents de Bercy

C’est une victoire pour notre département. La ville préfecture de la Creuse fait en effet partie des 50 collectivités sélectionnées par le Ministère de l’Action et des comptes publics pour accueillir des agents des services des finances publiques.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-100-attractive-Gueret-choisie-pour-accueillir-des-agents-de-Bercy

Anthony Boursaud et le Dakar : « Beaucoup de fierté, et un plaisir immense de passer la ligne d’arrivée ! »

Des étoiles plein les yeux et une médaille autour du cou. Après un premier Dakar qu’il avait été contraint d’abandonner la veille de l’arrivée, Anthony Boursaud vient de réaliser son rêve, terminer le rallye le plus célèbre au monde. De retour en France depuis un mois, le pilote creusois, que le Département a soutenu pour l’aider à concrétiser son rêve, revient sur ses 12...
» https://www.creuse.fr/Anthony-Boursaud-et-le-Dakar-Beaucoup-de-fierte-et-un-plaisir-immense-de-passer

Facilotab : une tablette tactile pour des retraités connectés

Déployées par Domo Creuse Assistance, délégation de service public du Conseil départemental de la Creuse, les tablettes Facilotab permettent aux abonnés du Pack domotique de se familiariser avec l’environnement numérique et de rendre accessible aux personnes en perte d’autonomie, des fonctionnalités comme communiquer, accéder aux loisirs, aux droits et aux démarches administratives....
» https://www.creuse.fr/Facilotab-une-tablette-pour-des-retraites-connectes

Roulez jeunesse !

La 7ème édition du Mini Tour Creusois a été présentée ce jeudi 5 mars à l’Hôtel du Département, en présence de Marie-Christine Bunlon, Patrice Morançais et Nicolas Simonnet, Vice-Présidents. David Menut, parrain de cette nouvelle édition, était également présent aux côtés des membres du staff pour dévoiler les épreuves. Les jeunes coureurs seront sur la ligne de départ, ce...
» https://www.creuse.fr/Roulez-jeunesse

Dessine-moi un arbre généalogique

En cette période de confinement, difficile de trouver une activité pour s’occuper. Alors pourquoi ne pas vous lancer à la découverte de vos aïeux en élaborant votre propre arbre généalogique ? Une activité ludique et instructive sur les traces de vos ancêtres qui ravira à coup sûr petits et grands.
» https://www.creuse.fr/Dessine-moi-un-arbre-genealogique

Et si vous visitiez des expositions depuis votre salon

L’actualité nous empêche de sortir. Pour autant, de nombreux sites et musées proposent de visiter leurs expositions virtuellement, à l’image des Archives départementales de la Creuse qui ont mis en ligne les expositions déjà présentées au public. Si vous n’allez pas à la culture, la culture viendra à vous.
» https://www.creuse.fr/Et-si-vous-visitiez-des-expositions-depuis-votre-salon

Un musée dans ma maison

Avec le confinement, vous ne pouvez plus aller au musée… Eh bien, c’est le musée qui viendra à vous ! Les galeries creusoises du musée de Guéret, de l’espace Monet Rollinat, de l’Hôtel Lépinat ou de la Tuilerie de Pouligny s’invitent dans votre salon, et seront bientôt rejointes par des conteuses et conteurs...
» https://www.creuse.fr/Un-musee-dans-ma-maison

La Creuse, un « département aidant »

Dans cette crise sanitaire, le Département a souhaité maintenir son engagement auprès des associations qui viennent en aide aux personnes les plus fragiles, et notamment auprès de nos aînés. France Alzheimer Creuse fait partie de ces associations qui accompagnent les malades et leurs aidants au quotidien. C’est en ce sens que le Conseil départemental s’est engagé à leurs côtés, en...
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-un-departement-aidant

Les boucles locales

Le déploiement des boucles locales à vélo est prévu selon des modalités qui reposent sur les territoires des intercommunalités.
» https://www.creuse.fr/Les-boucles-locales

Les Véloroutes

Le Conseil départemental participe à la création et à l’aménagement des Véloroutes, ces grands axes cyclables d’intérêt départemental, régional, national ou européen.
» https://www.creuse.fr/Les-Veloroutes

Vélo et fromages

Pédaler, découvrir, se régaler, c’est la promesse de l’opération « Vélo et Fromages » qui vous offre les spécialités laitières de la Creuse sur un plateau.
» https://www.creuse.fr/Velo-et-fromages

Aide à domicile : plus de 100 postes à pourvoir cet été

Avec l’approche de la période estivale, les services d’aide à domicile ont plus que jamais besoin de renfort. Cet été, plus de 100 postes sont à pourvoir sur l’ensemble du département, avec des possibilités de CDI à la clef. Crise sanitaire oblige, des dispositions ont été prises en matière de soutien et de protection afin d’assurer la sécurité des salariés et des...
» https://www.creuse.fr/Aide-a-domicile-plus-de-100-postes-a-pourvoir-cet-ete

Des « colos apprenantes » pour un été studieux et détendu

Une cinquantaine de jeunes enfants creusois placés en protection de l’enfance ou en situation de handicap bénéficieront, cet été, grâce au Département, du dispositif national « colos apprenantes ».
» https://www.creuse.fr/Des-colos-apprenantes-pour-un-ete-studieux-et-detendu

Des chèques solidaires pour des vacances au grand air

Ce jeudi 16 juillet, à la Cité internationale de la Tapisserie, Catherine Defemme, Vice-Présidente en charge de l’attractivité et Sandrine Derville, Vice-Présidente du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine en charge du tourisme, ont présenté à la presse le dispositif « chèque solidarité tourisme ».
» https://www.creuse.fr/Des-cheques-solidaires-pour-des-vacances-au-grand-air

Prenez 10 minutes pour rendre la Creuse plus attractive

Dans le cadre du Plan Particulier pour la Creuse, le Conseil départemental lance un questionnaire en ligne sur l’attractivité du territoire creusois. Tout l’été, chacun pourra donner son avis sur la Creuse avec l’objectif de la rendre plus attractive et attirer de nouveaux habitants.
» https://www.creuse.fr/Prenez-10-minutes-pour-rendre-la-Creuse-plus-attractive

Musique à la Source : un festival qui ne masque pas son succès

Il y a quelques jours se clôturait la deuxième édition du festival Musique à la Source. Valentin Tournet, directeur artistique nous a accordé quelques minutes avant de monter sur scène, avec la Chapelle Harmonique, pour le dernier concert. L’occasion pour lui de dresser le bilan de ce festival au succès grandissant.
» https://www.creuse.fr/Musique-a-la-Source-un-festival-qui-ne-masque-pas-son-succes

« Une expérience humaine qui permet de voir l’envers du décor »

Elève en classe de seconde au lycée de Saint-Léonard-de-Noblat (87), Camille Gassana avait deux options pour terminer son année scolaire : faire un stage d’observation ou accomplir une mission d’intérêt général dans le cadre du Service National Universel. Le choix de cette haute-viennoise s’est porté sur une mission au sein de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de...
» https://www.creuse.fr/Service-National-Universel-a-la-MDPH-Une-experience-humaine-qui-permet-de-voir

Otono-me, la technologie au service de l’autonomie

Toujours dans l’objectif de favoriser le maintien à domicile, le Département teste et innove dans le domaine technologique. C’est en ce sens qu’est conduite l’expérimentation du projet Otono-me par DomoCreuse Assistance.
» https://www.creuse.fr/Otono-me-la-technologie-au-service-de-l-autonomie

Des chèques autonomie pour simplifier les achats

Utilisables en pharmacie ou dans les magasins spécialisés, les chèques autonomie vont permettre aux bénéficiaires de l’Allocation personnalisée d'autonomie (APA) ou de la prestation de compensation du handicap (PCH) de faciliter l’achat de produits d’hygiène à usage unique.
» https://www.creuse.fr/Des-cheques-autonomie-pour-simplifier-les-achats

Paul Petit : dans la course pour le titre de champion de France

Pilote automobile professionnel depuis 2016, deux fois vice-champion d’Europe en LMP3 et LMP2, Paul Petit, sportif soutenu par le Département, connaît une ascension fulgurante dans le monde de la course automobile. Engagé en GT au volant d’une Mercedes, le pilote creusois dispute, cette année, un nouveau championnat. Ses performances et sa première place sur le circuit Paul-Ricard au...
» https://www.creuse.fr/Paul-Petit-dans-la-course-pour-le-titre-de-champion-de-France

Job 23

JOB23 est une plateforme interactive, 100 % gratuite, déployée par le Conseil départemental en concertation avec Pôle Emploi, dédiée aux employeurs creusois et à tous les demandeurs d’emploi afin de favoriser l’emploi local.
» https://www.creuse.fr/Job-23

Des brebis tondeuses dans la lande creusoise

Depuis 2015, le Conservatoire des espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine (CEN NA) a décidé de réintroduire le pâturage extensif dans la Vallée de la Creuse, entre Glénic et Crozant. Un projet soutenu par le Département, qui a pour l’heure permis la réouverture d’une vingtaine d’hectares de paysage.
» https://www.creuse.fr/Des-brebis-tondeuses-dans-la-lande-creusoise

Des collégiens toujours connectés

Le Conseil départemental de la Creuse acquiert 60 tablettes afin d’assurer la continuité pédagogique dans les collèges.
» https://www.creuse.fr/Des-collegiens-toujours-connectes

Une exposition pour fêter les 230 ans des départements

Cette année, les départements de France célèbrent les 230 ans de leur création. A cette occasion, une exposition a été créée afin de retracer leur histoire, vieille de plus de deux siècles.
» https://www.creuse.fr/Une-exposition-pour-feter-les-230-ans-des-departements

Un Numéro vert d’appui pour les personnes handicapés et les aidants en Creuse

Le 0 800 360 360 est destiné aux personnes en situation de handicap et aux proches aidants, en difficulté ou sans solution immédiate dans le cadre de la crise et qui ne savent pas à qui s’adresser.
» https://www.creuse.fr/Un-Numero-vert-d-appui-pour-les-personnes-handicapes-et-les-aidants-en-Creuse

Brice Petit de Koh-Lanta : « Un rêve de gosse qui se réalise »

Ce soir, Brice Petit montera sur les poteaux et tentera de décrocher une place en finale. Mais avant cela, l’aventurier creusois revient sur son parcours dans Koh-Lanta, une aventure rêvée devenue réalité.
» https://www.creuse.fr/Brice-Petit-de-Koh-Lanta-Un-reve-de-gosse-qui-se-realise

La Creuse face à la mer

Propriétaire d’un centre de vacances à Saint-Palais-sur-Mer, le Conseil départemental a lancé, fin 2019, un appel à projets afin de repenser l’immobilier de ce site vers un nouveau mode de tourisme : un centre modernisé, performant, durable, connecté et accessible à tous.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-face-a-la-mer-973

Relations entreprises / CD23

Le Département a à c"ur de connaître les entreprises de son territoire. La diversité de ses besoins tant sur la variété des achats que sur le montant de ces derniers met en exergue une convergence des opportunités pour les grandes, moyennes, petites et très petites entreprises.
» https://www.creuse.fr/Relations-entreprises-CD23

Listes annuelles des marchés publics du Département

Vous trouverez ci-dessous les listes annuelles des marchés publics notifiés par le Conseil départemental de la Creuse depuis 2006.
» https://www.creuse.fr/Listes-annuelles-des-marches-publics-du-Departement

La Commission d’Appel d’Offres (CAO)

La commission d’appel d’offres (CAO) décide de l’attribution des marchés publics supérieurs à 215 000 € HT pour les fournitures courantes et services et 5 382 000 € HT pour les travaux.
» https://www.creuse.fr/La-Commission-d-Appel-d-Offres-CAO

Des travaux à l’étang des Landes

Associé d’ordinaire au printemps, le renouveau aura eu lieu, cette année, à l’automne à l’étang des Landes, avec la mise en oeuvre de plusieurs chantiers.
» https://www.creuse.fr/Des-travaux-a-l-etang-des-Landes

La Cité n’en finit pas de grandir

Forte de ses dizaines de milliers de visiteurs accueillis chaque année, depuis son ouverture en juillet 2016, la Cité de la Tapisserie rayonne nationalement et internationalement. Cet engouement conforte l’idée d’agrandir le site avec l’objectif de renforcer l’offre culturelle et artistique.
» https://www.creuse.fr/La-Cite-n-en-finit-pas-de-grandir

Noël avant l’heure à l’étang des Landes pour les ornithologues du Limousin et d’Auvergne.

Observation rarissime en Creuse, un sub-adulte de Pygargue à queue blanche (Haliaeetus albicilla) a stationné sur la réserve naturelle nationale de l’étang des Landes du 20 au 24 décembre 2020, faisant le bonheur des ornithologues du Limousin et d’Auvergne.
» https://www.creuse.fr/Noel-avant-l-heure-a-l-etang-des-Landes-pour-les-ornithologues-du-Limousin-et-d

Le Département en soutien au monde agricole

Le Conseil départemental réaffirme son soutien au monde agricole en signant, avec le Groupement de défense sanitaire de la Creuse, une nouvelle convention formalisant une aide annuelle de 100 000 € aux éleveurs pour les analyses de leur cheptel afin d’éradiquer certaines maladies, dont la BVD (diarrhée virale bovine).
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-en-soutien-au-monde-agricole

Le Réseau Citoyen de Services

Mis en place par le Conseil départemental en partenariat avec la MJC, le Réseau Citoyen de Services (RCS) est un réseau départemental actuellement déployé sur 3 lieux, où chacun peut venir partager et échanger ses savoir-faire.
» https://www.creuse.fr/Le-Reseau-Citoyen-de-Services

Des collégiens à l’heure olympique

A l’occasion de la Semaine Olympique et Paralympique (SOP) qui s’est tenue du 1er au 6 février, les collèges participants, labellisés Génération 2024, ont pu échanger avec des sportifs de haut niveau sur les valeurs olympiques.
» https://www.creuse.fr/Des-collegiens-a-l-heure-olympique

Les collégiens à l’épreuve des économies d’énergie

Pendant 5 ans, 9 établissements creusois vont participer au challenge CUBE.S (Challenge Climat, Usages, Bâtiments Enseignement Scolaire). Un défi national, organisé par le CEREMA (Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement) et l’Institut Français pour la Performance du Bâtiment (IFPEB), qui s’inscrit dans le cadre de l’action...
» https://www.creuse.fr/Les-collegiens-a-l-epreuve-des-economies-d-energie

20 ans d'espoir en pôle position

Créé en 2002 par le Comité régional de cyclisme du Limousin, le pôle espoir de Guéret, situé à l’IRFJS, est la seule structure en Creuse qui accueille et encadre des jeunes sportifs de haut niveau. Soutenu depuis sa création par le Conseil départemental, le pôle espoir soufflera d’ici quelques mois sa vingtième bougie. Aujourd’hui, dix jeunes néo-aquitains composent l’effectif...
» https://www.creuse.fr/20-ans-d-espoir-en-pole-position

Les collégiens à Bloc(h) pour Paris 2024

Depuis le début du mois de mars, élèves et personnels du collège Marc Bloch de Bonnat se sont lancés dans un défi : parcourir 2 024 kilomètres. Un clin d’œil que le collège labellisé « Génération 2024 » a souhaité faire à l’année d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris.
» https://www.creuse.fr/Les-collegiens-a-Bloc-h-pour-Paris-2024

Agir dans l’intérêt de l’enfant

La protection de l'enfance est une mission essentielle pour le Département puisqu’elle impacte les plus jeunes. Afin de renforcer son action, la collectivité a adopté un schéma départemental de protection de l’enfance.
» https://www.creuse.fr/Agir-dans-l-interet-de-l-enfant

Passeport Culture

Afin de permettre aux personnes en difficultés d’accéder à l’offre culturelle en Creuse, le Conseil départemental déploie, depuis plusieurs années, le Passeport Culture.
» https://www.creuse.fr/Passeport-Culture

La Grande Traversée VTT de la Creuse : 1er tronçon dévoilé

Le premier tronçon de la Grande Traversée de la Creuse a été dévoilé ce lundi 31 mai, en présence de Michel Callot, Président de la Fédération Française de Cyclisme, d’élus locaux et d’acteurs du vélo sur le territoire.
» https://www.creuse.fr/La-Grande-Traversee-VTT-de-la-Creuse-1er-troncon-devoile

Des chèques pour encourager la pratique sportive et culturelle

Mis en place par le Conseil départemental, des chèq’collèges d’une valeur de 50€ vont être distribués à tous les collégiens creusois dès la prochaine rentrée scolaire.
» https://www.creuse.fr/Des-cheques-pour-encourager-la-pratique-sportive-et-culturelle

Une stratégie partagée pour la protection de l’enfance

Après une année de réflexion et de prospective conduite dans le cadre de son nouveau schéma départemental de protection de l’enfance, le Conseil départemental a installé l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (Odpe) en présence de ses partenaires.
» https://www.creuse.fr/Une-strategie-partagee-pour-la-protection-de-l-enfance

Grande Traversée VTT de la Creuse

« Au c"ur de la France, la GT de la Creuse est idéale pour une première approche de l’itinérance en VTT ou pour un véritable défi sportif, et découvrir ou redécouvrir les trésors de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Grande-Traversee-VTT-de-la-Creuse

Retour sur les bancs d'école pour les collégiens

Après deux mois de vacances, l’heure de la « grande récré » a sonné. Hier, 4 200 collégiens ont retrouvé les chemins de l’école, pour débuter une nouvelle année scolaire.
» https://www.creuse.fr/Retour-sur-les-bancs-d-ecole-pour-les-collegiens

La nature s’ouvre aux aînés

Il n’y a pas d’âge pour apprendre ! En instaurant un partenariat avec le Club des aînés de Lussat, la Réserve Naturelle de l’étang des Landes entend renforcer le lien entre le site et les habitants de Lussat autour d’activités nature.
» https://www.creuse.fr/La-nature-s-ouvre-aux-aines

Des Journées Européennes du Patrimoine sous le signe du bâti

Pour cette 38ème édition des Journées Européennes du Patrimoine, qui avait lieu les 18 et 19 septembre, les Archives départementales de la Creuse et l’Hôtel des Moneyroux ont ouvert leurs portes au public.
» https://www.creuse.fr/Des-Journees-Europeennes-du-Patrimoine-sous-le-signe-du-bati

Et de 13 pour les sections sportives au collège

Depuis la rentrée, s’est ouverte, au collège de Jean Zay de Chambon-sur-Voueize, la 13ème section sportive en collège du département, avec le soutien du Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/Et-de-13-pour-les-sections-sportives-au-college

Une semaine qui a du goût

C’est parti, depuis hier, pour la semaine du goût, à travers tout le territoire. En partenariat avec la Chambre d’Agriculture de la Creuse, plusieurs établissements qui disposent d’un espace de restauration collective, proposent des menus à base de produits locaux.
» https://www.creuse.fr/Une-semaine-qui-a-du-gout

L'info touristique remise au goût du jour

Ce vendredi 22 octobre, les nouveaux panneaux Relais Informations Services (RIS) touristiques de Chambon-sur-Voueize et de Masgot ont été inaugurés en présence des élus du Département et des territoires concernés.
» https://www.creuse.fr/L-info-touristique-remise-au-gout-du-jour

Et si on partait à la chasse aux trésors ?

Depuis quelques jours, il est possible de découvrir la Creuse en s’amusant ! En partenariat avec le Conseil départemental, la société Créacom Games a lancé la version Creuse du jeu de société « Circino, le chasseur de trésors ».
» https://www.creuse.fr/Et-si-on-partait-a-la-chasse-aux-tresors

Appel à candidatures " Salon International de l’Agriculture 2022

Le Conseil départemental et la Chambre d’Agriculture lance un appel à candidatures dans le cadre du salon International de l’Agriculture de Paris 2022.
» https://www.creuse.fr/Appel-a-candidatures-Salon-International-de-l-Agriculture-2022

Priorité à la mobilité

Ces derniers mois ont été rythmés par de nombreux chantiers d’envergure sur la voirie départementale. Des investissements nécessaires pour le Conseil départemental afin de faciliter les mobilités et assurer la sécurité et le confort des usagers.
» https://www.creuse.fr/Priorite-a-la-mobilite

Des stagiaires hollandais au service de la nature creusoise

En octobre dernier, deux chantiers bénévoles d’entretien et de restauration d’habitats d’intérêt général communautaire se sont tenus sur le site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la vallée du Cher. Ces chantiers ont été organisés dans le cadre d’une période de stage d’adultes hollandais.
» https://www.creuse.fr/Des-stagiaires-hollandais-au-service-de-la-nature-creusoise

L’eau, une ressource fragile

Face à la récurrence des périodes d’étiage, la problématique de l’eau fait, de plus en plus, résonnance. Conscient des enjeux que représente l’accès à l’eau pour tous et partout, le Conseil départemental se mobilise et agit.
» https://www.creuse.fr/L-eau-une-ressource-fragile

Trophée des Sports : du judo, du mushing et du golf récompensés

Après une année blanche, la cérémonie de remise des Trophées des Sports s’est tenue le jeudi 9 décembre, au Golf de la Jonchère, à Gouzon. A l’initiative du Conseil départemental, cette cérémonie permet de mettre en lumière les athlètes, bénévoles ou associations ayant "uvré au rayonnement ou à l’animation du département.
» https://www.creuse.fr/Trophee-des-Sports-du-judo-du-mushing-et-du-golf-recompenses

Votre Département accessible

Vous êtes une personne sourde ou malentendante, vous avez des difficultés d’élocution ? Vous avez besoin d’entrer en contact avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) ou les services du Conseil départemental, par téléphone ou en vous rendant sur site. C’est désormais possible.
» https://www.creuse.fr/Votre-Departement-accessible

Le Département booste les projets pour les Creusois

Via les contrats Boost, le Conseil départemental s’engage aux côtés des intercommunalités et des communes afin de leur apporter un accompagnement financier et en ingénierie pour la réalisation de leurs projets.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-booste-les-projets-pour-les-Creusois

Le dispositif « Sapeur-Pompier Référent » conforté

Le Conseil départemental et le SDIS 23 ont décidé d’aller plus loin dans l’action « Sapeur-Pompier Référent » pour accompagner les personnes ne disposant pas d’aides techniques.
» https://www.creuse.fr/Le-dispositif-Sapeur-Pompier-Referent-conforte

Les écoliers de Jacques Prévert (Guéret) dans les pas des lissiers

Dans le cadre de leur enseignement géographique, un groupe de CM1-CM2 de l’école primaire Jacques Prévert de Guéret, a fait classe ce mardi 18 janvier au Conseil départemental. Les élèves étaient accompagnés de leur institutrice ainsi que de trois étudiantes de l’INSPé de Guéret.
» https://www.creuse.fr/Les-ecoliers-de-Jacques-Prevert-Gueret-dans-les-pas-des-lissiers

APA, un dispositif simplifié

Le Conseil départemental innove et modernise ses pratiques pour un meilleur service rendu aux usagers.
» https://www.creuse.fr/APA-un-dispositif-simplifie

Sports nature

La Creuse est un département favorable naturellement à la pratique des sports et loisirs de nature grâce à la qualité de ses paysages, son environnement préservé, la richesse de son patrimoine bâti.
» https://www.creuse.fr/Sports-nature

« Les monuments aux morts de la Grande Guerre dans la Creuse »

Cette exposition présente le travail de recensement et d’analyse des 272 monuments creusois commémorant la première Guerre Mondiale réalisé au cours de l’année 2021. Richement illustré elle permet de découvrir ou redécouvrir au travers de 25 panneaux cette trace d’un passé poignant et d’une histoire collective faite de destins individuels.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Les-monuments-aux-morts-de-la-Grande-Guerre-dans-la-Creuse

Le Paris-Nice fait escale à Dun-le-Palestel (images)

La course au soleil s’est arrêtée en Creuse ce mardi 8 mars, lors de la 3ème étape, qui reliait Vierzon à Dun-le-Palestel. Une belle étape pour cet événement qui s’inscrit dans l’année du vélo en Creuse !
» https://www.creuse.fr/Le-Paris-Nice-fait-escale-a-Dun-le-Palestel-images

La Creuse, « The Place Toubib » ?

Et si la Creuse était « The place to be » (l’endroit où il faut être) pour les Toubib, ou autrement dit « The Place Toubib » ? C’est le message porté par la Mutualité Française Limousine, auquel s’est associé le Conseil départemental, dans le cadre d’une campagne de communication lancée il y a quelques jours, à l’échelle nationale, auprès des médecins généralistes.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-The-Place-Toubib

Une manoeuvre à grande échelle

Dans le cadre des mois de la prévention, des manoeuvres incendie sont organisées sur différents sites du Conseil départemental, en collaboration avec les pompiers de la Creuse. Ce mardi 8 mars, les pompiers du Centre de Secours de Guéret ont effectué une manoeuvre à l’Hôtel du Département avec la grande échelle.
» https://www.creuse.fr/Une-manoeuvre-a-grande-echelle

Les jeunes pousses deviendront bientôt grandes

Dans le cadre d’un projet pédagogique, les élèves de l’école de Lussat s’initient à la biodiversité, avec l’équipe de la Réserve Naturelle de l’Etang des Landes. Début mars, ils ont planté des arbres fruitiers, épaulés par les aînés de Lussat (Association Landes Activités) et l’équipe de la Réserve. L’occasion de tisser des liens intergénérationnels entre personnes...
» https://www.creuse.fr/Les-jeunes-pousses-deviendront-bientot-grandes

Vous aussi, adoptez « L'Esprit Creuse »

Engagé dans une démarche de marketing territorial, le Conseil départemental, aux côtés de nombreux partenaires, lance la marque de territoire : « L’Esprit Creuse », dans l’objectif de fédérer les Creusois autour d’une identité commune pour attirer de nouveaux habitants.
» https://www.creuse.fr/Vous-aussi-adoptez-L-Esprit-Creuse

Santé-vous bien !

Plan Santé, Box Santé, campagne de communication ciblée,… le Département déploie de nombreuses actions et mobilise les soutiens ad hoc pour attirer de nouveaux professionnels de santé.
» https://www.creuse.fr/Sante-vous-bien

Ici, on fabrique vos initiatives

Depuis plusieurs années, la Fabrique à Initiatives 23 répond aux besoins du territoire en développant des projets, avec le soutien du Conseil départemental, dans le cadre du Plan Territorial Insertion et du Fonds Social Européen.
» https://www.creuse.fr/Ici-on-fabrique-vos-initiatives

L'Irlande s’invite à l'Hôtel des Moneyroux

Le festival itinérant Coquelicontes s’est arrêté ce vendredi 20 mai à l’Hôtel du Département. Une quarantaine de personnes étaient réunies pour entendre Caroline Sire conter les histoires du « Fils du roi d’Irlande ».
» https://www.creuse.fr/L-Irlande-s-invite-a-l-Hotel-des-Moneyroux

Le TUS 23 vous transporte

Besoin d’un transport pour vous rendre dans un établissement de service public, pour des consultations médicales, une formation, un entretien d’embauche,... ? Le Service de Transport d’Utilité Sociale TUS 23 est là !
» https://www.creuse.fr/Le-TUS-23-vous-transporte

Un vitrail du tribunal d’instance d’Aubusson installé à l’Hôtel des Moneyroux

Ce lundi 20 juin, un vitrail, provenant de la chapelle de l’ancien hospice-hôpital d’Aubusson, a été installé, après restauration, dans la chapelle de l’Hôtel du Département. Il est désormais visible aux yeux des visiteurs.
» https://www.creuse.fr/Un-vitrail-du-tribunal-d-instance-d-Aubusson-installe-a-l-Hotel-des-Moneyroux

La sortie rivière sauvage a accueilli son 1000ème élève

Depuis 5 ans, le Conseil départemental propose des sorties pédagogiques sur le thème des rivières sauvages. Ce jeudi 23 juin, une classe de 6ème du collège Louis Durand (Saint-Vaury) a participé à une sortie pour découvrir la Gioune et le Cubaynes. Cette animation vient de dépasser les 1 000 participants.
» https://www.creuse.fr/La-sortie-riviere-sauvage-a-accueilli-son-1-000eme-eleve

Commission Permanente du 08/07/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 08/07/2022.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-08-07-2022

Le Département et les entreprises discutent "marchés publics"

Afin d’apporter des informations claires aux entreprises sur les marchés publics du Département, ce dernier organise, depuis plusieurs années, une rencontre annuelle avec les entreprises creusoises.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-et-les-entreprises-discutent-marches-publics

Le Chœur de l’Armée Française en ouverture de Musique à la source

Ce jeudi 28 juillet, débute la nouvelle édition du festival Musique à la Source, dont le Conseil départemental est un partenaire historique. En ouverture, le Chœur de l’Armée Française interprétera des chants militaires et patriotiques sur le camp de La Courtine. Rencontre avec Emilie Fleury, cheffe adjointe de ce chœur officiel de la République depuis 2008.
» https://www.creuse.fr/Le-Choeur-de-l-Armee-Francaise-en-ouverture-de-Musique-a-la-source

Commission Permanente du 30/09/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 30/09/2022.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-30-09-2022

Commission Permanente du 28/10/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 28/10/2022.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-28-10-2022

Assemblée Départementale du 18/11/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 18/11/2022.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-25-11-2022

Commission Permanente du 18/11/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 18/11/2022.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-25-11-2022

Assemblée Départementale du 16/12/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 16/12/2022.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-16-12-2022

Un « nouveau » pont pour relier la Creuse à l'Indre

Jeudi 11 août, Valérie Simonet et Marc Fleuret, respectivement Présidents du Département de la Creuse et de l’Indre, ont inauguré les travaux de rénovation du pont de Crozant, qui relie les deux départements.
» https://www.creuse.fr/Un-nouveau-pont-pour-relier-la-Creuse-a-l-Indre

Assemblée Départementale du 30/09/2022

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 30/09/2022.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-30-09-2022

Etre vétérinaire en Creuse, ça les botte !

A l’occasion de l’opération « Faites le Pari(s) de la Creuse » organisée, par le Département et ses partenaires, du 04 au 06 octobre à Paris, une table-ronde/webinaire pour les étudiants vétérinaires s’est déroulée, mercredi soir, à la Maison de la Nouvelle-Aquitaine. Animée, avec le professionnalisme qu’on lui connaît, par la journaliste Natacha Harry, cette table-ronde...
» https://www.creuse.fr/Etre-veterinaire-en-Creuse-ca-les-botte

Suis-je un aidant et peut-on m’aider ?

Vous aidez régulièrement un parent, un proche ou un voisin ? Faites le point sur votre situation en 6 questions pour savoir si vous êtes un aidant et vous pourrez être, vous aussi, accompagné.
» https://www.creuse.fr/Suis-je-un-aidant-et-peut-on-m-aider

Appel à candidatures - Salon International de l’Agriculture 2023

Le Conseil départemental et la Chambre d’Agriculture lance un appel à candidatures dans le cadre du salon International de l’Agriculture de Paris 2023.
» https://www.creuse.fr/Appel-a-candidatures-Salon-International-de-l-Agriculture-2023

La Creuse, récompensée pour son innovation et son audace

Le Conseil départemental de la Creuse a reçu, en novembre dernier, le prix « Territoria Or » de la catégorie service aux personnes pour son projet de « Flotte interdépartementale de voitures hybrides à destination des aides à domicile », avec son partenaire, le Département de la Gironde.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-recompensee-pour-son-innovation-et-son-audace

L’accueil familial

L’accueil familial, c’est une alternative originale entre domicile et établissement. La Creuse compte environ 50 familles agréées par le Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/L-accueil-familial

L’accueil familial

L’accueil familial, c’est une alternative originale entre domicile et établissement. La Creuse compte environ 50 familles agréées par le Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/L-accueil-familial-1167

« Aux petits bonheurs » devient la 20e MAM du département

Depuis le 21 novembre dernier*, une vingtième Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) étoffe l’offre de garderie dans la Creuse. Baptisé « Aux petits bonheurs », ce lieu d’accueil, situé à Sainte-Feyre, possède une capacité de 12 places et de 3 en halte-garderie d’urgence.
» https://www.creuse.fr/Aux-petits-bonheurs-devient-la-20e-MAM-du-departement

Le collège de Bourganeuf organise sa première « semaine de la prévention »

Pour la dernière semaine de cours de l’année, l’équipe éducative du collège Jean Picart Le Doux de Bourganeuf a décidé de proposer aux élèves une « semaine de le prévention » avec un programme inédit autour de l’éducation à la santé, à la citoyenneté, à l’environnement mais aussi à l’orientation en s’appuyant sur les quatre parcours éducatifs.
» https://www.creuse.fr/Le-college-de-Bourganeuf-organise-sa-premiere-semaine-de-la-prevention

En 2023, les Nuits de la lecture vont vous faire peur !

Cette année le Service de la lecture publique " BDC, en collaboration avec les Archives départementales de la Creuse, la Bibliothèque multimédia de Guéret et le cinéma Le Sénéchal pour vous proposer trois rendez-vous, sur le thème de la peur :
» https://www.creuse.fr/En-2023-les-Nuits-de-la-lecture-vont-vous-faire-peur

L’Esprit Creuse au Salon

Du 25 février au 5 mars, le département de la Creuse sera de nouveau présent au Salon International de l'Agriculture.
» https://www.creuse.fr/L-Esprit-Creuse-au-Salon

« Le Pic, la Gioune et le Cubaynes : Sites Rivières Sauvages »

Richement illustrée, cette exposition permet de découvrir au travers de 25 panneaux trois rivières creusoises prenant leurs sources sur le Plateau de Millevaches et qui ont obtenu le label « Sites Rivières Sauvages » : le Pic, la Gioune et le Cubaynes .
» https://www.creuse.fr/Exposition-Le-Pic-la-Gioune-et-le-Cubaynes-Site-Rivieres-Sauvages

Assemblée départementale du 10/02/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée départementale du 10/02/2023.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-10-02-2023

Commission permanente du 24/02/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 24/02/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-24-02-2023

Commission permanente du 24/03/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 24/03/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-24-03-2023

Commission permanente du 28/04/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 28/04/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-28-04-2023

Commission permanente du 26/05/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 26/05/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-Permanente-du-26-05-2023

Assemblée départementale du 23/06/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée départementale du 23/06/2023.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-departementale-du-23-06-2023

Commission permanente du 07/07/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 07/07/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-07-07-2023

Commission permanente du 29/09/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 29/09/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-29-09-2023

Assemblée départementale du 12/10/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée départementale du 12/10/2023.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-departementale-du-12-10-2023

Commission permanente du 03/11/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 03/11/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-03-11-2023

Commission permanente du 01/12/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 01/12/2023.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-01-12-2023

Assemblée départementale du 15/12/2023

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 15/12/2023.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-departementale-du-15-12-2023

Journée internationale des droits des Femmes

A l’occasion de la journée internationale des droits des Femmes, ce jour, le Département de la Creuse souhaite mettre à l'honneur ses femmes agents.
» https://www.creuse.fr/Journee-internationale-des-droits-des-Femmes

Le Département remercie les aides à domicile

Vendredi 17 mars, à l’occasion de la Journée nationale des aides à domicile, Valérie Simonet, Présidente du Département, Marie-Thérèse Vialle, Vice-Présidente en charge de l’autonomie et Delphine Chartrain, Conseillère départementale, se sont rendues à la rencontre des services d’aide à domicile, pour saluer leur travail.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-remercie-les-aides-a-domicile

Mieux accompagner les pratiques culturelles et artistiques en Creuse

Pour repenser son schéma des enseignements artistiques, le Département de la Creuse a fait le choix d’élargir sa réflexion aux pratiques culturelles et artistiques des habitants en lançant une consultation via un questionnaire et en organisant des Forums ouverts.
» https://www.creuse.fr/Mieux-accompagner-les-pratiques-culturelles-et-artistiques-en-Creuse

Schémas départementaux

Téléchargez les schémas départementaux du Conseil départemental de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Schemas-departementaux

Les collégiens de Bonnat mettent leurs baskets pour Ela

Du 27 mars au 7 avril, les 141 élèves du collège Marc Bloch (Bonnat) ont relevé un défi caritatif au profit de l’association Ela. Durant 15 jours, les jeunes collégiens se sont relayés pendant leur cours d'EPS pour parcourir le maximum de kilomètres.
» https://www.creuse.fr/Les-collegiens-de-Bonnat-mettent-leurs-baskets-pour-Ela

L’histoire des maçons creusois racontée aux enfants

Et si l’on rendait l’Histoire accessible aux plus jeunes, de façon ludique et originale ? Tel est l’objectif du Conseil départemental qui s'est associé aux éditions Quelle Histoire pour éditer un livret sur l'histoire de nos maçons creusois.
» https://www.creuse.fr/L-histoire-des-macons-creusois-racontee-aux-enfants

Anny Duperey expose ses photos à l’Hôtel du Département

Du 4 mai au 30 septembre 2023, l’Hôtel du Département accueillera une exposition consacrée aux photos d'Anny Duperey : « Les photos d’Anny ».
» https://www.creuse.fr/Anny-Duperey-expose-ses-photos-a-l-Hotel-du-Departement

Des petits landais à la découverte des Rivières Sauvages Creusoises

Du 10 au 12 mai, une classe de Trensacq (Landes) est venue en Creuse dans le cadre d’un échange pédagogique inter-parcs entre le PNR des Landes de Gascogne et le PNR de Millevaches en Limousin. Il s’agit d’une première en matière d’échange scolaire initiée dans le cadre du label « Site Rivières Sauvages ».
» https://www.creuse.fr/Des-petits-landais-a-la-decouverte-des-Rivieres-Sauvages-Creusoises

Sur nos routes en 2023

En 2023, le Conseil départemental de la Creuse mobilisera 9 M€ pour moderniser et entretenir son réseau routier et garantir ainsi des conditions de circulation optimales pour les usagers. Zoom sur les grands chantiers à venir.
» https://www.creuse.fr/Sur-nos-routes-en-2023

Venez vivre le Tour de France à Mérinchal

Ce dimanche 9 juillet, la mythique course du Tour de France sera de passage en Creuse. Pour l’occasion, un rassemblement est prévu sur la commune de Mérinchal.
» https://www.creuse.fr/Venez-vivre-le-Tour-de-France-a-Merinchal

« Les Jeunes Sapeurs-Pompiers, c’est comme une famille »

Matéo THOMAS a quinze ans, il est jeune sapeur-pompier (JSP) au centre de Guéret depuis ses 13 ans. Issu d’une famille de sapeurs-pompiers volontaires, c’est tout naturellement qu’il a décidé de s’engager.
» https://www.creuse.fr/Les-Jeunes-Sapeurs-Pompiers-c-est-comme-une-famille

Les arrêtés

Veuillez retrouver ici les arrêtés pris par le Conseil départemental de La Creuse
» https://www.creuse.fr/Les-arretes

Le Laboratoire départemental devient Terana 23

Depuis le 1er juillet 2023, le Laboratoire Départemental d’Analyses (LDA) d’Ajain a rejoint le Groupement d’Intérêt Public (GIP) Terana aux côtés de 9 autres départements : Cantal, Cher, Drôme, Indre, Loire, Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme et Rhône.
» https://www.creuse.fr/Le-Laboratoire-departemental-devient-Terana-23

Promouvoir l’attachement des nouveau-nés à leurs parents

Afin de renforcer son intervention auprès des parents et futurs parents, la Protection Maternelle Infantile " service du Conseil départemental " a renforcé ses équipes et intègre le dispositif de formation PANJO.
» https://www.creuse.fr/Promouvoir-l-attachement-des-nouveau-nes-a-leurs-parents

L'emploi pour une sortie durable de la pauvreté

Engagé dans le Service Public de l’Insertion et de l’Emploi, le Département déploie des actions pour faire se rencontrer les employeurs des secteurs en tension et les personnes éloignées de l’emploi.
» https://www.creuse.fr/L-emploi-pour-une-sortie-durable-de-la-pauvrete

Du 100% local et un grand repas au menu des collégiens

Produits locaux et de saison ont été au menu des collégiens pendant toute la semaine du goût qui s'est déroulée du 16 au 20 octobre. Une semaine ponctuée, jeudi 19 octobre, par l'opération "Le Grand Repas" qui a leur a permis de partager le même menu, au même moment.
» https://www.creuse.fr/Du-100-local-et-un-grand-repas-au-menu-des-collegiens

Les orgues creusois s’offrent un récital en librairie

Imposant, puissant, surprenant, l’orgue est un instrument très ancien et souvent méconnu. Il est pourtant sacré « roi des instruments » par Mozart ou encore Bach. Le département de la Creuse a la chance de posséder 11 orgues à tuyaux remarquables. La plupart présentent des caractéristiques rares voire uniques et des histoires singulières.
» https://www.creuse.fr/Les-orgues-creusois-s-offrent-un-recital-en-librairie

Appel à candidatures - Salon International de l’Agriculture 2024

Le Conseil départemental et la Chambre d’Agriculture lancent un appel à candidatures dans le cadre du Salon International de l’Agriculture de Paris 2024.
» https://www.creuse.fr/Appel-a-candidatures-Salon-International-de-l-Agriculture-2024

Mon premier livre 2024 : à vos votes !

La Bibliothèque départementale propose, dans le cadre de l’opération « Mon premier livre », un vote du public afin de choisir son livre de naissance 2024. Comme les années précédentes, la Bibliothèque départementale va renouveler la distribution d’un livre aux bébés creusois. Ce livre distribué durant l’année 2024 sera donc choisi par un vote du public dans des urnes présentes...
» https://www.creuse.fr/Mon-premier-livre-2024-a-vos-votes

Objectif emploi

Depuis bientôt 1 an, la Creuse est territoire expérimentateur sur le dispositif rSa rénové. Avec ses partenaires que sont Pôle Emploi et l’Etat, le Conseil départemental se mobilise pour accompagner l’insertion professionnelle des allocataires et conjoints de l’allocation de solidarité.
» https://www.creuse.fr/Objectif-emploi

8ème édition des Nuits de la Lecture

Pour cette nouvelle édition des nuits de la lecture, qui se tiendra du 18 au 21 janvier, le service de la lecture publique - BDC, en collaboration avec les Archives départementales de la Creuse, la Bibliothèque multimédia de Guéret et la Cité Internationale de la Tapisserie, vous propose une série de rendez-vous sur le thème du corps.
» https://www.creuse.fr/8eme-edition-des-Nuits-de-la-Lecture

L'Esprit Creuse au Salon

Du 24 février au 3 mars, le département de la Creuse sera de nouveau présent au Salon International de l’Agriculture.
» https://www.creuse.fr/L-Esprit-Creuse-au-Salon-1286

Les Pôles Ressources Mobilité

Le réseau MAP porté par la MEF 23, est la plateforme de mobilité du département de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Les-Poles-Ressources-Mobilite

Mon Premier livre 2024 est ... Petits Mondes

Le Conseil départemental, via la Bibliothèque départementale, a proposé, dans le cadre de l’opération « Mon premier livre », un vote du public afin de choisir son livre de naissance 2024.
» https://www.creuse.fr/Mon-Premier-livre-2024-est-Petits-Mondes

Commission permanente du 09/02/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 09/02/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-09-92-2024

Le Campus 2.3 prêt à accueillir ses premiers étudiants

Vendredi 9 février, Valéry Martin, Vice-Président en charge des politiques territoriales a présenté à la presse le Campus 2.3, un campus d’enseignement supérieur à distance. Installé au coeur du site universitaire Jules Ferry à Guéret, ce dispositif renforce les usages du numérique et favorise l’insertion, le retour à l’emploi et la montée en compétences, pour un département...
» https://www.creuse.fr/Le-Campus-2-3-pret-a-accueillir-ses-premiers-etudiants

Entreprendre différemment, mais sûrement !

La création et la gestion d’entreprise peut avoir quelque chose d’intimidant pour les personnes souhaitant démarrer leur propre activité et s’installer à leur compte. C’est parce qu’elles ne connaissent pas encore les coopératives d’activité et d’emploi...
» https://www.creuse.fr/Entreprendre-differemment-mais-surement

Assemblée Départementale du 16/02/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 16/02/2024.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-16-02-2024

Les clauses sociales, un levier pour l'emploi

Le Département de la Creuse dispose au sein de la Direction Insertion Logement d’un facilitateur des clauses sociales, qui intervient dans le cadre d’une mission de service public, pour tous les maitres d’ouvrages qui sont susceptibles d’intervenir sur le territoire départemental (Communes, EPCI, Syndicat, Département, Région etc.).
» https://www.creuse.fr/Les-clauses-sociales-un-levier-pour-l-emploi

Fonds Social Européen en Creuse (FSE+)

Le Fonds Social Européen Plus (FSE+) est l’un des fonds structurels européens permettant le financement des politiques de cohésion économique et sociale de l’Union européenne. La vocation du FSE+ est de promouvoir l’emploi et l’inclusion sociale au profit de tous les citoyens européens.
» https://www.creuse.fr/Fonds-Social-Europeen-en-Creuse

L’insertion par l’activité économique

[L’insertion par l’activité économique (IAE)->https://travail-emploi.gouv.fr/emploi-et-insertion/insertion-activite-economique/#B#] permet aux personnes les plus éloignées de l’emploi, en raison de difficultés sociales et professionnelles particulières (âge, état de santé, précarité) de bénéficier d’un accompagnement renforcé qui doit faciliter leur insertion sociale et...
» https://www.creuse.fr/L-insertion-par-l-activite-economique

UTT La Souterraine

40, rue Albert Chaput 23300 La Souterraine Tél. : [05 87 80 91 91->tel:05 87 80 91 91]
» https://www.creuse.fr/UTT-La-Souterraine

UTT Guéret

Clocher " 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois Tél. : [05 44 30 27 82->tel:05 44 30 27 82]
» https://www.creuse.fr/UTT-Gueret

UTT Bourganeuf

Avenue de la gare 23400 Bourganeuf Tél. : [05 87 80 90 50->tel:05 87 80 90 50]
» https://www.creuse.fr/UTT-Bourganeuf

UTT Aubusson

3 rue Jean Mazet 23500 Felletin Tél. : [05 87 80 91 70->tel:05 87 80 91 70]
» https://www.creuse.fr/UTT-Aubusson

UTT Auzances

Maison du Département, route de Montluçon 23700 Auzances Tél. : [05 55 83 70 25->tel:05 55 83 70 25]
» https://www.creuse.fr/UTT-Auzances

UTT Boussac

3, impasse des Troènes 23600 Boussac Tél. : [05 55 65 07 26->tel:05 55 65 07 26]
» https://www.creuse.fr/UTT-Boussac

UTAS La Souterraine

14, boulevard Mestadier 23300 La Souterraine Tél. : [05 55 63 93 00->tel:05 55 63 93 00]
» https://www.creuse.fr/UTAS-La-Souterraine

UTAS Guéret

12, rue Sylvain Grateyrolles 23000 Guéret Tél. : [05 44 30 25 40->tel:05 44 30 25 40]
» https://www.creuse.fr/UTAS-Gueret

UTAS Bourganeuf

Avenue de la gare 23400 Bourganeuf Tél. : [05 87 80 90 00->tel:05 87 80 90 00]
» https://www.creuse.fr/UTAS-Bourganeuf

UTAS Aubusson

1, allée Jean-Marie Couturier 23200 Aubusson Tél. : [05 55 67 72 00->tel:05 55 67 72 00]
» https://www.creuse.fr/UTAS-Aubusson

UTAS Auzances

Maison du Département, route de Montluçon 23700 Auzances Tél. : [05 55 83 70 00->tel:05 55 83 70 00]
» https://www.creuse.fr/UTAS-Auzances

UTAS Boussac

3, quartier Pasteur 23600 Boussac Tél. : [05 87 80 90 90->tel:05 87 80 90 90]
» https://www.creuse.fr/UTAS-Boussac

Livret 1

Ce livret a pour objectif d’expliquer ce qu’est un marché public, de présenter les règles générales. Il comprend aussi un lexique complet.
» https://www.creuse.fr/Livret-1-decoder-les-marches-publics

Livret 2

Ce livret explique en 7 grandes étapes comment répondre à un marché d’un faible montant (inférieur à 40 000 € HT). Ce livret répond aussi aux questions les plus récurrentes en matière de marchés publics.
» https://www.creuse.fr/Livret-2-repondre-a-un-marche-public-d-un-faible-montant-de-40-000-EUR-HT

Livret 3

Ce livret est une « boîte à outils » des marchés publics. Il reprend les informations pratiques nécessaires pour répondre à un marché public, notamment les sites et plateformes utiles.
» https://www.creuse.fr/Livret-3-informations-pratiques

Merci aux 1 700 aides à domicile du département

A l’occasion de la deuxième édition de la Journée nationale des aides à domicile, Marie-Thérèse Vialle, Vice-Présidente en charge de l’autonomie, participait ce lundi 18 mars à une table ronde, organisée à l’association d’aide à domicile de Bourganeuf Label Vie.
» https://www.creuse.fr/Merci-aux-1-700-aides-a-domicile-du-departement

Commission permanente du 22/03/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 22/03/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-22-03-2024

Plan départemental de l'habitat

Dans chaque département doit être élaboré un plan départemental de l’habitat.
» https://www.creuse.fr/Plan-departemental-de-l-habitat

Pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne

Le Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne (PDLHI) est en place dans le département depuis le 07 septembre 2015 qui a fait l’objet de la signature d’un [protocole->doc5972] , renouvelé en 2023 entre l’Etat, le Conseil départemental, la Caisse d’allocations familiales, la Mutualité Sociale Agricole du Limousin, l’ARS Nouvelle Aquitaine, l’Association des Maires et...
» https://www.creuse.fr/Pole-departemental-de-lutte-contre-l-habitat-indigne

Les programmes d'intérêt général de l'habitat

En 2016, l’Assemblée Départementale a délibéré en faveur de la mise en "uvre et du portage de deux Programmes d’Intérêt Général (PIG) pour l’amélioration de l’habitat privé en partenariat avec l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) et les Établissements Publics de Coopération Intercommunale du Département.
» https://www.creuse.fr/Les-programmes-d-interet-general-de-l-habitat

Programme d'intérêt général de la Corrèze

11 communes creusoises du plateau de Millevaches sont rattachées à La Communauté de communes Haute-Corrèze Communauté dont le siège est situé à Ussel en Corrèze.
» https://www.creuse.fr/Programme-d-interet-general-de-la-Correze

OPAH-RU (Opération programmée de l'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain)

Le dispositif est une action déployée sur un territoire urbanisé à forte densité démographique visant à la réhabilitation des logements anciens (immeubles et maisons individuelles privés) situés dans un périmètre défini et porté par les Communautés de communes.
» https://www.creuse.fr/OPAH-RU-Operation-programmee-de-l-amelioration-de-l-habitat-et-de

Bailleurs sociaux - (garantie d'emprunts et aide au P.L.A.I.)

Le Bailleur social est un organisme qui propose à la location des logements à loyer modéré pour des publics ne pouvant pas accéder à la location classique privé. Il a en charge les missions d’acquisition, de construction et de rénovation des logements sociaux sur l’ensemble du Département.
» https://www.creuse.fr/Bailleurs-sociaux-garantie-d-emprunts-et-aide-au-P-L-A-I

L'accueil des gens du voyage

La Creuse compte actuellement deux aires d’accueil des gens du voyage, l’une située sur la commune de Guéret, gérée par la communauté d’agglomération du Grand Guéret, et l’autre sur la commune de La Souterraine, gérée par la communauté de communes du Pays Sostranien.
» https://www.creuse.fr/L-accueil-des-gens-du-voyage

Fonds de solidarité logement

La loi Besson du 31 mai 1990 indique que « toute personne ou famille éprouvant des difficultés particulières, en raison notamment de l'inadaptation de ses ressources ou de ses conditions d'existence, a droit à une aide de la collectivité, dans les conditions fixées par cette loi, pour accéder à un logement décent et indépendant ou s'y maintenir ».
» https://www.creuse.fr/Fonds-de-solidarite-logement

Le logement des personnes défavorisées

Le Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées de la Creuse établi pour la période 2019-2025 définit le public prioritaire, les objectifs à atteindre et les mesures à mettre en "uvre.
» https://www.creuse.fr/Le-logement-des-personnes-defavorisees

La Creuse fait ses jeux

Même si la Creuse n’accueille aucune compétition dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, elle n’en reste pas moins investie dans l’organisation de manifestations sportives. Soyez prêts, au printemps prochain, la Creuse aussi aura droit à ses jeux !
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-fait-ses-jeux

Assemblée Départementale du 11/04/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 12/04/2024.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-11-04-2024

Coquelicontes de retour pour une 27e édition

Le festival itinérant de contes revient pour une 27e édition, du mardi 21 mai au dimanche 2 juin, avec un programme toujours aussi riche et diversifié.
» https://www.creuse.fr/Coquelicontes-de-retour-pour-une-27e-edition

Commission permanente du 03/05/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 03/05/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-03-05-2024

Mômes à la Page revient pour une 7e édition

Le rendez-vous jeunesse Mômes à la page, organisé par la Bibliothèque départementale de la Creuse revient du 11 au 15 juin à Bonnat pour une nouvelle édition.
» https://www.creuse.fr/Momes-a-la-Page-revient-pour-une-7e-edition

Commission permanente du 07/06/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 07/06/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-07-06-2024

Le Tour de France 2024
le 10 juillet en Creuse

20 ans après l’arrivée à Guéret, voilà que le Tour de France s’arrête en Creuse pour une étape. Le 10 juillet 2024, les amoureux de la Grande Boucle auront les yeux rivés sur Evaux-les-Bains. La cité thermale sera le point de départ de la 11e étape, qui ralliera les monts du Cantal et la ville du Lioran.
» https://www.creuse.fr/Le-Tour-de-France-2024en-Creuse

« Les 230 ans du département »

En 2020, les départements de France fêtent les 230 ans de leur création. Ils sont nés avec la Révolution et incarnent la République française.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Les-230-ans-du-departement

« A table ! »

Dans le département de la Creuse, les habitudes alimentaires ont beaucoup plus évolué lors des cinquante dernières années qu’au cours des siècles précédents.
» https://www.creuse.fr/Exposition-A-table

« Au fil de l’eau »

Constante du département de la Creuse, l’eau affleure du granite et s’impose dans le paysage : rivières, étangs, lacs, sources aménagées, fontaines, abreuvoirs… ressource naturelle, l’eau est ancestralement source d’énergie.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Au-fil-de-l-eau

« Au tableau ! »

L’école, enjeu majeur de notre société, trouve ses origines dès l’Antiquité, mais c’est surtout à l’époque médiévale qu’elle commence à se développer.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Au-tableau

« Aux urnes, citoyens ! »

L’objectif de l’Enseignement Moral et Civique (EMC) est d’associer dans un même mouvement la formation du futur citoyen et la formation de sa raison critique.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Aux-urnes-citoyens

« Communauté de communes »

Du maillage paroissial aux découpages républicains, l’entité communale a fait preuve d’une grande stabilité, structurant durablement notre Département. Du clocher à la mairie, la commune représente l’échelon socio-politique le plus proche des citoyens.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Communaute-de-communes

« De la tête aux pieds »

Le vêtement présente des fonctions diverses liées aux usages sociaux : révélateur d’abord de l’appartenance à un groupe, une profession ou une position sociale ; rôle de protection ensuite, adapté à l’environnement naturel ; fonction de communication enfin, puisque c’est par lui que passe le rapport entre l’individu et les autres membres de la communauté.
» https://www.creuse.fr/Exposition-De-la-tete-aux-pieds

« Une famille juive, les Wolf »

Des élèves d’une classe du lycée les Bourdonnières de Nantes a mené un travail de recherche sur une famille juive réfugiée en Creuse pendant la Seconde Guerre mondiale, les Wolf.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Une-famille-juive-les-Wolf

« Georges Rendu, voyage dans le temps »

Georges Rendu (1857-1925) est né à Paris. Après des études de droit, il travaille dans le notariat et l’immobilier. En 1885, il se marie avec Pauline Tandeau de Marsac et fait connaissance ainsi avec la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Georges-Rendu-voyage-dans-le-temps

« Athlètes extraordinaires : l’aventure du handisport et du sport adapté »

Codifié dans l’Angleterre du XIXe siècle, le sport est valorisé pour ses vertus hygiéniques et sa dimension éducative. Au travers des rencontres internationales (Jeux Olympiques, Tour de France…), la compétition est devenue une caractéristique essentielle de l’esprit sportif.
» https://www.creuse.fr/Athletes-extraordinaires-l-aventure-du-handisport-et-du-sport-adapte

« Jacques Poudensan reporter de guerre, Guéret entre 1939 et 1945 »

Jacques Poudensan (1902-1994) est pharmacien d’Etat à Guéret pendant la Seconde Guerre mondiale. Photographe amateur, il réalise des prises de vue de Guéret entre 1942 et 1944.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Jacques-Poudensan-reporter-de-guerre-Gueret-entre-1939-et-1945

« La Grande Guerre en Creuse »

Dans le cadre du Centenaire de la Première Guerre mondiale, les Archives départementales de la Creuse ont réalisé l’exposition « La Grande Guerre en Creuse » afin de contribuer à la commémoration du conflit.
» https://www.creuse.fr/Exposition-La-Grande-Guerre-en-Creuse

« Les maçons de la Creuse »

Durant de longs siècles, Marche et Limousin offrent aux chantiers français une force vive et un savoir-faire reconnu. Ces hommes incarnent une identité creusoise dont la réputation a largement dépassé les limites départementales : celle des grands bâtisseurs transmettant des valeurs de courage, d’opiniâtreté et de travail acharné.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Les-macons-de-la-Creuse

« Promenons-nous dans les bois »

Si aujourd’hui, on entend par « forêt » un espace recouvert d’arbres, ou destiné à l’être, cette définition ne s’impose que pour les périodes les plus récentes.
» https://www.creuse.fr/Exposition-Promenons-nous-dans-les-bois

Commission permanente du 05/07/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 05/07/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-05-07-2024

Assemblée Départementale du 12/07/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 12/07/2024.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-12-07-2024-1339

(Re)Tour sur le passage de la Grande Boucle en Creuse

20 ans que le Tour de France se faisait désirer. Ce mercredi 10 juillet a été marqué par le retour d’une étape de la célèbre course cycliste en Creuse, dans la cité thermale d’Evaux-les-Bains qui avait, pour l’occasion, mis les petits plats dans les grands.
» https://www.creuse.fr/Re-Tour-sur-le-passage-de-la-Grande-Boucle-en-Creuse

Journées européennes du Patrimoine en Creuse : Demandez le programme  !

Comme chaque année, les sites du Conseil départemental de la Creuse ouvrent leurs portes aux visiteurs, le temps d’un week-end. Au programme, une plongée dans la lande humide et la roselière de L’Etang des Landes, une visite de l’Hôtel des Moneyroux, ou encore une découverte des réserves des Archives départementales.
» https://www.creuse.fr/Journees-europeennes-du-Patrimoine-en-Creuse-Demandez-le-programme

Commission permanente du 27/09/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 27/09/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-27-09-2024

Assemblée Départementale du 11/10/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 11/10/2024.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-11-10-2024

Le mois du DOC en Creuse

Dans le cadre du mois du film documentaire, la Bibliothèque départementale de la Creuse et ses partenaires organisent une tournée de films documentaires accompagnés par les réalisateurs.
» https://www.creuse.fr/Le-mois-du-DOC-en-Creuse-1357

Le Département boost’ les projets des territoires

Pour la période 2024-2026, le Conseil départemental de la Creuse a fait le choix de renouveler son soutien aux communes et aux intercommunalités au travers de divers dispositifs « Boost’ ».
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-boost-les-projets-des-territoires

Retour à l’internat pour les élèves de Marouzeau

Le collège Jules Marouzeau de Guéret accueillera à nouveau ses élèves internes à partir du 4 novembre 2024, après plusieurs mois de travaux.
» https://www.creuse.fr/Retour-a-l-internat-pour-les-eleves-de-Marouzeau

Le Département entre dans la mêlée

Après sa section sportive foot, le collège Martin Nadaud compte, depuis la rentrée, une section rugby.
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-entre-dans-la-melee

Appel à candidatures - Salon International de l’Agriculture 2025

Le Conseil départemental et la Chambre d’Agriculture lancent un appel à candidatures dans le cadre du Salon International de l’Agriculture de Paris 2025.
» https://www.creuse.fr/Appel-a-candidatures-Salon-International-de-l-Agriculture-2025

Commission permanente du 08/11/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 08/11/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-08-11-2024

Le campus 2.3 accueille ses premiers étudiants

Depuis la rentrée de septembre, 4 étudiants ont intégré le nouveau dispositif du Campus 2.3. Le 6 novembre dernier, un moment convivial était organisé entre les étudiants et les partenaires du dispositif, afin découvrir les parcours de chacun et voir comment ils sont installés.
» https://www.creuse.fr/Le-campus-2-3-accueille-ses-premiers-etudiants

Observations remarquables à l’Etang des Landes

Haut-lieu ornithologique du Limousin, la Réserve Naturelle Nationale de l’Etang des Landes se caractérise par la diversité des espèces présentes. Situé sur l’axe migratoire Nord-Est et Sud-Est emprunté par les oiseaux migrateurs, l’Etang des Landes dispose également d’herbiers aquatiques où les espèces trouvent de quoi se nourrir, se cacher ou nicher. Cet été, plusieurs...
» https://www.creuse.fr/Observations-remarquables-a-l-Etang-des-Landes

Le Collège Benjamin Bord de Dun-le-Palestel brille avec son Label « Établissement Bio Engagé »

Mercredi 13 novembre, le collège Benjamin Bord de Dun-le-Palestel a franchi un cap en devenant le premier établissement scolaire en Creuse à recevoir le prestigieux label « Établissement BIO engagé ». Une belle récompense qui met en lumière les efforts fournis par les équipes pédagogiques et les agents de cuisine pour promouvoir une alimentation saine et durable.
» https://www.creuse.fr/Le-College-Benjamin-Bord-de-Dun-le-Palestel-brille-avec-son-Label-Etablissement

Le Département expérimente le “Savoir rouler à vélo” dans les collèges

Dans le cadre de son schéma départemental des sports 2025-2027, le Département lance, pour l’année scolaire 2024-2025, une expérimentation du programme “Savoir rouler à vélo”, à destination des élèves de sixième. Un projet pédagogique innovant qui vise à offrir aux jeunes Creusois les compétences nécessaires pour circuler à vélo en toute sécurité, tout en développant des...
» https://www.creuse.fr/Le-Departement-experimente-le-Savoir-rouler-a-velo-dans-les-colleges

Le schéma départemental de la protection de l’enfance

La Loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance, codifiée à l’article L. 226-3-1 du Code de l’action sociale et des familles stipule que, parmi les missions confiées aux Observatoires Départementaux de la Protection de l'Enfance, certaines sont relatives au schéma d’organisation sociale et médico-sociale, en lien avec les établissements et services de...
» https://www.creuse.fr/Le-schema-departemental-de-la-protection-de-l-enfance

La stratégie de prévention et de protection de l'enfance

La stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance a été lancée par le gouvernement en 2019 à travers un engagement mutuel entre l'État et les Départements.
» https://www.creuse.fr/La-strategie-de-prevention-et-de-protection-de-l-enfance

« Mon premier livre », votez pour votre album préféré !

La Bibliothèque départementale propose, dans le cadre de l’opération « Mon premier livre », un vote du public afin de choisir son livre de naissance 2025. Comme les années précédentes, la Bibliothèque départementale va renouveler la distribution d’un livre aux bébés creusois. Ce livre distribué durant l’année 2025 sera donc choisi par un vote du public dans des urnes présentes...
» https://www.creuse.fr/Mon-premier-livre-votez-pour-votre-album-prefere

Trophées des sports : le rugby, le para-foot et l’UNSS récompensés

Le 28 novembre, la cérémonie des Trophées des Sports a récompensé le Rugby Club Guéretois, l’équipe de para-foot et le Comité UNSS Creuse pour leur engagement et leurs performances.
» https://www.creuse.fr/Trophees-des-sports-le-rugby-le-para-foot-et-l-UNSS-recompenses

Commission permanente du 06/12/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 06/12/2024.
» https://www.creuse.fr/Commission-permanente-du-06-12-2024

2 cliniques vétérinaires inaugurées

La Communauté de Communes Creuse Sud Ouest a inauguré, le lundi 9 décembre 2024, deux nouvelles cliniques vétérinaires situées à Ahun et Bourganeuf. Ces projets, inscrits aux Contrats Boost’ter du Département, visent à moderniser les infrastructures vétérinaires pour mieux répondre aux besoins des professionnels et favoriser l'accueil de stagiaires et de nouveaux vétérinaires.
» https://www.creuse.fr/2-cliniques-veterinaires-inaugurees

Assemblée Départementale du 13/12/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par l'Assemblée Départementale du 13/12/2024.
» https://www.creuse.fr/Assemblee-Departementale-du-13-12-2024

2 000 € pour l’association ''Vaincre les maladies Lysosomales''

Ce samedi 14 décembre à Dontreix, Valérie Simonet, Présidente du Conseil départemental, a remis un chèque de 2 000 euros à l'association Vaincre Maladies Lysosomales, représentée par Pauline Ravel et sa famille.
» https://www.creuse.fr/2-000-EUR-pour-l-association-Vaincre-les-maladies-Lysosomales

Vos démarches en un clic

MesDémarchesCD23 est la plateforme proposée par le Conseil départemental de la Creuse pour réaliser vos demandes d’aide en ligne. Ainsi, l’aide à la restauration pour les collégiens ainsi que certaines demandes de subvention pour les associations sont d’ores et déjà accessibles. A terme, de nombreux dispositifs déployés par le Conseil départemental seront entièrement...
» https://www.creuse.fr/Vos-demarches-en-un-clic

Pour ses 20 ans, la Réserve naturelle nationale vous invite à un défi nature

Il y a un peu plus de 20 ans, le 23 décembre 2004, la Réserve naturelle nationale était créée par un arrêté. Haut-lieu de la biodiversité en Creuse, la Réserve naturelle a beaucoup à offrir et souhaite célébrer son anniversaire comme il se doit.
» https://www.creuse.fr/Pour-ses-20-ans-la-Reserve-naturelle-nationale-vous-invite-a-un-defi-nature

Programmation des nuits de la lecture

Pour cette neuvième édition des nuits de la lecture, qui se tiendra du 23 au 26 janvier, le service de la lecture publique " BDC, le service patrimoine et les Archives départementales de la Creuse et leurs partenaires (Bibliothèque Multimédia du Grand Guéret, Cité internationale de la Tapisserie d’Aubusson, cinéma Le Sénéchal) vous proposent une série de rendez-vous sur le thème...
» https://www.creuse.fr/Programmation-des-nuits-de-la-lecture

« Avec nous, dites…23 ! »

« {Avec nous, dites…23 !} », c’est le Plan Santé du Conseil départemental en faveur des professionnels de santé, qu’ils soient étudiant ou praticien, afin d’accompagner leur installation en Creuse ou de conforter leur activité.
» https://www.creuse.fr/Avec-nous-dites-23

Expérimentation nationale de l’accompagnement rénové du RSA

L'engagement du Conseil départemental de la Creuse dans l’accompagnement rénové du RSA
» https://www.creuse.fr/Experimentation-nationale-de-l-accompagnement-renove-du-RSA-1428

Mon Premier livre 2025 est... « Quand deux lapins s'aiment »

Le Conseil départemental, via la Bibliothèque départementale, a proposé, dans le cadre de l’opération « Mon premier livre », un vote du public afin de choisir son livre de naissance 2025.
» https://www.creuse.fr/Mon-Premier-livre-2025-est-Quand-deux-lapins-s-aiment

Discours de la Présidente

Retrouvez les discours de Valérie Simonet, Présidente du Conseil départemental de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/Discours-de-la-Presidente

Journée d’échanges et de mobilisations pour la protection de l’enfance en Creuse

Ce 23 janvier 2025, plus de 400 participants se sont rassemblés à l’Espace André Lejeune à Guéret pour la 4e conférence de l’Observatoire Départemental de la Protection de l’Enfance (ODPE). Une mobilisation exceptionnelle qui reflète l’importance des thématiques abordées et l’engagement collectif en faveur de nos enfants.
» https://www.creuse.fr/Journee-d-echanges-et-de-mobilisations-pour-la-protection-de-l-enfance-en

La Réserve Naturelle de l'Étang des Landes célèbre ses 20 ans avec un concours photo

Cette année, la [réserve naturelle de l'étang des Landes->https://etang-des-landes.creuse.fr/] fête un moment marquant : ses 20 ans d'existence.
» https://www.creuse.fr/La-Reserve-Naturelle-de-l-Etang-des-Landes-celebre-ses-20-ans-avec-un-concours

« Le patrimoine rural de l'eau »

Le patrimoine rural, ou vernaculaire, est un héritage précieux reflétant une économie autarcique et l'ingéniosité face aux besoins essentiels. Le petit patrimoine de l'eau comprend des structures historiques et des pratiques traditionnelles qui ont façonné les paysages ruraux.
» https://www.creuse.fr/Le-patrimoine-rural-de-l-eau

Mes démarches CD23

Plateforme proposée par le Conseil départemental de la Creuse pour réaliser vos démarches en ligne
» https://www.creuse.fr/Mes-demarches-CD23

La Creuse 100% fibrée

Le Département et les intercommunalités ont fait le choix d’investir pour une couverture à 100% de notre territoire par la fibre optique avec l’ambition de faciliter l’arrivée de nouveaux habitants, de nouveaux métiers et de nouveaux emplois, et donner à chacun l’accès aux services de demain.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-100-fibree

La Creuse 100% fibrée

Le Département et les intercommunalités ont fait le choix d’investir pour une couverture à 100% de notre territoire par la fibre optique avec l’ambition de faciliter l’arrivée de nouveaux habitants, de nouveaux métiers et de nouveaux emplois, et donner à chacun l’accès aux services de demain.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-100-fibree-1444

La Creuse au Salon international de l’agriculture

Le Département de la Creuse vous donne rendez-vous sur son stand au Salon international de l’agriculture, du 22 février au 2 mars, Porte de Versailles à Paris.
» https://www.creuse.fr/La-Creuse-au-Salon-international-de-l-agriculture

La Réserve Naturelle de l'Étang des Landes célèbre ses 20 ans avec un concours photo

Cette année, la [réserve naturelle de l'étang des Landes->https://etang-des-landes.creuse.fr/] fête un moment marquant : ses 20 ans d'existence.
» https://www.creuse.fr/La-Reserve-Naturelle-de-l-Etang-des-Landes-celebre-ses-20-ans-avec-un-concours-1446

Journée Internationale des Droits des Femmes : Participez à notre projet vidéo !

Le 8 mars est une date symbolique qui célèbre la Journée Internationale des Droits des Femmes. Chaque année, cette journée vise à sensibiliser le public aux luttes pour les droits des femmes et à promouvoir l'égalité entre les genres. Pour 2025, le thème choisi est "Pour TOUTES les femmes et les filles : droits, égalité et autonomisation".
» https://www.creuse.fr/Journee-Internationale-des-Droits-des-Femmes-Participez-a-notre-projet-video

Exposition : A la découverte du patrimoine rural de l’eau dans la Creuse

Jusqu’au 21 mars, venez découvrir le patrimoine rural de l’eau, au travers d’une exposition réalisée par le service patrimoine du Département de la Creuse et visible aux Archives départementales.
» https://www.creuse.fr/Exposition-A-la-decouverte-du-patrimoine-rural-de-l-eau-dans-la-Creuse

 Les Rendez-vous Nature en mars

2025-02-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_rdv_nature_2025-mars.pdf

 Nouvelle saison pour les Rendez-Vous Nature

2025-02-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_rdv_nature_2025-fev.pdf

 Routes départementales : des travaux pour la réouverture de plusieurs axes

2025-02-18
» https://www.creuse.fr/pdf/cp_-_routes_departementales_des_travaux_pour_la_reouverture_de_plusieurs_axes.pdf

 Inauguration du collège Georges Nigremont à Crocq

2025-02-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_inauguration_college-crocq.pdf

 Ar 2025-011 Dotation mensuelle APAJH à compter du 010225

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-011_dotation_mensuelle_apajh_a_compter_du_010225.pdf

 Panneaux de l'exposition Patrimoine rural de l'eau dans la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/EXPO_PRED_panneaux.pdf

 Ar 2025-009 Délégation de signature à M. BOMBARDIER P. DGS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-009_delegation_de_signature_a_m._bombardier_p__dgs.pdf

 Salon International de l’Agriculture 2025

2025-02-07
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_presse_sia_2025.pdf

 Ar 2025-006 Dotation globalisée établissements gérés par l'APAJH pour 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-006_dotation_globalisee_etablissements_geres_par_l_apajh_pour_2025.pdf

 Ar 2025-005 Agrément de Mme LOUCHE A. et M. PRULEAU D.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-005_agrement_de_louche_a._et_m__pruleau_d.pdf

 Ar 2025-004 Agrément de Mme GARDAVAUD N.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-004_agrement_de_mme_gardavaud_n.pdf

 Caractéristiques de l’exposition.

» https://www.creuse.fr/pdf/caracteristique_technique_expo_pre_.pdf

 Affiche de l’exposition.

» https://www.creuse.fr/pdf/affiche_pred.pdf

 Fiche de présentation de l’exposition.

» https://www.creuse.fr/pdf/presentation_expo_pre.pdf

 N°92 Octobre / Novembre / Décembre 2024

A lire : La Creuse 100% fibrée
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_92_interactif_page-a-page.pdf

 N°82 Octobre / Novembre / Décembre 2021

A lire : Tapisserie : un art qui n'en finit pas de filer
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-82-bd_compressed.pdf

 Ar 2025-003 Tarification EHPAD Laulade BUDELIERE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-003_tarification_ehpad_laulade_budeliere.pdf

 Ar 2025-002 Tarification EHPAD Las Mélaies BONNAT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2025-002_tarification_ehpad_las_melaies_bonnat.pdf

 Ar 2025 modification du régime de priorité aux carrefours de la Route Départementale n° 988 sur les Communes de CHARRON et ROUGNAT

» https://www.creuse.fr/pdf/mapd988charron_rougnat.pdf

 Supplément au Magazine n° 92 - 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/rdv-nature-rnn-2025.pdf

 Supplément au Magazine n° 75 - 2019

Les rendez-vous nature 2018
» https://www.creuse.fr/pdf/rendez-vous_nature_2019-site_1_.pdf

 Supplément au Magazine n° 89 - 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/rdv-nature-rnn-2024.pdf

 Ar 2025 modification du régime de priorité aux carrefours de la RD 24 sur la Commune de FONTANIERES

» https://www.creuse.fr/pdf/miseaprioriterd24fontanieres-1.pdf

 Ar 2025 limitation de vitesse sur la RD 917 sur la Commune de LEPAUD

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd917lepaud.pdf

 Mon Premier livre 2025

2025-01-16
» https://www.creuse.fr/pdf/mon_premier_livre_2025.pdf

 Ar 2024-163 Délégation de signature à M. METGE P. DGA du PCS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-163_delegation_de_signature_a_m__metge_p__dga_du_pcs.pdf

 Ar 2024-162 Délégation de signature à M. ZOLLINE A. DGA du PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-162_delegation_de_signature_a_m__zolline_a__dga_du_pct.pdf

 La Réserve Naturelle Nationale Etang des Landes fête ses 20 ans !

2025-01-11
» https://www.creuse.fr/pdf/la_reserve_naturelle_nationale_etang_des_landes_fete_ses_20_ans.pdf

 Ar 2024-158 Agrément de M. COTEL G.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-158_agrement_de_m__cotel_g-2.pdf

 Ar 2024-159 Agrément de Mmes MARTIN L. et M.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-159_agrement_de_mmes_martin_l__et_m.pdf

 27. Annexe Procès-verbal et compte rendu AD 11 octobre 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/27__ann_pv_cr_ad_11oct_signature.pdf

 27. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 11 OCTOBRE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cd2024_0092.pdf

 25. Annexe Contrat de prêt n°155130

» https://www.creuse.fr/pdf/25__ann_b_contrat_de_pret_155130_2_.pdf

 25. GARANTIE DE PRET - MAISON FAMILIALE CREUSOISE - AVENUE BORDIER GUERET

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cd2024_0108.pdf

 24. Annexe Contrat de prêt n°158922

» https://www.creuse.fr/pdf/24__ann_d_contrat_de_pret_158922.pdf

 24. Annexe MFC place Piquerelle

» https://www.creuse.fr/pdf/24__ann_c_mfc_place_piquerelle.pdf

 24. GARANTIE DE PRET - MAISON FAMILIALE CREUSOISE - PLACE PIQUERELLE GUERET

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cd2024_0107.pdf

 23. Annexe b Convention GDS autres sanitaires

» https://www.creuse.fr/pdf/23._ann_6552___b_conv-gds_autres-sanitaires.pdf

 23. Annexe a Convention GDS maladies bovins

» https://www.creuse.fr/pdf/23_ann_6552_a_conv-gds_maladies_bovins.pdf

 23. ACTIONS SANITAIRES EN FAVEUR DE L’ÉLEVAGE : CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DE DÉFENSE SANITAIRE DE LA CREUSE (GDS) ET L'ASSOCIATION SANITAIRE PORCINE DE NOUVELLE-AQUITAINE (ASPNA)

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cd2024_0118.pdf

 22. Annexe Convention paiement Département/RNA/ASP

» https://www.creuse.fr/pdf/22__ann_2024_conv_paiement_dpt_creuse_rna_asp.pdf

 22. PLAN NATIONAL STRATÉGIQUE 2023/2027 - CONVENTION DE PAIEMENT RELATIVE AUX AIDES REGIONALISÉES HORS SYSTÈME INTÉGRÉ DE GESTION ET DE CONTR"LE DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE ET DE LEUR CO FINANCEUR FEADER

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cd2024_0117.pdf

 21. CONVENTION DE DELEGATION DU SUIVI MEDICO-SOCIAL DE L'ACCUEIL FAMILIAL POUR PERSONNES ADULTES HANDICAPEES ET PERSONNES AGEES DE + DE 60 ANS AUX SERVICES D'ACCOMPAGNEMENTS A LA VIE SOCIALE (SAVS)

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cd2024_0116.pdf

 20. Annexe Contrat CPOM Horizon Limousin Service 11/24

» https://www.creuse.fr/pdf/20__annexes_cpom_hls_11_24.pdf

 20. Annexe CPOM Horizon Limousin Service 05/11/24

» https://www.creuse.fr/pdf/20__ann_cpom_hls_05_11_24.pdf

 20. MISE EN PLACE D’UN CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (2024 - 2027) AVEC «HORIZON LIMOUSIN SERVICE» ET HARMONISATION DES PRATIQUES ENTRE LES SERVICES AUTONOMIE A DOMICILE

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cd2024_0115.pdf

 19. Annexe g Convention financière 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_g_convention_financiere_2025.pdf

 19. Annexe f Financement annuel CNSA

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_f_financement_annuel_cnsa.pdf

 19. Annexe d Société citoyenneté

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_d_societe_citoyennete.pdf

 19. Annexe e Proches aidants

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_e_proches_aidants.pdf

 19. Annexe c Autonomie à domicile

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_c_autonomie_a_domicile.pdf

 19. PLAN ANNUEL D’ACTIONS DE PRÉVENTION 2025 DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cd2024_0114.pdf

 18. RAPPORT DE FIXATION DES INDICATEURS DE TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX POUR 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cd2024_0113.pdf

 17. ATELIER CANOPE - BILAN 2024 - CONTRACTUALISATION 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cd2024_0112.pdf

 16. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT ET D'UN SUPPLEANT AU SEIN DU COMITE REGIONAL POUR L'EMPLOI

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cd2024_0111.pdf

 15. CONTRAT DE VILLE 2030 DE L'AGGLOMÉRATION DU GRAND GUÉRET

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cd2024_0110.pdf

 14. PLAN DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (PDH) 2025- 2030

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cd2024_0109.pdf

 13. PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cd2024_0106.pdf

 12. Annexe CPO Archipel 2025-2027 versement définitif

» https://www.creuse.fr/pdf/12__ann_cpoarchipel20252027versdef-2.pdf

 12. L'ARCHIPEL - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2025/2027

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cd2024_0105-2.pdf

 11. VACATION STENOGRAPHE REDACTEUR

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cd2024_0104-2.pdf

 10. MAJORATION DES RÉMUNÉRATIONS DES APPRENTIS

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cd2024_0103-2.pdf

 9. Annexe Expérimentation forfait jour

» https://www.creuse.fr/pdf/9__annexe_experimentation_forfait_jours-2.pdf

 9. EXPÉRIMENTATION DU FORFAIT JOUR

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cd2024_0102-2.pdf

 8. Annexe Tableau des effectifs

» https://www.creuse.fr/pdf/8__ann_tableau_des_effectifs-2.pdf

 8. PERSONNEL DÉPARTEMENTAL : ADAPTATION DES EMPLOIS

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cd2024_0101-2.pdf

 7. DESIGNATIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DEPARTEMENTALE DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE (CCDSA)

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cd2024_0098-2.pdf

 6. ADHÉSION A LA CENTRALE D'ACHAT DU RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cd2024_0099-2.pdf

 5. PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L’ART TISSE : ATTRIBUTION D’ ACOMPTES DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cd2024_0097-2.pdf

 4. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’À L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cd2024_0096-2.pdf

 3. ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cd2024_0095-2.pdf

 2. annexe Maquette DM n°2 budget principalL

» https://www.creuse.fr/pdf/maquette_dm_2-tampon.pdf

 1. GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRÉSORERIE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cd2024_0093-2.pdf

 35. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTE "DITES 23....!"

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cp2024331.pdf

 34. SUBVENTION MESURE D'ACCOMPAGNEMENT PROTÉGÉ

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2024330.pdf

 33. SUBVENTION ESPACE RENCONTRE/VISITES MEDIATISEES

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2024329.pdf

 32. Annexe Convention et avenant types

» https://www.creuse.fr/pdf/32__ann_convention_et_avenant_types.pdf

 32. SUBVENTION ANNUELLE AUX MAISONS D'ASSISTANTES MATERNELLES - ADDITIF

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cp2024328.pdf

 31. Annexe Modalités d'adhésion

» https://www.creuse.fr/pdf/31__ann_modalites_d_adhesion.pdf

 31. Annexe Critères lettre déploiement

» https://www.creuse.fr/pdf/31__ann_criteres_lettre_deploiement.pdf

 31. PARTICIPATION DE L’EQUIPE PMI AU PARCOURS COCON

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2024327.pdf

 30. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VETOS 23

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cp2024326.pdf

 29. VENTE D'UN BIEN - COMMUNE DE BOUSSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024325.pdf

 28. SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS - FOIRES CONCOURS PRIVÉES - COMICES AGRICOLES - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024324.pdf

 27. ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DE BATIMENTS SUR LE SITE DE L'ETANG DES LANDES

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2024323.pdf

 26. RECONDUCTION DE LA CONVENTION SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) MILIEUX AQUATIQUES

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024322.pdf

 25. PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - SIXIEME TRANCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024321_2_.pdf

 23. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - DISTRICT DE FOOTBALL DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024319.pdf

 22. PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉES (P.D.I.P.R.) - INSCRIPTION DE NOUVEAUX ITINÉRAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024318.pdf

 21. "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024317.pdf

 20. SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS - PLAN PISCINES ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024316.pdf

 19. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES - SPORT

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024315.pdf

 18. POLE UNIVERSITAIRE DE GUÉRET - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024314.pdf

 17. COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024313.pdf

 16. DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024312.pdf

 15. AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D’HÉBERGEMENT (FDSH)

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024311.pdf

 14. CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU COLLEGE D'AUZANCES ET DEMANDES DE DEROGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024310.pdf

 13. DEMANDE DE DOTATION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE - COLLEGE DE SAINT VAURY

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024309.pdf

 12. MANDAT SPÉCIAL - VOYAGE D’ÉTUDE EN MAYENNE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE FILIÈRES DANS LA VALORISATION DE BOIS BOCAGER DURABLE

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024308.pdf

 11. CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE - COMMUNE DE SOUBREBOST

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024307.pdf

 10. Annexe Marchés inférieurs 5 538 000€

» https://www.creuse.fr/pdf/10._ann_marches_inf_5_538_000_cp_06-12-24_v2.pdf

 10. INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024306.pdf

 9. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTON D'EVAUX-LES-BAINS

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024305.pdf

 8. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CULTURE - ASSOCIATION GUÉRET VARIÉTÉS

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024304.pdf

 7. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024303.pdf

 6. VENTE D'UN LOGEMENT HLM OPH CREUSALIS - COMMUNE DE LOURDOUEIX-SAINT-PIERRE

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cp2024301.pdf

 4. DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT "SORTIE D'INSALUBRITE"

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024300.pdf

 3. AVENANT DE DATE A LA CONVENTION MOBILITE (MEF) "EXPERIMENTATION RSA RÉNOVÉ" 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024299.pdf

 2. OPERATION FONDS SOCIAL EUROPEEN + / ACCOMPAGNEMENT RENFORCE DES BENEFICIAIRES DU RSA

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024298.pdf

 01. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 8 NOVEMBRE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cp2024296.pdf

 1. OPERATION FOND SOCIAL EUROPEEN + CLAUSES SOCIALES

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024297.pdf

 Arrêté relatif aux barrières de dégel pour l'hiver 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/arrete2024_2025barrieresdedegel.pdf

 Arrêté permanent circulation sur les routes départementales epreuves sportives 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ap2025sport.pdf

 Arrêté permanent circulation chantiers sur les routes départementales 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ap2025parc.pdf

 Arrêté permanent circulation chantiers sur les réseaux publics 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ap2025gestionnaires.pdf

 Arrêté permanent stationnement domaine public départemental 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ap2025bois.pdf

 Le Calendrier 2024 rando pédestre

» https://www.creuse.fr/pdf/calendrier_rando_2025.pdf

 Arrêté stationnement RD48 Arrênes 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/stationnementrd48arrenes.pdf

 Ar 2024-157 Délégation de signature à M. ZOLLINO A. DGAS en charge du PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-157_delegation_de_signature_a_m__zollino_a__dga_en_charge_du_pct.pdf

 Ar 2024-155 Décision emprunt SG

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-155_decision_emprunt_sg.pdf

 Ar 2024-153 Agrément de Mme MASSARD M. et de M. DUCOURTIOUX C.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-153_agrement_de_mme_massard_m__et_de_m__ducourtioux_c.pdf

 Ar 2024-152 Agrément de Mme BATISE C.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-152_agrement_de_mme_batise_c.pdf

 46. RETIRE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE - REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE - 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/46._retire_et_remplace_pour_erreur_materielle_-_repartition_du_produit_des_amendes_de_police_-_2023.pdf

 47. Annexe PV CP 27 septembre 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/47__ann_pv_cp_270924_1_.pdf

 47. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 27 SEPTEMBRE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/47__tampon_tdt_cp2024249.pdf

 45. Annexe règlement amendes de police modification 11-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/45._ann_reglement_amendes_police_modif_11-2024_1_.pdf

 45. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL DE LA RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE

» https://www.creuse.fr/pdf/45__tampon_tdt_cp2024259.pdf

 44. Annexe convention Centre Santé EHPAD Ajain

» https://www.creuse.fr/pdf/44__ann_convention_centre_sante_ehpad_ajain.pdf

 44. AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER - AJAIN

» https://www.creuse.fr/pdf/44__tampon_tdt_cp2024295.pdf

 43. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTE "DITES 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/43__tampon_tdt_cp2024294.pdf

 42. SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ACCUEILS DE LOISIRS

» https://www.creuse.fr/pdf/42__tampon_tdt_cp2024293.pdf

 41. Annexe b avenant type Relais Petite Enfance

» https://www.creuse.fr/pdf/41__ann_6615_b_avenant_type_rpe.pdf

 41. SUBVENTIONS AUX RELAIS PETITE ENFANCE

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cp2024292.pdf

 40. CONTRACTUALISATION AVEC L'ETAT EN PREVENTION PROTECTION DE L'ENFANCE

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cp2024291.pdf

 39. RAPPORT 2023 DE L'OBSERVATOIRE DÉPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cp2024290.pdf

 38. PLAN ANNUEL D'ACTIONS DE PRÉVENTION 2024 DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - AJUSTEMENT ENVELOPPE CNSA

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cp2024289.pdf

 37. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMÉRIQUES AU PROFIT DU SDIS23 - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIATS SDIS23/ ASSOCIATION PARCOURS TERRITOIRE AUTONOMIE( DAC23) / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cp2024288.pdf

 36. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VÉTOS 23

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cp2024287.pdf

 35. Annexe Petites Villes de demain convention Lavaveix Les Mines

» https://www.creuse.fr/pdf/35__ann_pvd_lavaveix_convention_1_.pdf

 35. "PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN" - LAVAVEIX LES MINES - ETUDE PRE OPERATIONNELLE URBAINE ET PAYSAGERE AU CENTRE BOURG

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cp2024286.pdf

 34. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT DES EAUX CREUSOISES ( ex SMPIEP 23)

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2024285.pdf

 33. PROGRAMMATION DES AIDES ASSAINISSEMENT COLLECTIF - 2024 - TROISIEME TRANCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2024284.pdf

 32. PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CINQUIEME TRANCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cp2024283.pdf

 31. SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DES CUMA - 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2024282.pdf

 30. SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE AGRICOLE ET ENVIRONNEMENTALE

» https://www.creuse.fr/pdf/30_tampon_tdt_cp2024281.pdf

 29. ANIMATION 2025 DES SITES NATURA 2000 DONT LE CONSEIL DEPARTEMENTAL A LA PRESIDENCE - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024280.pdf

 28. POLITIQUE "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024279.pdf

 27. SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS 2023-2027 : APPEL A PROJETS 2024 - SAVOIR ROULER A VELO

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2024278.pdf

 26. Annexe convention Athlétisme Aubusson

» https://www.creuse.fr/pdf/26__annexe_convention_athletisme_aubusson_1_.pdf

 26. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SPORTS : CONVENTIONS SECTIONS SPORTIVES EN COLLÈGES

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024277.pdf

 25. COLLEGE OCTAVE GACHON DE PARSAC-RIMONDEIX: MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE CINQ ASSOCIATIONS SPORTIVES

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024276.pdf

 24. DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2024275.pdf

 23. SUBVENTION EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024274.pdf

 22. AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2024/2025

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024273.pdf

 21. FONDS DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D'HEBERGEMENT (FDSH) - DEMANDE DE CINQ COLLÈGES

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024272.pdf

 20. COLLEGE DE CHENERAILLES : CONVENTION POUR LA PREPARATION ET LA FOURNITURE DE REPAS EN PERIODE SCOLAIRE AU BENEFICE DES ENFANTS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE CHENERAILLES

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024271.pdf

 19. Annexe b fourniture Crocq 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_6580_b_fourn_crocq_2025.pdf

 19. Annexe a mise à disposition Crocq

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_6580_mise_a_dispo_crocq.pdf

 19. CONVENTION D' ACCUEIL ET FOURNITURE DE REPAS AUX ELEVES DU PREMIER DEGRE DE CROCQ

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024270.pdf

 18. Annexe collège au cinéma avenant

» https://www.creuse.fr/pdf/18._ann_coll_cine_avenant_7-2.pdf

 18. COLLEGE AU CINEMA - COORDINATION DU DISPOSITIF 2024/2025

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024269.pdf

 17. CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES 2024/2025: DEROGATIONS A L'OBLIGATION DE LOGER PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE (NAS)

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024268.pdf

 16. AIDE A LA RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGIENS - MODIFICATION DES ANNEXES - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024267.pdf

 15. EPLEFPA D'AHUN - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024266.pdf

 14. COMPLEMENT DE DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT-EXERCICE 2024- COLLEGE DE BOUSSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024265.pdf

 13. ASSISES NATIONALES DE L’ASSEMBLÉE DES DÉPARTEMENTS DE FRANCE MANDAT SPÉCIAL PRISE EN CHARGE DE FRAIS

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024264.pdf

 12. DÉLÉGATION RÉGIONALE MISS LIMOUSIN - OCTROI D’UNE SUBVENTION 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024263.pdf

 11. SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE D'EVAUX-LES-BAINS - GONCA (PORTUGAL)

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024262.pdf

 10. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS DE BOUSSAC, LE GRAND-BOURG, GUERET 1, GUERET 2 ET SAINT-VAURY

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024261.pdf

 9. Annexe marchés inférieurs 5 538 000 €

» https://www.creuse.fr/pdf/9._ann_marches_inf_5_538_000_cp_08-11-24_v2.pdf

 9. INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024258.pdf

 8. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024257.pdf

 7. DÉSIGNATION DE QUATRE REPRÉSENTANTS ET QUATRE SUPPLÉANTS AU SEIN DU COMITE DÉPARTEMENTAL POUR L’EMPLOI DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024256.pdf

 6. DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION DE MEDIATION DEPARTEMENTALE

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024255.pdf

 5. VENTE LOGEMENTS CREUSALIS - CHAMBORAND ET FAUX LA MONTAGNE

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cp2024254.pdf

 4. Annexe convention dpt MFC place Piquerelle

» https://www.creuse.fr/pdf/4__ann_convention_dpt_mfc_place_piquerelle_g_1_.pdf

 4. Annexe convention dpt MFC avenue Bordier Guéret 1

» https://www.creuse.fr/pdf/4__ann_convention_dpt_mfc_avenue_bordier_gueret_1_.pdf

 4. SCP D'HLM LA MAISON FAMILIALE CREUSOISE - AFFECTATION DE GARANTIE DE PRETS POUR DEUX OPERATIONS SUR LA COMMUNE DE GUERET

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024253.pdf

 3. DEMANDE DE SUBVENTION HABITAT "RENOVATION ENERGETIQUE"

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024252.pdf

 2. DEMANDE DE SUBVENTION HABITAT "SORTIE D'INSALUBRITE"

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024251.pdf

 1. Annexe plan de financement UDAF

» https://www.creuse.fr/pdf/1__ann_plan_de_financement_udaf.pdf

 1. OPERATION FSE+ ACCOMPAGNEMENT EN FAVEUR DU LOGEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024250.pdf

 Arrêté Permanent MaP RD34-37 St-Pierre-Bellevue 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/arretepermanentmaprd34_37stpierrebellevue.pdf

 Arrêté Vitesse RD951-1 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd951-1.pdf

 Arrêté vitesse RD951 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd951.pdf

 Arrêté vitesse RD940 Sardent 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd940sardent.pdf

 Arrêté Vitesse RD940 Nouziers 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd940nouziers.pdf

 Arrêté vitesse RD915 Gouzon 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd915gouzon.pdf

 Arrêté vitesse RD3 Chavanat 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd3chavanat.pdf

 Arrêté vitesse RD3 Chatelus-Malvaleix 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd3chatelusmalvaleix.pdf

 Arrêté vitesse RD1 Vareilles 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd1vareilles.pdf

 Arrêté Interdiction Marsac 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/arreteinterdictionmarsac.pdf

 Arrêté map RD990 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/maprd990.pdf

 Arrêté map RD7 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/maprd7.pdf

 Arrêté vitesse RD941 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd941.pdf

 Arrêté vitesse RD940 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd940.pdf

 Arrêté vitesse RD71 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd71.pdf

 Arrêté vitesse RD56 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd56.pdf

 Arrêté vitesse RD15 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd15.pdf

 Arrêté Vitesse RD6 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd6.pdf

 Arrêté Mise A Priorité RD75a1 St-Fiel Anzeme St-Sulpice Guérétois 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/miseaprioriterd75a1stfielanzemestsulpicegtois.pdf

 Arrêté Mise A Priorite RD33 Le Bourg-D'Hem 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/miseaprioriterd33lebourgd_hem_2_.pdf

 Arrêté MaP RD3_83 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/maprd3_83.pdf

 Arrêté RD14 Naillat 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/arreterd14naillat.pdf

 Arrêté Permanen tMA Prd990_941a1 Aubusson 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/arretepermanentmaprd990_941a1aubusson.pdf

 Arrêté Vitesse RD941 St-Avit-de-Tardes 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd941stavit2tardes.pdf

 Arrêté Vitesse RD70 Azerables Jeux 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/vitesserd70azerablesjeux.pdf

 Arrêté MaP RD912a1 Mourioux-Vieillevile 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/maprd912a1mouriouxvieillevile.pdf

 Arrêté MaP RD56 Fleurat 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/maprd56fleurat.pdf

 Arrêté Map RD34_8 Gentioux 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/arretemaprd34_8gentioux.pdf

 Flyer du mois du DOC 2024 en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/flyers_mois_du_doc_2024.pdf

 38. Débat séance du 16 février 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/38__debat_seance_du_16_fevrier_2024.pdf

 37. Débat séance du 15 décembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/37__debat_seance_du_15_decembre_2023.pdf

 36. Débat séance du 12 octobre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/36__debat_seance_du_12_octobre_2023.pdf

 35. Débat séance du 23 juin 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/35__debat_seance_du_23_juin_2023.pdf

 34. Séance services Etat du 23 juin 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/34__seance_services_etat_du_23_juin_2023.pdf

 33. Débat séance du 10 février 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/33__debat_seance_du_10_fevrier_2023.pdf

 32. Débat séance du 16 décembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/32__debat_seance_du_16_decembre_2022.pdf

 31. Débat séance du 18 novembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/31__debat_seance_du_18_novembre_2022.pdf

 30. Débat séance du 30 septembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/30__debat_seance_du_30_septembre_2022.pdf

 29. Débat séance du 20 mai 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/29__debat_seance_du_20_mai_2022.pdf

 28. Débat séance du 11 février 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/28__debat_seance_du_11_fevrier_2022.pdf

 27. Débat séance du 17 décembre 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/27__debat_seance_du_17_decembre_2021.pdf

 26. Débat séance extraordinaire du 8 novembre 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/26__debat_seance_extraordinaire_du_8_novembre_2021.pdf

 25. Débat séance du 17 septembre 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/25__debat_seance_du_17_septembre_2021.pdf

 24. séance de plein droit du 1er juillet 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/24__seance_de_plein_droit_du_1er_juillet_2021.pdf

 23. Débat séance du 30 avril 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/23__debat_seance_du_30_avril_2021.pdf

 22. Débat séance du 12 février 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/22__debat_seance_du_12_fevrier_2021.pdf

 21. Débat séance du 18 décembre 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/21__debat_seance_du_18_decembre_2020.pdf

 20. Débat séance du 25 septembre 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/20__debat_seance_du_25_septembre_2020.pdf

 19. Débat séance extraordinaire du 4 septembre 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/19__debat_seance_extraordinaire_du_4_septembre_2020.pdf

 18. Débat séance du 26 juin 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/18__debat_seance_du_26_juin_2020.pdf

 17. Débat séance du 7 février 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/17__debat_seance_du_7_fevrier_2020.pdf

 16. Débat séance du 13 décembre 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/16__debat_seance_du_13_de_cembre_2019.pdf

 15. Débat séance du 27 septembre 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/15__debat_seance_du_27_septembre_2019.pdf

 14.2. Débat séance du 5 juillet 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/14.2__debat_seance_du_5_juillet_2019.pdf

 14.1. Séance services Etat du 5 juillet 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/14.1__seance_services_etat_du_5_juillet_2019.pdf

 14. Débat séance du 24 mai 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/14__debat_seance_du_24_mai_2019.pdf

 13. Débat séance du 8 Février 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/13__debat_seance_du_8_fevrier_2019.pdf

 12. Débat séance du 14 décembre 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/12__debat_seance_du_14_decembre_2018.pdf

 11. Débat séance du 28 septembre 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/11__debat_seance_du_28_septembre_2018.pdf

 10.2. Débat séance du 29 juin 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/10.2__debat_seance_du_29_juin_2018.pdf

 10.1. Débat séance extraordinaire du 29 juin 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/10.1__debat_seance_extraordinaire_du_29_juin_2018.pdf

 9. Débat séance du 18 mai 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/9__debat_seance_du_18_mai_2018.pdf

 8. Débat séance du 9 Février 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/8__debat_seance_du_9_fe_vrier_2018.pdf

 7. Débat séance du 15 décembre 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/7__debat_seance_du_15_decembre_2017.pdf

 6. Débat séance du 29 septembre 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/6__debat_seance_du_29_septembre_2017.pdf

 5. Débat séance du 19 mai 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/5__debat_seance_du_19_mai_2017.pdf

 4. Débat séance du 15 fevrier 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/4__debat_seance_du_15_fevrier_2017.pdf

 3. Débat séance du 10 février 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/3__debat_seance_du_10_fevrier_2017.pdf

 2. Débat séance du 16 décembre 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/2__debat_seance_du_16_decembre_2016.pdf

 1. Débat séance du 21 octobre 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/1__debat_seance_du_21_octobre_2016.pdf

 Ar 2024-151 Cessation définitive des activités du lieu de vie RESO LABOMBE LE DOGNON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-151_cessation_activite_reso_labonde_le_dognon_amp.pdf

 Visuel de l’exposition Tour de France 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/20240301_-_visuel_expo_tdf.pdf

 Affiche Tour de France 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/affiche_tdf_2024.pdf

  Affiche de l'exposition du Tour de France 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/sra3_affiche_expophotos_2024.pdf

 Plaquette Boost’  2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/mode_d_emploi_boost_2024.pdf

 Affiche du mois du DOC 2024 en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/affiche_mois_du_doc_2024.pdf

 Plan Santé - Des premiers résultats et un nouveau cap

2024-10-11
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_ad2024_10_11_compressed.pdf

 Ar 2024-149 Annexe Délégation de signature à M. ZOLLINO A. Directeur en charge du Pôle Cohésion des Territoires

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-149_annexe_delegation_de_signature_a_m__zollino_a__directeur_en_charge_du_pole_cohesion_des_territoires.pdf

 Ar 2024-149 Délégation de signature à M. ZOLLINO A. Directeur en charge du Pôle Cohésion des Territoires

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-149_delegation_de_signature_a_m__zollino_a__directeur_en_charge_du_pole_cohesion_des_territoires.pdf

 Ar 2024-148 Agrément de Mme SAMY B.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-148_agrement_de_mme_samy_b.pdf

 Ar 2024-147 Agrément de Mme GADSAUD K.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-147_agrement_de_mme_gadsaud_k.pdf

 Ar 2024-145 Tarification CDEF Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-145_tarification_cdef_gueret.pdf

 1. PLAN DEPARTEMENTAL D'ATTRACTIVITE SANTÉ "AVEC NOUS, DITES...23!" - ADOPTION

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cd2024_0078.pdf

 14. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 12 JUILLET 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cd2024_0077.pdf

 13. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cd2024_0090.pdf

 12. VIREMENTS DE CRÉDITS BUDGET PRINCIPAL

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cd2024_0089.pdf

 11. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 DE L’EXERCICE 2023 CENTRE DÉPARTEMENTAL DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cd2024_0088.pdf

 10. PERSONNEL DÉPARTEMENTAL : ADAPTATION DES EMPLOIS

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cd2024_0087.pdf

 9. ORGANISATION DE LA VIABILITE HIVERNALE 2024/2025

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cd2024_0091.pdf

 8. CONVENTION SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE D'INNOVATION ET D'INTERNATIONALISATION (SRDEII) 2024-2028 - INTERVENTION DU DÉPARTEMENT DANS LE SECTEUR AGRICOLE

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cd2024_0085.pdf

 7. Annexe projet convention constitutive

» https://www.creuse.fr/pdf/7__projet_convention_constitutive_1_.pdf

 7. ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BENEVENT GRAND-BOURG AU GIP CREUSE HABITAT

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cd2024_0084.pdf

 5. DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES 2025 - SUBVENTION SPECIFIQUE EPS (EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE) - PRESTATIONS ACCESSOIRES DES CONCESSIONS NAS (NÉCESSITÉ) ABSOLUE DE SERVICE) - CODIFICATION RCBC (RÉFORME DU CADRE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cd2024_0082.pdf

 4. Annexe proposition avenant 2 CPOM AGARDOM

» https://www.creuse.fr/pdf/4__proposition_avenant_2_cpom_agardom.pdf

 4. Annexe proposition avenant 1 CPOM Label Vie

» https://www.creuse.fr/pdf/4__proposition_avenant_1_cpom_label_vie.pdf

 4. Annexe III avenant 1 CPOM Label Vie

» https://www.creuse.fr/pdf/4__avenant_1_cpom_label_vie_annexe_iii.pdf

 4. Annexe IV avenant 1 CPOM Label Vie

» https://www.creuse.fr/pdf/4__avenant_1_cpom_labal_vie_annexe_iv.pdf

 4. Annexe IV avenant 2 CPOM ALIAD UNA

» https://www.creuse.fr/pdf/4__annexe_iv_avenant_2_cpom_aliad_una.pdf

 4. Annexe IV AGARDOM avenant 2 CPOM

» https://www.creuse.fr/pdf/4__annexe_iv_agardom_avenant_2_cpom.pdf

 4. Annexe III ALIAD UNA avenant 2

» https://www.creuse.fr/pdf/4__annexe_iii_aliad_una_avenant_2.pdf

 4. Annexe III AGARDOM avenant 2 CPOM

» https://www.creuse.fr/pdf/4__annexe_iii_agardom_avenant_2_cpom.pdf

 4. Annexe III ADEC avenant 1 CPOM

» https://www.creuse.fr/pdf/4__annexe_iii_adec_avenant_1_cpom.pdf

 4. Annexe proposition avenant 2 ALIAD CPOM

» https://www.creuse.fr/pdf/4__ann_proposition_avenant_2_aliad_cpom.pdf

 4. Annexe proposition avenant 1 CPOM ADEC

» https://www.creuse.fr/pdf/4__ann_proposition_avenant_1_cpom_adec.pdf

 4. ÉLABORATION D'UN AVENANT AU CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (2022 - 2025) CONCLU AVEC QUATRE SERVICES AUTONOMIE A DOMICILE (SAD) - AIDE DANS LE CADRE DU COMPLEMENT QUALITE

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cd2024_0081.pdf

 3. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - DOMO CREUSE ASSISTANCE

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cd2024_0080.pdf

 2. PLAN SANTÉ - APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT (AMI) "FACILITER L’ACCÈS AUX SOINS" 2024-2028

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cd2024_0079.pdf

 1. Annexe règlement attribution santé

» https://www.creuse.fr/pdf/1__ann_reglement_attribution_sante_1_.pdf

 32. Annexe convention Foot Féminin Nadaud Marouzeau

» https://www.creuse.fr/pdf/36__ann_conv_foot_feminin_nadaud_marouzeau.pdf

 32. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SPORTS : CONVENTIONS SECTIONS SPORTIVES EN COLLÈGES

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cp2024230_2.pdf

 31. Annexe convention 2024-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/31__ann_convention_2024_2025.pdf

 31. CLASSE A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) - CONVENTION 2024/2025 AUBUSSON

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2024229_2.pdf

 30. POLITIQUE SPORTS ET LOISIRS DE NATURE - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cp2024228_2.pdf

 29. FONDS DÉPARTEMENTAL D'AIDE AUX SPORTIFS DE BON NIVEAU - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024227_2.pdf

 28. CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : CONVENTIONS D'OCCUPATION PRECAIRE (COP) COLLEGES DE FELLETIN ET MARTIN NADAUD DE GUERET

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024226_2.pdf

 27. AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2024/2025

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2024225_2.pdf

 26. COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉES SCOLAIRES 2023/2024 ET 2024/2025 - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024224_2.pdf

 25. DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DES COLLEGIENS - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024223_2.pdf

 24. SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2024222_2.pdf

 23. FONDS DEPARTEMENTAL DES SERVICES D'HEBERGEMENT (FDSH) : COLLEGE DE PARSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024221_2.pdf

 22. DESPECIALISATION DE CREDITS

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024220_2.pdf

 21. SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE DE ROYERE-DE-VASSIVIERE - NESPEREIRA (PORTUGAL)

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024219_2.pdf

 20. 40ème CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024218_2.pdf

 19. ÉCHANGES AMIABLES ET CESSIONS DE PETITES PARCELLES - SUBVENTIONS 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024217_2.pdf

 18. CESSION AMIABLE D'UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC À LA COMMUNE DE DONTREIX

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024216_2.pdf

 17. PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN 'UVRE DU PROGRAMME DES CEE ACTEE + ( CERTIFICATS ÉCONOMIES D'ÉNERGIES ACTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE)

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024215_2.pdf

 16. Annexe convention taxe séjour

» https://www.creuse.fr/pdf/16__ann_conv_taxe_sej.pdf

 16. CONVENTION RELATIVE AU REVERSEMENT DE LA TAXE DÉPARTEMENTALE ADDITIONNELLE A LA TAXE DE SÉJOUR

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024214_2.pdf

 15. Annexe répartition 2023 critères

» https://www.creuse.fr/pdf/15__ann_repartition_2023_criteres.pdf

 15. RÉPARTITION DE LA TAXE ADDITIONNELLE COMMUNALE AUX DROITS D’ENREGISTREMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024213_2.pdf

 14. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS DE AHUN, AUZANCES, BONNAT, DUN-LE-PALESTEL, EVAUX-LES-BAINS, GRAND-BOURG, GUERET 2, LA SOUTERRAINE ET BOURGANEUF

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024212_2.pdf

 13. Annexe marchés inférieures 5 538 000 €

» https://www.creuse.fr/pdf/13._ann_marches_inf_5_538_000_cp_27-09-24_v2.pdf

 13. INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT.

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024211_2.pdf

 12. AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024210_2.pdf

 11. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024209_2.pdf

 10. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES CULTURE

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024208_2.pdf

 9. CONVENTION DE PRÊT D'EXPOSITION - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024207_2.pdf

 8. Annexe convention partenariat Coquelicontes 2024-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/8._ann_conv_partenariat_coquelicontes_2024-2025.pdf

 8. FESTIVAL COQUELICONTES 2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DE LA CORREZE

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024206_2.pdf

 7. Annexe convention conservatoire E. Goué 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/7__ann_conv_conservatoire_eg_2024.pdf

 7. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET LE SYNDICAT MIXTE DU CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL EMILE GOUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE MUSICALE

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024205_2.pdf

 6. VENTE DE LOGEMENTS H.L.M OPH CREUSALIS

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024204_2.pdf

 5. DEMANDE DE SUBVENTION HABITAT SORTIE D'INSALUBRITE

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cp2024203_2.pdf

 4. DEMANDE DE SUBVENTION PIG HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024202_2.pdf

 3. PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL HABITAT AUTONOMIE : AVENANT N°6

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024201_2.pdf

 2. Annexe modéle de convention bilatérale FSE

» https://www.creuse.fr/pdf/2__ann_6530_modele_de_convention_bilaterale_fse.pdf

 2. FSE+ PROGRAMMATION DE L'OPERATION MOBILITE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024200_2.pdf

 1. CONVENTION EXPERIMENTATION RSA 2024 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N CP2024-06/1/3 DU 7 JUIN 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024199_2.pdf

 51. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 5 JUILLET 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/51__tampon_tdt_cp2024198_2_1_.pdf

 50. AIDE A L'INVESTISSEMENT MATERIEL DENTAIRE "PLAN SANTE DITES 23...!

» https://www.creuse.fr/pdf/50__tampon_tdt_cp2024239_2_2_.pdf

 49. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ DITES 23...!

» https://www.creuse.fr/pdf/49__tampon_tdt_cp2024238_2-2.pdf

 48. PLAN ANNUEL D'ACTIONS DE PREVENTION 2024 DE LA CFPPA - AJUSTEMENT ENVELOPPE CNSA

» https://www.creuse.fr/pdf/48__tampon_tdt_cp2024237_2.pdf

 47. PROGRAMMATION HABITAT INCLUSIF 2024 - ÉVOLUTION DES DEUX PROJETS PORTÉS PAR LES TOITS DE L'HORIZON

» https://www.creuse.fr/pdf/47__tampon_tdt_cp2024236_2.pdf

 46. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VÉTOS 23

» https://www.creuse.fr/pdf/46__tampon_tdt_cp2024235_2.pdf

 45. REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ GRDF ET ANTARGAZ

» https://www.creuse.fr/pdf/45__tampon_tdt_cp2024234_2.pdf

 44. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE LA CREUSE (BUREAUX DE L’UTT DE BOUSSAC)

» https://www.creuse.fr/pdf/44__tampon_tdt_cp2024233_2.pdf

 43. CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE TERRITORIAL DE LA CREUSE - PROGRAMMATION DES PROJETS

» https://www.creuse.fr/pdf/43__tampon_tdt_cp2024248_2.pdf

 42. DÉSIGNATION D'UN MEMBRE A LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU CHER AMONT

» https://www.creuse.fr/pdf/42__tampon_tdt_cp2024247_2.pdf

 41. ANIMATION DES SITES NATURA 2000 "GORGES DE LA CREUSE" ET "VALLÉE DE LA CREUSE" - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cp2024246_2.pdf

 40. ANIMATION DU SITE NATURA 2000 "GORGES DE LA TARDES ET VALLÉE DU CHER" - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cp2024245_2.pdf

 39. PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - QUATRIEME TRANCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cp2024244_2.pdf

 38. PROGRAMMATION DES AIDES ASSAINISSEMENT COLLECTIF - 2024 - DEUXIEME TRANCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cp2024243_2.pdf

 37. PÊCHE DE LA RÉSERVE NATURELLE DE L'ÉTANG DES LANDES : VENTE DU POISSON

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cp2024242_2.pdf

 36. SUBVENTIONS MILIEUX AQUATIQUES

» https://www.creuse.fr/pdf/52__tampon_tdt_cp2024241_2.pdf

 34. PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉE (P.D.I.P.R.) - ACTUALISATION

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2024232_2.pdf

 33. VELOROUTE V49 - CONVENTION DE PARTENARIAT

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2024231_2.pdf

 32. Annexe convention VTT Marouzeau

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_vtt_marouzeau.pdf

 32. Annexe convention Rugby Nadaud

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_rugby_nadaud.pdf

 32. Annexe convention Football Marouzeau

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_football_marouzeau.pdf

 32. Annexe convention Basket Saint Vaury

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_basket_saint_vaury_1_.pdf

 32. Annexe convention Badminton Bonnat

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_badminton_bonnat.pdf

 32. Annexe convention Tennis Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_tennis_felletin.pdf

 32. Annexe convention Golf Parsac

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_golf_parsac.pdf

 Les internes bientôt de retour au collège Jules Marouzeau: un projet exemplaire porté par le Département au service des élèves et des familles

2024-10-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_college-marouzeau.pdf

 Appel à candidatures 2025 - Services Autonomie à Domicile

Attribution d’une dotation complémentaire aux Services Autonomie à Domicile pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager
» https://www.creuse.fr/pdf/avis_aac_2025.pdf

 Ar 2024-144 Portant délégation de fonction et de signature à Mme CHEVREUX L. 9ème Vice-Présidente en charge de l'Enfance, des Familles et de la Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-144_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_mme_chevreux_l._9eme_vice-presidente_en_charge_de_l_enfance_des_familles_et_de_la_sante.pdf

 Ar 2024-143 Portant délégation de fonction et de signature à Mme VIALLE M-T. 8ème Vice-Présidente en charge de l'Autonomie

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-143_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_mme_vialle_m-t._8eme_vice-presidente_en_charge_de_l_autonomie.pdf

 Ar 2024-142 Portant délégation de fonction et de signature à M. MARTIN V. 7ème Vice-Président en charge des Politiques territoriales

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-142_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_m._martin_v._7eme_vice-president_en_charge_des_politiques_territoriales.pdf

 Ar 2024-141 Portant délégation de fonction et de signature à Mme FAIVRE H. 6ème Vice-Présidente en charge du Numérique et des Mobilités

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-141_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_mme_faivre_h._6eme_vice-presidente_en_charge_du_numerique_et_des_mobilites.pdf

 Ar 2024-140 Portant délégation de fonction et de signature à M. GAILLARD T. 5ème Vice-Président en charge des Ressources humaines et du Développement durable

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-140_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_m._gaillard_t._5eme_vice-president_en_charge_des_ressources_humaines_et_du_developpement_durable.pdf

 Ar 2024-139 Portant délégation de fonction et de signature à Mme BUNLON M-C. 4ème Vice-Présidente en charge de la Vie collégienne et étudiante et des Sports

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-139_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_mme_bunlon_m-c._4eme_vice-presidente_en_charge_de_la_vie_collegienne_et_etudiante_et_des_sports.pdf

 Ar 2024-138 Portant délégation de fonction et de signature à M. FOULON F. 3ème Vice-Président en charge de la Modernisation de l'action publique, des Finances et des Bâtiments

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-138_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_m._foulon_f._3eme_vice-president_en_charge_de_la_modernisation_de_l_action_publique_des_finances_et_des_batiments.pdf

 Ar 2024-137 Portant délégation de fonction et de signature à Mme DEFEMME C. 2ème Vice-Présidente en charge de l'Accueil, de l'Attractivité et de la Culture

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-137_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_mme_defemme_c._2eme_vice-presidente_en_charge_de_l_accueil_de_l_attractivite_et_de_la_culture.pdf

 Ar 2024-136 Portant délégation de fonction et de signature à M. MORANCAIS P. 1er Vice-Président en charge du Retour à l'emploi, de l'Insertion et du Logement

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-136_portant_delegation_de_fonction_et_de_signature_a_m._morancais_p._1er_vice-president_en_charge_du_retour_a_l_emploi_de_l_insertion_et_du_logement.pdf

 Ar 2024-3008 Tableau complémentaire d'avancement pour l'accès au grade d'Adjoint technique principal de 1ère classe - Année 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-3008_tableau_complementaire_d_avancement_pour_l_acces_au_grade_d_adjoint_technique_principal_de_1ere_classe_-_annee_2024.pdf

 Ar 2024-125 Tarification 2024 des prestations du SAEMO de l'AECJF

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-125_tarification_2024_des_prestations_du_saemo_de_l_aecjf.pdf

 Ar 2024-135 Portant autorisation d'extension de 8 places du Foyer de Vie des Champs Blancs sis Sainte Feyre

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-135_portant_autorisation_d_extension_de_8_places_du_foyer_de_vie_des_champs_blancs.pdf

 Ar 2024-134 Portant autorisation d'extension de 16 places de SAVS sis Guéret géré par l'APAJH 23

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-134_portant_autorisation_d_extension_de_16_places_de_savs_sis_gueret_gere_par_l_apajh_23.pdf

 Ar 2024-133 Portant transformation de 30 places du Foyer pour Handicapés sis Guéret géré par l'association APAJH 23

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-133_portant_transformation_de_30_places_du_foyer_pour_handicapes_sis_gueret_gere_par_l_association_apajh_23.pdf

 Ar 2024-132 Délégation de signature à M. METGE P. Directeur Général Adjoint des Services en charge du PCS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-132_delegation_de_signature_a_m__metge_p__directeur_general_adjoint_des_services_en_charge_du_pcs.pdf

 Ar 2024-131 Annexe 1 Délégation de signature PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-131_annexe_1_delegation_de_signature_pct.pdf

 Ar 2024-131 Délégation de signature à M. ZOLLINO A. Directeur Général Adjoint des Services en charge du PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-131_delegation_de_signature_a_m__zollino_a__directeur_general_adjoint_des_services_en_charge_du_pct.pdf

 Ar 2024-130 Délégation de signature à M. BOMBARDIER P. Directeur Général des Services du Département

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-130_delegation_de_signature_a_m_bombardier_p__directeur_general_des_services_du_departement.pdf

 N°91 Août / Septembre / Octobre 2024

A lire : HABITAT : le Département vous accompagne
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_91_interactif.pdf

 La Cité de la Tapisserie voit grand

2024-09-03
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse-citetapisserie_travaux.pdf

 Infos routes ! Dispositif exceptionnel mis en place en Creuse pour le passage du Tour de France

2024-07-04
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse_tdf_info_routes.pdf

 Le Département engagé pour ses collégiens

2024-08-29
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_rentree_2024.pdf

 Pacte Territorial d’Insertion et d’Emploi (PTI-E) 2022 - 2027

» https://www.creuse.fr/pdf/pti_2022-2027.pdf

 Programme Départemental d’Insertion 2022 - 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/pdi_2022-2024.pdf

 Ar 2024-129 Agrément de Mme JAVEGNY M-C.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-129_agrement_de_mme_javegny_m-c.pdf

 Ar 2024-128 Agrément de Mme BOCQUET E.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-128_agrement_de_mme_bocquet_e.pdf

 Programmation des achats du Département pour le 2nd semestre 2024 et début 2025

» https://www.creuse.fr/pdf/programmation_2024.pdf

 Prévisionnel des marchés publics du Département de la Creuse - 2ème au 4ème trimestre 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/programmation_marche_-_pstation_2e_me_rencontre-2.pdf

 Présentation de la 2ème rencontre avec les entreprises

» https://www.creuse.fr/pdf/pre_sentationrencontreentreprises__mp_avril2019_-vdef-2.pdf

 Programmation des marchés publics pour le 2nd semestre 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/2-programmation_marche_public_cd23_2nd_sem_2018-2.pdf

 4ème rencontre : programmation des achats du Département pour le 2nd semestre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/programmation_2022.pdf

 Flyer de la 2ème rencontre avec les entreprises

» https://www.creuse.fr/pdf/flyer-demat-2.pdf

 Présentation de la 5ème rencontre : "Chefs d’entreprise, discutons marchés publics"

» https://www.creuse.fr/pdf/support_-_5eme_rencontre_chefs_entreprise_compressed.pdf

 Ar 2024-2686 Tableau d'avancement 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-2686_tableau_d_avancement_2024.pdf

 Ar 2024-2711 Liste d'aptitude réinscription 2024 au titre de 2022 3ème année

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-2711_liste_d_aptitude_reinscription_2024_au_titre_de_2022_3eme_annee.pdf

 Ar 2024-2690 Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des attachés territoriaux

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-2690_liste_d_aptitude_pour_l_acces_au_cadre_d_emplois_des_attaches_territoriaux.pdf

 Ar 2024-124 Portant augmentation de places pour ORIGAMIE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-124_portant_augmentation_de_places_pour_origamie.pdf

 Schéma départemental de gestion des milieux aquatiques 2017-2021

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_de_gestion_des_milieux_aquatiques_2017-2021_compressed.pdf

 Caractéristiques techniques expo Site Rivières Sauvages

» https://www.creuse.fr/pdf/caracteristique_technique_expo_sites_rivieres_sauvages_compressed.pdf

 Caractéristiques techniques expo monuments aux morts

» https://www.creuse.fr/pdf/caracte_ristique_technique_expo_monuments_aux_morts_compressed.pdf

 Exposition « Patrimoine de nos Campagnes » - caractéristiques

» https://www.creuse.fr/pdf/caracte_ristique_technique_expo_patrimoine_de_nos_campagnes_compressed.pdf

 Caractéristiques techniques expo plaques funéraires soldats

» https://www.creuse.fr/pdf/caracte_ristique_technique_expo_plaques_fune_raires_soldats_compressed.pdf

 Ar 2024-121 Agrément Mme HOBBS S.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-121_agrement_mme_hobbs_s.pdf

 Ar 2024-120 Agrément Mme COSTA J.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-120_agrement_mme_costa_j.pdf

 Ar 2024-117 Délégation de signature à M. ZOLLINO A. DGA - PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-117_delegation_de_signature_a_m._zollino_a._dga_-_pct.pdf

 Ar 2024-116 Délégation de signature à M. METGE P. DGA - PCS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-116_delegation_de_signature_a_m._metge_p._dga_-_pcs.pdf

 Ar 2024-115 Délégation de signature à M. BOMBARDIER P. DGS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-115_delegation_de_signature_a_m__bombardier_p__dgs.pdf

 Ar 2024-113 Agrément de Mme KOUADIO E. et M. MAZZALLI G.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-113_agrement_mme_kouadio_e__et_m__mazzalli_g.pdf

 16. Désignation des représentants du CD au sein des Groupes d'Action Local (GAL)

» https://www.creuse.fr/pdf/16__designation_des_representants_du_cd_au_sein_des_groupes_d_action_local_gal_.pdf

 15. BOOST'HABITAT- Mise en place d'un nouveau dispositif

» https://www.creuse.fr/pdf/15._boost_habitat-_mise_en_place_d_un_nouveau_dispositif.pdf

 14. Annexe C ConventionUnilimCampus 6413-1

» https://www.creuse.fr/pdf/14._annexe_c_conventionunilimcampus_6413-1.pdf

 14. ANNEXE B Convention unilim campus 6413-1

» https://www.creuse.fr/pdf/14._annexe_b_convention_unilim_campus_6413-1.pdf

 14. ANNEXE Reglement interieur Campus23-5

» https://www.creuse.fr/pdf/14._annexe_reglementi_nterieurcampus23-5.pdf

 14. C@MPUS23 - CONVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE ET L UNIVERSITÉ DE LIMOGES

» https://www.creuse.fr/pdf/14._c_mpus23_-_convention_conseil_departemental_de_la_creuse_et_l_universite_de_limoges.pdf

 13. Schema departemental des sports soutien a la mobilite des collegiens

» https://www.creuse.fr/pdf/13__schema_departemental_des_sports_soutien_a_la_mobilte_des_collegiens.pdf

 12. annexe Reglement Departemental 23 SRH

» https://www.creuse.fr/pdf/12__annexe_reglement_departemental_23_srh.pdf

 12. RÈGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES INSTAURATION FORFAIT 4 JOURS

» https://www.creuse.fr/pdf/12__reglement_de_la_restauration_scolaire_des_colleges_instauration_forfait_4_jours.pdf

 11. Projet alimentaire Territorial - Partenariat avec le centre permanent d'initiative à l'environnement des pays creusois et le département de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/11._projet_alimentaire_territorial_-_partenariat_avec_le_centre_permanent_d_initiative_a_l_environnement_des_pays_creusois_et_le_departement_de_la_creuse.pdf

 10. Annexe Reglement sorties educatives

» https://www.creuse.fr/pdf/10__annexe_reglement_sorties_educatives.pdf

 10. Règlement relatif à l'intervention départementale de la prise en charge des sorties éducatives d'une journée des collégiens sur le temps scolaire

» https://www.creuse.fr/pdf/10__reglement_relatif_a_l_intervention_departementale_de_prise_en_charge_des_sorties_educatives_d_une_journee_des_colllegiens_sur_le_temps_scolaire.pdf

 9. ANNEXE Reglement Voyages Scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/9._annexe_reglement_voyages_scolaires-1.pdf

 9. REGLEMENT RELATIF A L’INTERVENTION DEPARTEMENTALE DE PRISE EN CHARGE DES VOYAGES SCOLAIRES AVEC NUITEES SUR TEMPS SCOLAIRE DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/9__reglement_relatif_a_l_intervention_departementale_de_prise_en_charge_des_voyages_scolaires_avec_nuitees_sur_temps_scolaire_des_etablissements_scolaires.pdf

 8. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L OPH CREUSALIS

» https://www.creuse.fr/pdf/8__designation_d_un_representant_au_sein_du_conseil.pdf

 7. Candidature à l'expérimentation de la fusion soins et dépendance dans les EHPAD

» https://www.creuse.fr/pdf/7__candidature_a_l_experimentation_de_la_fusion_soins_et_dependance_dans_les_ehpad.pdf

 6. CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART- DONATION AU PROFIT DE DEPARTEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/6__cite_internationale_de_la_tapisserie_et_de_l_art.pdf

 5. CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE-SERVICE INTER ETABLISSEMENT CREUSOIS

» https://www.creuse.fr/pdf/5__convention_avec_le_groupement_de_cooperation.pdf

 4. PERSONNEL DÉPARTEMENTAL ADAPTATION DES EMPLOIS

» https://www.creuse.fr/pdf/4__personnel_departemental_adaptation_des_emplois.pdf

 3. GIP TERANA MODALITÉS DÉROGATOIRES AUX CLÉS DE REPARTITION DE PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2016_2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3__gip_terana_modalites_derogatoires_aux_cles_de_repartition_de_prise_en_charge_du_deficit_2016_2023.pdf

 2. annexe Reglement Amendes de police

» https://www.creuse.fr/pdf/2__annexe_reglement_amendes_de_police.pdf

 2. Reglement relatif à la répartition des amendes de Police

» https://www.creuse.fr/pdf/2__reglement_relatif_a_la_repartition_des_amendes_de_police.pdf

 1. ANNEXE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 11 AVRIL 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1.adoption_du_proces-verbal_des_deliberations_du_conseil_departemental_du_11_avril_2024.pdf

 1. PROCES VERBAL Compte rendu du 11 avril 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__pv_compte_rendu_cd_185_11_avril_2024.pdf

 42. Annexe convention type

» https://www.creuse.fr/pdf/42_ann_convention_type.pdf

 42. SUBVENTION ANNUELLE AUX MICRO-CRECHES ET HALTE-GARDERIE

» https://www.creuse.fr/pdf/42__tampon_tdt_cp2024197.pdf

 41. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ "DITES 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cp2024196.pdf

 40. CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES PROJETS D'ADAPTATION DE L'HABITAT DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE BENEFICAIRE DE L'APA OU DE LA PCH ET LOCATAIRE D'UN LOGEMENT A VOCATION SOCIALE

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cp2024195_1_.pdf

 39. AIDE INDIVIDUELLE RELATIVE AU DISPOSITIF "PLAN VETOS 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cp2024194.pdf

 38. VENTE DE MATERIAUX APPARTENANT AU DEPARTEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cp2024193.pdf

 37. CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE TERRITORIAL DE LA CREUSE - PROGRAMMATION DES PROJETS

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cp2024192.pdf

 36. Annexe aides alimentation eau potable

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_cp_aep_2_.pdf

 36. PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - TROISIEME TRANCHE - ET REAFFECTATION D'UN DOSSIER

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cp2024191.pdf

 35. SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS, - FOIRES CONCOURS PRIVÉES, FOIRES CONCOURS PUBLIQUES - COMICES AGRICOLES - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cp2024190.pdf

 34. SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2024189.pdf

 33. Annexe B - Convention baguage CD23 ABOL

» https://www.creuse.fr/pdf/33__ann_6426_b_convention_baguage_cd23_abol.pdf

 33. Annexe A - Protocole séjour

» https://www.creuse.fr/pdf/33__ann_6426_a_protocole_sejour.pdf

 33. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE ET L'ABOL POUR LE SUIVI DE LA BIOLOGIE DES OISEAUX EN HALTE MIGRATOIRE A L’ÉTANG DES LANDES

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2024188.pdf

 32. DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX AQUATIQUES

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cp2024187.pdf

 31. POLITIQUE "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNEE

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2024186.pdf

 30. SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS 2023-2027 : APPEL A PROJETS 2024 - SAVOIR ROULER A VELO

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cp2024185.pdf

 29. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - FONCTION 2 : ENSEIGNEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024184.pdf

 28. AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024183.pdf

 27. TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES DES COLLÈGES CREUSOIS (TEOM)

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2024182.pdf

 26. DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE TRANSPORT

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024181.pdf

 25. SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024180.pdf

 24. COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2024179.pdf

 23. Annexe convention locaux Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/23__ann_cvt_locaux_felletin_2_.pdf

 23. COLLEGE DE FELLETIN : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT D'UNE ASSOCIATION

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024178.pdf

 22. FONDS DEPARTEMENTAL DES SERVICES D'HEBERGEMENT (FDSH) : COLLEGE DE DUN-LE-PALESTEL

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024177.pdf

 21. Annexe Centre aéré repas en période scolaire

» https://www.creuse.fr/pdf/21__ann_centre_aere_repas_en_periode_scolaire_1_.pdf

 21. Annexe Centre aéré hors période scolaire

» https://www.creuse.fr/pdf/21__ann_centre_aere_hors_periode_scolaire_1_.pdf

 21. COLLEGE DE BOUSSAC : CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU SERVICE DE RESTAURATION POUR L'ORGANISATION DES REPAS DES ENFANTS DU CENTRE AERE, HORS PERIODE SCOLAIRE ET EN PERIODE SCOLAIRE

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024176.pdf

 20. Annexe convention occupation locaux scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/20__ann_convention_occupation_locaux_scolaires_1_.pdf

 20. OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX SCOLAIRES AU LYCÉE DELPHINE GAY - BOURGANEUF

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024170_1_.pdf

 19. TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS DE LA CREUSE : AVENANTS POUR LES LOTS N°1 A N°11, RELATIF AU PAIEMENT D'UNE INDEMNITÉ AU TITULAIRE SUITE À L'INFLATION DES PRIX.

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024169.pdf

 18. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DES DEPARTEMENTS (DSID) 2024 - PLANS DE FINANCEMENTS DES OPERATIONS RETENUES

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024168.pdf

 17. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS DE AUZANCES, BONNAT, BOURGANEUF, BOUSSAC, EVAUX-LES-BAINS, GUERET 1 et SAINT-VAURY

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024167.pdf

 16. INFORMATION DE LA PRESIDENTE : COMPTE RENDU DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024166.pdf

 15. Annexe convention de prêt 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/15__ann_convention_de_pret_2024_1_.pdf

 15. CONVENTION DE PRÊT D’'UVRES DU MUSÉE D'ART ET D'ARCHÉOLOGIE DE LA VILLE DE GUÉRET AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024175.pdf

 14. AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024174.pdf

 13. Annexe convention Fondation du Patrimoine 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/13__ann_convention_fondation_du_pat2024_3_.pdf

 13. FONDATION DU PATRIMOINE SUBVENTION

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024173.pdf

 12. LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (C.A.U.E) DE LA CREUSE - SUBVENTION

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024172.pdf

 11. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024171.pdf

 10. Annexe convention 2024-2026 convention cadre

» https://www.creuse.fr/pdf/10._ann_conv_2024-2026_conventioncadre_v2_1_.pdf

 10. CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF DE PRÉVENTION DU MAL-ÊTRE ET D’ACCOMPAGNEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN DIFFICULTÉS: PÉRIODE 2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024165.pdf

 9. Annexe subvention Ecole 2ème chance convention PDI 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/9__ann_subv_e2c_conv_pdi2024.pdf

 8. CONVENTION RELATIVE A L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE DROIT COMMUN (OPAH) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE 2024-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024163.pdf

 7. CONVENTION OPAH-RU 2024/2029 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024162.pdf

 6. Annexe fiche aide sortie d'insalubrité

» https://www.creuse.fr/pdf/6__fiche_aide_sortie_insalubrite_1_.pdf

 6. REACTUALISATION DE LA FICHE D'AIDE HABITAT "SORTIE D'INSALUBRITE"

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024161.pdf

 5. DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT PIG "RENOVATION ENERGETIQUE"

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cp2024160.pdf

 4. FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT - ANNEE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024159.pdf

 3. Annexe modèle convention 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3__ann_modele_convention_2023_4_.pdf

 3. OPERATION FSE+ CO ORDI 2022 - 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024158.pdf

 2. Annexe présentation synthèse

» https://www.creuse.fr/pdf/2__ann_presentation_synth_4_.pdf

 2. Annexe modèle convention 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/2__ann_modele_convention_2023_3_.pdf

 2. OPERATION FSE+ SOUTIEN AUX ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024157.pdf

 1. Annexe projet avenant SG FSE

» https://www.creuse.fr/pdf/1__ann_projet_avenant_1_sg_fse.pdf

 1. CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE FONDS SOCIAL EUROPÉEN PLUS : AVENANT N°1

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024156.pdf

 01. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 7 JUIN 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cp2024155.pdf

 43. Annexe convention Maison des Internes Gouzon

» https://www.creuse.fr/pdf/43_ann_convention_maison_des_inernes_gouzon_1_.pdf

 43. MAISON DES INTERNES - GOUZON - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

» https://www.creuse.fr/pdf/43__tampon_tdt_cp2024153.pdf

 42. Annexe convention et avenant types

» https://www.creuse.fr/pdf/42__ann_convention_et_avenant_types_1_.pdf

 42. SUBVENTION ANNUELLE AUX MAISONS D'ASSISTANTES MATERNELLES

» https://www.creuse.fr/pdf/42__tampon_tdt_cp2024152.pdf

 41. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ DITES 23...!

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cp2024151.pdf

 40. SUBVENTION MESURE D'ACCOMPAGNEMENT PROTÉGÉ

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cp2024150.pdf

 39. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CROIX ROUGE COMPÉTENCE NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA FORMATION PRATIQUE DES APPRENANTS EN DIPL"ME D'ÉTAT D'ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL (DEASS)

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cp2024149.pdf

 38. Annexe convention CD/CARSAT/MSA

» https://www.creuse.fr/pdf/38__ann_convention_cd_carsat_msa.pdf

 38. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, LA CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL / LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE ET LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POUR LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES EVALUATIONS RELATIVES A LA PERTE D’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cp2024148.pdf

 37. PROGRAMME COORDONNE DE FINANCEMENT : CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DE LA CREUSE - ERREUR MATERIELLE

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cp2024147.pdf

 36. PLANS VÉTOS 23 - AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cp2024146.pdf

 35. BOOST'SPORT - PISCINE DE GUERET

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cp2024145.pdf

 34. VENTE DE PRODUITS REFORMES APPARTENANT AU DEPARTEMENT AU TITRE DE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2024144.pdf

 33. COMMUNE DE LE GRAND BOURG - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE - TRAVERSEE D'EAUX PLUVIALES PROVENANT DE LA RD 4 DANS LES PARCELLES CV 50, CV 146 ET CV 147 A LAGRAULIERE.

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2024143.pdf

 32. Annexe convention mandat RD 48a3 la Celle Dunoise

» https://www.creuse.fr/pdf/32._ann_convent_mandat_rd_48a3-la_celle_dunoise_3_.pdf

 32. COMMUNE DE LA CELLE-DUNOISE: CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE - RÉPARATIONS DE L'AQUEDUC SUR LA RD 48A3

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cp2024140.pdf

 29. SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024139.pdf

 28. DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX AQUATIQUES

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024138.pdf

 27. Annexe convention Chambre Agriculture

» https://www.creuse.fr/pdf/27__ann_convention_chambre_agriculture_1_.pdf

 27. CONVENTION 2024 D'AIDE EN FAVEUR DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024136.pdf

 25. SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024135.pdf

 24. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - FONCTION 2 : ENSEIGNEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2024134.pdf

 23. SUBVENTION EN FAVEUR DES CANTINES DE MOINS 30 RATIONNAIRES - COMMUNE DE SAINT-CHABRAIS

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024133.pdf

 22. ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ELEVES DU 1er DEGRE

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024132-2.pdf

 21. SUBVENTION 2024 AU COLLEGE JULES MAROUZEAU POUR LE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF RELAIS 23

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024131.pdf

 20. COLLEGE AU PATRIMONE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024130.pdf

 19. Annexe fiche Microfolie Bénévent

» https://www.creuse.fr/pdf/19__ann_fiche_microfolie_benevent_2_.pdf

 19. COLLEGE AU PATRIMOINE - INSCRIPTION DE LA MICRO FOLIE DE BENEVENT - GRAND BOURG

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024129.pdf

 18. Annexe convention COS 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/18__ann__convention_cos_2024.pdf

 18. ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE AU TITRE DE L'ANNEE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024121.pdf

 17. Annexe avis domaine février 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/17__ann_avis_domaine_fev_2023_1_.pdf

 17. ALIENATION DE BIEN SIS 9 ROUTE DE CLERMONT FERRAND - NALEICHARD 23190 MAUTES

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024120.pdf

 16. Annexe plan cadastral simple St Palais

» https://www.creuse.fr/pdf/16__ann_plancadastralsimple_st_palais_1_.pdf

 16. Annexe courrier FOL départ 06.11.2023

» https://www.creuse.fr/pdf/16._ann_courrier_fol_depart_06_11_2023_2_.pdf

 16. DÉSAFFECTATION SUIVIE DU DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 73/77 AVENUE DE LA GRANDE COTE ET 2 RUE DES TOURTERELLES - COMMUNE DE SAINT PALAIS SUR MER

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024119.pdf

 15. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS D'AUBUSSON, DUN-LE-PALESTEL (Partielle), GOUZON, EVAUX-LES-BAINS (Partielle), LE GRAND-BOURG (Partielle) ET FELLETIN

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024118.pdf

 14. AVENANT 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT SDIS - CONSEIL DÉPARTEMENTAL

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024117.pdf

 13. DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS POUR DES PRÊTS - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE ÉTABLISSEMENT THERMAL D'EVAUX-LES-BAINS

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024116.pdf

 12. Annexe CA du 28 mai 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/12__ann_ca_du_28_mai_2024.pdf

 12. SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE ÉTABLISSEMENT THERMAL D'EVAUX LES BAINS - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL EN NUMÉRAIRE

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024115.pdf

 11. INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024114.pdf

 10. RÉFORME DE MATÉRIEL DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024113.pdf

 9. AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024154.pdf

 8. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024111.pdf

 7. VENTE D'UN LOGEMENT H.L.M CREUSALIS

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024128.pdf

 6. DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT SORTIE D'INSALUBRITE

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024127.pdf

 5. Annexe modèle convention

» https://www.creuse.fr/pdf/5__ann_modele_convention.pdf

 5. PACTE LOCAL DES SOLIDARITÉS - CONTRACTUALISATION ÉTAT - DÉPARTEMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/5_cp2024126.pdf

 4. Annexe tableau financier 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4__ann_tableau_financier_2023.pdf

 4. RAPPORT D'EXÉCUTION CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS A L'EMPLOI - SECOND SEMESTRE 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024125.pdf

 3. CONVENTION EXPÉRIMENTATION RSA 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024124.pdf

 2. Annexe Etat des dépenses expérimentation accompagnement rénové bRSA 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/2__annexe_6391.pdf

 2. BILAN CONVENTION FINANCIÈRE EXPÉRIMENTATION RSA 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024123.pdf

 1. PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'INSERTION 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024122.pdf

 01. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 3 MAI 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cp2024110.pdf

 Ar 2024-110 Composition Commission Consultative de Retrait d'agrément des accueillants familiaux

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-110_composition_commission_consultative_de_retrait_d_agrement.pdf

 Ar 2023-109 Nomination mandataire suppleant regie Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-109_agrement_de_mme_louche_a-2.pdf.pdf

 Ar 2024-108 Agrément de Mme JOLLY C.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-108_agrement_de_mme_jolly_c.pdf.pdf

 Assemblée plénière du 23/06/2023

2023-06-23
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse-ad2023_06_23-2.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du 22 mars 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cp2024060-2.pdf

 27e édition pour Coquelicontes

2024-05-06
» https://www.creuse.fr/pdf/coquelicontes.pdf

 Le Département collabore avec Smart Public pour le contrôle et le pilotage de ses satellites

2024-03-28
» https://www.creuse.fr/pdf/le_departement_collabore_avec_smart_public.pdf

 Un nouvel ouvrage pour découvrir le patrimoine religieux & funéraire de la Creuse

2024-03-11
» https://www.creuse.fr/pdf/patrimoine_religieux_funeraire_de_la_creuse.pdf

 Ar 2024-102 Tarification Résidence Autonomie L'Eau Bonne CHENERAILLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-102_tarification_residence_autonomie_l_eau_bonne.pdf

 Ar 2024-109 Agrément de Mme LOUCHE A.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-109_agrement_de_mme_louche_a.pdf.pdf

 Ar 2024-107 Agrément de Mme DEMARS I.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-107_agrement_de_mme_demars_i.pdf

 ANNEXE AR 2024-101 Délégation de signature PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/annexe_ar_2024-101_du_pct.pdf

 Ar 2024-101 Délégation de signature à M. ZOLLINO A. (PCT)

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-101_delegation_de_signature_a_m__zollino_a__pct_.pdf

 Ar 2024-018 Tarification Maison d'enfants de BOSGENET

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-018_tarification_maison_d_enfants_de_bosgenet.pdf

 Ar 2024-097 HABILITATION Mme GOIX E.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-097_habilitation_mme_goix_e.pdf

 Ar 2024-098 Agrément de Mme HOBBS S.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-098_agrement_mme_hobbs_s.pdf

 Ar 2024-099 Suspension d activités du lieu de vie RESO LABONDE LE DOGNON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-099_suspension_du_lieu_de_vie_reso_labonde_le_dognon.pdf

 AR 2024-095 Potant délégation de signature à M. BOMBARDIER P. DGS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-095_delegation_de_signature_a_m__bombardier_p__dgs.pdf

 Ar 2024-092 Portant commissionnement de M. LETOURNEUR R. au titre du Code de la Voirie Routière

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-092_portant_commissionnement_de_m__letourneur_r__au_titre_du_code_de_la_voirie_routiere.pdf

 Ar 2024-088 Agrément Accueil Familial M. NETO S.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-088_agrement_accueil_familial_m__neto_s.pdf

 Ar 2024-087 Agrément Accueil Familial Mme GADSAUD K.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-087_agrement_accueil_familial_mme_gadsaud_k.pdf

 Ar 2024-086 Agrément Accueil Familial M. COTTEREAU L.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-086_agrement_accueil_familial_m__cottereau_l.pdf

 Ar 2024-085 Agrément Accueil Familial Mme BELOT M.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-085_agrement_accueil_familial_mme_belot_m.pdf

 AR N°2024-093 Délégation annexe modifiée portant délégation à Monsieur Anthony ZOLLINO

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_tamponne_8qmcba7_annexe.pdf

 Ar 2024-084 Modificatif Autorisation Multi-accueil Les Pitchounets LA SOUTERRAINE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-084_modificatif_autorisation_multi-accueil_les_pitchounets_la_souterraine.pdf

 AR N°2024-093 Délégation de signature de Monsieur Anthony ZOLLINO PCT-DGA

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_tamponne_fitg8ka-2.pdf

 Ar 2024-083 Tarification EHPAD Logis de Valric SAINT VAURY

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-083_tarification_ehpad_logis_de_valric_saint_vaury.pdf

 Ar 2024-082 Tarification EHPAD SAINTE FEYRE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-082_tarification_ehpad_sainte_feyre.pdf

 Ar 2024-081 Tarification EHPAD SAINTE FEYRE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-081_tarification_ehpad_sainte_feyre.pdf

 Ar 2024-080 Tarification EHPAD Gaston Rimareix MAINSAT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-080_tarification_ehpad_gaston_rimareix_mainsat.pdf

 Ar 2024-079 Tarification Le Bois Joli AUZANCES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-079_tarification_le_bois_joli_auzances.pdf

 Ar 2024-078 Tarification Résidence Autonomie L'Eau Bonne CHENERAILLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-078_tarification_residence_autonomie_l_eau_bonne_chenerailles.pdf

 Ar 2024-077 Tarification Accueil de jour AZERABLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-077_tarification_accueil_de_jour_azerables.pdf

 Ar 2024-070 Tarification EHPAD Laulade BUDELIERE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-070_tarification_ehpad_laulade_budeliere.pdf

 Ar 2024-069 Tarification EHPAD Les Mélaies BONNAT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-069_tarification_ehpad_les_melaies_bonnat.pdf

 Ar 2024-048 Tarification EHPAD SAINTE FEYRE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-048_tarification_ehpad_sainte_feyre.pdf

 Ar 2024-047 Tarification EHPAD Logis de Valric SAINT VAURY

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-047_tarification_ehpad_logis_de_valric_saint_vaury.pdf

 Ar 2024-046 Tarification EHPAD Le Chabanou LA COURTINE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-046_tarification_ehpad_le_chabanou_la_courtine.pdf

 Ar 2024-045 Tarification EHPAD La Chapelaude LA CHAPELLE TAILLEFERT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-045_tarification_ehpad_la_chapelaude_la_chapelle_taillefert.pdf

 Ar 2024-044 Tarification EHPAD Les Jardins d'Adrienne FURSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-044_tarification_ehpad_les_jardins_d_adrienne_fursac.pdf

 Ar 2024-043 Tarification EHPAD Jean Mazet FELLETIN

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-043_tarification_ehpad_jean_mazet_felletin.pdf

 Ar 2024-039 Tarification EHPAD Pierre Bazenerye DUN LE PALESTEL

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-039_tarification_ehpad_pierre_bazenerye_dun_le_palestel.pdf

 Ar 2024-038 Tarification EHPAD Les 4 Cadrans CHATELUS MALVALEIX

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-038_tarification_ehpad_les_4_cadrans_chatelus_malvaleix.pdf

 Ar 2024-037 Tarification EHPAD Eugène Romaine BOUSSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-037_tarification_ehpad_eugene_romaine_boussac.pdf

 Ar 2024-036 Tarification Allo répit Ouest Creuse BENEVENT L ABBAYE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-036_tarification_allo_repit_ouest_creuse_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2024-035 Tarification Accueil de nuit EHPAD Pélisson Fontanier BENEVENT L ABBAYE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-035_tarification_accueil_de_nuit_ehpad_pelisson_fontanier_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2024-034 Tarification Accueil de jour BENEVENT L ABBAYE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-034_tarification_accueil_de_jour_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2024-033 Tarification EHPAD Pélisson Fontanier BENEVENT L ABBAYE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-033_tarification_ehpad_pelisson_fontanier_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2024-032 Tarification Repas à domicile EHPAD Les Bouquets BELLEGARDE EN MARCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-032_tarification_repas_a_domicile_ehpad_les_bouquets_bellegarde_en_marche.pdf

 Ar 2024-031 Tarification EHPAD Les Bouquets BELLEGARDE EN MARCHE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-031_tarification_ehpad_les_bouquets_bellegarde_en_marche.pdf

 Ar 2024-030 Tarification USLD AUBUSSON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-030_tarification_usld_aubusson.pdf

 Ar 2024-029 Tarification EHPAD Saint Jean AUBUSSON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-029_tarification_ehpad_saint_jean_aubusson.pdf

 Ar 2024-028 Tarification EHPAD Le Mont AUBUSSON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-028_tarification_ehpad_le_mont_aubusson.pdf

 Ar 2024-027 Tarification Repas à domicile EHPAD Les Sigolles AJAIN

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-027_tarification_repas_a_domicile_ehpad_les_sigolles_ajain.pdf

 Ar 2024-026 Tarification Accueil de jour AJAIN

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-026_tarification_accueil_de_jour_ajain.pdf

 Ar 2024-025 Tarification EHPAD Les Signolles AJAIN

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-025_tarification_ehpad_les_signolles_ajain.pdf

 Ar 2024-024 Tarification Résidence Le Mas Faure AHUN

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-024_tarification_residence_le_mas_faure_ahun.pdf

 Ar 2024-023 Tarification valorisation du plan d'aide des bénéficiaire de l'APA

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-023_tarification_valorisation_du_plan_d_aide_des_beneficiaire_de_l_apa.pdf

 Ar 2024-022 Tarification SAMSAH TSA

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-022_tarification_samsah_tsa.pdf

 Ar 2024-021 Tarification Foyer Occupationnel Les Albizias

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-021_tarification_foyer_occupationnel_les_albizias.pdf

 Ar 2024-068 Tarification Repas à domicile ROYERE DE VASSIVIERE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-068_tarification_repas_a_domicile_royere_de_vassiviere.pdf

 Ar 2024-067 Tarification EHPAD ROYERE DE VASSIVIERE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-067_tarification_ehpad_royere_de_vassiviere.pdf

 Ar 2024-066 Tarification EHPAD Les Eaux Vives MARSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-066_tarification_ehpad_les_eaux_vives_marsac.pdf

 Ar 2024-065 Tarification EHPAD Les Myosotis GOUZON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-065_tarification_ehpad_les_myosotis_gouzon.pdf

 Ar 2024-064 Tarification EHPAD Gaston Rimareix MAINSAT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-064_tarification_ehpad_gaston_rimareix_mainsat.pdf

 Ar 2024-063 Tarification USLD LA SOUTERRAINE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-063_tarification_usld_la_souterraine.pdf

 Ar 2024-062 Tarification EHPAD Puycharraud LA SOUTERRAINE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-062_tarification_ehpad_puycharraud_la_souterraine.pdf

 Ar 2024-061 Tarification Résidence Anna Quinquaud USLD

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-061_tarification_residence_anna_quinquaud_usld.pdf

 Ar 2024-060 Tarification Résidence Anna Quinquaud CHG EHPAD

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-060_tarification_residence_anna_quinquaud_chg_ehpad.pdf

 Ar 2024-059 Tarification Repas à domicile CHAMBON SUR VOUEIZE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-059_tarification_repas_a_domicile_chambon_sur_voueize.pdf

 Ar 2024-058 Tarification EHPAD Le Chant des Rivières CHAMBON SUR VOUEIZE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-058_tarification_ehpad_le_chant_des_rivieres_chambon_sur_voueize.pdf

 Ar 2024-057 Tarification Résidence Pierre Guilbaud BUSSIERE DUNOISE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-057_tarification_residence_pierre_guilbaud_bussiere_dunoise.pdf

 Ar 2024-056 Tarification EHPAD Bois Joli AUZANCES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-056_tarification_ehpad_bois_joli_auzances.pdf

 Ar 2024-055 Tarification USLD BOURGANEUF

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-055_tarification_usld_bourganeuf.pdf

 Ar 2024-054 Tarification Accueil de jour BOURGANEUF

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-054_tarification_accueil_de_jour_bourganeuf.pdf

 Ar 2024-053 Tarification EHPAD du Thaurion BOURGANEUF

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-053_tarification_ehpad_du_thaurion_bourganeuf.pdf

 Ar 2024-052 Tarification EHPAD Bellevue AZERABLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-052_tarification_ehpad_bellevue_azerables.pdf

 Ar 2024-051 Tarification Accueil de jour AZERABLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-051_tarification_accueil_de_jour_azerables.pdf

 Ar 2024-050 Tarification EHPAD Le Monastère AZERABLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-050_tarification_ehpad_le_monastere_azerables.pdf

 Ar 2024-049 Tarification Résidence Autonomie L'eau Bonne CHENERAILLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-049_tarification_residence_autonomie_l_eau_bonne_chenerailles.pdf

 Ar 2024-076 Tarification ALEFPA SAVS André OZANNE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-076_tarification_alefpa_savs_andre_ozanne.pdf

 Ar 2024-075 Tarification ALEFPA Foyer de CAT André OZANNE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-075_tarification_alefpa_foyer_de_cat_andre_ozanne.pdf

 Ar 2024-074 Tarification ALEFPA Service d'accompagnement James MARANGE S.A.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-074_tarification_alefpa_service_d_accompagnement_james_marange_s_a.pdf

 Ar 2024-073 Tarification ALEFPA Foyer occupationnel de jour James MARANGE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-073_tarification_alefpa_foyer_occupationnel_de_jour_james_marange.pdf

 Ar 2024-072 Tarification ALEFPA Foyer de CAT James MARANGE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-072_tarification_alefpa_foyer_de_cat_james_marange.pdf

 50. Annexe convention tripartite CD Rando

» https://www.creuse.fr/pdf/50__ann_convention_tripartite_cd_rp-2.pdf

 50. Annexe convention tripartite CD Equitation

» https://www.creuse.fr/pdf/50__ann_convention_tripartite_cd_equitation-2.pdf

 50. Annexe convention tripartite CD Cyclotourisme

» https://www.creuse.fr/pdf/50__ann_convention_tripartite_cd_cyclotourisme-2.pdf

 50. Subventions départementales - Sport

» https://www.creuse.fr/pdf/50__tampon_tdt_cp2024092-2.pdf

 48. Aides individuelles relative au Plan Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/48__tampon_tdt_cp2024109-2.pdf

 47. Annexe 1 liste données modifiées avenant 2

» https://www.creuse.fr/pdf/47._ann_annexe_1_-liste_donnees_-modifie_avnt_2-2.pdf

 47. Annexe acte adhésion CNAF CAF PMI avenant 2

» https://www.creuse.fr/pdf/47__ann_acte_adhesion_cnaf_caf_pmi_avenant_2_vd-2.pdf

 47. Adhésion à la convention générale relative à la transmission dématérialisé des informations relatives à la déclaration de grossesse aux services de la PMI

» https://www.creuse.fr/pdf/47__tampon_tdt_cp2024108-2.pdf

 46. Plan Santé - Aide au développement de l'E-Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/46__tampon_tdt_cp2024107-2.pdf

 45. Aide à l'investissement matériel - Plan Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/45__tampon_tdt_cp2024106-2.pdf

 44. Aides individuelles relatives au plan Vétos 23

» https://www.creuse.fr/pdf/44__tampon_tdt_cp2024105-2.pdf

 43. Programme "Petites Villes de demain" Boussac - Etude d'ingénierie opérationnelle pour la revitalisation du Centre-Bourg contre la lutte de vacance de locaux commerciaux

» https://www.creuse.fr/pdf/43__tampon_tdt_cp2024104-2.pdf

 42. Mise en oeuvre d'un fonds de concours au financement d'une étude de réalisation d'un schéma d'ingénierie d'un réseau LoRaWAN sur le département de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/42__tampon_tdt_cp2024103-2.pdf

 41. Mise en oeuvre d'un fond de concours au financement des opérations de travaux "Vie du réseau"

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cp2024102-2.pdf

 40. Programme d'actions ONF 2024 reboisement parcelle 3A à Royère de Vassivière et entretien parcelle 5A à Vidaillat

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cp2024101-2.pdf

 39. Convention annuelle avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine CEN-NA année 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cp2024100-2.pdf

 38. Contrat de chaleur renouvelable territorial de la Creuse - Programmation des projets

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cp2024099-2.pdf

 37. Programmation des aides assainissement collectif 2024 1ère tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cp2024098-2.pdf

 36. Programmation 2024 des aides à l'alimentation en eau potable 2ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cp2024097-2.pdf

 35. Boutique de la Maison de la Réserve de l'Etang des Landes : actualisation de la convention de dépôt-vente

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cp2024096-2.pdf

 34. Dynamique du Phosphore à l'Etang des Landes : convention de coopération public-public entre le CD Creuse et l'Université de Limoges

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2024095-2.pdf

 33. Gestion de la Réserve Nationale de l'Etang des Landes : comptes financiers 2023 et plan de financement prévisionnel 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2024094-2.pdf

 32. Ristourne titres restaurant millésime 2022 perdus ou périmés

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cp2024093-2.pdf

 31. Annexe convention dispositif PEPS 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/31__ann_convention_dispositif_peps2024_1_-2.pdf

 31. Schéma départemental du sport 2023-2027 Partenariat Sport-Santé PEPS

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2024091-2.pdf

 30. Fond départemental d'aide aux sportifs de bon niveau

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cp2024090-2.pdf

 29. Subventions en faveur des voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024089-2.pdf

 28. Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024088-2.pdf

 27. Annexe fiche Oradour Sur Glane

» https://www.creuse.fr/pdf/27__ann_fiche_oradour_sur_glane-2.pdf

 27. Annexe fiche bois du Thouraud

» https://www.creuse.fr/pdf/27__ann_fiche_bois_du_thouraud-2.pdf

 27. Annexe avenant et liste des sites

» https://www.creuse.fr/pdf/27__ann_avenant_9_et_liste_des_sites-2.pdf

 27. Collège au patrimoine - inscription du Centre de la Mémoire d'Oradour et du Bois du Thouraud de Maisonnisses

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2024087-2.pdf

 26. Projet de chorale départementale

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024086-2.pdf

 25. Collège au patrimoine année scolaire 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024085-2.pdf

 24. Demande de prise en charges de frais de transport

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024083-3.pdf

 23. Subventions en faveur en faveur des cantines de moins 30 rationnaires

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024083-2.pdf

 22. Allocations cantine an faveur des élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024082-2.pdf

 21. Subvention aux associations - Fonction 2 Enseignement

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024081-2.pdf

 20. Demande de garantie pour un réaménagement de prêts EHPAD La Chapelaude commune de la Chapelle-Taillefert

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024080-2.pdf

 19. Subventions aux Comités de jumelage d'Auzances-Rosstal et le Souterraine-Filderstadt

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024079-2.pdf

 18. Subventions départementales 2024 information, communications, publicité, autres interventions de protections des personnes et des biens

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024078-2.pdf

 17. Partenariat pour la valorisation des certificats d'économies d'énergie

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024077-2.pdf

 16. Répartition partielle de la dotation cantonale 2024 : canton d'Ahun

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024076-2.pdf

 15. Marchés Publics : modifications du guide interne des procédures

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024075-2.pdf

 14. Marchés Publics : modification du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres CAO et de la Commission d'Appel d'Offres Restreinte CAOR

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024074-2.pdf

 13. Information de la Présidente des marches conclus selon une procédure adaptée MAPA

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024073-2.pdf

 12. Annexe CC Creuse Sud Ouest

» https://www.creuse.fr/pdf/12__ann_c_creuse_sud_ouest-2.pdf

 12. Annexe contrat de cession Creuse financeur

» https://www.creuse.fr/pdf/12__ann_contrat_de_cession_creuse_1financeur_1_-2.pdf

 12. Festival Coquelicontes 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024072-2.pdf

 11. Subventions départementales culture 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024071-2.pdf

 9. Schéma départemental du développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024069-2.pdf

 8. Acceptation des dons d'archives pour l'année 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024068-2.pdf

 7. Politique de régulation des collections de la biblliothèque des Archives Départementales de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024067-2.pdf

 6. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024066-2.pdf

 5. Participation à l'édification du "Mémorial des juifs déportés à partir de la Creuse 1942-1944" - "Mur des noms" à Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cp2024065-2.pdf

 4. Subventions aux associations - Tourisme

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024064-2.pdf

 3. Annexe proposition évolution périmètre

» https://www.creuse.fr/pdf/3__ann_proposition_evolution_perimetre-2.pdf

 3. Annexe OPAH RU AGGLO Guéret avenant 2

» https://www.creuse.fr/pdf/3__ann_opah_ru_cagg_gueret_avenant_2-2.pdf

 3. Avenant de l'Opération Programmée d'Aménagement de l'Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Com Agglo Grand Guéret, Centre Ville de Guéret modification du périmètre

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024063-2.pdf

 2. Convention d'Objectifs et de Moyens 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024062-2.pdf

 1. Subventions départementales 2024 - Référence Fonctionnelle 428 : autres interventions sociales

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024061-2.pdf

 N°90 Avril / Mai / Juin / Juillet 2024

A lire : L’Esprit Creuse gagne le TOUR
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_90_interactif.pdf

 Rapport développement durable 2014

» https://www.creuse.fr/pdf/de_veloppement_durable-2014-2.pdf

 Rapport d’activité 2014

» https://www.creuse.fr/pdf/ra2014.pdf

 Rapport d'activité 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/ra2015.pdf

 42. Plan Pluriannuel d'Investissement sur les routes départementales et programmation annuelle 2024 de travaux routiers

» https://www.creuse.fr/pdf/42__tampon_tdt_cd2024_0056.pdf

 41. Attribution d'aide à l'Organisation du Concours National Limousin 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cd2024_0055.pdf

 40. Mise en place de deux nouveaux dispositifs : BOOST'VILLE et BOOST'SPORT

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cd2024_0054.pdf

 39. Etape du Tour de France 2024 en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cd2024_0053.pdf

 38. Partenariat avec l'Association Inter-Parc du Massif Central (IPAMAC) - Période 2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cd2024_0052.pdf

 37. Annexe site escalade du Verger Bourganeuf

» https://www.creuse.fr/pdf/37__ann_site_escalade_du_verger_bourganeuf.pdf

 37. Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatifs aux sports de nature

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cd2024_0051.pdf

 36. Annexe convention SDIS CD PTA DCA 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/36__ann_convention_sdis_cd_pta_dca_2024_1_.pdf

 36. Convention de partenariat entre le SDIS 23, le Département de la Creuse, DOMO Creuse Assistance et l'Association Parcours Territoire Autonomie

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cd2024_0050.pdf

 35. Annexe nouvel accord tripartite Habitat inclusif

» https://www.creuse.fr/pdf/35__ann_nouvel_accord_tripartite_habitat_inclusif.pdf

 35 Annexe modèle avenant CD porteurs

» https://www.creuse.fr/pdf/35__ann_modele_avenant_cd_porteurs.pdf

 35. Nouvel accord tripartite Habitat inclusif CNSA/ETAT/CD23

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cd2024_0049.pdf

 34. Annexe avenant PIG 2024 GIP suivi animation

» https://www.creuse.fr/pdf/34__ann_avenant_pig_2024_gip_suivi_animation.pdf

 34. Avenant financier suivi animation GIP PIG Habitat année 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cd2024_0048.pdf

 33. Aide complémentaire et exceptionnelle à la rénovation énergétique de l'habitat privé pour l'année 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cd2024_0047.pdf

 32. Annexe convention OPH CREUSALIS

» https://www.creuse.fr/pdf/32__ann_oph_creusalis_convention_dpt.pdf

 32. Organismes constructeurs enveloppe de garantie de prêts pour l'année 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cd2024_0046.pdf

 31. Convention de mise à disposition auprès du Département de la Creuse de personnels de l'Etat - Direction des Archives Départementales - Avenant

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cd2024_0045.pdf

 30. Convention prestation de service avec le Conservatoire Emile GOUE - Avenant n° 2

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cd2024_0044.pdf

 29. Annexe plan de formation 2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/29._ann_plan_de_formation_2024-2026.pdf

 29. Bilan de formation 2023 et plan pluriannuel 2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cd2024_0043.pdf

 28. Evolution des quotas d'avancement de grade

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cd2024_0042_1_.pdf

 27. Personnel Départemental : adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cd2024_0041.pdf

 26. Annexe tableau des effectifs CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/26__ann_tableau_des_effectifs_cdef.pdf

 26. Annexe tableau effectif global hors LABO CA 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/26__ann_tab_effectif_global_hors_labo_ca_2024.pdf

 26. Annexe tableau effectif LABO au 01-01-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/26__ann_tab_effectif_labo_au_01_01_2024.pdf

 26. Annexe tableau des emplois global

» https://www.creuse.fr/pdf/26__ann_ableau_des_emplois_global.pdf

 26. Personnel Départemental : tableau des emplois budgétaires et des effectifs de la collectivité

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cd2024_0040.pdf

 25. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cd2024_0039.pdf

 24. Personnel Départemental - Budget 2024 masse salariale et frais généraux

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cd2024_0038.pdf

 23. Fonctionnement des groupes d'Elus - Dépenses de personnel

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cd2024_0037.pdf

 22. Mise à disposition des biens au Laboratoire d'Analyses au GIP TERANA

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cd2024_0036.pdf

 21. Information de la Présidente des Marchés conclus selon une procédure adaptée MAPA

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cd2024_0035.pdf

 20. Taux de répartition de la part départementale de la Taxe d'Aménagement entre la Politique de Protection des Espaces Naturels Sensibles (ENS) et les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cd2024_0034.pdf

 19. Subventions 2024 - Dotations cantonales

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cd2024_0033.pdf

 18. Annexe D convention ASC La Croisière

» https://www.creuse.fr/pdf/18__ann_6257_d_convention_asc_la_croisiere.pdf

 18. Annexe B convention CR cyclisme NA

» https://www.creuse.fr/pdf/18__ann_6257_b_convention_cr_cyclisme_na.pdf

 18. Annexe A convention Creuse Oxygène

» https://www.creuse.fr/pdf/18__ann_6257_a_convention_creuse_oxygene.pdf

 18. Participations aux structures annexes et attributions de subventions aux associations au titre de l'exercice 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cd2024_0032.pdf

 17. Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Montluçon-Guéret - Participation du Département 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cd2024_0031.pdf

 16. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables : Budget Annexe Laboratoire Départemental d'Analyses

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cd2024_0030.pdf

 14. Autorisations de Programme - Crédits de Paiement

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cd2024_0028.pdf

 13. Indemnités dont ont bénéficié les Elus siégeant au Conseil Départemental année 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cd2024_0027.pdf

 9. Budget Annexe Laboratoire Départemental d'Analyses - Affectation des résultats de l'exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cd2024_0023.pdf

 7. Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - Affectation des résultats de l'exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cd2024_0021.pdf

 5. Budget Annexe des énergies renouvelables - Affectation des résultats de l'exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cd2024_0019.pdf

 3. Budget Principal : affectation des résultats de l'exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cd2024_0017.pdf

 1. Annexe Compte de gestion énergies renouvelables

» https://www.creuse.fr/pdf/1__annexe_compte_de_gestion_energies_renouv.pdf

 1. Annexe CG 2023 Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/1__annexe_cg_2023_budg_ppal.pdf

 1. Compte de Gestion de l'exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cd2024_0014.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du 16 février 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cd2024_0015.pdf

 Les pôles ressources mobilité vous aident

» https://www.creuse.fr/pdf/pjs-dil-prmobilite_-2013-2.pdf

 Location de véhicules (scooter, voiturette, voiture) à tarif social

» https://www.creuse.fr/pdf/180919_depliant_prm.pdf

 Flyer : Les clauses sociales, un levier pour l’emploi

» https://www.creuse.fr/pdf/plaquette_clauses_sociales-6.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_annuelle_2023_r2196-1.pdf

 14. Collège au patrimoine - Année 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024047.pdf

 16. Annexe convention de mise à disposition projet

» https://www.creuse.fr/pdf/16__convention_de_mise_a_disposition_projet.pdf

 26. Plan Santé - Participation salons et forums 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024059.pdf

 25. Aides individuelles au Plan Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024058.pdf

 24. Aides individuelles relatives au dispositif "Plan Vétos 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2024057.pdf

 23. Annexe Petites Villes de Demain avenant convention 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/23__ann_pvd_avenant_convention_2024.pdf

 23. Programme "Petites Villes de Demain" partenariat entre le Département de La Creuse et la Caisse des Dépôts et Consignes - Avenant n° 1

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024056.pdf

 22. Annexe matériels réformés 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/22._annexe_materiels_reformes_2023-2.pdf

 22. Vente de matériels réformés appartenant au département au titre de 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024055.pdf

 21. Programmation 2024 des aides à l'alimentation en eau potable - Première tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024054.pdf

 20. Aides à l'alimentation en eau potable - Réaffectation de subventions

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024053.pdf

 19. Demande de subventions milieux aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024052.pdf

 18. Désignation d'un membre à la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vienne

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024051.pdf

 17. Annexe convention Creuse Remplacement agri. 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/17._ann_convention_creuse-rempl-agri-2024.pdf

 17. Soutien 2024 à l'Association Service de Remplacement Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024050.pdf

 16. Convention de mise à disposition auprès de la collectivité d'un salarié de l'Association ALIAD-UNA

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024049.pdf

 15. Prix littéraire Creusois "Les imaginaires"

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2024048.pdf

 13. Demande de prise en charge de frais de stransport

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024046.pdf

 12. Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024045.pdf

 11. Subvention en faveur des voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024044.pdf

 10. Fonds Départemental des Services d'Hébergements (FDSH) collège d'Ahun

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024043.pdf

 9. Subventions en faveur des cantines de moins de 30 rationnaires - Commune de Saint Alpinien

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024042.pdf

 8. Allocations cantine en faveur des élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024041.pdf

 7. Aides à la restauration scolaire - Année scolaire 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024040.pdf

 6. Assemblée des Départements de France - Comité des Finances Locales : désignation d'un suppléant

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024039.pdf

 5. Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cp2024038.pdf

 4. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2024037.pdf

 3. Annexe convention Bonnat CD 23

» https://www.creuse.fr/pdf/3._ann_convention_-_bonnat_cd23.pdf

 3. Dispositif mon premier livre -3ème journée "Premières pages"

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2024036.pdf

 2. Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2024035.pdf

 1. Annexe ADRT convention application 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__ann_adrt_convention_application_2024.pdf

 1. Agence de Développement et de Réservation Touristiques : Tourisme Creuse - Convention d'application 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2024034.pdf

 01. Annexe PV du 9 février 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/01__pv_9_fevrier_2024.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 9 février 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cp2024033.pdf

 Liste des aides techniques éligibles

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_aides_techniques_habitat_cffpa.pdf

 Programme Coordonné de Financement 2016-2020

» https://www.creuse.fr/pdf/cfppa_programme_coordonne_2016-2020.pdf

 Plaquette de l’accueil familial

» https://www.creuse.fr/pdf/depliant_accueillant_familial.pdf

 Affiche de l’exposition

» https://www.creuse.fr/pdf/affiche_pdf.pdf

 Fiche technique tour de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/fiche_technique_tour_de_la_creuse.pdf

 Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées

» https://www.creuse.fr/pdf/pdalhpd_signe.pdf

 L’Anah, une réponse territoriale aux enjeux de l'habitat privé

» https://www.creuse.fr/pdf/-78.pdf

 Affiche de l’exposition

» https://www.creuse.fr/pdf/affiche_mam.pdf

 Dossier de Presse Salon International de l’Agriculture 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/programme_sia_2024.pdf

 N°89 Novembre / Décembre 2023

A lire : Le Département booste les territoires
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_89_novembre_decembre_2023.pdf

 Ar 2024-017 Autorisation Lieu de vie Le RELAIS MARCHOIS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-017_autorisation_lieu_de_vie_le_relais_marchois.pdf

 Programme Départemental d’Insertion 2022 - 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/v04_pdi_2022-2024.pdf

 11. Redevances d'Occupation du Domaine Public Départemental 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cd2024_0013.pdf

 9. Annexe doc contractuel contrat territorial

» https://www.creuse.fr/pdf/9__ann_doc_contractuel_ct_siasebre.pdf

 9. Annexe contrat territorial Petite Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/9._ann_6126-ct_petite_creuse.pdf

 9. Milieux aquatiques : validation du Plan d'Actions 2024-2028 du schéma départemental des milieux aquatiques : signature de deux contrats territoriaux : second contrat territorial du Bassin de la Petite Creuse 2024-2026 et premier contrat territorial du Bassin de la Sedelle-Cazine-Brezentine 2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cd2024_0011.pdf

 8. Renouvellement de la structure porteuse et de la Présidence du Site Natura 2000 "Bassin de Gouzon/Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cd2024_0010.pdf

 7. Annexe délibérations Syndicat 171123 statuts modifiés

» https://www.creuse.fr/pdf/7__ann_delibcomsynd171123statutsmodifies.pdf

 7. Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l'art tissé - Modification des statuts

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cd2024_0009.pdf

 6. Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l'art tissé - Synthèse de l'activité 2023 et perspectives 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cd2024_0008.pdf

 5. Participation au financement du Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l'art tissé : attribution d'acomptes dans l'attente du vote du Budget Primitif 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cd2024_0007.pdf

 4. Annexe convention adhésion GEMS 23

» https://www.creuse.fr/pdf/4._6149-convention_adhesion_gems_23.pdf

 4. Adhésion à l'association de Groupement d'Employeurs GEMS 23

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cd2024_0005.pdf

 13. Office National des Combattants et des Victimes de Guerre - Représentant du département

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cd2024_0006.pdf

 3. Compte-rendu des actions en justice

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cd2024_0004.pdf

 2. Adoption de la nomenclature M57 : Budget Annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cd2024_0003.pdf

 1. Débat d'Orientation Budgétaires pour 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cd2024_0002.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil Départemental du 15 décembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cd2024_0001.pdf

 31. Aides individuelles relatives au Plan Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2024031.pdf

 29. Aide individuelle relatives au dispositif "Plan Vétos 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2024029.pdf

 28. Contribution statutaire 2024 - Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2024028.pdf

 27. Programme "Petites Villes de Demain" Boussac

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2024027.pdf

 26. Annexe convention RD 32 St Marc à Frongier

» https://www.creuse.fr/pdf/26__ann_convention_rd32_st_marc_a_frongier.pdf

 26. Commune de Saint Marc à Frongier - Convention de mandat de maitrise d'ouvrage - Traversée d'eaux pluviales à Lachaud RD 32

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2024026.pdf

 25. Contrat de Chaleur Renouvelable Thermique - Programmation des projets

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2024025.pdf

 24. Désignation d'un membre à la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Sioule

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2024024_1_.pdf

 23. Animation du Site Natura 2000 "Bassin de Gouzon/Etang des Landes" - Plan de financement prévisionnel 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2024023.pdf

 22. Subvention aux associations - Fonction 2 : enseignement

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2024022.pdf

 21. Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cp2024021.pdf

 20. Aides à la restauration scolaire des collégiens année scolaire 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2024020.pdf

 19. Allocations cantine en faveur des collégiens du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2024019.pdf

 18. Concession de logement dans les collèges - Conventions d'Occupation Précaire COP aux collèges d'Auzances, Martin Nadaud de Guéret et Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2024018.pdf

 16. Collège au patrimoine année scolaire 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2024017.pdf

 16. Subvention en faveur des voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2024016.pdf

 14. Modification de la délibération n° CP2023-12/03/12 relative aux "Prestations d'Analyses pour le Département de la Creuse"

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2024014.pdf

 13. Reconduction du contrat Microsoft Office 365 auprès de la Centrale d'Achat UGAP

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2024013.pdf

 12. Entretien des chemins de randonnée du Département de la Creuse pour la période 2023/2026 : avenant n° 1 au lot n° 6

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2024012.pdf

 11. Annexe plans acquisitions

» https://www.creuse.fr/pdf/11__ann_plans_acquisitions.pdf

 11. Annexe arrêté Préfecture

» https://www.creuse.fr/pdf/11._ann_6123-a-arrete_pref.pdf

 11. Acquisitions foncières - Compensation de zone humide dans le cadre d'un projet routier RD 982 commune de Croze

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2024011_1_.pdf

 10. Convention d'entretien du parking du collège Françoise DOLTO commune de Chatelus Malvaleix

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2024010.pdf

 9. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2024009.pdf

 8. Information de la Présidente des Marchés conclus selon une procédure adaptée MAPA

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2024008.pdf

 7. Aide à la restauration du Patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2024007.pdf

 6. Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2024006.pdf

 5. Annexe délibération 2 syndicat

» https://www.creuse.fr/pdf/5__ann_delib2comsynd171123_1_.pdf

 5. Annexe délibération 1 syndicat

» https://www.creuse.fr/pdf/5__ann_delib1comsynd171123_1_.pdf

 5. Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l'art tissé - Avenant n° 1 à la convention du 5 octobre 2020 volet investissement immobilier 2ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/5__6160_tampon_tdt_cp2024004.pdf

 4. Vente de logements OPH CREUSALIS - Commune de la Chapelle Taillefert et La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/4__6156_tampon_tdt_cp2024005.pdf

 3. Demandes de subvention Habitat PIG "Sortie d'insalubrité"

» https://www.creuse.fr/pdf/3__6155_tampon_tdt_cp2024003.pdf

 2. Demandes de subventions Habitat PIG "Rénovation énergétique"

» https://www.creuse.fr/pdf/2__6154_tampon_tdt_cp2024002.pdf

 1. Accord de principe pour des garanties d'emprunts au titre d'opérations de construction et acquisition de logements sociaux - SCP HLM La Maison Familiale Creusoise

» https://www.creuse.fr/pdf/1__6152_tampon_tdt_cp2024001.pdf

 01. Annexe PV du 1er décembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01__ann_pv_cp_01122023.pdf

 01. Adoption procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 1er décembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cp2024032.pdf

 Règlement d'aides eau potable

» https://www.creuse.fr/pdf/aides_eau_potable.pdf

 Règlement départemental d'aides à l'assainissemnt collectif

» https://www.creuse.fr/pdf/aides_assainissement.pdf

 Ar 2024-013 Agrément de M. COTEL G.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-013_agrement_de_m__cotel_g.pdf

 Ar 2024-014 Agrément de Mme VERTADIER L.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-014_agrement_de_mme_vertadier_l.pdf

 Ar 2024-012 Agrément de Mme CARTEGNIE M-T.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-012_agrement_de_mme_cartegnie_m-t.pdf

 Prêts d’honneur étudiant

Prêts d’honneur destinés à aider les étudiants de l’enseignement supérieur pour le financement de leurs études, séjours ou stages intégrés dans le cursus universitaire, à l’exclusion de toute formation professionnelle ou continue.
» https://www.creuse.fr/pdf/pre_ts_d_honneur_e_tudiant.pdf

 Aide à la restauration scolaire des collégiens

L’aide est attribuée aux familles domiciliées en Creuse, disposant de ressources modestes et dont les enfants fréquentent le collège afin de les aider à régler les frais de pension ou demi-pension restant à leur charge après déduction des bourses nationales.
» https://www.creuse.fr/pdf/aide_a_la_restauration_scolaire_des_collegiens.pdf

 Classe de mer, de neige, de nature, d’initiation artistique et de séjour à l’étranger

Cette subvention est attribuée pour les classes de mer, de neige, de nature, d’initiation artistique et les séjours à l’étranger.
» https://www.creuse.fr/pdf/classe_de_mer_de_neige_de_nature_d_initiation_artistique_et_de_se_jour_a_l_e_tranger-2.pdf

 Cantines scolaires

L’aide est attribuée aux cantines scolaires du département qui comptent jusqu’à 30 rationnaires.
» https://www.creuse.fr/pdf/cantines_scolaires-2.pdf

 Allocation cantine en faveur des élèves du primaire

Allocation destinée à favoriser la fréquentation des cantines des écoles du département.
» https://www.creuse.fr/pdf/allocation_cantine_en_faveur_des_eleves_du_primaire-2.pdf

 Echanges amiables et cessions de petites parcelles

L’aide départementale a pour but de favoriser la restructuration des exploitations et propriétés agricoles et des propriétés forestières lorsque celle-ci est opérée par échanges/cessions de parcelles tels que prévus par l’article L.124-4 du Code Rural (loi n° 2005.157du 23 février 2005).
» https://www.creuse.fr/pdf/echanges_amiables_et_cessions_de_petites_parcelles-2.pdf

 Ar 2024-020 Portant délégation de signature à M. BOMBARDIER P. (DGS) Suppléance de Mme SALLOT K. à la Direction des Finances et du Budget

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-020_portant_delegation_de_signature_a_monsieur_philippe_bombardier_directeur_general_des_services_du_departement_direction_general_des_services.pdf

 Ar 2024-015 Agrément de Mme MITNIK M-C.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-015_agrement_de_mme_mitnik_m-c.pdf

 Appel à projets 2024 - Appel à candidature 2024

Attribution d’une dotation complémentaire aux Services Autonomie à Domicile (SAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager.
» https://www.creuse.fr/pdf/avis_aap_complement_quaite_sad_2024.pdf

 Ar 2024-016 Autorisation Lieu de vie et d'accueil L'Horizon

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-016_autorisation_lieu_de_vie_et_d_accueil_l_horizon.pdf

 Ar 2024-009 Autorisation d'exercer TI MALICE 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-009_autorisation_d_exercer_ti_malice_2024.pdf

 Mon Premier livre 2024... Petits Mondes

2024-02-02
» https://www.creuse.fr/pdf/mon_premier_livre_2024.pdf

 N°88 Août / Septembre / Octobre 2023

A lire : Conjuguer avenir et réussite
» https://www.creuse.fr/pdf/magazine_88.pdf

 Ar 2024-005 Agrément de Mme BENOITON S.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-005_agrement_de_mme_benoiton_s.pdf

 Ar 2024-006 Agrément de Mme QUINCONNEAU A.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-006_agrement_de_mme_quinconneau_a.pdf

 Ar 2024-11 Portant délégation de signature à Monsieur Philippe MEIGE Directeur Général Adjoint des Services du Département en chaarge du Pôle Cohésion Social

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-011_delegation_de_signature_a_m__metge_dga_pcs.pdf

 Ar 2024-007 Portant délégation de signature à Monsieur Philippe BOMBARDIER Directeur Général des Services du Département Direction Générale des Services

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-007_delegation_de_signature_a_m__bombardier_dgs.pdf

 Ar 2024-008 Autorisation lieu de vie Le Domaine de Caurets

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-008_autorisation_lieu_de_vie_le_domaine_de_caurets.pdf

 Ar 2024-004 Tarif horaire bénéficiaires de l'APA à domicile

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-004_tarif_horaire_beneficiaires_de_l_apa_a_domicile.pdf

 Ar 2024-010 Approbation du Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Creuse 2024-2029

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-010_approbation_du_schema_departemental_d_accueil_et_d_habitat_des_gens_du_voyage_de_la_creuse_2024-2029.pdf

 Ar 2024-001 Dotation globalisée (APAJH)

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2024-001_dotation_globalisee_apajh_.pdf

 Ar 2023-146 GIR Moyen Pondéré (GMP) 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-146_gir_moyen_pondere_gmp_2023.pdf

 Ar 2023-145 Point GIR départemental des EHPAD

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-145_point_gir_departemental_des_ehpad.pdf

 Rapport développement durable 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_developpement_durable_2023.pdf

 Ar 2023-144 Agrément de Mme LAMONTAGNE F.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-144_agrement_de_mme_lamontagne_f.pdf

 Ar 2023-143 Agrément de Mme BOCQUET E.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-143_agrement_de_mme_bocquet_e.pdf

 4. Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2023 Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF)

» https://www.creuse.fr/pdf/4._dm_cdef_cd2023_0094-tampon.pdf

 3. Décision Modificative n° 2 Budget Principal 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3._dm_2_bp_cd2023_0093-tampon.pdf

 25. Renouvellement de l'espace muséographique du pavillon de Landes - Maison de la réserve plan de financement

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cd2023_0118.pdf

 19. Revalorisation du plafond du quotient familial pour l'éligibilité des bénéficiaires d'Aides Financières de Solidarité

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cd2023_0110.pdf

 6. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption des Budgets Primitifs 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cd2023_0096.pdf

 27. Annexe CT Benaize, Salleron projet oct2023

» https://www.creuse.fr/pdf/27._6039_c_ct_benaize_salleron_projet_oct23-2.pdf

 21. Annexe SDGV23 version finale

» https://www.creuse.fr/pdf/21._sdgv23_version_finale-1.pdf

 30. Fixation des indicateurs de tarrification des Etablissements Sociaux et Médicaux Sociaux (ESMS) pour 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cd2023_0116.pdf

 31. Annexe Plan Particulier pour la Creuse 2 Esprit Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/31._ann_plan-particulier-2-esprit-creusedi.pdf

 31. Plan Particulier pour la Creuse n° 2

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cd2023_0108.pdf

 29. Annexe Bilan VH 2022-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/29._bilan_v_h_2022_2023-2-2.pdf

 29. Annexe DOVH 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/29._dovh_2023_2024_-2.pdf

 29. Organisation de la Viabilité Hivernale 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cd2023_0122.pdf

 28. Rapport de Développement Durable - Egalité Femmes-Hommes

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cd2023_0121.pdf

 27. Annexe Contrat sources en action 2024-2029

» https://www.creuse.fr/pdf/27._ann_2._contrat_sources_en_action_2024-2029_vf-2.pdf

 27. Milieux aquatiques : signature de deux contrats territoriaux - Contrat Territorial Vienne Amont (CTVA 3) 2024-2026 et Contrat Territorial des bassins du Salleron, de la Benaize et affuents 2024-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cd2023_0120.pdf

 26. Dynamique du phosphore à l'Etang des Landes dans un contexte climatique en évolution - Plan de financement prévisionnel

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cd2023_0119.pdf

 24. Annexe CPOM avenant ASSIF

» https://www.creuse.fr/pdf/24._cpom_avenant_1_assif-2.pdf

 24. Annexe CPOM avanant ALIAD UNA

» https://www.creuse.fr/pdf/24._cpom_avenant_1_aliad_una-2.pdf

 24. Annexe CPOM avenant AGARDOM

» https://www.creuse.fr/pdf/24._cpom_avenant_1_agardom-2.pdf

 24. Elaboration d'un avenant au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens 2022-2025 conclu avec trois Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) dans le cadre du complément qualité

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cd2023_0115.pdf

 23. Déploiement du plan de modernisation du secteur de l'Aide à Domicile 2020-2023. Formation à destination des bénévoles, acteurs de la lutte contre l'isolement des Personnes en Perte d'Autonomie

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cd2023_0114.pdf

 21. Schéma départemental d'accueil et d'habitat des Gens du voyage

» https://www.creuse.fr/pdf/21__tampon_tdt_cd2023_0112.pdf

 20. Etude pré-opérationnelle PIG

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cd2023_0111.pdf

 18. Subventions expérimentation rSa

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cd2023_0109.pdf

 17. Annexe Convention CD 23 et AAA

» https://www.creuse.fr/pdf/17._ann_6082_convention_annexe-1.pdf

 17. Partenariat entre le Département de la Creuse et l'Agence d'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cd2023_0107.pdf

 15. TERANA : convention santé au travail

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cd2023_0105.pdf

 12. Astreinte chauffeur Cabinet

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cd2023_0102.pdf

 11. Personnel Départemental : adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cd2023_0101.pdf

 10. Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cd2023_0100.pdf

 9. Annexe Rapport annuel du mandataire 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/9._cd23_rapport_annuel_du_mandataire_2022-2.pdf

 9. Présentation du rapport annuel d'activité de la Société d'Economie Mixte du Limousin pour l'année 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cd2023_0099.pdf

 8. Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cd2023_0098.pdf

 7. Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Volet aménagement numérique du territoire

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cd2023_0097.pdf

 5. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

» https://www.creuse.fr/pdf/5__tampon_tdt_cd2023_0095.pdf

 2. Gestion de la dette de la trésorerie 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cd2023_0092.pdf

 1. Virements de crédits n°4 - Budget Principal du Conseil départemental de la Creuse exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cd2023_0091.pdf

 01. Annexe PV du 12 octobre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01._pv_cd_12_10_2023_-172.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil départemental du 12 octobre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01__tampon_tdt_cd2023_0117.pdf

 Marquage "La Creuse Le Département" - Format .pdf

» https://www.creuse.fr/pdf/marquage-lacreuselede_partement-noir.pdf

 Utilisation des équipements sportifs par les collèges

L'intervention vise à préciser les conditions d'utilisation des équipements sportifs fréquentés par les collégiens qui ne sont pas gérés par le Conseil départemental (communes, intercommunalités, syndicat de gestion) tout en respectant le code général des collectivités territoriales.
» https://www.creuse.fr/pdf/utilisation_des_equipements_sportifs_par_les_colleges.pdf

 46. Annexe convention Centre Santé Ajain

» https://www.creuse.fr/pdf/46._convention_centre_sante_ajain-2.pdf

 46. Dans le cadre du dispositif du Plan Santé "Dites 23...!" : aide à l'investissement immobilier commune d'Ajain

» https://www.creuse.fr/pdf/46__tampon_tdt_cp2023351.pdf

 45. Subvention médiation familiale

» https://www.creuse.fr/pdf/45__tampon_tdt_cp2023350.pdf

 44. Subvention espace rencontre/visites médiatisées

» https://www.creuse.fr/pdf/44__tampon_tdt_cp2023349.pdf

 43. Annexe formulaire dédenteur réglement CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/43._v03_formulaire_detenteur_reglement_cdef-1.pdf

 43. Annexe formulaire jeune réglement CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/43._v03_formulaire_jeune_reglement_cdef_1-1.pdf

 43 Annexe livret d'accueil CDEF page à page

» https://www.creuse.fr/pdf/43._v03_livret_accueil_a5_cdef_page_a_page-1.pdf

 43. Annexe livret accueil CDEF vis à vis

» https://www.creuse.fr/pdf/43._v03_livret_accueil_a5_cdef_vis_a_vis-1.pdf

 43. Annexe réglement fonctionnement page à page

» https://www.creuse.fr/pdf/43._v03_reglement_fonctionnement_page_a_page-1.pdf

 43. Annexe régleemnt fonctionnement vis à vis

» https://www.creuse.fr/pdf/43._v03_reglement_fonctionnement_vis_a_vis-1.pdf

 43. Actualisation livret d'accueil Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF)

» https://www.creuse.fr/pdf/43__tampon_tdt_cp2023348.pdf

 42. Aides individuelles relatives au Plan Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/42._tampon_tdt_cp2023347-1.pdf

 41. Annexe financement annuel CNSA

» https://www.creuse.fr/pdf/41._financement_annuel_cnsa-2.pdf

 41. Annexe plan action provisoire axe 4

» https://www.creuse.fr/pdf/41._plan_action_provisoire_axe4-2.pdf

 41. Annexe plan action provisoire axe 3

» https://www.creuse.fr/pdf/41._plan_action_provisoire_axe3-2.pdf

 41. Annexe plan action provisoire axe 2

» https://www.creuse.fr/pdf/41._plan_action_provisoire_axe2-2.pdf

 41. Annexe plan action provisoire axe 1

» https://www.creuse.fr/pdf/41._plan_action_provisoire_axe1-3.pdf

 41. Programme Coordonné de Financement Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/41__tampon_tdt_cp2023346.pdf

 40. Aides individuelles relatives au Plan Vétos 23

» https://www.creuse.fr/pdf/40__tampon_tdt_cp2023345.pdf

 39. Contrats BOOST'TER : Communauté de Communes Pays Dunois, Bénévent Grand-Bourg, Pays Sostranien, Portes de la Creuse en Marche, Communauté d'Agglomération du Grand Guéret, Haute Corrèze Communauté et Marche et Combraille en Aquitaine

» https://www.creuse.fr/pdf/39__tampon_tdt_cp2023344.pdf

 38. Programmation 2023 des aides à l'assainissement collectif 4ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/38__tampon_tdt_cp2023343.pdf

 37. Programmation 2023 des aides à l'alimentation en eau potable 3ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/37__tampon_tdt_cp2023342.pdf

 36. Demande de subvention milieux aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/36__tampon_tdt_cp2023341.pdf

 35. Annexe convention GDS autres sanitaires

» https://www.creuse.fr/pdf/35._annexe-ii_conv-gds_autres-sanitaires_2023-1.pdf

 35. Annexe convention GDS maladies bovins

» https://www.creuse.fr/pdf/35._annexe-i_conv-gds_maladies_bovins_2023-1.pdf

 35. Actions sanitaires en faveur de l'élevage - convendtions de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire de la Creuse (GDS) et l'Association Sanitaire Porcine de Nouvelle Aquitaine (ASPNA)

» https://www.creuse.fr/pdf/35__tampon_tdt_cp2023340.pdf

 34. Subventions aux structures agricoles

» https://www.creuse.fr/pdf/34__tampon_tdt_cp2023339.pdf

 33. Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/33__tampon_tdt_cp2023338.pdf

 32. Convention Lig'Entreprises engagées contre le cancer

» https://www.creuse.fr/pdf/32__tampon_tdt_cp2023337.pdf

 31. Insertion professionnelle des personnes handicapées

» https://www.creuse.fr/pdf/31__tampon_tdt_cp2023336.pdf

 30. Plan Départemenal des Itinéraires de Promenades et de Randonnée

» https://www.creuse.fr/pdf/30__tampon_tdt_cp2023335.pdf

 29. Schéma Départemental du sport 2023-2027 : appel à projet 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/29__tampon_tdt_cp2023334.pdf

 28. Annexe convention type

» https://www.creuse.fr/pdf/28._convention_type-4.pdf

 28. Utilisation des équipements sportifs par les collèges (changement de taux horaires)

» https://www.creuse.fr/pdf/28__tampon_tdt_cp2023333.pdf

 27. Demande de prise en charge de frais de transport

» https://www.creuse.fr/pdf/27__tampon_tdt_cp2023332.pdf

 26. Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/26__tampon_tdt_cp2023331.pdf

 25. EPLEFPA d'Ahun financement de stages d'études année scolaire 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/25__tampon_tdt_cp2023330.pdf

 24. Subventions en faveur des classes de mer, de neige, de nature, d'initiation artistique et des séjours à l'étranger

» https://www.creuse.fr/pdf/24__tampon_tdt_cp2023329.pdf

 23. Collège au patrimoine année scolaire 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/23__tampon_tdt_cp2023328.pdf

 22. Annexe fiche diamanterie Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/22._fiche_diamanterie_felletin-1.pdf

 22. Collège au patrimoine inscription de la diamanterie de Felletin au dispositif

» https://www.creuse.fr/pdf/22__tampon_tdt_cp2023327.pdf

 20. Complément de Dotation Globale de Fonctionnement Exercice 2023 collège de Bénévent L'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/20__tampon_tdt_cp2023325.pdf

 19. Fonds Départemental des Services d'Hébergement (FDSH) : collège Jules Marouzeau et Martin Nadaud de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/19__tampon_tdt_cp2023324.pdf

 18. Concession de logement dans les collèges Convention d'Occupation Précaire au collège de Saint Vaury

» https://www.creuse.fr/pdf/18__tampon_tdt_cp2023323.pdf

 17. Concessions de logement dans les EPLE 2023-2024 : dérogations à l'obligation de loger par Nécessité Absolue de Service (NAS)

» https://www.creuse.fr/pdf/17__tampon_tdt_cp2023322.pdf

 16. Despécialisation de crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/16__tampon_tdt_cp2023321.pdf

 15. Annexe délib chemin pécheur

» https://www.creuse.fr/pdf/15._delib_chemin_pecheur-5.pdf

 15. Cessions pour régularisation d'emprise commune d'Anzème et Communauté d'Agglomération du Grand Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/15__tampon_tdt_cp2023320.pdf

 14. Annexe plan de situation

» https://www.creuse.fr/pdf/14._plan_situation-3.pdf

 14. Route Départementale 33 Opération routière commune de Bourg D'Hem Acquisitions foncières

» https://www.creuse.fr/pdf/14__tampon_tdt_cp2023319.pdf

 13. Répartition de la dotation cantonale 2023 : canton d'Evaux Les Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/13__tampon_tdt_cp2023318.pdf

 12. Prestations d'analyses pour le Département de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/12__tampon_tdt_cp2023317.pdf

 11. Acquisition d'un outil de gestion des aides pour le Département de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/11__tampon_tdt_cp2023316.pdf

 10. Marché Public n°2321081 "Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour camions IVECO et MERCEDES pour le Département de la Creuse" - 2ème procédure lot n°2 : "camions et fourgons de marque IVECO" avenant de transfert

» https://www.creuse.fr/pdf/10__tampon_tdt_cp2023315.pdf

 9. Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/9__tampon_tdt_cp2023314.pdf

 8. Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/8__tampon_tdt_cp2023313.pdf

 7. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/7__tampon_tdt_cp2023312.pdf

 6. Mises à disposition du Centre Culturel et Artistique Jean Lurçat - Médiathèque et réserves

» https://www.creuse.fr/pdf/6__tampon_tdt_cp2023311.pdf

 4. Subvention habitat "sortie d'insalubrité"

» https://www.creuse.fr/pdf/4__tampon_tdt_cp2023309.pdf

 3. Aide à la rénovation thermique d'un logement social - commune de Saint-Julien-Le-Chatel

» https://www.creuse.fr/pdf/3__tampon_tdt_cp2023308.pdf

 2. Annexe convention FSL Total Energies 2023-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/2._convention_fsl_totalenergies_2023-2025-3.pdf

 2. Convention Total Energies - FSL 2023-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/2__tampon_tdt_cp2023307.pdf

 1. Annexe modéle convention 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/1._ann_modele_convention_2023-5.pdf

 1. Programmation opération FSE+ E-Inclusion Déploiement Pass' Numérique PTI 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/1__tampon_tdt_cp2023306.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 3 novembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01__6102_tampon_tdt_cp2023352.pdf

 15. Retiré et remplace pour erreur matérielle : demande de subvention Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) - Mobilier C@MPUS 2.3

» https://www.creuse.fr/pdf/15__5975_.pdf

 Recueil de réalisations 2010-2022

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_de_realisations_2010-2022.pdf

 Améliorer et adapter l’habitat : le Département s’engage en faveur de la rénovation et de l’adaptation du parc de logement privé

2023-11-30
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_habitat.pdf

 Noël en Creuse sera solidaire

2023-11-29
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_noel_solidaire.pdf

 « Mon premier livre », votez pour votre album préféré !

2023-11-22
» https://www.creuse.fr/pdf/mon_premier_livre.pdf

 Ar 2023-137 Autorisation à exercer TI MALICE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-137_ti_malice.pdf

 Ar 2023-135 Tarification 2023 Prestations SAEMO de l'AECJF

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-135_tarification_2023_prestations_saemo_de_l_aecjf.pdf

 35. Annexe Convention Pôle Santé Bénévent L'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/35.convention_pole_sante_benevent-1.pdf

 35. Aide à l'investissement immobilier - Centre de santé Bénévent L'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/35_tampon_tdt_cp2023305.pdf

 34. Aides individuelles relatives au Plan Santé "DITES 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/34_tampon_tdt_cp2023304.pdf

 33. Annexe Modèle avenant

» https://www.creuse.fr/pdf/33.5988-modele_avenant.pdf

 33. Subvention annuelle aux accueils de loisirs

» https://www.creuse.fr/pdf/33_tampon_tdt_cp2023303.pdf

 32. Annexe convention type RPE 2

» https://www.creuse.fr/pdf/32.annexe-convention_type_rpe_2.pdf

 32. Annexe Convention type RPE 1

» https://www.creuse.fr/pdf/32.annexe-convention_type_rpe_1.pdf

 32. Subvention aux Relais Petites Enfance

» https://www.creuse.fr/pdf/32_tampon_tdt_cp2023302.pdf

 31. Poursuite du soutien à la modernisation du secteur de l'aide à domicile - Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) publié par la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)

» https://www.creuse.fr/pdf/31_tampon_tdt_cp2023301.pdf

 30. CPOM des EHPAD de Bonnat et Budelière développement des foyers de Province

» https://www.creuse.fr/pdf/30_tampon_tdt_cp2023300.pdf

 29. Contrat BOOST'TER Communautés de Communes Pays Dunois, Pays Sostranien, Portes de la Creuse en Marche et la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/29_tampon_tdt_cp2023299.pdf

 28. Programmation 2023 des aides à l'alimentation en eau potable, 2ème tranche et à l'assainissement collectif 3ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/28_tampon_tdt_cp2023298.pdf

 27. Contrat de chaleur renouvelable territorial de la Creuse - Programmation des projets

» https://www.creuse.fr/pdf/27_tampon_tdt_cp2023297.pdf

 26. Soutien aux investissement des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/26_tampon_tdt_cp2023296.pdf

 25. Annexe avenat prolongation département 23

» https://www.creuse.fr/pdf/25.2023_avtprolongationdept23-1.pdf

 25. Avenant de prolongation de la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDELI) - Intervention du département dans le secteur agricole

» https://www.creuse.fr/pdf/25_tampon_tdt_cp2023295.pdf

 24. Annexe Convention piscine St Léonard de Noblat

» https://www.creuse.fr/pdf/24.convention_piscine_st_leonard_de_noblat-1-1.pdf

 24. Plan piscines et équipements sportifs

» https://www.creuse.fr/pdf/24_tampon_tdt_cp2023294.pdf

 23. Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/23_tampon_tdt_cp2023293.pdf

 22. EPLEFPA d'Ahun - Subvention de fonctionnement année scolaire 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/22_tampon_tdt_cp2023292.pdf

 21. Annexe Collège commune avenant

» https://www.creuse.fr/pdf/21.coll_cine_avenant_6-1.pdf

 21. Collège au cinéma - Coordination du dispositif 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/21_tampon_tdt_cp2023291.pdf

 20. Annexe 2 non bourssiers

» https://www.creuse.fr/pdf/20.annexe_2_-_non_bn-1.pdf

 20. Aide à la restauration scolaire des collègiens - Modification des annexes année scolaire 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/20_tampon_tdt_cp2023290.pdf

 19. Fonds Départemental des Services d'Hébergement (FDSH) : collèges de Chatelus-Malvaleix, Dun-Le-Palestel, Bénévent L'Abbaye, Ahun et Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/19_tampon_tdt_cp2023289.pdf

 18. Annexe Convention location Tremplin Nature

» https://www.creuse.fr/pdf/18_convention_location_tremplin.pdf

 18. Mise à disposition d'une salle de réunion à Tremplin Nature à Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/18_tampon_tdt_cp2023288.pdf

 17. Annexe Convention FG 2000

» https://www.creuse.fr/pdf/17.convention_fg_2000-2.pdf

 17. Annexe Convention ESJP

» https://www.creuse.fr/pdf/17.convention_esjp-2.pdf

 17. Annexe Convention Avenir Sportif

» https://www.creuse.fr/pdf/17.convention_avenir_sportif-2.pdf

 17. Collège Octave Gachon de Parsac - Mise à disposition de locaux au profit de trois associations de sport

» https://www.creuse.fr/pdf/17_tampon_tdt_cp2023287.pdf

 16. Complément de Dotation Globale de Fonctionnement exercice 2023 - Collèges de Chambon-Sur-Voueize, Crocq, (GIAT), Chénérailles, La Souterraine, Saint-Vaury, Bénévent L'Abbaye et Auzances

» https://www.creuse.fr/pdf/16_tampon_tdt_cp2023286.pdf

 14. Demande de subvention Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) - Pacte Territorial de la Creuse Département Educatif Rural

» https://www.creuse.fr/pdf/14_tampon_tdt_cp2023284.pdf

 13. Despécialisation de crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/13_tampon_tdt_cp2023283.pdf

 12. Répartition de la dotation cantonale 2023 : cantons d'Ahun, Auzances, Evaux-Les-Bains, Le Grand-Bourg, Guéret 1 et La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/12_tampon_tdt_cp2023282.pdf

 11. Annexe Tableau répartition Communes CP 11-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/11.tab_repart_communes_cp-11-2023-1-6.pdf

 11. Répartition du produit des amendes de police année 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/11_tampon_tdt_cp2023281.pdf

 10. Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procèdure Adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/10_tampon_tdt_cp2023280.pdf

 9. Pleine Nature, Pleine Santé, réhabilitation du bâti de caractère de l'étang des Landes - Délibération n°CP2023-09/3/20 dossier n° 5854

» https://www.creuse.fr/pdf/9_tampon_tdt_cp2023279.pdf

 8. Annexe Convention Mairie Bonnat CD 23

» https://www.creuse.fr/pdf/8.convention_-_mairie_bonnat_cd23.pdf

 6. Annexe Projet convention PIG CC Haute Corrèze Communauté 2024-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/6.projet_convention_pig_cchcc_2024-2025.pdf

 6. Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Haute Corrèze Communauté - PIG HABITAT 2024-2025 (11 communes Creusoises)

» https://www.creuse.fr/pdf/6_tampon_tdt_cp2023276.pdf

 8. Festival départemental du livre jeunesse "Mômes à la page" 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/8_tampon_tdt_cp2023278.pdf

 7. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/7_tampon_tdt_cp2023277.pdf

 5. Annexe Diaporama COPIL FSL

» https://www.creuse.fr/pdf/5.diaporama_copil_fsl-1.pdf

 5. Fonds Solidarité L année Logement 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/5_tampon_tdt_cp2023275.pdf

 4. Annexe RAE 2022-2023 Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/4_rae_2022_2023_creuse.pdf

 4. Annexe Tableau financier 2022-2023 Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/4.tableau_financier_2022-2023_creuse.pdf

 4. Rapport d'exécution CALPAE 2022-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4_tampon_tdt_cp2023274.pdf

 3. Annexe avenant 8 convention

» https://www.creuse.fr/pdf/3.av_8_convention-1.pdf

 3. Avenant convention MSA second trimestre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3_tampon_tdt_cp2023273.pdf

 2. Annexe Grille analyse

» https://www.creuse.fr/pdf/2.grille_analyse-1.pdf

 2. Annexe Récap ressources

» https://www.creuse.fr/pdf/2_recap_ressouces.pdf

 2. Annexe Synthèse et avis

» https://www.creuse.fr/pdf/2_synthese_et_avis.pdf

 2. Programmation opération FSE+ / L'Insertion par l'Activité Economique (IAE) en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/2_tampon_tdt_cp2023272.pdf

 1. Annexe convention Pôle Emploi/CD

» https://www.creuse.fr/pdf/1.convention_pe_cd-5.pdf

 1. Convention Pôle Emploi/Conseil départemental expérimentation RSA

» https://www.creuse.fr/pdf/1_tampon_tdt_cp2023271.pdf

 01. Annexe PV du 29 septembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01_pv_cp_29_09_2023_179.pdf

 01. Adoption procès-verbal des délibérations de la Commission Permenente du 29 septembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01.tampon_tdt_cp2023270-2.pdf

 Ar 2023-138 Virements de crédits n°4

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-138_virements_de_credits_no4.pdf

 Record d’affluence battu à la Cité internationale de la tapisserie !

2023-08-31
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse-cite_de_la_tapisserie.pdf

 Assemblée Plénière 10/02/2023

2023-02-10
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_presse_ap_2023_02_10-2.pdf

 Rentrée scolaire 2023-2024

2023-09-03
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_rentree_2023-2024.pdf

 « Nous comptons sur vous » : les Présidents de Départements interpellent le gouvernement sur la ligne POLT

2023-01-10
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse_polt_10012023.pdf

 Le laboratoire départemental de la Creuse rejoint le Groupement d’Intérêt Public TERANA

2023-09-01
» https://www.creuse.fr/pdf/cp_integration_lda23_gip_terana.pdf

 ANJO, un dispositif pour promouvoir l’attachement des nouveau-nés à leurs parents

2023-09-21
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_formation_panjo_vd.pdf

 Le Département, partenaire du monde agricole!

2023-09-29
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse-cp2023_09_29.pdf

 Ar 2023-134 Agrément de M. LAMOTTE S.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-134_agrement_de_m__lamotte_s.pdf

 Ar 2023-2180 Tableau avancement accès au grade attaché principal examen

» https://www.creuse.fr/pdf/tableau_avct_attache_ppl_examen.pdf

 Ar 2023-2181 Tableau avancement Adjoint Technique Principal 2ème classe d'examen

» https://www.creuse.fr/pdf/tableau_avct_adjt_tech_ppl_2eme_cl_examen.pdf

 17. Signatures DM Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/17-5956_signatures_dm_bppal-tampon.pdf

 15. Décision Modificative n°2 de l'exercice 2023 Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille

» https://www.creuse.fr/pdf/15-5933_decision_modificative_no2_exercice_2023_du_cdef.pdf

 14. Budget annexe Laboratoire Départemental d'Analyses Déciision Modificative n°1

» https://www.creuse.fr/pdf/14_5929_budget_annexe_laboratoire_d_analyses_dm_no1.pdf

 17. Décision Modificative n°1 Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/17-5956_decision_modificative_no1_budget_principal.pdf

 Les orgues creusois s’offrent un récital en librairie

2023-10-26
» https://www.creuse.fr/pdf/les_orgues_creusois_s_offrent_un_recital_en_librairie.pdf

 3ème journée des bibliothèques

2015-06-25
» https://www.creuse.fr/pdf/_3e_me_journe_e_des_bibliothe_ques.pdf

 Du 100% local et un grand repas au menu des collégiens

2023-10-20
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_semainedugout2023.pdf

 AR 2023-139 Délégation de signature à M. ZOLLINO DGA PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-139_delegation_de_signature_a_m__zollino_dga_pct.pdf

 Annexe modifiée AR 2023-139 Délégation de signature à M. ZOLLINO DGA PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/annexe_ar_2023-139_delegation_de_signature_a_m__zollino_dga_pct.pdf

 21. Contrats de projet : Coordinateurs Départemental Educatif

» https://www.creuse.fr/pdf/21-tampon_tdt_cd2023_0077.pdf

 10. Annexe convention finale 2023-2026 V93 Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/10-convention_finale_2023_2026_v93-_creuse-1.pdf

 7. Garantie de prêt dans le cadre de la construction de la gendarmerie sur la commune de Gouzon "Accord de principe"

» https://www.creuse.fr/pdf/7-tampon_tdt_cd2023_0078.pdf

 16. Virements de crédits Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/16-tampon_tdt_cd2023_0088.pdf

 20. Annexe SDARC 2023 SDIS23

» https://www.creuse.fr/pdf/20-sdacr_2023_sdis23_vf-1.pdf

 20. Actualisation du Schéma Départemental d'Analyse de Couverture des Risques (SDACR)

» https://www.creuse.fr/pdf/20-tampon_tdt_cd2023_0076.pdf

 12. Annexe 4 Boost Communes par commune

» https://www.creuse.fr/pdf/12-annexe_4_boost_co_rep_env_par_cmne_vf-2.pdf

 12. Annexe 3 Boost Communes contrat

» https://www.creuse.fr/pdf/12-annexe_3_boost_contrat_communes-4.pdf

 12. Annexe 2 Boost Communes fiche opération

» https://www.creuse.fr/pdf/12-annexe_2_boostcom_fiche_operation-3.pdf

 12. Contractualisation BOOST'COMM'UNE programmation 2023-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/12-tampon_tdt_cd2023_0084.pdf

 11. Bilan BOOST'COMM'UNE 2020-2022

» https://www.creuse.fr/pdf/11-tampon_tdt_cd2023_0083.pdf

 10. Véloroute V93 - Convention de partenariat 2023-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/10-tampon_tdt_cd2023_0082.pdf

 9. Tarifs 2024 de restauration et d'hébergement dans les collèges

» https://www.creuse.fr/pdf/9-tampon_tdt_cd2023_0081.pdf

 8. Dotation globale de fonctionnement des colléges 2024 - Subvention spécifique EPS - Prestations accessoires des concessions NAS - Codification RCBC

» https://www.creuse.fr/pdf/8-tampon_tdt_cd2023_0090.pdf

 18. Annexe proces verbal CCSPL du 21092023

» https://www.creuse.fr/pdf/18-proces_verbal_ccspl_du_21092023.pdf

 18. Annexe bilan activite 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/18-bilan_activite_2022-3.pdf

 18. Excécution de la Délégation de Service Public relative à la diffusion des packs domotiques pour les personnes en pertes d'autonomie en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/18-tampon_tdt_cd2023_0079.pdf

 6. Vacation intervenant à la conférence annuelle de l'observatoire Départemental de la Protection de l'Enfance (ODPE) du 7 décembre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/6-tampon_tdt_cd2023_0074.pdf

 5. Contrat de projet : Campus connecté

» https://www.creuse.fr/pdf/5-tampon_tdt_cd2023_0073.pdf

 4. Contrats de projet dans le cadre de l'expérimentaion sur l'accompagnement renforcé des allocataires du RSA

» https://www.creuse.fr/pdf/4-tampon_tdt_cd2023_0072.pdf

 3. Personnel Départemental : adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/3-tampon_tdt_cd2023_0071.pdf

 2. Reprise exceptionnelle d'un excédent d'investissement en section de fonctionnement Laboratoire Départemental d'Analyses de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/2-tampon_tdt_cd2023_0070.pdf

 1. Information de la Présidente des Marchés Conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/1-tampon_tdt_cd2023_0069.pdf

 19. Convention départementale SDIS 23 relative à une avance remboursable dans le cadre du dispositif des pactes capacitaires dédiés au renforcement des capacités de lutte contre les incendies

» https://www.creuse.fr/pdf/19-tampon_tdt_cd2023_0075.pdf

 19. Annexe convention CD SDIS

» https://www.creuse.fr/pdf/19-convention_cd-sdis_-4.pdf

 01. Annexe PV 23 juin 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01-pv_cd_230623.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du 23 juin 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01-tampon_tdt_cd2023_0068.pdf

 2. Opérations internes financées par du FSE+

» https://www.creuse.fr/pdf/2_tampon_tdt_cp2023195.pdf

 63. Subvention annuelle aux Maisons d'Assistants Maternelles

» https://www.creuse.fr/pdf/63.tampon_tdt_cp2023266-1.pdf

 43. Schéma départemental du sport 2023-2027 : appel à projets (information)

» https://www.creuse.fr/pdf/43_tampon_tdt_cp2023236.pdf

 49. Subvention aux structures agricoles

» https://www.creuse.fr/pdf/49_tampon_tdt_cp2023242.pdf

 48. Implication dans la création du collectif "Les départements du Massif Central soutiennent leurs éleveurs" et participation à l'édition 2023 du sommet de l'élevage à Cournon

» https://www.creuse.fr/pdf/48_tampon_tdt_cp2023241.pdf

 21. Répartition de la dotation cantonale 2023 : cantons d'Aubusson, d'Auzances, Bonnat, Evaux-Les-Bains, Le Grand-Bourg et Saint-Vaury

» https://www.creuse.fr/pdf/21_tampon_tdt_cp2023259.pdf

 4. Annexe synthèse instruction FSE MEF 23 mobilité

» https://www.creuse.fr/pdf/4_synthese_instruction_fse_mef_23_mobilite.pdf

 44. Schéma départemental du sport 2023-2027 - Partenariat Sport Santé (PEPS)

» https://www.creuse.fr/pdf/44_tampon_tdt_cp2023237.pdf

 66. Annexe convention

» https://www.creuse.fr/pdf/66-5936_conv.pdf

 66. Convention relative aux transports scolaire des élèves internes

» https://www.creuse.fr/pdf/66_tampon_tdt_cp2023269.pdf

 65. Annexe projet avenant Creuse 2021-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/65.5937_projet_avenant_creuse_2021-2023.pdf

 65. Avenant n°2 Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l'Enfance

» https://www.creuse.fr/pdf/65_tampon_tdt_cp2023268.pdf

 64. Plan Santé "DITES 23...!" - Participation du Département de la Creuse au Congrés de Rééducation des Etudiants de l'ILformer (CREIL) à Limoges 12 et 13 octobre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/64.tampon_tdt_cp2023267-1.pdf

 63. Annexe convention et avenant types

» https://www.creuse.fr/pdf/63.5932_convention_et_avenant_types-3.pdf

 62. Aides individuelles au dispositif Plan Santé "Dites...23!"

» https://www.creuse.fr/pdf/62_tampon_tdt_cp2023265.pdf

 61. Annexe programme coordonné 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/61.programmecoordonne2023-1.pdf

 61. Plan Annuel d'Actions de Prévention 2023, de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie de la Creuse (CFPPA) - Ajustement enveloppe CNS

» https://www.creuse.fr/pdf/61_tampon_tdt_cp2023264.pdf

 60. Aides individuelles Plan Vétos 23

» https://www.creuse.fr/pdf/60_tampon_tdt_cp2023256.pdf

 59. Programmes "Petites villes de demain" (PVD) : Boussac, Chambon sur Voueize, Genouillac et Bénévent-L'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/59_tampon_tdt_cp2023252.pdf

 58. Contrats BOOST'TER : Communauté de Communes Creuse Grand Sud, Marche et Combraille en Aquitaine, Pays Dunois, Pays Sostranien, Portes de la Creuse en Marche

» https://www.creuse.fr/pdf/58_tampon_tdt_cp2023251.pdf

 56. Redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz GRDF et ANTRAGAZ

» https://www.creuse.fr/pdf/56_tampon_tdt_cp2023249.pdf

 55. Annexe vue cadastre

» https://www.creuse.fr/pdf/55.vue_cadastre-1.pdf

 55. Route Départementale 5 : opération de sécurité commune de Saint-Martin-Sainte-Catherine - Acquisitions foncières

» https://www.creuse.fr/pdf/55_tampon_tdt_cp2023248.pdf

 54. Programmation des aides assainissement collectif 2023 - 2ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/54_tampon_tdt_cp2023247.pdf

 53. Demande de subvention milieux aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/53_tampon_tdt_cp2023246.pdf

 52. Organisation d'une rencontre interdépartementale Creuse/Mayenne sur les filières de valorisation du bois bocager

» https://www.creuse.fr/pdf/52_tampon_tdt_cp2023245.pdf

 51. Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/51_tampon_tdt_cp2023244.pdf

 50. Subvention foires concours : foire concours ovine 2023 de Féniers

» https://www.creuse.fr/pdf/50_tampon_tdt_cp2023243.pdf

 47. Subventions 2023 aux associations dans le cadre de la politique départementale en matière d'environnement - Gatempe 206

» https://www.creuse.fr/pdf/47_tampon_tdt_cp2023240.pdf

 46. Pêche de contrôle de la réserve Naturelle de l'Etang des Landes : vente de poisson

» https://www.creuse.fr/pdf/46_tampon_tdt_cp2023239.pdf

 45. Annexe convention salle IRFJS

» https://www.creuse.fr/pdf/45_convention_salle_irfjs.pdf

 45. Convention réservation salle Tremplin Nature

» https://www.creuse.fr/pdf/45_tampon_tdt_cp2023238.pdf

 44. Annexe convention dispositif PEPS

» https://www.creuse.fr/pdf/44.5910_convention_dispositif_peps-2.pdf

 42. Politique "sports et loisirs de nature" - entretien des chemins de randonnée

» https://www.creuse.fr/pdf/42_tampon_tdt_cp2023235.pdf

 41. Fonds départemental d'aide aux sportifs de bon niveau

» https://www.creuse.fr/pdf/41_tampon_tdt_cp2023234.pdf

 40. Classe à Horaires Aménagées Musique (CHAM) - Convention 2023/2024 Aubusson

» https://www.creuse.fr/pdf/40_tampon_tdt_cp2023233.pdf

 39. Projet de chorale départementale

» https://www.creuse.fr/pdf/39_tampon_tdt_cp2023232.pdf

 38. Annexe convention subvention fonctionnement

» https://www.creuse.fr/pdf/38_conv_subv_fonctionnement.pdf

 38. Annexe convention subvention BUT

» https://www.creuse.fr/pdf/38_conv_subv_but.pdf

 38. Pôle Universitaire de Guéret - Subventions de fonctionnement 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/38_tampon_tdt_cp2023231.pdf

 37. Annexe convention C@mpus2.3 CD23 EPCI

» https://www.creuse.fr/pdf/37.5938_convention_campus_23_cd_epci-1-1.pdf

 37. Convention de partenariat C@mpus2.3 entre le Conseil Département, les EPCI Creusoise et la ville de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/37_tampon_tdt_cp2023230.pdf

 36. Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/36_tampon_tdt_cp2023229.pdf

 35. Subvention en faveur des classes de mer, de neige, de nature, d'initiation artistique et les séjours à l'étranger

» https://www.creuse.fr/pdf/35_tampon_tdt_cp2023228.pdf

 34. Collège au patrimoine - Années scolaires 2022/2023 et 2023/2024

» https://www.creuse.fr/pdf/34_tampon_tdt_cp2023227.pdf

 33. Annexe courrier demande revalorisation

» https://www.creuse.fr/pdf/33.courrier_demande_revalorisation-1.pdf

 33. Collège au cinéma - Revalorisation du prix des places d'entrée

» https://www.creuse.fr/pdf/33_tampon_tdt_cp2023226.pdf

 32. Complément de dotation globale de fonctionnement exercice 2023 - Collèges de Bonnat, Felletin, Bourganeuf, Guéret Nadaud

» https://www.creuse.fr/pdf/32_tampon_tdt_cp2023225.pdf

 31. Fonds départemental des services d'hébergement : collèges de Parsac-Rimondeix et de Bonnat

» https://www.creuse.fr/pdf/31_tampon_tdt_cp2023224.pdf

 30. Collège de Boussac : convention pour la préparation de repas en période scolaire pour les bénéficiaires du centre aéré

» https://www.creuse.fr/pdf/30_tampon_tdt_cp2023223.pdf

 29. Annexe convention Tremplin Nature Marouzeau CD23

» https://www.creuse.fr/pdf/29.5926_conv_tn_internat_marouzeau_cd23-1.pdf

 29. Collège Marouzeau de Guéret - Convention d'occupation du Tremplin Nature - Accueil des internes du collège

» https://www.creuse.fr/pdf/29_tampon_tdt_cp2023222.pdf

 28. Demande de prise en charge des frais de transport

» https://www.creuse.fr/pdf/28_tampon_tdt_cp2023221.pdf

 27. Allocations cantine pour les élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/27_tampon_tdt_cp2023220.pdf

 26. Déspécialisation de crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/26_tampon_tdt_cp2023219.pdf

 25. Acquisition de véhicules et matériels pour le Département de la Creuse 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/25_tampon_tdt_cp2023263.pdf

 24. Université d'été Ruralitic à Aurillac - Prise en charge de frauis

» https://www.creuse.fr/pdf/24_tampon_tdt_cp2023262.pdf

 23. Collèges Jules Marouzeau Guéret : création d'un bloc sanitaire et d'un préau - Demande de permis de construire

» https://www.creuse.fr/pdf/23_tampon_tdt_cp2023261.pdf

 22. Echanges amiables et cessions de petites parcelles - Subventions 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/22_tampon_tdt_cp2023260.pdf

 20. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements (DSID) 2023 - Modification de la programmation 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/20_tampon_tdt_cp2023258.pdf

 19. Fourniture de chèques d'Accompagnement Personnalisé Autonomie pour le Département de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/19_tampon_tdt_cp2023257.pdf

 18. Approbation du protocole d'accord transactionnel avec la société BERGER-LEVRAULT

» https://www.creuse.fr/pdf/18.tampon_tdt_cp2023255-1.pdf

 17. Annexe Projet modification des statuts SELI

» https://www.creuse.fr/pdf/17.projet_modification_des_statuts_seli-1.pdf

 17. Modification du capital social de la Société d'Economie Mixte (SEM), Société d'Equipement du Limousin (SELI), autorisation du représentant du Conseil départemental de la Creuse, à participer au vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société et non souscription à l'augmentation de capital de la Société

» https://www.creuse.fr/pdf/17_tampon_tdt_cp2023210.pdf

 16. Annexe projet modification des statuts SELI

» https://www.creuse.fr/pdf/16_projet_modification_des_statuts_seli.pdf

 16. Modification portant sur l'objet social et autorisation de représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société d'Equipement du Limousin (SELI)

» https://www.creuse.fr/pdf/16_tampon_tdt_cp2023209.pdf

 15. Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/15_tampon_tdt_cp2023208.pdf

 14. Annexe convention de cession de droits

» https://www.creuse.fr/pdf/14_5878_d_ad23_conv_de_cession_de_droits.pdf

 14. Approbation des modèles de dont et dépôt d'archives privées

» https://www.creuse.fr/pdf/14_tampon_tdt_cp2023207.pdf

 13. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/13_tampon_tdt_cp2023206.pdf

 12. Annexe convention destination Limoges

» https://www.creuse.fr/pdf/12_annexe_convention_destination_limoges.pdf

 12. Convention de coopération à la mise en oeuvre du "Contrat de destination Limoges Métropole"

» https://www.creuse.fr/pdf/12_tampon_tdt_cp2023205.pdf

 11. Renouvellement d'un véhicule de desserte de la bibliothéque

» https://www.creuse.fr/pdf/11_tampon_tdt_cp2023204.pdf

 10. Subvention départemental - Culture

» https://www.creuse.fr/pdf/10_tampon_tdt_cp2023203.pdf

 9. Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/9_tampon_tdt_cp2023202.pdf

 8. Vente de deux logements HLM OPH Creusalis sur les communes de Saint Laurent et Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/8_tampon_tdt_cp2023201.pdf

 7. Subvention Habitat privé "rénovation énergétique"

» https://www.creuse.fr/pdf/7_tampon_tdt_cp2023200.pdf

 6. Annexe projet de convention ComCom Haute Corrèze

» https://www.creuse.fr/pdf/6_5887_projet_conv_comcom_haute_correze.pdf

 6. Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Haute-Corrèze Communauté - Hâbitat PIG 2023 (11 communes Creusoises)

» https://www.creuse.fr/pdf/6_tampon_tdt_cp2023199.pdf

 4. Annexe ressources cofinanceurs

» https://www.creuse.fr/pdf/4_ressources_cofinanceurs.pdf

 4. Annexe grille analyse critères de sélection

» https://www.creuse.fr/pdf/4_grille_analyse_criteres_de_selection.pdf

 4. Annexe avis DREETS mobilité

» https://www.creuse.fr/pdf/4_avis_dreets_mobilite.pdf

 4. Annexe subvention MEF conv 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4_5916__4_subv_mef_conv_2023_pdi.pdf

 4. Programmation de l'opération cofinancé FSE+ sur le thème de la mobilité

» https://www.creuse.fr/pdf/4_tampon_tdt_cp2023197.pdf

 3. Annexe modèle convention 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3.modele_convention_2023-1.pdf

 3. Information sur le modèle de convention FSE+

» https://www.creuse.fr/pdf/3_tampon_tdt_cp2023196.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du 7 juillet 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/67.tampon_tdt_cp2023193-2.pdf

 1. Annexe subvention MJC convention 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/1.5912_subv_mjc_conv_2023_pdi-2.pdf

 1. Valorisation des compétences via le Programme Départemental d'Insertion en partenariat avec la MJC de la Souterraine n

» https://www.creuse.fr/pdf/1_tampon_tdt_cp2023194.pdf

 Ar 2023-131 Modification régie recettes Archives Départementales

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-131_modification_regie_recettes_archives_dep.pdf

 Ar 2023-130 Nomination régie vente en ligne

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-130_nomination_regie_vente_en_ligne.pdf

 Ar 2023-129 Céation régie vente en ligne

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-129_creation_regie_vente_en_ligne.pdf

 Ar 2023-122 Délégation de signature à M. ZOLLINO A. DGA-PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-122_delegation_de_signature_a_m._zollino_a._dga-pct.pdf

 Annexe modifiée Ar 2023-122 - Délégation signature à M. ZOLLINO A.

» https://www.creuse.fr/pdf/annexe_modifiee_ar_2023-122_-_delegation_signature_a_m__zollino_a.pdf

 Ar 2023-126 Délégation de signature à M. BOMBARDIER P. DGS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-126_delegation_de_signature_a_m._bombardier_p__dgs.pdf

 Ar 2023-118 Tarification CDEF Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-118_tarification_cdef.pdf

 Ar 2023-121 Agrément Accueil Familial STATIG

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-121_agrement_accueil_familial_statig.pdf

 Ar 2023-120 Agrément Accueil Familial MASSARD DUCOURTIOUX

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-120_agrement_accueil_familial_massard_ducourtioux.pdf

 Ar 2023-119 Agrément Accueil Familial BIGNET

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-119_agrement_accueil_familial_bignet.pdf

 Ar modificatif 2023-99 Multi-accueil LES BAMBIS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_modificatif_2023-99_multi-accueil_les_bambis.pdf

 Ar modificatif 2023-98 Multi-accueil LES P'TITS FILOUS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_modificatif_2023-98_multi-accueil_les_p_tits_filous.pdf

 Ar modificatif 2023-92 Multi-accueil TOM POUSSE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_modificatif_2023-92_multi-accueil_tom_pousse.pdf

 Ar 2023-117 Tarification Lieu de Vie et d Accueil L HORIZON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-117_tarification_lieu_de_vie_et_d_accueil_l_horizon.pdf

 Ar 2023-111 Constitution de la Commission Consultative Paritaire Départementale

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-111_constitution_de_la_commission_consultative_paritaire_departementale.pdf

 Appel à projet 2023 - Complément qualité SAAD

Attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager.
» https://www.creuse.fr/pdf/saad_complement_qualite_2023_aac.pdf

 Ar 2023-113 Dotation complémentaire dépendance EHPAD Les 4 Cadrans

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-113_dotation_complementaire_dependance_ehpad_les_4_cadrans.pdf

 Ar 2023-112 Agrément de Mme COCHAIN N.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-112_agrement_de_mme_cochain_n.pdf

 Annexe modifiée à l'Arrêté n°2023-115 portant délégation de signature à Monsieur Philippe BOMBARDIER Directeur Général des Services (Pôle Cohésion des Territoires)

» https://www.creuse.fr/pdf/annexe_acte_tamponne.pdf

 Ar n°2023-115 Arrêté portant Délégation de signature à Monsieur Philippe BOMBARDIER Directeur Général des Services (Pôle Cohésion des Territoires)

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_tamponne_m._bombardier_2023-115.pdf

 AR n°2023-116 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Philippe METGE Directeur Général Adjoint des Services du Département en charge du Pôle Cohésion Sociale

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_tamponne_2023-116_m__metge.pdf

 Rapport d'activité 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/ra_2022-bd.pdf

 N°87 Mai / Juin / Juillet / Août 2023

A lire : Un été sport et nature
» https://www.creuse.fr/pdf/bat_mag_87_bd.pdf

 26. Annexe Convention service restauration Boussac

» https://www.creuse.fr/pdf/26_ann_convention_service_restauration_boussac.pdf

 9. Aide à l'édition d'ouvrage

» https://www.creuse.fr/pdf/9_tampon_tdt_cp2023155.pdf

 32. Collège au patrimoine - Inscription de la maison des patrimoines de Bénévent-L'abbaye au dispositif

» https://www.creuse.fr/pdf/32_tampon_tdt_cp2023178.pdf

 27. Convention de mise à disposition de locaux relevant du domaine public scolaire à titre précaire au collège Martin Nadaud de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/27_tampon_tdt_cp2023173.pdf

 45. Subvention annuelle Multi-accueils, Micro-Creches et Halte-Garderie

» https://www.creuse.fr/pdf/45_tampon_tdt_cp2023191.pdf

 44. Aide Individuelle relative au dispositif du plan Santé "Dites ... 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/44_tampon_tdt_cp2023190.pdf

 35. Charte départementale de la randonnée

» https://www.creuse.fr/pdf/35_tampon_tdt_cp2023181.pdf

 21. cession terrain de Jouillat

» https://www.creuse.fr/pdf/21_tdt_tampon_cp2023167.pdf

 19. Délégation Régionale Miss Limousin - Octroi d'une subvention

» https://www.creuse.fr/pdf/19_tampon_tdt_cp2023165.pdf

 8. Annexe Convention

» https://www.creuse.fr/pdf/8_.pdf

 46. Majoration de salaire pour assistants familiaux

» https://www.creuse.fr/pdf/46_tampon_tdt_cp2023192.pdf

 45. Annexe Convention type

» https://www.creuse.fr/pdf/45_ann_convention_type.pdf

 43. Aide individuelle relative au dispositif "Plan Vétos 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/43_tampon_tdt_cp2023189.pdf

 42. Annexe Acte engagement consultation

» https://www.creuse.fr/pdf/42_ann_acte_engagement_consultation.pdf

 42. Acte d'engagement utilisation de l'observatoire de l'eau

» https://www.creuse.fr/pdf/42_tampon_tdt_cp2023188.pdf

 41. Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/41_tampon_tdt_cp2023187.pdf

 40. Subventions agricoles aux associations, foires concours

» https://www.creuse.fr/pdf/40_tampon_tdt_cp2023186.pdf

 39. Subvention 2023 aux associations dans le cadre de la politique départementale en matière d'environement

» https://www.creuse.fr/pdf/39_tampon_tdt_cp2023185.pdf

 38. Convention relative au partenariat entre le Département de la Creuse et l'Agence d'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse - Avenant n°7

» https://www.creuse.fr/pdf/38_tampon_tdt_cp2023184.pdf

 37. Médecine préventive : convention de mutualisation

» https://www.creuse.fr/pdf/37_tampon_tdt_cp2023183.pdf

 36. Ristourne chèques de table perdus ou périmés

» https://www.creuse.fr/pdf/36_tampon_tdt_cp2023182.pdf

 34. Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)

» https://www.creuse.fr/pdf/34_tampon_tdt_cp2023180.pdf

 33. Politique "Sports et loisirs de nature" - Enttretien des chemins de randonnée

» https://www.creuse.fr/pdf/33_tampon_tdt_cp2023179.pdf

 31. collège au Patrimoine - Année 2022-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/31_tampon_tdt_cp2023177-2.pdf

 30. Annexe Pièce jointe voyages

» https://www.creuse.fr/pdf/30_cp_07_p.j_voyages-1.pdf

 30. Subvention en faveur des classes de mer, de neige, de nature, d'initiation artisique et des séjours à l'étranger

» https://www.creuse.fr/pdf/30_tampon_tdt_cp2023176.pdf

 29. Fonds départemental des services d'hébergement : collège de Dun Le Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/29_tampon_tdt_cp2023175.pdf

 28. Concession de logement dans les collèges

» https://www.creuse.fr/pdf/28_tampon_tdt_cp2023174.pdf

 27. Annexe Convention Canopé 2022-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/27_ann_cvt_canope_2022_2023.pdf

 26. Collège de Boussac : convention de mise en oeuvre du service de restauration pour l'organisation des repas des enfants du Centre aéré, hors période scolaire

» https://www.creuse.fr/pdf/26_tampon_tdt_cp2023172.pdf

 25. Subventions aux associations - Fonction 2 : enseignement

» https://www.creuse.fr/pdf/25_tampon_tdt_cp2023171.pdf

 24. Subventions en faveur des cantines de moins de 30 rationnaires

» https://www.creuse.fr/pdf/24_tampon_tdt_cp2023170.pdf

 23. Allocations cantine pour les élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/23_tampon_tdt_cp2023169-1.pdf

 22. Complément de Dotation Globale de Fonctionnement exercice 2023 - Collèges de la Souterraine, Châtelus-Malvaleix, Guéret-Marouzeau, Parsac, Boussac, Chambon-sur-Voueize, Ahun, Dun Le Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/22_tampon_tdt_cp2023168.pdf

 20. Cession d'une parcelle de terrain - Commune de Vidaillat

» https://www.creuse.fr/pdf/20_tampon_tdt_cp2023166.pdf

 18. Signature d'un bail pour la location d'un bien sis 18 avenue Pierre Leroux Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/18_tampon_tdt_cp2023164.pdf

 17. Rencontres Nationales des Campus connectés à Nevers - Prise en charge des frais

» https://www.creuse.fr/pdf/17_tampon_tdt_cp2023163.pdf

 16. Répartition de la Dotation Cantonale 2023 - Cantons d'Auzances, Bonnat, Dun Le Palestel, Evaux-les-Bains, Gouzon, Le Grand-Bourg, Guéret 1 et Guéret 2

» https://www.creuse.fr/pdf/16_tampon_tdt_cp2023162.pdf

 15. Répartition de la taxe additionnelle communale aux droits d'enregistrement

» https://www.creuse.fr/pdf/15_tampon_tdt_cp2023161.pdf

 14. Octroi d'une subvention à la Fédération départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/14_tampon_tdt_cp2023160.pdf

 13. Annexe Liste structures à solliciter

» https://www.creuse.fr/pdf/13_annexe_1_liste_structures_a_solliciter.pdf

 13. constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunication

» https://www.creuse.fr/pdf/13_tampon_tdt_cp2023159.pdf

 12. Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/12_tampon_tdt_cp2023158.pdf

 11. Dossier Attractivité FEDER Massif Central 2021-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/11_tampon_tdt_cp2023157.pdf

 10. Annexe convention CAUE 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/10_ann_convention_caue_2023.pdf

 8. Convention fondation du Patrimoine 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/8_tampon_tdt_cp2023154.pdf

 7. Tourisme - Subvention Association

» https://www.creuse.fr/pdf/7_tampon_tdt_cp2023153.pdf

 6. Annexe Convention Opéra

» https://www.creuse.fr/pdf/6_ann_conventionopera.pdf

 6. Opération "Opéra d'été"

» https://www.creuse.fr/pdf/6_tampon_tdt_cp2023152.pdf

 5. Subventions départementales Culture

» https://www.creuse.fr/pdf/5_tampon_tdt_cp2023151.pdf

 4. Vente de deux logements HLM CREUSALIS situés sur les communes de Gouzon et Saint Fiel

» https://www.creuse.fr/pdf/4_tampon_tdt_cp2023150.pdf

 3. Annexe Fiches d'actions CALPAE 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3_ann_5850_fiches_actions_calpae_2023.pdf

 3. Programmation convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et l'Accès à l'Emploi 2ème semestre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3_tampon_tdt_cp2023149.pdf

 2. Annexe 1 convention France Travail

» https://www.creuse.fr/pdf/2_ann_1convention_france_travail_vf.pdf

 2. Convention de financement pour la mise en oeuvre d'une expérimentation relative à l'accompagnement rénové des bénéficiaires du RSA

» https://www.creuse.fr/pdf/2_tampon_tdt_cp2023148.pdf

 1. Fonds de solidarité - convention ENGIE 2023-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/1_tampon_tdt_cp2023147.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du 26 mai 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01_tampon_tdt_cp2023146-3.pdf

 Ar n°2023-114 Arrêté portant abrogation de l'arrêté n°2022-220 du 26 janvier 2023 portant délégation de signature à Monsieur Jean Pierre BARREAUD

» https://www.creuse.fr/pdf/arrete_no2023-114_arrete_portant_abrogation_de_l_arrete_no2022-220_du_26_janvier_2023_portant_delegation_de_signature_a_monsieur_jean-pierre_barreaud.pdf

 23GRV1072SJ72 - Arrêté portant autorisation de réaliser des travaux d'office au titre du code de la voirie reoutière sur la propriété M. Benoît MANDONNET à PIONNAT, demeurant à AHUN

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_tamponne_xq8zpia.pdf

 Tableaux avancement de grade 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/tableaux_avancement_de_grade_2023.pdf

 5. Compte Administratif 2022 du Laboratoire Départemental d'Analyses

» https://www.creuse.fr/pdf/delib_ca_2022_labo-tampon.pdf

 9. Annexe note de synthèse CA 2022 CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/9_note_synthese_ca_2022_cdef-tampon.pdf

 9. Compte Administratif 2022 du Budget annexe Centre Départemental de l'Enfance et de la Famillle

» https://www.creuse.fr/pdf/9_delib_ca_2022_cdef-tampon.pdf

 7. Annexe note de synthèse CA 2022 energies Renouvelables

» https://www.creuse.fr/pdf/7_note_synthese_ca_2022_energies-tampon.pdf

 7. Compte Administratif 2022 du Budget annexe des Energies Renouvelables

» https://www.creuse.fr/pdf/7_delib_ca_2022_energies-tampon.pdf

 3. Annexe note de synthèse CA 2022 du Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/3_note_synthese_ca_2022_bp-tampon.pdf

 3. Compte Administratif 2022 Budget Principal du Conseil Départemental

» https://www.creuse.fr/pdf/3_delib_ca_2022_bp-tampon.pdf

 Ar 2023-107 Autorisation de création Lieu de Vie L'Horizon

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-107_autorisation_de_creation_lieu_de_vie_l_horizon.pdf

 11. Annexe note explicative de synthése Budget supplémentaire CDEF 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/note_explicative_de_synthese_bs_2023-tampon.pdf

 11. Budget supplémentaire 2023 Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille

» https://www.creuse.fr/pdf/delib_bs_cdef_2023-tampon.pdf

 Aide à la mobilité pour les séjours ou stages d’études à l’étranger

Etudiants de l’enseignement supérieur inscrits dans un établissement en France.
» https://www.creuse.fr/pdf/fiche_aide-mobilite_etudiants.pdf

 Appel à Projets 2024 Cahier des charges

Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse
» https://www.creuse.fr/pdf/cahier_des_charges_2024.pdf

 Appel à projets 2024 dossier de candidature

Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA)
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_candidature_aap_2024.pdf

 17. Annexe individuelle convention

» https://www.creuse.fr/pdf/17_annexe_1_annexe_individuelle.pdf

 33. Programmation des aides assainissement collectif 2023, première tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/33_5771_tampon_tdt_cd2023_0063.pdf

 36. Budget Principal - Virements de crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/36_5788_tampon_tdt_cd2023_0067.pdf

 35. Plan d'Intervention Végétation 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/35_5803_tampon_tdt_cd2023_0066.pdf

 34. NATURA 2000 Sites Vallée de la Creuse et des Georges de la Grande Creuse - Candidature en tant que structure porteuse et présidence du Comité de Pilotage du Site NATURA 2000 + animation

» https://www.creuse.fr/pdf/34_5783_tampon_tdt_cd2023_0064.pdf

 33. annexe Aides assainissement 1ère tranche 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/33_ann_annexe_aides_assainis_1ere_tranche_2023-2.pdf

 32. annexe réglement assainissement collectif juin 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/32_ann_reglement_assainissement-coll_juin-2023.pdf

 32. Révision du réglement d'aides départementales assainissement collectif et tarification de l'assistance technique assainissement

» https://www.creuse.fr/pdf/32_5755_tampon_tdt_cd2023_0062.pdf

 31. Programmation des aides l'alimentation en eau potable 2023, première tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/31_5743_tampon_tdt_cd2023_0061.pdf

 30. Révision du réglement d'aides départementales eau potable

» https://www.creuse.fr/pdf/30_5731_tampon_tdt_cd2023_0060.pdf

 29. Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine CEN-NA

» https://www.creuse.fr/pdf/29_5720_tampon_tdt_cd2023_0059.pdf

 28. Les politiques Territoriales, un soutien renforcé du Département auprès des collectivités

» https://www.creuse.fr/pdf/28_5813_tampon_tdt_cd2023_0065.pdf

 27. Projet d'étude pour l'implantation d'un Campus Connecté, la possibilité de poursuivre ses études supérieures en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/27_5777_tampon_tdt_cd2023_0058.pdf

 26. Réglement des aides à la mobilité pour un séjour ou stage d'études à l'étranger

» https://www.creuse.fr/pdf/26_5611_tampon_tdt_cd2023_0057.pdf

 25. Convention de cession de matériel de restauration en faveur de la section SEGPA du collège Françoise Dolto à Châtelus-Malvaleix

» https://www.creuse.fr/pdf/25_5798_tampon_tdt_cd2023_0056.pdf

 24. Les nouvelles modalités de calcul de la Dotation Générale de Fonctionnement 2024 des collèges creusois

» https://www.creuse.fr/pdf/24_5787_tampon_tdt_cd2023_0055.pdf

 23. annexe Convention constitutive GIP France Protégée

» https://www.creuse.fr/pdf/23_ann_conv_constit_gip_franceenfanceprotegee.pdf

 23. Convention constitutive du Groupement d'Intrêt Public "France Enfance Protégée"

» https://www.creuse.fr/pdf/23_5802_tampon_tdt_cd2023_0054.pdf

 22. annexe Convention dématérialisée avis de naissance Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/22_convention_demat_avis_de_naissance_gueret.pdf

 22. Convention relative à la transmission dématérialisé des actes de naissance et de décés des enfants de moins de 6 ans au service de PMI du Conseil départemental de la Creuse, par la Ville de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/22_5796_tampon_tdt_cd2023_0053.pdf

 21. Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens 2023 ACI/PEC

» https://www.creuse.fr/pdf/21_5800_tampon_tdt_cd2023_0052.pdf

 20. Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé : donation au profit du Département

» https://www.creuse.fr/pdf/20_5734_tampon_tdt_cd2023_0051.pdf

 19. Dossier attractivité FEDER MASSIF CENTRAL 2021-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/19_5841_tampon_tdt_cd2023_0050.pdf

 18. Contrats de projet dans le cadre de l'expérimentation sur l'accompagnement renforcé des allocataires du RSA

» https://www.creuse.fr/pdf/18_5809_tampon_tdt_cd2023_0049.pdf

 17. annexe Convention Cadre 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/17_ann_convention_cadre_2023.pdf

 17. annexe Disponibilité opérationnelle

» https://www.creuse.fr/pdf/17_annexe_3_disponibilite_operationnelle.pdf

 17. Convention Cadre Départementale - Disponibilité des Sapeurs-Pompiers Volontaires de la collectivité

» https://www.creuse.fr/pdf/17_5815_tampon_tdt_cd2023_0048.pdf

 16. Personnel départemental : adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/16_5816_tampon_tdt_cd2023_0047.pdf

 15. annexe plan de formation 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/15_ann_2_plan_de_formation_2023.pdf

 15. annexe bilan formations 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/15_ann_1_bilan_formations_2022.pdf

 14. Information de la Présidente des Marchés Conclus selon une Procédure Adaptée MAPA

» https://www.creuse.fr/pdf/14_5792_tampon_tdt_cd2023_0045.pdf

 13. Clôture comptable du service "Transports" du Conseil départemental de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/13_5736_tampon_tdt_cd2023_0044.pdf

 10. Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille affectation des résultats de l'exercice 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/10_5711_tampon_tdt_cd2023_0041.pdf

 12. Rapport d'observations Définitives de la Chambre régionale des Comptes

» https://www.creuse.fr/pdf/12_5658_tampon_tdt_cd2023_0043.pdf

 8. Budget annexe des énergies renouvelables affectation des résultats de l'exercice 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/8_5687_tampon_tdt_cd2023_0039.pdf

 6. Laboratoire Départemental d'Analyses affectation des résultats de l'exercice 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/6_5688_tampon_tdt_cd2023_0037.pdf

 4. Budget Principal affectation des Résultats de l'excercice 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/4_5697_tampon_tdt_cd2023_0035.pdf

 2. annexe CG 2022 énergies renouvelables

» https://www.creuse.fr/pdf/2_annexe_3_cg_2022_energies_renouv.pdf

 2. annexe CG 2022 Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/2_ann1_annexe_cg_2022_budget_ppal.pdf

 2. Comptes de gestion de l'excercice 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/2_5655_tampon_tdt_cd2023_0033.pdf

 1. Rapport d'Activité des services départementaux - année 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/1_5824_tampon_tdt_cd2023_0032.pdf

 01 Adoption du procès-verbal du 10 février 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01_pv_tampon_tdt_cd2023_0031.pdf

 Ar 2023-89 Nomination mandataires régie boutique réserve naturelle Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-89_nomination_mandataires_regie_boutique_reserve_naturelle_etang_des_landes.pdf

 Ar 2023-110 Délégation signature M. FOULON F.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-110_delegation_signature_m__foulon_f.pdf

 Ar 2023-96 Renouvellement autorisation lieu de vie SAS LAVERGNE

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-96_renouvellement_autorisation_lieu_de_vie_sas_lavergne.pdf

 Assemblée Plénière du 23/06/2023

2023-06-23
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse-ad2023_06_23.pdf

 Ar 2023-103 Valorisation APA à domicile pour l'accueil de jour

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-103_valorisation_apa_a_domicile_pour_l_accueil_de_jour.pdf

 Ar 2023-95 Autorisation Lieu de Vie Don Quichotte

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-95_autorisation_lieu_de_vie_don_quichotte.pdf

 Ar 2023-79 Autorisation Maison d Enfants BOSGENET

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-79_autorisation_maison_d_enfants_bosgenet.pdf

 Ar 2023-104 Délégation de signature M. METGE P. (Intérim DGS)

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-104_delegation_de_signature_m._metge_p__interim_dgs_.pdf

 Ar 2023-91 Délégation de signature M. METGE P. (PCS)

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-91_delegation_de_signature_m__metge_p.pdf

 Ar 2023-100 Agrément de Mme MAZI E.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-100_agrement_de_mme_mazi_e.pdf

 Schéma départemental du sport 2023-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_du_sport.pdf

 Charte départementale de la randonnée en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/charte_de_la_randonnee_2017.pdf

 Schéma départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services aux Publics de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_d_amelioration_de_l_accessibilite_des_services_aux_publics_de_la_creuse_sdaasp__compressed.pdf

 Programme départemental d’Insertion 2022-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/pti-pdi_2022-2024.pdf

 Schéma départemental d’alimentation en eau potable de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_d_alimentation_en_eau_potable-2.pdf

 Schéma développement touristique 2022-2028

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_developpement_tourtistique_2022-2028.pdf

 Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées

» https://www.creuse.fr/pdf/plan_departemental_d_action_pour_le_logement_des_personnes_defavorisees__2019-2025.pdf

 Présentation cour collège Beaufret Auzances 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/pre_sentation_cour_colle_ge_beaufret_auzances_25_06_19_.pdf

 Ar 2023-81 Programmation pluriannuelle Résidence Eau Bonne

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-81_programmation_pluriannuelle_residence_eau_bonne.pdf

 Ar 2023-93 Tarification Maison d enfants de BOSGENET

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-93_tarification_maison_d_enfants_de_bosgenet.pdf

 31. Imputation en section d'investissement, de biens meublés d'une valeur inférieure à 1 000 € (matériels aux UTT)

» https://www.creuse.fr/pdf/31_5744_tampon_tdt_cp2023139.pdf

 30. Gestion de la réserve naturelle nationale de l'étang des Landes : compte financiers 2022 et plan de financement prévisionnel 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/30_5650_tampon_tdt_cp2023115.pdf

 10. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements (DSID) 2023 - Réhabilitation de l'internat, mise en accessibilité et construction d'un préau au collége Jules Marouzeau à Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/10_5753_tampon_tdt_cp2023125-2.pdf

 2. Conventions de gestion Conseil Départemental/Agence de Services et de Paiements

» https://www.creuse.fr/pdf/2_5764_tampon_tdt_cp2023117-2.pdf

 24. Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès du GIP "Creuse Habitat"

» https://www.creuse.fr/pdf/24_5546_tampon_tdt_cp2023109-2.pdf

 28. Subventions agricoles aux associations (FDSEA 23, Syndicat des éleveurs de chevaux de traits de la Creuse et association Canine Territoriale de la Creuse) et au Comice de Roches

» https://www.creuse.fr/pdf/28_5717_tampon_tdt_cp2023113-2.pdf

 37. Aide exceptionnelle et dérogatoire pour l'installation de professionnels de santé

» https://www.creuse.fr/pdf/37_5789_tampon_tdt_cp2023145.pdf

 36. Aides indivisuelles relatives au dispositif du Plan Santé "Dites 23...!"

» https://www.creuse.fr/pdf/36_5750_tampon_tdt_cp2023144.pdf

 32. Système d'information géographique routier (GEOSIR) : échange mutuel de données avec la plateforme WAZE

» https://www.creuse.fr/pdf/32_5760_tampon_tdt_cp2023140.pdf

 34. Aides individuelles relatives au dispositif du "Plan Vétos 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/34_5756_tampon_tdt_cp2023142.pdf

 33. Petites villes de demain - Boussac

» https://www.creuse.fr/pdf/33_5752_tampon_tdt_cp2023141.pdf

 29. Subventions 2023 aux associations dans le cadre de la politique départementale en matière d'environnement

» https://www.creuse.fr/pdf/29_5718_tampon_tdt_cp2023114-2.pdf

 27. Convention 2023 avec la Chambre d'Agriculture de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/27_5715_tampon_tdt_cp2023112-2.pdf

 26. Annexe 4 LDA TERANA convention occupation temporaire

» https://www.creuse.fr/pdf/26_5742_annexe_4_lda_terana_conventionoccupationtemporaire-2.pdf

 26. Annexe 3 LDA TERANA convention mutualisation Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/26_5742_annexe_3_lda_terana_conventionmutualisation_creuse-2.pdf

 26. Annexe 2 convention mise à disposition personnel

» https://www.creuse.fr/pdf/26_5742_annexe_2_conventionmiseadispositionpersonnel-2.pdf

 26. Annexe 1 convention occupation temporaire plan

» https://www.creuse.fr/pdf/26_5742_annexe_1__convoccuptemporaire_plan-2.pdf

 26. Adoption des conventions entre le Département de la Creuse et le GIP TERANA dans le cadre de son adhésion le 1er juillet 2023 pour la gestion du Laboratoire Départemental d'Analyses d'Ajain

» https://www.creuse.fr/pdf/26_5742_tampon_tdt_cp2023111-2.pdf

 25. Annexe contrat de mise à disposition

» https://www.creuse.fr/pdf/25_5759_annexe_contrat_mise_a_disposition-2.pdf

 25. ESAT Ozanne - Mise à disposition d'un travailleur handicapé

» https://www.creuse.fr/pdf/25_5759_tampon_tdt_cp2023110-2.pdf

 24. Annexe projet convention mise à disposition GIP Habitat

» https://www.creuse.fr/pdf/24_5546_annexe_projet_convention_mad_gip_habitat.pdf

 23. Mise à disposition d'une salle de réunion à Tremplin Nature à Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/23_5737_tampon_tdt_cp2023138-2.pdf

 22. Annexe 4 convention tripartite CD randonnée pédestre

» https://www.creuse.fr/pdf/22_5745_annexe_4_convention_tripartite_cd_rp-2.pdf

 22. Annexe 3 convention tripartite CD équitation

» https://www.creuse.fr/pdf/22_5745_annexe_3_convention_tripartite_cd_equitation-2.pdf

 22. Annexe 2 convention tripartite CD cyclotourisme

» https://www.creuse.fr/pdf/22_5745_annexe_2_convention_tripartite_cd_cyclotourisme-2.pdf

 22. Annexe 1 convention tripatite CD athlétisme

» https://www.creuse.fr/pdf/22_5745_annexe_1_convention_tripartite_cd_athletisme-2.pdf

 22. Subventions Départementales : sport

» https://www.creuse.fr/pdf/22_5745_tampon_tdt_cp2023137-2.pdf

 21. Projet chorale Départementale

» https://www.creuse.fr/pdf/21_5729_tampon_tdt_cp2023136-2.pdf

 20. Concessions de logement dans les EPLE 2022/2023 dérogations à l'obligation de loger par nécessité de service (NAS)

» https://www.creuse.fr/pdf/20_5726_tampon_tdt_cp2023135-2.pdf

 19. Annexe demande de DGF Dun-Le-Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/19_5766_annexe_demande_de_dgf_dun-2.pdf

 19. Complément de Dotation Globale de fonctionnement - Excercie 2023 collège de Dun-Le-Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/19_5766_tampon_tdt_cp2023134-2.pdf

 18. Fonds Départemental des Services d'Hébergement : collège de Dun-Le-Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/18_5749_tampon_tdt_cp2023133-2.pdf

 17. Subventions 2023 au collège Jules Marouzeau pour le fonctionnement du dispositif Relais 23

» https://www.creuse.fr/pdf/17_5727_tampon_tdt_cp2023132-2.pdf

 16. plan piscines et équipements sportifs

» https://www.creuse.fr/pdf/16_5741_tampon_tdt_cp2023131-2.pdf

 15. Annexe voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/15_5740_annexe_voyages-2.pdf

 15. Subventions en faveur des voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/15_5740_tampon_tdt_cp2023130-2.pdf

 14. Collège au patrimoine - Année scolaire 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/14_5724_ampon_tdt_cp2023129-2.pdf

 13. Amélioration des conditions d'accueil des élèves en restauration scolaire et contribution à la baisse des troubles musculo-squelettiques des agents

» https://www.creuse.fr/pdf/13_5769_tampon_tdt_cp2023128-2.pdf

 12. Allocations cantines en faveur des élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/12_5732_tampon_tdt_cp2023127-2.pdf

 11. Répartition de la Dotation Cantonale 2023 - Cantons de Bourganeuf, Boussac et Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/11_5730_tampon_tdt_cp2023126-2.pdf

 9. Fourniture et livraison de tenues de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents du Conseil Départemental de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/9_5723_tampon_tdt_cp2023124-2.pdf

 8. Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/8_5741_tampon_tdt_cp2023123-2.pdf

 7. Pleine nature, pleine santé - Réhabilitation du bâti de caractère de l'Etang des Landes DSID 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/7_5767_tampon_tdt_cp2023122-2.pdf

 6. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/6_5754_tampon_tdt_cp2023121-2.pdf

 5. Shéma Départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/5_5725_tampon_tdt_cp2023120-2.pdf

 4. Vente d'un pavillon HLM Creusalis situé sur la commune de La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/4_5748_tampon_tdt_cp2023119-2.pdf

 3. Subvention habitat PIG "Sortie d'insalubrité" dans le cadre de l'OPAH-RU Ville de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/3_5739_tampon_tdt_cp2023118-2.pdf

 1. Programme Départemental d'Insertion 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/1_5763_tampon_tdt_cp2023116-2.pdf

 01. Adoption du Procès-verbal du 28 avril 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01_pv_5810_tampon_tdt_cp2023108-2.pdf

 Ar 2023-87 Agrément de Mme PASTY A.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-87_agrement_mme_pasty_a.pdf

 Ar 2023-90 Tarification Foyer Occupationnel LES ALBIZIAS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-90_tarification_foyer_occupationnel_les_albizias.pdf

 Schéma départemental autonomie 2022-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_autonomie_2022-2027.pdf

 Schéma départemental de protection de l'enfance 2021-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_de_protection_de_l_enfance_2021-2026.pdf

 Schéma départemental de développement de la lecture 2021-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_de_developpement_de_la_lecture_2021-2025.pdf

 Plan de gestion forêt 2014-2035

» https://www.creuse.fr/pdf/plan_de_gestion_foret_2014-2035.pdf

 Plan départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/plan_departemental_des_espaces_sites_et_itineraires_pdesi__2022.pdf

 Schéma départemental d’aménagement des itinéraires cyclables en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/schema_departemental_d_amenagement_des_itineraires_cyclables_en_creuse_-_2023.pdf

 11. CONVENTION AVANCE FINANCIERE CHAMBRE D’AGRICULTURE POUR PARTICIPATION AU SALON DE L’AGRICULTURE

» https://www.creuse.fr/pdf/11.5716_convention_avance_financiere_chambre_d_agriculture_pour_participation_au_salon_de_l_agriculture__tdt_cp2023080-1.pdf

 11. Annexe convention chambre agriculture

» https://www.creuse.fr/pdf/11_1_annexe_convention_chambre_agriculture.pdf

 37. Annexe 2 F. M. Convention de stage

» https://www.creuse.fr/pdf/37.2_ann_f._m._convention_stage-1.pdf

 37. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF DU PLAN SANTE "Dites 23...

» https://www.creuse.fr/pdf/37.tampon_tdt_cp2023107-1.pdf

 36. RAPPORT 2022 DE L’OBSERVATION DEPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/36.tampon_tdt_cp2023106-1.pdf

 35. MODIFICATION DE LA DOCTRINE ALLOCATION PERSONNALISEE AUTONOMIE (APA) HABITAT ET AIDE HABITAT DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS POUR LA PERTE D’AUTONOMIE (CFPPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/35.tampon_tdt_cp2023105-1.pdf

 34. Annexe 5 D. T. Contrat bourse

» https://www.creuse.fr/pdf/34.5_d._t._contrat_bourse-1.pdf

 34. Annexe 2 S. C. Convention de stage 1-2

» https://www.creuse.fr/pdf/34.2_s._c._convention_stage_1-2.pdf

 34. Annexe 3 S. C. Convention de stage 2-1

» https://www.creuse.fr/pdf/34.3_s._c._convention_stage_2-1.pdf

 34. Annexe 4 Z. V. Convention de stage

» https://www.creuse.fr/pdf/34.4_z.v___convention_stage.pdf

 34. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF DU "PLAN VETOS 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/34.tampon_tdt_cp2023104-1.pdf

 33. CONTRAT BOOST'TER (COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE)

» https://www.creuse.fr/pdf/33.tampon_tdt_cp2023103-1.pdf

 32. SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE MILLEVACHES EN LIMOUSIN CONTRIBUTION STATUAIRE 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/32.tampon_tdt_cp2023102-1.pdf

 31. Annexe rapport CP 5714-GEOSIR

» https://www.creuse.fr/pdf/31.1_ann_rapport_cp_5714-geosir.pdf

 31. DEPLOIEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ROUTIER (GEOSIR) : COMMUNICATION DES INFORMATIONS

» https://www.creuse.fr/pdf/31.tampon_tdt_cp2023089-1.pdf

 30. Annexe aléas 2022 attribution des aides

» https://www.creuse.fr/pdf/30.1_ann_aleas-2022_attrib-aides-cd23.pdf

 30. ALÉAS CLIMATIQUES 2022 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX ÉLEVEURS ATTRIBUTION DES AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACHAT DE SEMENCES DE PRAIRIES ET DE CULTURES FOURRAGERES

» https://www.creuse.fr/pdf/30.tampon_tdt_cp2023101-1.pdf

 29. SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS, - FOIRES CONCOURS PRIVEES, FOIRES CONCOURS PUBLIQUES

» https://www.creuse.fr/pdf/29.tampon_tdt_cp2023100-1.pdf

 28. SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DES CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/28.tampon_tdt_cp2023099-1.pdf

 27. PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET L'ASSOCIATION L'ESCURO-CPIE DES PAYS CREUSOIS - CONVENTION D'APPLICATION 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/27.tampon_tdt_cp2023098-1.pdf

 26. MISE AUX NORMES DES INSTALLATIONS SPORTIVES

» https://www.creuse.fr/pdf/26.tampon_tdt_cp2023097-2.pdf

 25. Annexe convention des sportifs majeur 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/25.2_ann_convention_des_sportifs_2023_-majeur-1.pdf

 25. Annexe convention des sportifs mineur 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/25.1_ann_convention_des_sportifs_2023-mineur-1.pdf

 25. FONDS DÉPARTEMENTAL D'AIDE AUX SPORTIFS DE BON NIVEAU

» https://www.creuse.fr/pdf/25.tampon_tdt_cp2023096-1.pdf

 24. Annexe 5 modèle convention type association

» https://www.creuse.fr/pdf/24_5_ann_modele_convention_type_association.pdf

 24. Annexe 3 convention ESG

» https://www.creuse.fr/pdf/24_3_ann_convention_esg.pdf

 24. Annexe 4 convention RCGC

» https://www.creuse.fr/pdf/24_4_ann_convention_rcgc.pdf

 24. Annexe 1 tableau

» https://www.creuse.fr/pdf/tableau-01.pdf

 24. Annexe 2 convention Evaux-Les-Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/24_2_ann_convention_evaux_les_bains.pdf

 24. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES : SPORT

» https://www.creuse.fr/pdf/24.tampon_tdt_cp2023095-1.pdf

 39. Annexe cop Martin Nadaud

» https://www.creuse.fr/pdf/39.1_ann_cop_m_nadaud-3.pdf

 39. CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES EPLE-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU COLLEGE DE MARTIN NADAUD A GUERET

» https://www.creuse.fr/pdf/39.tampon_tdt_cp2023094-1.pdf

 23. FONDS DEPARTEMENTAL DES SERVICES D'HEBERGEMENT - COLLEGES DE PARSAC ET DE CHENERAILLES

» https://www.creuse.fr/pdf/23.tampon_tdt_cp2023093-1.pdf

 22. ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ELEVES DU 1er DEGRE

» https://www.creuse.fr/pdf/22.tampon_tdt_cp2023092-1.pdf

 21. SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES

» https://www.creuse.fr/pdf/21.tampon_tdt_cp2023091-1.pdf

 20. COLLEGE AU PATRIMOINE - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/20.tampon_tdt_cp2023090-1.pdf

 19. ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AU DEPLOIEMENT FFTH JALON 2 SUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE

» https://www.creuse.fr/pdf/19.tampon_tdt_cp2023088-2.pdf

 18. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES 2023 INFORMATION, COMMUNICATION, PUBLICITE, AUTRES INTERVENTIONS DE PROTECTIONS DES PERSONNES ET DES BIENS

» https://www.creuse.fr/pdf/18.tampon_tdt_cp2023087-1.pdf

 17. FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR DEBROUSSAILLEUSES PORTEES POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE AVENANT N°1 AU LOT N°3 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D’USURE POUR DEBROUSSAILLEUSES PORTEES

» https://www.creuse.fr/pdf/17.tampon_tdt_cp2023086-1.pdf

 16. Annexe 4 convention de mise à dispo 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/16_4_ann_5694_a_convention_mise_dispo_2023.pdf

 16. Annexe 2 répartition des charges iufm

» https://www.creuse.fr/pdf/16_2_annexe_2_repartition_des_charges_iufm.pdf

 16. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CAMPUS UNIVERSITAIRE DE GUERET ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET L’UNIVERSIT2 DE LIMOGES

» https://www.creuse.fr/pdf/16._tampon_tdt_cp2023085-1.pdf

 15. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2023- CANTONS D'AUBUSSON ET EVAUX-LES-BAINS

» https://www.creuse.fr/pdf/15.tampon_tdt_cp2023084-1.pdf

 14. SUBVENTIONS AUX COMITES DE JUMELAGE (BENEVENT-L'ABBAYE-BENEVENTO, BOURGANEUF-ZIRNDORF, LES 2 MORTROUX)

» https://www.creuse.fr/pdf/14.tampon_tdt_cp2023083-1.pdf

 13. CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2023 AU SYNDICAT MIXTE DORSAL (BUDGET PRINCIPAL) COMPLÉMENT

» https://www.creuse.fr/pdf/13._tampon_tdt_cp2023082-1.pdf

 12. INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHÉS CONCLUS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/12.tampon_tdt_cp2023081-1.pdf

 10. Annexe 2 avenant 1 sutter

» https://www.creuse.fr/pdf/10_2_ann_avenant_1_sutter.pdf

 10. Annexe 1 convention dépôt cartel 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/10_1_ann_convention_depot_cartel_2023.pdf

 10. CONVENTION DE DEPOT D’OEUVRES AU MUSEE DE GUERET RENOUVELLEMENT ET AVENANT

» https://www.creuse.fr/pdf/10.tampon_tdt_cp2023079-1.pdf

 9. Annexe convention souvenir Français

» https://www.creuse.fr/pdf/9.1_ann_convention_souvenir_francais-1.pdf

 9. CONVENTION AVEC LE SOUVENIR FRANÇAIS-EXPOSITION

» https://www.creuse.fr/pdf/9.tampon_tdt_cp2023078-1.pdf

 8. Annexe convention brgm 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/8.1_ann_convention_brgm_2023-2024.pdf

 8. CONVENTION AVEC LE BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - PUBLICATION

» https://www.creuse.fr/pdf/8.tampon_tdt_cp2023077-1.pdf

 7. AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE

» https://www.creuse.fr/pdf/7.tampon_tdt_cp2023076-1.pdf

 6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-TOURISME

» https://www.creuse.fr/pdf/6.tampon_tdt_cp2023075-1.pdf

 5. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES CULTURE 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/5.tampon_tdt_cp2023074-1.pdf

 4. Annexe 2 contrat de cession

» https://www.creuse.fr/pdf/4_2_anncontrat_de_cession.pdf

 4. FESTIVAL COQUELICONTES 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4.tampon_tdt_cp2023073-1.pdf

 3. JEUNES EN LIBRAIRIE 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/3.tampon_tdt_cp2023072-1.pdf

 2. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES 2023 REFERENCE FONCTIONNELLE 428 : AUTRES INTERVENTIONS SOCIALES

» https://www.creuse.fr/pdf/2.tampon_tdt_cp2023071-2.pdf

 1. CESSION D’UNE ACTION DU DEPARTEMENT DE LA CREUSE AU CAPITAL DE LA SOCIETE ANONYME D’HLM France LOIRE A LA SOCIETE ANONYME D’HLM CPH ARCADE-VYV

» https://www.creuse.fr/pdf/1.tampon_tdt_cp2023070-1.pdf

 01. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 24 MARS 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01_pvtampon_tdt_cp2023069-5.pdf

 Ar 2023-53 Organisation élections membres CCPD

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-53_organisation_elections_ccpd.pdf

 Ar 2023-62 Montant référence APA

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-62_montant_reference_apa.pdf

 Ar 2023-80 Délégation signature M CHENARD G Archives

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-80_delegation_signature_m_chenard_g_archives.pdf

 N°76 Septembre / Octobre / Novembre 2019

A lire : Un département à 100%
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-76.pdf

 N°86 Février / Mars / Avril 2023

A lire : Cap autonomie
» https://www.creuse.fr/pdf/magazine_creuse_n86.pdf

 N°83 Janvier / Février / Mars 2022

A lire : 2022, un budget tourné vers l’avenir
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_83_bd_7_mo_.pdf

 Supplément au Magazine n° 86 - 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/rendez_vous_nature_2023.pdf

 Ar 2023-67 Nominations mandataires régie CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-67_nominations_mandataires_regie_cdef.pdf

 Ar 2023-75 Agrément Accueil Familial ROUSSEAUX

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-75_agrement_accueil_familial_rousseaux.pdf

 Ar 2023-74 Agrément Accueil Familial GADSAUD

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-74_agrement_accueil_familial_gadsaud.pdf

 Ar 2023-73 Agrément Accueil Familial DEMARS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-73_agrement_accueil_familial_demars.pdf

 Ar 2023-78 Délégation Signature M. METGE intérim DGS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-78_delegation_signature_m__metge_interim_dgs.pdf

 Ar 2023-77 Délégation Signature M. BOMBARDIER PCT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-77_delegation_signature_m__bombardier_pct.pdf

 01. Procès-verbal des délibérations du 18 novembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/01tampon_tdt_cp2023037-1.pdf

 Ar 2023-59 Tarification SAMSAH APAJH 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-59_tarification_samsah_apajh_2023.pdf

 Ar 2023-72 Fermeture provisoire LVA La Croix Blanche

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-72_fermeture_provisoire_lva_la_croix_blanche.pdf

 Ar 2023-70 Autorisation Horizon Limousin Services

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-70_autorisation_horizon_limousin_services.pdf

 Ar 2023-61 VIREMENTS DE CREDITS 1 tampon

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-61_virements_de_credits_1_tampon.pdf

 Ar 2023-65 DECISION 2023 SAAR LB tampon

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-65_decision_2023_saar_lb_tampon.pdf

 Ar 2023-64 DECISION 2023 CREDIT AGRICOLE tampon

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-64_decision_2023_credit_agricole_tampon.pdf

 26. Contrat Boost'Ter (Communauté d'Agglomération du Grand Guéret, Communautés de Communes Creuse Sud-Ouest et Creuse Grand-Sud

» https://www.creuse.fr/pdf/26_tampon_tdt_cp2023064.pdf

 23. Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/23_tampon_tdt_cp2023061.pdf

 8. Répartition de la dotation cantonale 2023 - Canton d'Evaux-Les-Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/8_tampon_tdt_cp2023046.pdf

 30. Annexe 4 L.A.S. contrat bourse

» https://www.creuse.fr/pdf/30.ann4l._a._s__contrat_bourse.pdf

 30. Annexe 3 F.C. convention stage

» https://www.creuse.fr/pdf/30.ann3f._c.-convention_stage.pdf

 30. Annexe 2 B.L. convention kiné stage

» https://www.creuse.fr/pdf/30.ann2b._l.-convention-kine_stage.pdf

 30. Annexe 1 B.L. Contrat kiné bourse

» https://www.creuse.fr/pdf/30.annb._l__contrat__kine_bourse.pdf

 30. Plan Santé "Dites...23!"

» https://www.creuse.fr/pdf/30_tampon_tdt_cp2023068.pdf

 29. CDEF : réévaluation sous condition du barème dédié aux produits de premières nécessités

» https://www.creuse.fr/pdf/29_tampon_tdt_cp2023067.pdf

 28. Enrichir d'offre de service à domicile par l'autorisation de fonctionnement accordée en faveur de trois services d'Aide et d'Accompagement à Domicile sans habitation à l'Aide Sociale (2 autorisations initiales et 1 extension du périmètre géographique d'intervention en faveur du troisième)

» https://www.creuse.fr/pdf/28_tampon_tdt_cp2023066.pdf

 27. Aides individuelles - Dispositif du "Plan vétos 23"

» https://www.creuse.fr/pdf/27_tampon_tdt_cp2023065.pdf

 25. Annexe 2 chartre de partenariat

» https://www.creuse.fr/pdf/25_a2charte_de_partenariat.pdf

 25. Annexe 1 convention RNN Etang des Landes-Rectorat

» https://www.creuse.fr/pdf/25.a1rapp_5639_convrnnedl-rectorat.pdf

 25. Convention de partenariat entre l'Académie de Limoges et le Conseil Départemental de la Creuse pour la construction de projets pédagogiques en lien avec l'education au développment durable s'appuyant sur la Réserve Naturelle Nationale de l'etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/25_tampon_tdt_cp2023063.pdf

 24. Annexe nouveaux produits 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/24_annexe_nveaux_produits_2023.pdf

 24. Nouveaux articles proposés à la vente en 2023 dans la boutique de la maison de la Réserve de l'Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/24_tampon_tdt_cp2023062.pdf

 22. Convention annuelle avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine (CEN-NA) - Année 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/22_tampon_tdt_cp2023060.pdf

 21. annexe suvention milieu aquatique

» https://www.creuse.fr/pdf/21.annexe_subv_ma_24.03_23.pdf

 21. Restauration des milieux aquatiques - Réaffectation de subventions

» https://www.creuse.fr/pdf/21_tampon_tdt_cp2023059.pdf

 20. Subvention Comice Agricole - Foire concours

» https://www.creuse.fr/pdf/20_tampon_tdt_cp2023058.pdf

 19. Demande de subvention milieux aquatique - Plan d'eau communal de Féniers

» https://www.creuse.fr/pdf/19_tampon_tdt_cp2023057.pdf

 18. Annexe convention Creuse Remplacement Agri 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/18_annconv_creuse_rempl_agri_2023.pdf

 18. Soutien 2023 à l'Association Service de Remplacement Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/18_tampon_tdt_cp2023056.pdf

 17. Vacation commissaire d'exposition

» https://www.creuse.fr/pdf/17_tampon_tdt_cp2023055.pdf

 16. Fonds département des services d'hébergement - Collège de Châtelus-Malvaleix

» https://www.creuse.fr/pdf/16_tampon_tdt_cp2023054.pdf

 15. Aides à la restauration scolaire des collégiens - Année scolaire 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/15_tampon_tdt_cp2023053.pdf

 14. Allocations cantine pour les élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/14_tampon_tdt_cp2023052.pdf

 13. Demande de prise en charge de frais de transport

» https://www.creuse.fr/pdf/13_tampon_tdt_cp2023051.pdf

 12. Annexe apj voyages -6-1

» https://www.creuse.fr/pdf/12.apj.voyages-6-1.pdf

 12. Subvention en faveur des voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/12_tampon_tdt_cp2023050.pdf

 11. Collège au patrimoine - Année scolaire 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/11_tampon_tdt_cp2023049.pdf

 10. Annexe convention constitutive

» https://www.creuse.fr/pdf/10_annconv_constitutive.pdf

 10. Adhésion au groupement de commande pour l'assainissement du bourg d'Auzances - Collège d'Auzances

» https://www.creuse.fr/pdf/10_tampon_tdt_cp2023048.pdf

 9. Hôtel du département - Réfection et rénovation des menuiseries extérieures - Demande de permis de construire

» https://www.creuse.fr/pdf/9_tampon_tdt_cp2023047.pdf

 7. Annexe 3 plans

» https://www.creuse.fr/pdf/7_a3plans.pdf

 7. Annexe 2 estimation domaines 11 avenue Fayolle

» https://www.creuse.fr/pdf/7_a2estimation_domaines__11_av_fayolle_.pdf

 7. Annexe 1 avis domaine 9 avenue Fayolle 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/7.a1avis_domaine.9_avenue_fayolle_2021.pdf

 7. Aliénation de bien sis 9 avenue Fayolle à Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/7_tampon_tdt_cp2023045.pdf

 6. Annexe Convention 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/6_aconvention_2023.pdf

 6. Convention de mise à disposition temporaire d'un espace du RDC du bâtiment dénomé "Trace de Pas"

» https://www.creuse.fr/pdf/6_tampon_tdt_cp2023044.pdf

 5. Subvention à l'Association Carduelis

» https://www.creuse.fr/pdf/5_tampon_tdt_cp2023043.pdf

 4. Information de la Présidente des MAPA

» https://www.creuse.fr/pdf/4tampon_tdt_cp2023042.pdf

 3. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/3_tampon_tdt_cp2023041.pdf

 2. Schéma départmental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/2_tampon_tdt_cp2023040.pdf

 1. Annexe 2 Convention suivi animation PIG

» https://www.creuse.fr/pdf/1_a21a_rapp_5636_conv_suivi_animation_pig.pdf

 1. Annexe 1 Convention locaux

» https://www.creuse.fr/pdf/1_a11_rapp_5636_conv_locaux.pdf

 1. Convention GIP Creuse Habitat - Suivi PIG 2023-2024 et mise à disposition des locaux et équipements

» https://www.creuse.fr/pdf/1_tampon_tdt_cp2023039.pdf

 01. Adoption du procès-verbal des délibérations du 24 février 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/01_tampon_tdt_cp2023038.pdf

 ARRETE PREFECTORAL - STATUT - Syndicat mixte pour la création, l'aménagement et l'exploitation de l'Aérodrome Montluçon-Guérzt à Lépaud

» https://www.creuse.fr/pdf/statuts.pdf

 ARRETE PREFECTORAL N° 23-2023.03.29.00001 portant adhésion de la Communauté d'Agglomération Montluçon Communauté au Syndicat mixte pour la création, l'aménagement et l'exploitation de l'Aérodrome de Montluçon-Guéret à Lépaud

» https://www.creuse.fr/pdf/arrete_portant_adhesion_de_la_ca_monco_raa.pdf

 Ar 2023-58 Tarification lieu de vie Le Wagon de l Espoir

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-58_tarification_lieu_de_vie_le_wagon_de_l_espoir.pdf

 Ar 2023-25 Tarifs horaire APA à domicile

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-25_tarifs_horaire_apa_a_domicile.pdf

 Ar 2023-56 Tarification Résidence Autonomie L Eau Bonne CHENERAILLES

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-56_tarification_residence_autonomie_l_eau_bonne_chenerailles.pdf

 Ar 2023-34 Tarification EHPAD Les Eaux Vives MARSAC

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-34_tarification_ehpad_les_eaux_vives_marsac.pdf

 Ar 2023-60 Nomination mandataires Archives 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-60_nomination_mandataires_archives_2023.pdf

 Ar 2023-29 Tarification Accueil de nuit EHPAD Bénévent l'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-29_tarification_accueil_de_nuit_ehpad_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2023-28 Tarification Accueil de jour Bénévent l'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-28_tarification_accueil_de_jour_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2023-27 Tarification Allo répit Ouest Creuse Bénévent l'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-27_tarification_allo_repit_ouest_creuse_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2023-26 Tarification EHPAD Pelisson Fontanier Bénévent l'Abbaye

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-26_tarification_ehpad_pelisson_fontanier_benevent_l_abbaye.pdf

 Ar 2023-10 Tarification Résidence Le Monteil au Vicomte

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-10_tarification_residence_le_monteil_au_vicomte.pdf

 Le Conseil départemental de la Creuse participe à la mise en place de la journée nationale de reconnaissance des aides à domicile

2023-03-17
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse-aide_a_domicile.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_annuelle_2022_art_2196-1.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/marches-2016.pdf

 Ar 2023-51 Tarification EHPAD Laulade Budelière

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-51_tarification_ehpad_laulade_budeliere.pdf

 Ar 2023-50 Tarification EHPAD Las Mélaies BONNAT

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-50_tarification_ehpad_las_melaies_bonnat.pdf

 Ar 2023-38 Tarification EHPAD Les Myosotis GOUZON

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-38_tarification_ehpad_les_myosotis_gouzon.pdf

 Ar 2023-37 Tarification Repas à domicile Royère de Vassivière

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-37_tarification_repas_a_domicile_royere_de_vassiviere.pdf

 Ar 2023-36 Tarification EHPAD Royère de Vassivière

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-36_tarification_ehpad_royere_de_vassiviere.pdf

 Ar 2023-57 Délégation de signature à Monsieur Philippe METGE

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_tamponne_czigvoh_pcs_m_metge.pdf

 AR 2023-18 Nomination Regisseur CAB 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-18_nomination_regisseur_cab_2023.pdf

 35. Attribution par le Conseil départemental d'une dotation complémentaire aux établissements médico-sociaux au titre de 2021 et 2022 pour tenir compte de la transposition des mesures Laforcade

» https://www.creuse.fr/pdf/35_tampon_tdt_cp2023035_2.pdf

 36. annexe convention Pôle Santé BONNAT

» https://www.creuse.fr/pdf/36__annexe_convention_pole_sante_bonnat.pdf

 36. annexe H.C convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_h._c__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe Z.S convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_z._s__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe T.F convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_t._f__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe P.C convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_p._c__contrat_plan_sante.pdf

 36. annexe M.D convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_m._d__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe V.A convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annxe_v._a__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe E.I convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_e.i__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe L.R convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_l._r__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe G.E convention plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_g._e__convention_plan_sante.pdf

 36. annexe B.G convention Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/36._annexe_b._g_convention_plan_sante.pdf

 7. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/7_5580_aide_a_la_restauration_du_patrimoine.pdf

 8. ADRT convention application 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/adrt_convention_application_2023.pdf

 36. Aides individuelles relatives au Plan Santé "Dites...23!"

» https://www.creuse.fr/pdf/36tampon_tdt_cp2023036.pdf

 34. Programme "Petites Ville de Demain" - Evaux les Bains-Jarnages-Crocq

» https://www.creuse.fr/pdf/34tampon_tdt_cp2023034.pdf

 33. Contrats Boost'Ter (Communauté d'Agglomération de Grand Guéret, Communautés de communes Portes de la Creuse en Marche, pays Dunois, Creuse Sud-Ouest Creuse Confluence)

» https://www.creuse.fr/pdf/33tampon_tdt_cp2023033.pdf

 32. Subventions départemental fonction 5 : autres interventions sociales Comité des oeuvres sociales du Conseil départemental

» https://www.creuse.fr/pdf/32tampon_tdt_cp2023032.pdf

 31. Aides en alimentation en eau potable, réaffectation de subventions

» https://www.creuse.fr/pdf/31tampon_tdt_cp2023031-2.pdf

 30. Demande de subvention Milieux Aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/30tampon_tdt_cp2023030.pdf

 29. annexe convention échange données hydrologiques

» https://www.creuse.fr/pdf/29annconv_echange-donnees-hydro_cd23.pdf

 29. Milieux aquatiques Convention-cadre d'échange de données hydrologiques des cours d'eau issues d'un rapport de stage

» https://www.creuse.fr/pdf/29tampon_tdt_cp2023029.pdf

 28. Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/28tampon_tdt_cp2023028.pdf

 27. Subvention en faveur des voyages scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/27tampon_tdt_cp2023027.pdf

 26. Allocations cantine en faveur des élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/26tampon_tdt_cp2023026.pdf

 25. Prix litéraire Creusois "Les imaginaires"

» https://www.creuse.fr/pdf/25tampon_tdt_cp2023025.pdf

 24. Aides à la restauration scolaire des collègiens - Année scolaire 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/24tampon_tdt_cp2023024.pdf

 23. Collège au Patrimoine - Année scolaire 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/23tampon_tdt_cp2023023.pdf

 22. Subventions aux associations - Fonction 2 : enseignement

» https://www.creuse.fr/pdf/22tampon_tdt_cp2023022.pdf

 21. annexe animations nutritionnelles

» https://www.creuse.fr/pdf/21annanimations_nutritionnelles-1.pdf

 21. Animations nutritionnelles dans les collèges

» https://www.creuse.fr/pdf/21tampon_tdt_cp2023021.pdf

 15. Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/15tampon_tdt_cp2023015.pdf

 14. Renouvellement des contrats d'assurance du Département de la Creuse 2023 à 2027 - Avenant N°1 au Lot N°2 : Flotte automobile & risques annexes

» https://www.creuse.fr/pdf/14tampon_tdt_cp2023014.pdf

 13. Transfert de propriété du college de Crocq

» https://www.creuse.fr/pdf/13tampon_tdt_cp2023013.pdf

 12. Avenant à la convention de mise à disposition d'un bâtiment à usage de collège sur la commune de Giat

» https://www.creuse.fr/pdf/12tampon_tdt_cp2023012.pdf

 11. Acquisitions de bâtiments - Commune de Chambon sur Voueize

» https://www.creuse.fr/pdf/11tampon_tdt_cp2023011.pdf

 20. Prêt d'honneur étudiant

» https://www.creuse.fr/pdf/20tampon_tdt_cp2023020.pdf

 18. Concessions de logements : convention d'occupation précaire au collège de Sint-Vaury et demande de dérogations complémentaires à l'obligation de loger dans les EPLE

» https://www.creuse.fr/pdf/18tampon_tdt_cp2023018.pdf

 17. Fonds département des services d'hébergement - Collège de Dun-Le-Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/17tampon_tdt_cp2023017.pdf

 16. annexe procédure reglement conjoint

» https://www.creuse.fr/pdf/16annprocedure_reglement_conjoint.pdf

 16. Complément de dotation globale de fonctionnement - collège de Bénévent-L'Abbaye - Excercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/16tampon_tdt_cp2023016.pdf

 12. Annexe avenant 1 conventin CD.Giat

» https://www.creuse.fr/pdf/11ann_avenant_1_convention_cd.giat-1.pdf

 11. Annexe 3 promesse

» https://www.creuse.fr/pdf/11ann3promesse.pdf

 11. Annexe 2 déliberation

» https://www.creuse.fr/pdf/11ann2deliberation-1.pdf

 10. Pleine Nature, pleine Santé "Chantier démonstrateur"

» https://www.creuse.fr/pdf/10tampon_tdt_cp2023010.pdf

 9. 2ème Journée "Premières Page"

» https://www.creuse.fr/pdf/9tampon_tdt_cp2023009.pdf

 8. Agence de développement et de Réservation Touristiques - Tourisme Creuse - Convention d'application 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/8tampon_tdt_cp2023008.pdf

 6. Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/6tampon_tdt_cp2023006.pdf

 4. Demande de subventions PIG Habitat "Rénovation énergétique"

» https://www.creuse.fr/pdf/4tampon_tdt_cp2023004.pdf

 3. annexe 2 subvention globale FSE 260123

» https://www.creuse.fr/pdf/3ann_2subvention_globale_fse_26.01_2023.pdf

 3. Subvention Globale du Fonds Social Européen Plus pour la programmation 2021-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/3tampon_tdt_cp2023003.pdf

 2. annexe 3 convention coopération CD PE 2022 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/2annexe3_conv_cooperation_cd_pe_2022_2024.pdf

 2. annexe 2 convention coopération AG CD PE

» https://www.creuse.fr/pdf/2annexe2_conv_cooperatrion-ag-cd-pe.pdf

 2. Convention de collaborateur Conseil départemental - ¨pôle Emploi

» https://www.creuse.fr/pdf/2tampon_tdt_cp2023002.pdf

 1. Protocole - Pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne (PDLHI)

» https://www.creuse.fr/pdf/1-tampon_tdt_cp2023001.pdf

 Ar 2023-20 Tarification Foyer CAT James Marangé

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-20_tarification_foyer_cat_james_marange.pdf

 Ar 2023-23 Tarification Foyer CAT André Ozanne

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-23_tarification_foyer_cat_andre_ozanne.pdf

 Ar 2023-24 Dotation globalisé APAJH 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-24_dotation_globalise_apajh_2023.pdf

 Ar 2023-21 Tarification SAVS André Ozanne

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-21_tarification_savs_andre_ozanne.pdf

 Ar 2022-210 Tarification EHPAD Les Signolles Ajain

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-210_tarification_ehpad_les_signolles_ajain.pdf

 Ar 2022-211 Tarification Accueil de Jour Ajain

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-211_tarification_accueil_de_jour_ajain.pdf

 Ar 2022-213 Tarification EHPAD Les Bouquets Bellegarde en Marche

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-213_tarification_ehpad_les_bouquets_bellegarde_en_marche.pdf

 Ar 2022-214 Tarification Repas à domicile Bellegarde en Marche

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-214_tarification_repas_a_domicile_bellegarde_en_marche.pdf

 Ar 2022-215 Tarification EHPAD E. Romaine Boussac

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-215_tarification_ehpad_e__romaine_boussac.pdf

 Ar 2022-216 Tarification EHPAD Les 4 Cadrans Châtelus Malvaleix

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-216_tarification_ehpad_les_4_cadrans_chatelus_malvaleix.pdf

 Ar 2022-217 Tarification EHPAD La Chapelaude La Chapelle Taillefert

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-217_tarification_ehpad_la_chapelaude_la_chapelle_taillefert.pdf

 Ar 2022-218 Tarification EHPAD Logis de Valric St Vaury

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-218_tarification_ehpad_logis_de_valric_st_vaury.pdf

 Ar 2022-219 Tarification EHPAD Sainte Feyre

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-219_tarification_ehpad_sainte_feyre.pdf

 Ar 2023-11 Agrément de Mme LAHLOU C.

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-11_agrement_de_mme_lahlou_c.pdf

 Ar 2023-22 Tarification Service d'accompagnement J. Marangé

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-22_tarification_service_d_accompagnement_j__marange.pdf

 Ar 2022-203 Autorisation AGARDOM Aubusson

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-203_autorisation_agardom_aubusson.pdf

 Ar 2022-204 Autorisation ALIAD-UNA La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-204_autorisation_aliad-una_la_souterraine.pdf

 Ar 2022-205 Autorisation ASSIF Le Grand Bourg

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-206_autorisation_label_vie_bourganeuf-2.pdf

 Ar 2022-206 Autorisation Label Vie Bourganeuf

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-206_autorisation_label_vie_bourganeuf.pdf

 Ar 2023-19 Tarification ALEFPA Foyer occupationnel de jour J Marangé

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-19_tarification_alefpa_foyer_occupationnel_de_jour_j_marange.pdf

 Ar 2022-202 Autorisation ADEC Evaux les Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-202_autorisation_adec_evaux_les_bains.pdf

 Ar 2023-49 Tarification USLD La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-49_tarification_usld_la_souterraine.pdf

 Ar 2023-48 Tarification EHPAD Puycharraud La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-48_tarification_ehpad_puycharraud_la_souterraine.pdf

 Ar 2023-47 Tarification USLD Bourganeuf

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-47_tarification_usld_bourganeuf.pdf

 Ar 2023-46 Tarification EHPAD du Thaurion Accueil de Jour Bourganeuf

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-46_tarification_ehpad_du_thaurion_accueil_de_jour_bourganeuf.pdf

 Ar 2023-45 Tarification EHPAD du Thaurion Bourganeuf

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-45_tarification_ehpad_du_thaurion_bourganeuf.pdf

 Ar 2023-44 Tarification EHPAD Bellevue Bourganeuf

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-44_tarification_ehpad_bellevue_bourganeuf.pdf

 Ar 2023-43 Tarification EHPAD Gaston Rimareix Mainsat

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-43_tarification_ehpad_gaston_rimareix_mainsat.pdf

 Ar 2023-42 Tarification Repas à domicile Chambon sur Voueize

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-42_tarification_repas_a_domicile_chambon_sur_voueize.pdf

 Ar 2023-41 Tarification EHPAD Le Chant des Rivières Chambon sur Voueize

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-41_tarification_ehpad_le_chant_des_rivieres_chambon_sur_voueize.pdf

 Ar 2023-40 Tarification EHPAD Le Bois Joli Auzances

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-40_tarification_ehpad_le_bois_joli_auzances.pdf

 Ar 2023-39 Tarification Résidence Pierre Guillaud Bussière Dunoise

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-39_tarification_residence_pierre_guillaud_bussiere_dunoise.pdf

 Ar 2023-35 Tarification Résidence Autonomie L Eau Bonne Chénérailles

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-35_tarification_residence_autonomie_l_eau_bonne_chenerailles.pdf

 Ar 2023-33 Tarification Résidence Anna Quinquaud USLD Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-33_tarification_residence_anna_quinquaud_usld_gueret.pdf

 Ar 2023-32 Tarification Résidence Anna Quninquaud CHG EHPAD

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-32_tarification_residence_anna_quninquaud_chg_ehpad.pdf

 Ar 2023-31 Tarification Accueil de Jours Azérables

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-31_tarification_accueil_de_jours_azerables.pdf

 Ar 2023-30 Tarification EHPAD Le Monastère Azérables

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-30_tarification_ehpad_le_monastere_azerables.pdf

 Ar 2023-15 Tarification USLD Evaux les Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-15_tarification_usld_evaux_les_bains.pdf

 Ar 2023-14 Tarification Accueil de Jours Evaux les Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-14_tarification_accueil_de_jours_evaux_les_bains.pdf

 Ar 2023-13 Tarification EHPAD Les Genêts d Or Evaux les Bains

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-13_tarification_ehpad_les_genets_d_or_evaux_les_bains.pdf

 Ar 2023-12 Tarification EHPAD Pierre Bazenerye Dun Le Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-12_tarification_ehpad_pierre_bazenerye_dun_le_palestel.pdf

 Ar 2023-09 Tarification EHPAD Jean Mazet Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-09_tarification_ehpad_jean_mazet_felletin.pdf

 Ar 2023-08 Tarification Résidence Le Mas Faure Ahun

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-08_tarification_residence_le_mas_faure_ahun.pdf

 Ar 2023-06 Tarification EHPAD Les Jardins d Adrienne Fursac

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-06_tarification_ehpad_les_jardins_d_adrienne_fursac.pdf

 Ar 2023-05 Tarification EHPAD Le Chabanou Aubusson La Courtine

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-05_tarification_ehpad_le_chabanou_aubusson_la_courtine.pdf

 Ar 2023-04 Tarification EHPAD Le Mont Aubusson

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-04_tarification_ehpad_le_mont_aubusson.pdf

 Ar 2023-03 Tarification EHPAD St Jean Aunbusson

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-03_tarification_ehpad_st_jean_aunbusson.pdf

 Ar 2023-02 Tarification USLD Aubusson

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-02_tarification_usld_aubusson.pdf

 Ar 2022-221 Portant autorisation création LVA Le Wagon de l Espoir

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2022-221_portant_autorisation_creation_lva_le_wagon_de_l_espoir.pdf

 01. Procès-verbal des délibérations du 16 décembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/01pvtampon_tdt_cd2023_0001.pdf

 12. Annexe rapport de présentation BP 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_de_presentation_bp_2023-tampon.pdf

 12. Budget Primitif 2023 Budget Principal du Département

» https://www.creuse.fr/pdf/deliberation_bp_2023-tampon-2.pdf

 6. Annexe Reprise résultat LABO

» https://www.creuse.fr/pdf/reprise_result_labo-tampon.pdf

 6. Annexe Rapport de présentation LABO

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_de_presentation_labo-tampon.pdf

 6. Labratoire Départemental d'Analyse - Budget Primitif 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/deliberation_bp_2023_labo-tampon.pdf

 8. Annexe reprise résultat Energies renouvelables

» https://www.creuse.fr/pdf/reprise_result_energies-tampon.pdf

 8. Annexe rapport de présentation Energies renouvelables

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_de_presentation_energies_renouv-tampon.pdf

 8. Budget annexe Energies renouvelables - Budget Primitif 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/deliberation_bp_2023_energies-tampon.pdf

 7. Annexe rapport de présentation CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_de_presentation_cdef-tampon-2.pdf

 7. Annexe maquette BP 2023 CDEF

» https://www.creuse.fr/pdf/maquette_bp_2023_cdef-tampon.pdf

 7. Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - Budget annexe 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/deliberation_bp_2023-tampon.pdf

 21. Annexe La Maison Familiale convention

» https://www.creuse.fr/pdf/21bla_maison_familiale_creusoise.pdf

 21. Annexe OPH CREUSALIS convention

» https://www.creuse.fr/pdf/21aoph_creusalis_-_convention.pdf

 21. organismes constructeurs - enveloppe de garantie départementale année 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/21tampon_tdt_cd2023_0030.pdf

 14. Taux de répartition de la part départementale de la taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (ENS) et les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Envirenement (CAUE)

» https://www.creuse.fr/pdf/14tampon_tdt_cd2023_0015.pdf

 28. Annexe tableau d'emprunt PV-CD23 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/28atableau-emprunt_pv-cd23-2023.pdf

 28. Syndicat Mixte de l'Aérodrome de montluçon-Guéret - Participation du département 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/28tampon_tdt_cd2023_0029.pdf

 27. Redevances d'occupation du domaine public départemental 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/27tampon_tdt_cd2023_0028.pdf

 26. Annexe fiche règlement bourses études vétérinaire

» https://www.creuse.fr/pdf/26bannexe_2_fiche_reglt_bourses_etudes_veto.pdf

 26. Plan VETOS 23 - règlement d'application du dispositif

» https://www.creuse.fr/pdf/26tampon_tdt_cd2023_0027.pdf

 26. Annexe fiche règlement aides stages études vétérinaire

» https://www.creuse.fr/pdf/26aannexe_1_fiche_reglt_aide_stages_veto.pdf

 25. Concessions de logements : convention d'occupation précaire, par dérogation, au collège de Saint-Vaury

» https://www.creuse.fr/pdf/25tampon_tdt_cd2023_0028.pdf

 24. Annexe convention

» https://www.creuse.fr/pdf/24aconvention.pdf

 24. Appel à projet "Une Webradio", un parrain" - Plan France 2030

» https://www.creuse.fr/pdf/24tampon_tdt_cd2023_0025.pdf

 23. Participation salons 2023 Plan Santé

» https://www.creuse.fr/pdf/23tampon_tdt_cd2023_0024.pdf

 22. Annexe premier bilan chéma protection enfance

» https://www.creuse.fr/pdf/22aprem_bil_sche_protec_enfa.pdf

 22. Premier bilan du schéma départemental de la protection de l'enfance au 31-12-2021

» https://www.creuse.fr/pdf/22tampon_tdt_cd2023_0023.pdf

 20. Aide exceptionnelle à la rénovation énergétique de l'habitat privé - année 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/20tampon_tdt_cd2023_0021.pdf

 19. Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé : synthèse de l'activité 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/19tampon_tdt_cd2023_0020.pdf

 18. Contrats de projet : assistance technique en assainissement et assistance technique pour l'alimentation en eau potable au sein du PCT-DRNT

» https://www.creuse.fr/pdf/18tampon_tdt_cd2023_0019.pdf

 17. Subventions 2023 - Dotations cantonales

» https://www.creuse.fr/pdf/17tampon_tdt_cd2023_0018.pdf

 16. Compte-rendu des actions en justice

» https://www.creuse.fr/pdf/16tampon_tdt_cd2023_0017.pdf

 15. Information de la Présidente des Marchés Conclus selon une Procèdure Adaptées (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/15tampon_tdt_cd2023_0016.pdf

 13. Annexe ConventionCentre Culturel et Artistique Jean Lurçat (avance de fonctionnement 2023)

» https://www.creuse.fr/pdf/13dconv_ccajl_versavancefonct2023.pdf

 13. Annexe Convention ASC La Croisière Foulées du Rail

» https://www.creuse.fr/pdf/13cconv_asc_la_croisiere_foulees_du_rail.pdf

 13. Annexe Convention Creuse Oxygène Ambassadeur

» https://www.creuse.fr/pdf/13bconv_creuse_oxygene_ambassadeur_2023.pdf

 13. Annexe convention Pole espoir cycliste Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/13aconv_pole_espoir_cycliste_gueret_22_23.pdf

 13. Participatios aux structures annexes et attributions de subventions aux associations au titre de l'exercice 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/13tampon_tdt_cd2023_0014.pdf

 11. Réponse commune à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) porté par la DRAAF de Nouvelle-Aquitaine "Démarches de concertation territoriale pour valoriser la multifonctionnalité des forêts"

» https://www.creuse.fr/pdf/11tampon_tdt_cd2023_0012.pdf

 10. Représentation du département

» https://www.creuse.fr/pdf/10tampon_tdt_cd2023_0011.pdf

 9. Annexe AP CP 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/9aap_cp_2023.pdf

 9. Autorisation de Programme/Crédits de Paiement

» https://www.creuse.fr/pdf/9tampon_tdt_cd2023_0010.pdf

 5. Personnel départemental - Budget 2023 masse salariale et frais généraux

» https://www.creuse.fr/pdf/5tampon_tdt_cd2023_0006.pdf

 4. Annexe Tableau Emplois BP 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4dtableau_emplois_bp2023.pdf

 4. Annexe Tableau effectif LABO au 01 01 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4ctab_effectif_labo_au_01_01_2023vf.pdf

 4. Annexe Tableau effectif CDEF 01 01 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4btab_effectif_cdef_au_01_01_2023.pdf

 4. Annexe Tableau effectif global au 01 01 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/4atab_effectif_global_au_01_01_2023vf.pdf

 4. Personnel départemental : tableau des emplois budgétaires et des effectifs de la collectivité

» https://www.creuse.fr/pdf/4tampon_tdt_cd2023_0005.pdf

 3. Personnel départemental : adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/3tampon_tdt_cd2023_0004.pdf

 2. Fonctionnement des groupes d'Elus - Dépenses de personnel

» https://www.creuse.fr/pdf/2tampon_tdt_cd2023_0003.pdf

 1. Annexe indemnités Elus

» https://www.creuse.fr/pdf/1aindemniteselus.pdf

 1. Indemnité dont ont bénéficiés les Elus siégeant au Conseil départemental année 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/1tampon_tdt_cd2023_0002.pdf

 Assemblée plénière du 09/02/2018

2018-02-09
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_09022018.pdf

 Assemblée plénière du 24/05/2019

2019-05-24
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_24052019.pdf

 Assemblée plénière du 14/12/2018

2018-12-14
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_14122018.pdf

 Assemblée plénière du 18/05/2018

2018-05-18
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_18052018.pdf

 Assemblée plénière du 28/09/2018

2018-09-28
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_28092018.pdf

 Assemblée plénière du 13/12/2019

2019-12-13
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_13122019.pdf

 Assemblée plénière du 27/09/2019

2019-09-27
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_27092019.pdf

 Assemblée plénière du 08/02/2019

2019-02-08
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_ap_08022019-2.pdf

 Assemblée plénière du 18/12/2020

2020-12-18
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_ap2020_12_18_def.pdf

 Assemblée Plénière du 30/09/2022

2022-09-30
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_presse_ap_2022_09_30.pdf

 Assemblée Plénière du 10/02/2023

2023-02-10
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_presse_ap_2023_02_10.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-07-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_07_2021.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-03-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-03-31.pdf

 AR 2023-07 DELEG SIGN DGS

» https://www.creuse.fr/pdf/ar_2023-07_dgs.pdf

 ANNEXE AR 2022-220 DELEG SIGN LDA

» https://www.creuse.fr/pdf/annexe_ar_2022-220.pdf

 AR 2023-01 DESIGNATION MEMBRES CESSEC

» https://www.creuse.fr/pdf/acte_vise_et_publie.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-04-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_04_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-12-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_12_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-12-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_12_2021.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_11_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_11_2021.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-10-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_10_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-09-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_08-09_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-07-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_07_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-06-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_05-06_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-03-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_03_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-02-28

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_02_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2022-01-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_01_2022.pdf

 Recueil des actes administratifs 2015-10-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2015-10-31.pdf

 26.Complément de dotation globale de fonctionnement - exercice 2022 - collèges Bénévent-L'Abbaye, Parsac-Rimondeix, M Nadaud, J Marouzeau

» https://www.creuse.fr/pdf/26_tampon_tdt_cd2022_0113_2.pdf

 4.Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

» https://www.creuse.fr/pdf/tampon_tdt_cd2022_0084.pdf

 Rapport développement durable 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/rdd_2022_bd_compressed-1.pdf

 42.Décision Modificative n°3 du Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/dm_3_budget_principal-tampon.pdf

 41.Décision Modificative n°3 de l'exercice 2022 du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille

» https://www.creuse.fr/pdf/dm_3_cdef-tampon.pdf

 40.Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022 pour le budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses

» https://www.creuse.fr/pdf/dm_2_labo-tampon.pdf

 47.Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil Départemental du 18 novembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/47tampon_tdt_cd2022_0080.pdf

 44.Débat d'Orientation Budgétaires 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/44dobtampon_tdt_cd2022_0098.pdf

 43.Engagement, liquidation et mandatement des dépnses d'investissement jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/43tampon_tdt_cd2022_0097.pdf

 39.Octroi d'une garantie d'emprunt au Syndicat Mixte DORSAL

» https://www.creuse.fr/pdf/39tampon_tdt_cd2022_0126.pdf

 38.Organisation de la Viabilité Hivernale 2022-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/38tampon_tdt_cd2022_0125.pdf

 37A3.Modéle convention sans compensation financière

» https://www.creuse.fr/pdf/37a3modele_conv__sans_compensation_financiere.pdf

 37A2.Modèle convention avec compensation financière

» https://www.creuse.fr/pdf/37a2modele_conv__avec_compensation_financiere.pdf

 37A1.Modèle contrat dénéigement

» https://www.creuse.fr/pdf/37a1modele_contrat_deneigement.pdf

 37.Viabilité Hivernale 2022-2023 - Contrats ou convention de déneigement - Actualisation tarifaire coûts unitaires kilométriques

» https://www.creuse.fr/pdf/37tampon_tdt_cd2022_0124.pdf

 36.Mise en place de l'astreinte territoriale sur les routes départementales

» https://www.creuse.fr/pdf/36tampon_tdt_cd2022_0123.pdf

 35.Centre d'exploitation La Souterraine - Construction abri à sel - Demande permis construire

» https://www.creuse.fr/pdf/35tampon_tdt_cd2022_0122.pdf

 34.Candidature auprès de l'Agence de Transition Ecologique ADEME pour contrat de développement des énergies renouvelables thermiques en Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/34tampon_tdt_cd2022_0121.pdf

 33.Programmation des aides à l'alimentation en eau potable 2022 3ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/33tampon_tdt_cd2022_0120.pdf

 32.Programmation des aides à l'assainissement collectif 2022 3ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/32tampon_tdt_cd2022_0119.pdf

 31A.Aléas climatiques 2022 - aides exceptionnelles

» https://www.creuse.fr/pdf/31aaleas-cc-2022_regl_aides-excep_v-221104.pdf

 31.Aléas climatiques 2022- Soutien exceptionnel aux éleveurs achat semences prairies et cultures fouragères

» https://www.creuse.fr/pdf/31tampon_tdt_cd2022_0118.pdf

 30.Rappot de Développement Durable - Rapport égalité Femmes-Hommes

» https://www.creuse.fr/pdf/30tampon_tdt_cd2022_0117.pdf

 29A.Avenant Boost'Cimm'Une 2020-2022

» https://www.creuse.fr/pdf/29aavenant_boost_commune_20202022.pdf

 29..Avenant n°1 au contrat Boost'Comm'Une

» https://www.creuse.fr/pdf/29tampon_tdt_cd2022_0116.pdf

 28.Schéma départemental du sport 2023-2027

» https://www.creuse.fr/pdf/28tampon_tdt_cd2022_0115.pdf

 27A.fiche réglement voyage scolaires

» https://www.creuse.fr/pdf/27afiche_reglement_voyages_scolaires.pdf

 27.Classes de mer, de nature, d'initiation artistique et de séjours à l'étranger - Modification de réglement

» https://www.creuse.fr/pdf/27tampon_tdt_cd2022_0114.pdf

 24.Mise en application d'un complément qualité en faveur des services d'aide et d'accompagnement à domicile - Signature contrats pluriannuels 2022-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/24tampon_tdt_cd2022_0111.pdf

 23A2.Projet avenant CPOM APAJH CD23

» https://www.creuse.fr/pdf/23a2projet_avenant_cpom_apajh_cd23.pdf

 23.Avenant n°1 au contrat pluriannuel d'objectifs et moyens signé en le CD Creuse et l'APAJH 23

» https://www.creuse.fr/pdf/23tampon_tdt_cd2022_0110.pdf

 22.Avenant 1 à la convention entre la CNSA, le CD de la Creuse et la MDPH pour l'amélioration du service rendu par la MDPH Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/22tampon_tdt_cd2022_0109.pdf

 21A.Plan annuel d'actions de prévention 2023 de la CFPPA

» https://www.creuse.fr/pdf/21tampon_tdt_cd2022_0108.pdf

 20A4.Doctrine aide indiv pack 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/20a4doctrine_aide_indiv_pack_2023.pdf

 20A1.Formulaire CFPPA aide technique

» https://www.creuse.fr/pdf/20a1formulaire_cfppa_aide_technique-2.pdf

 20A1.Formulaire CFPPA aide technique

» https://www.creuse.fr/pdf/20a1formulaire_cfppa_aide_technique.pdf

 20.Modification doctrine CFPPA

» https://www.creuse.fr/pdf/20tampon_tdt_cd2022_0107.pdf

 46.Coopération pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi

» https://www.creuse.fr/pdf/1946tampon_tdt_cd2022_0106.pdf

 19.Actualisation du réglement départemental d'aide sociale

» https://www.creuse.fr/pdf/19tampon_tdt_cd2022_0105.pdf

 18A2.Avenant 5 précarité énergétique

» https://www.creuse.fr/pdf/18a2avenant_5__lhi_precariteenergetique_v1.pdf

 18A1.Projet de convention EPCI PIG 2023-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/18a1projet_convention_epci_pig_2023-2024.pdf

 18.Prorogation des deux programmes d'intérêt général

» https://www.creuse.fr/pdf/18tampon_tdt_cd2022_0104.pdf

 17.Fond Social Européen - Programmation de l'action "Mettre en oeuvre une approche globale de l'accompagnement 2022"

» https://www.creuse.fr/pdf/17tampon_tdt_cd2022_0103.pdf

 16.Convention d'Appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi CALPAE - avenant 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/16tampon_tdt_cd2022_0102.pdf

 15.Reliquats FSE 2022 - Programmation de l'opération Pass Numérique

» https://www.creuse.fr/pdf/15tampon_tdt_cd2022_0101.pdf

 14.Vente logements HLM OPH CREUSALIS - Garantie départementale

» https://www.creuse.fr/pdf/14tampon_tdt_cd2022_0100.pdf

 13.Centre Culturel et Artistique Jean Luçat/Scène Nationale d'Aubusson : convention pluriannuelle d'objectif 2022-2025

» https://www.creuse.fr/pdf/13tampon_tdt_cd2022_0099.pdf

 45.Prime de revalorisation des médecins

» https://www.creuse.fr/pdf/1245tampon_tdt_cd2022_0093.pdf

 12.Avenant à la convention de partenariat entre l'AAA de la Creuse et le CD

» https://www.creuse.fr/pdf/12tampon_tdt_cd2022_0092.pdf

 9.Prestation d'Action Sociale titres restaurant

» https://www.creuse.fr/pdf/9tampon_tdt_cd2022_0089.pdf

 7.Personnel départemental : adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/7tampon_tdt_cd2022_0087.pdf

 6.Vacation de médecins au service santé au travail

» https://www.creuse.fr/pdf/6tampon_tdt_cd2022_0086.pdf

 5A.annexe effacement de créances

» https://www.creuse.fr/pdf/5a_annexe_effacement_creances.pdf

 3.Adoption réglement budgétaire et financier du CD Creuse et fongibilité des crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/3tampon_tdt_cd2022_0083.pdf

 2.Gestion de la dette et de la trésorerie

» https://www.creuse.fr/pdf/2tampon_tdt_cd2022_0082.pdf

 1.Information de la Présidente des MAPA

» https://www.creuse.fr/pdf/1tampon_tdt_cd2022_0081.pdf

 31.Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 28 septembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/31-tampon_tdt_cp2022348.pdf

 30.Aides individuelles relatives au plan santé "Dites ...23!"

» https://www.creuse.fr/pdf/30-tampon_tdt_cp2022347.pdf

 29.Subvention annuelle aux accueils de loisirs

» https://www.creuse.fr/pdf/29-tampon_tdt_cp2022346.pdf

 28.Subvention annuelle aux Relais Petite Enfance

» https://www.creuse.fr/pdf/28-tampon_tdt_cp2022345.pdf

 27.Convention de partenariat

» https://www.creuse.fr/pdf/27-tampon_tdt_cp2022344.pdf

 26.Route départementale 913 Régularisation emprise de rond-point Commune de Dun-Le-Palestel ZA des Chabannes

» https://www.creuse.fr/pdf/26-tampon_tdt_cp2022343.pdf

 25.Route départementale RD 28 Travaux de conformité talus Commune de Magnat-l'Etrange Acquisition foncière

» https://www.creuse.fr/pdf/25-tampon_tdt_cp2022342.pdf

 24.Subventions agricoles 19e congrès du MODEF

» https://www.creuse.fr/pdf/24-tampon_tdt_cp2022341.pdf

 23.Demande de subvention milieux aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/23-tampon_tdt_cp2022340.pdf

 22.Réaffectation de subvention pour un séjour pour un séjour sportif pour les élèves du collège Jules Marouzeau de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/22-tampon_tdt_cp2022339.pdf

 21.Demande de prise en charge de frais de transport

» https://www.creuse.fr/pdf/21-tampon_tdt_cp2022338.pdf

 20.Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée PDIPR

» https://www.creuse.fr/pdf/20-tampon_tdt_cp2022337.pdf

 19.omplément de dotation globale de fonctionnement Esercice 2022 Collège de Dun-Le-Palestel Boussac Auzances et Chambon-Sur-Voueize

» https://www.creuse.fr/pdf/19-tampon_tdt_cp2022336.pdf

 18.Atelier Canopé 23 Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/18-tampon_tdt_cp2022335.pdf

 17.Pôle universitaire de Guéret Subvention 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/17-tampon_tdt_cp2022334.pdf

 16.Fonds départemental des services d'hébergement (FDSH) Collège de Guéret Jules Marouzeau et de Boussac

» https://www.creuse.fr/pdf/16-tampon_tdt_cp2022333.pdf

 15.Collège au patrimoine Année scolaire 2021-2022

» https://www.creuse.fr/pdf/15-tampon_tdt_cp2022332.pdf

 14.Prêt d'honneur étudiant

» https://www.creuse.fr/pdf/14-tampon_tdt_cp2022331.pdf

 13.Adhésion au groupement de commande pour l'assainissement du bourg d'Auzances Collège d'Auzances

» https://www.creuse.fr/pdf/13-tampon_tdt_cp2022330.pdf

 12.Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits pétroliers

» https://www.creuse.fr/pdf/12b-liste_adherents.pdf

 11.Information de la Présidente des Marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/11-tampon_tdt_cp2022328.pdf

 10.Répartition de la dotation cantonale 2022 Cantons d'Eveaux les Bains Guéret 2 Saint-Vaury et La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/10-tampon_tdt_cp2022327.pdf

 9.Entretien des chemins de randonnée du Département de la Creuse pour la période 2023-2026

» https://www.creuse.fr/pdf/9-tampon_tdt_cp2022326.pdf

 8.Convention de mise à disposition des locaux de Traces de Pas au profit de la DSDEN

» https://www.creuse.fr/pdf/8-tampon_tdt_cp2022325.pdf

 7.Association tourisme Bienvenue à la Ferme

» https://www.creuse.fr/pdf/7-tampon_tdt_cp2022324.pdf

 6.Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/6-tampon_tdt_cp2022323.pdf

 5.Aides à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/5-tampon_tdt_cp2022322.pdf

 4.Aide à la publication d'ouvrages

» https://www.creuse.fr/pdf/4-tampon_tdt_cp2022321.pdf

 3.Demande de subvention habitat Sortie d'insalubrité

» https://www.creuse.fr/pdf/3-tampon_tdt_cp2022320.pdf

 2.Demandes de subvention habitat Rénovation énergétique Commune de Peyrabout

» https://www.creuse.fr/pdf/2-tampon_tdt_cp2022319.pdf

 1.Convention de partenariat entre le Conseil Départemental l'Etat la Police Nationale et la Gendarmerie de la Creuse concernant le lien avec l'intervenante sociale en Commissariat et Gendarmerie (ISCG)

» https://www.creuse.fr/pdf/1-tampon_tdt_cp2022318.pdf

 4.Convention pluriannuelle 2022-2025 entre le CD et le SDIS

» https://www.creuse.fr/pdf/5458convention_sdis_tdt_cd2022_0078.pdf

 3.Adhésion du Département au GIP TERANA

» https://www.creuse.fr/pdf/5457adhesion_gip_terana_tdt_cd2022_0077.pdf

 2.Contrat de Concession de la Délégation de Service Public

» https://www.creuse.fr/pdf/5450contrat_cdsp_tdt_cd2022_0076.pdf

 1.Adoption du Procès-verbal du 30 septembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/5503_pvtdt_cd2022_0079.pdf

 Avis de classement de commission du 25/10/2022

Avis de classement de la commission d'information et de sélection d'appel à projet social et médico-social réunie le 25 octobre 2022
» https://www.creuse.fr/pdf/avis_commission_25_10_2022_vise_et_publie.pdf

 N°85 Juillet / Août / Septembre / Octobre 2022

A lire : 2024 / 2025 : objectif fibre
» https://www.creuse.fr/pdf/maj_mag_85_bd.pdf

 N°78 Juillet / Août / Septembre / Octobre 2020

Des collèges 2.3
» https://www.creuse.fr/pdf/web_mag_78_-_bd.pdf

 34a.Avenant prolongation CD23 CNSA

» https://www.creuse.fr/pdf/34a__avenantprolongationcd23cnsa.pdf

 6a.Convention PMI Lavaveix-les-Mines

» https://www.creuse.fr/pdf/6a__convention_pmi_lavaveix.pdf

 4a.Convention Musée Guéret tableau

» https://www.creuse.fr/pdf/4a__convention_musee_gueret_tableaux.pdf

 20.Aide à la restauration scolaire des collègiens Modification des annexes année scolaire 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/20_aide_a_la_restauration_scolaire_des_collegiens_modification_des_annexes_annee_scolaire_2022-2023.pdf

 Rapport développement durable 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/rdd_2021.pdf

 39.Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 30 septembre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/39_adoption_du_proces_verbal_des_deliberations_de_la_commission_permanente_du_30_septembre_2022.pdf

 37.Subvention mesure d'accompagnement protégé

» https://www.creuse.fr/pdf/37_subvention_mesure_d_accompagnement_protege.pdf

 36.Aides individuelles relatives au Plan Santé Dites ...23!

» https://www.creuse.fr/pdf/36_aides_individuelles_relatives_au_plan_sante_dites23.pdf

 35.Subventions multi-accueils halte-garderie et micro-crèches

» https://www.creuse.fr/pdf/35_subventions_multi-accueils_halte-garderie_et_micro-creches.pdf

 34.Prorogation de la convention au titre de la section IV du budget de la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide à domicile

» https://www.creuse.fr/pdf/34_prorogation_de_la_convention_au_titre_de_la_section_iv_du_budget_de_la_cnsa_pour_la_modernisation_et_la_professionnalisation_des_services_d_aide_a_domicile_la_formation_des_accueillants_familiaux.pdf

 33.Rapport de fixation des indicateurs de tarification des ESMS pour 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/33_rapport_de_fixation_des_indicateurs_de_tarification_des_esms_pour_2023.pdf

 31.Petites villes de demain Felletin et Communauté de communes Creuse Grand-Sud

» https://www.creuse.fr/pdf/31_petites_villes_de_demain-felletin_et_communaute_de_communes_creuse_grand_sud.pdf

 30.Régularisation d'emprise Acquisition d'une parcelle sur la commune de Saint-Michel-de-Veisse Acquisitions foncières

» https://www.creuse.fr/pdf/30_regularisation_d-emprise_acquisition_d-une_parcelle_sur_la_commune_de_saint_michel_de_veisse_acquisitions_foncieres.pdf

 29.Cession amiable d'un bien relevant du domaine public à la commune de Dontreix

» https://www.creuse.fr/pdf/29_cession_amiable_d-un_bien_relevant_du_domaine_public_a_la_commune_de_dontreix.pdf

 28.Route départementale n°72 Talutage du mur de Crozant n°7 Commune de crozant Acquisition foncière

» https://www.creuse.fr/pdf/28_route_departementale_n72_talutage_du_mur_de_crozant_n7_commune_de_crozant_acquisitions_foncieres.pdf

 27.Animation du site Natura 2000 Gorges de la Tardes et Vallée du Cher Plan de financement prévisionnel 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/27_animation_du_site_natura_2000_gorges_de_la_tardes_et_vallee_du_cher_plan_de_financement_previsionnel_2023.pdf

 26.Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/26_soutien_aux_investissements_des_cuma.pdf

 25.Demande de subvention Milieux aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/25_demande_de_subvention_milieux_aquatiques.pdf

 24.Actions sanitaires en faveur de l'élevage

» https://www.creuse.fr/pdf/24_actions_sanitaires_en_faveur_de_l_elevage.pdf

 23.Actions sanitaires en faveur de l'élevage

» https://www.creuse.fr/pdf/23_actions_sanitaires_en_faveur_de_l_elevage.pdf

 22.Echange amiable et cession de petites parcelles Subventions 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/22_echanges_amiables_et_cessions_de_petites_parcelles_subventions_2022.pdf

 21.EPLEFPA d'Ahun Financement de stage étude Année 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/21_eplefpa_d-ahun_financement_de_stages_d-etudes_annee_scolaire_2022-2023.pdf

 19.Convention relative à la fourniture de repas le mercredi en période scolaire aux enfants du Centre de Loisir sans hébergement

» https://www.creuse.fr/pdf/19_convention_relative_a_la_fourniture_de_repas_le_mercredi_en_periode_scolaire_aux_enfants_du_centre_de_loisirs_sans_hebergement_de_bourganeuf.pdf

 18.Fonds départemental des services d'hébergement FDSH Collège de Saint-Vaury et de Parsac

» https://www.creuse.fr/pdf/18_fonds_departemental_des_services_d_hebergement__fdsh__-college_de_saint-vaury_et_de_parsac.pdf

 17.Cncession de logement dans les eple 2022:2023 Dérogation à l'obligation de loger par nécessité absolue de service NAS

» https://www.creuse.fr/pdf/17_concessions_de_logement_dans_les_eple_2022-2023_derogations_a_l_obligation_de_loger_par_necessite_absolue_de_service_nas.pdf

 16.Politique Sports et Loisirs de Nature Entretien des chemins de randonnée

» https://www.creuse.fr/pdf/16_-_tampon_tdt_cp2022294.pdf

 15.Fonds départemental d'aide aux sportifs de bon niveau

» https://www.creuse.fr/pdf/15_fonds_departemental_d-aide_aux_sportifs_de_bon_niveau.pdf

 13.Despécialisation de crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/13_despecialisation_de_credits.pdf

 12.Collège au cinéma Coordination du dispositif 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/12_college_au_cinema_coordination_du_dispositif_2022-2023.pdf

 11.Action mieux manger pour préserver sa santé Attribution d'une subvention à la MSA du Limousin

» https://www.creuse.fr/pdf/11_action_mieux_manger_pour_preserver_sa_sante_attribution_d_une_subvention_a_la_msa_du_limousin.pdf

 10.Répartition du produit des amandes de police année 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/10_repartition_du_produit_des_amendes_de_police_annee_2021.pdf

 9.Répartition de la dotation cantonale 2022 Cantons d'Aubusson, Bonnat, Boussa, Dun-Le-Palestel, Evaux-Les-Bains, Gouzon, Grand-Bourg et Guéret2

» https://www.creuse.fr/pdf/9_repartition_de_la_dotation_cantonale_2022-_cantons_de_d-aubusson__bonnat__boussac__dun-le-palestel__evaux-les-bains__gouzon__grand-bourg_et_gueret_2.pdf

 8.Aliénation d'une maison d'habitation située dans le bourg de Chambonchard

» https://www.creuse.fr/pdf/8_alienation_d_une_ancienne_maison_d_habitation_situee_dans_le_bourg_de_chambonchard.pdf

 7.Information de la Présidente des Marchés Publics conclus inférieurs aux seuil européens dans le cadre de l'exercice de la compétence qui lui a été déléguée en matière de Marchés Publics

» https://www.creuse.fr/pdf/7_information_de_la_presidente_des_marches_publics_conclus_inferieurs_aux_seuils_europeens_dans_le_cadre_de_l-exercice_de_la_competence_qui_lui_a_ete_deleguee_en_matiere_de_marches_publics.pdf

 6.Convention de mise à disposition de bureaux sis à la Maison de santé commune de Lavaveix-Les-Mines

» https://www.creuse.fr/pdf/6_convention_de_mise_a_disposition_de_bureaux_sis_a_la_maison_de_sante-commune_de_lavaveix-les-mines.pdf

 5.Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/5_schema_departemental_de_developpement_de_la_lecture.pdf

 4.Convention de dépot d'oeuvres au Musée d'Art et d'Archéologie de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/4_convention_de_depot_d-oeuvres_au_musee_d-art_et_d-archeologie_de_gueret.pdf

 3.Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/3_aide_a_la_restauration_du_patrimoine-2.pdf

 2.Demandes de subvention habitat PIG Rénovation énergétique

» https://www.creuse.fr/pdf/2_demandes_de_subvention_habitat_pig_renovation_energetique.pdf

 44. Soutien aux investissements des CUMA

» https://www.creuse.fr/pdf/44-tampon_tdt_cp2022264.pdf

 51. annexe2 - avis des domaines

» https://www.creuse.fr/pdf/51b-avis_des_domaines.pdf

 11. Secours populaire - Octroi d'une subvention dans le cadre de l'aide à la population ukrainienne

» https://www.creuse.fr/pdf/11-tampon_tdt_cp2022232.pdf

 1. Demandes de subvention habitat PIG "Rénovation énergétique"

» https://www.creuse.fr/pdf/1-tampon_tdt_cp2022222.pdf

 5. Signature de documents relatifs à l'acquisition d'un bien par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine au profit du Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la Tapisserie

» https://www.creuse.fr/pdf/5-tampon_tdt_cp2022226.pdf

 19. Annexe Contrat Territoral des Hautes Vallées du Cher

» https://www.creuse.fr/pdf/19acontratterritorial_hvc-2.pdf

 11. Annexe12 Attestation d'assurance 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11mdca_attestationassurance_2021.pdf

 11. Annexe11 Grand livre général 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11ldca_grandlivregeneral_2021.pdf

 11. Annexe10 Etat d'amortissement

» https://www.creuse.fr/pdf/11kdca_etatamortissement_31122021.pdf

 11. Annexe9 Engagements financiers 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11jdca_engagementsfinanciers_2021.pdf

 11. Annexe8 Liste de biens 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11idca_listebiens_2021-2.pdf

 11. Annexe1 Compte Résultat 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11adca_compteresultat_2021-2.pdf

 10. Habitat inclusif Mise en place du dispositif d'Aide à la Vie Partagée AVP

» https://www.creuse.fr/pdf/10tampon_tdt_cd2022_0060.pdf

 35. Collège Henri Judet de Boussac - Convention pour la préparation de repas en période scolaire pour les bénéficiaires du centre aéré - Année scolaire 2022-2023

» https://www.creuse.fr/pdf/35-tampon_tdt_cp2022257.pdf

 2. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/2tampon_tdt_cd2022_0052.pdf

 57. annexe - PV - CP du 8 juillet 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/57a-pv_cp_08_07_2022-2.pdf

 57. Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 8 juillet 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/57-tampon_tdt_cp2022278.pdf

 56. annexe - conventioncreil cd23

» https://www.creuse.fr/pdf/56a-convention_creil_cd23.pdf

 56. Plan santé "DITES ...23" - Participation du Département au Congrés de rééducation des étudiants de l'Iformer (C.R.E.I.L)à Limoges - Octobre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/56-tampon_tdt_cp2022277.pdf

 55. Règlement départemental des assistants maternels et des assistants familiaux

» https://www.creuse.fr/pdf/55-tampon_tdt_cp2022264.pdf

 54. Création du Comité de jeunes en protection de l'enfance

» https://www.creuse.fr/pdf/54-tampon_tdt_cp2022275.pdf

 53. Aides individuelles relatives au plan santé "DITES ...23"

» https://www.creuse.fr/pdf/53-tampon_tdt_cp2022274.pdf

 51. annexe3 - proposition achat

» https://www.creuse.fr/pdf/51c-proposition_achat.pdf

 51. annexe1 - plan parcellaire aire covoiturage

» https://www.creuse.fr/pdf/51a-plan_parcellaire_aire_covoiturage.pdf

 51. Acquisition d'un bien immobilier appartement à la SNCF Mobilité - Aménagement d'une aire de covoiturage - Commune de Mérinchal

» https://www.creuse.fr/pdf/51-tampon_tdt_cp2022272.pdf

 50. annexe1 -proposition

» https://www.creuse.fr/pdf/50a-annexe1.pdf

 50. Déclassement et reclassement de voirie sur le territoire de la commune de Dun le Palestel

» https://www.creuse.fr/pdf/50-tampon_tdt_cp2022271.pdf

 49. Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz GRDF et Antargaz

» https://www.creuse.fr/pdf/49-tampon_tdt_cp2022270.pdf

 48. annex2 - commune

» https://www.creuse.fr/pdf/48b-commune.pdf

 47. annexe2 - promesse 07-2022

» https://www.creuse.fr/pdf/47b-promesse07_2022.pdf

 47. annexe1 - plan ax 206

» https://www.creuse.fr/pdf/47a-plans_ax_206.pdf

 48. Déclassement et reclassement de voirie sur le territoire de la commune d'Arrènes

» https://www.creuse.fr/pdf/48-tampon_tdt_cp2022269.pdf

 47; Cession d'une parcelle de terrain au profit de l'APAJH - Commune de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/47-tampon_tdt_cp2022268.pdf

 46. Ristourne chèques de table perdus ou périmés

» https://www.creuse.fr/pdf/46-tampon_tdt_cp2022267-2.pdf

 45. Animation du site Natura 2000 "Bassin de Gouzon Etang des Landes" - Plan financement prévisionnel 2023

» https://www.creuse.fr/pdf/45-tampon_tdt_cp2022266.pdf

 43. Demande de subventions milieux aquatiques

» https://www.creuse.fr/pdf/43-tampon_tdt_cp2022264.pdf

 40. annexe2 - convention dépot-vente

» https://www.creuse.fr/pdf/40b-annexe_convention_depot_vente.pdf

 40. annexe1 - convention dépot-vente

» https://www.creuse.fr/pdf/40a-projet_convention_depot_vente.pdf

 42. annexe2 - convention Saint-Germain-Beauprè

» https://www.creuse.fr/pdf/42b-saint_germain_beaupre_convention.pdf

 42. annexe1 - convention Néoux

» https://www.creuse.fr/pdf/42a-neoux_convention.pdf

 42. Convention mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif - Commune de Néoux et commune de Saint-Germain-Beauprè

» https://www.creuse.fr/pdf/42-tampon_tdt_cp2022263.pdf

 41. Vidange et pêche de la Réserve Naturelle de l'Etang des Landes - Vente du poisson

» https://www.creuse.fr/pdf/41-tampon_tdt_cp2022262.pdf

 40. Boutique de l'Etang des Landes - Mise en place d'un dépot-vente pour valoriser les partenaires et productions naturalistes régionales

» https://www.creuse.fr/pdf/40-tampon_tdt_cp2022261.pdf

 26. Annexe Procès-verbal

» https://www.creuse.fr/pdf/26apv_cd_20mai2022.pdf

 39. Complément de dotation globale de fonctionnement - Exercice2022 collège de Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/39-tampon_tdt_cp2022260.pdf

 26. Adoption du procès-verbal des délibérations du 20 mai 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/26tampon_tdt_cd2022_0050.pdf

 38. annexe2 - Martin Nadaud 2

» https://www.creuse.fr/pdf/38b-annexe_2_nadaud.pdf

 25. Transfert des routes ou portions de voies assurant la continuité du réseau autoroutier : RN145 Liaison A20-A74

» https://www.creuse.fr/pdf/25tampon_tdt_cd2022_0072.pdf

 38. annexe1 - Martin Nadaud 1

» https://www.creuse.fr/pdf/38a-annexe_1_nadaud.pdf

 24. Décision modificative n°2 pour l'exercice 2022 Budget Principal

» https://www.creuse.fr/pdf/24dm_2_bp_delib-tampon.pdf

 23. Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022 Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille

» https://www.creuse.fr/pdf/23dm_2_cdef_delib-tampon_1_.pdf

 22. Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022 pour le budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses

» https://www.creuse.fr/pdf/23dm_2_labo_delib-tampon_2_.pdf

 38. Concessions de logement dans les EPLE 2022/2023 - Collèges Martin Nadaud de Guéret et Jacques Grancher de Felletin

» https://www.creuse.fr/pdf/38-tampon_tdt_cp2022259.pdf

 21. Programmation des aides à l'alimentation en eau potable et à l'assainissement collectif 2022 2ème tranche

» https://www.creuse.fr/pdf/21tampon_tdt_cd2022_0071.pdf

 37. Fonds départemental des services d'hébergement (FDSH) - Collège d'Ahun

» https://www.creuse.fr/pdf/37-tampon_tdt_cp2022258.pdf

 20. NATURA 2000 Renouvellement de la candidature en tant que Structure porteuse et présidence du Comité de Pilotage Natura 2000 "Gorges de la Tardes et Vallée du Cher"

» https://www.creuse.fr/pdf/20tampon_tdt_cd2022_0070.pdf

 36. annexe2 - cvt foot génération

» https://www.creuse.fr/pdf/36b-cvt_foot_generation_2000.pdf

 36. annexe1 - cvt avenir sportif de Gouzon

» https://www.creuse.fr/pdf/36a-cvt_avenir_sportif_de_gouzon.pdf

 36. Collège Octive Gachon de Parsac - Mise à disposition de locaux au profit de l'Avenir Sportif de Gouzon et de l'association Foot Génération 2000

» https://www.creuse.fr/pdf/36-tampon_tdt_cp2022256.pdf

 19. Milieux Aquatiques : signature du Contrat territorial des Hautes Vallées du Cher

» https://www.creuse.fr/pdf/19tampon_tdt_cd2022_0069.pdf

 35. annexe - cvt repas Boussac

» https://www.creuse.fr/pdf/35a-cvt_repas_boussac.pdf

 18. Annexe Contrat Agglomération de Grand Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/18aannexe_contrat_agglo.pdf

 34. Classe de mer, de neige, de nature, d'initiation artistique et séjour à l'étranger

» https://www.creuse.fr/pdf/34-tampon_tdt_cp2022255.pdf

 18. Contrat Boost'ter de l' Agglomération du Grand Guéret 2019-2023 Modification de la stratégie partagée

» https://www.creuse.fr/pdf/18tampon_tdt_cd2022_0068.pdf

 33. Projet "Chorales départementales"

» https://www.creuse.fr/pdf/33-tampon_tdt_cp2022254.pdf

 17. Création d'un Plan Vétos 23

» https://www.creuse.fr/pdf/17tampon_tdt_cd2022_0067.pdf

 32. Collège au patrimoine - Années scolaires 2021/2022 et 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/32-tampon_tdt_cp2022253.pdf

 16. Annexe3 Codification RCBC

» https://www.creuse.fr/pdf/16cannexe_3_codif_rcbc.pdf

 31. Allocations cantine pour les élèves du 1er degré

» https://www.creuse.fr/pdf/31-tampon_tdt_cp2022252.pdf

 16. Annexe2 Dotation Spécifique EPS

» https://www.creuse.fr/pdf/16bannexe_2_eps_2023.pdf

 30. Classe à horaires aménagés musique (CHAM) - Convention 2022/2023 - Aubusson

» https://www.creuse.fr/pdf/30-tampon_tdt_cp2022251.pdf

 16. Annexe1 Dotation Globales de Fonctionnement

» https://www.creuse.fr/pdf/16aannexe_1_dgf_2023.pdf

 16. Dotation Générale de Fonctionnement des collèges 2023 Dotation EPS Codification RCBC Montants forfait chauffage logement fonction

» https://www.creuse.fr/pdf/16tampon_tdt_cd2022_0066.pdf

 29. EPLEFPA d'Ahun - Subvention de fonctionnement 2022/2023

» https://www.creuse.fr/pdf/29-tampon_tdt_cp2022250.pdf

 28. Déspécialisation de crédits

» https://www.creuse.fr/pdf/28-tampon_tdt_cp2022249.pdf

 27. Tables rondes sur les thèmes des vétérinaires et des métiers du bâtiment prise en charge de frais

» https://www.creuse.fr/pdf/27-tampon_tdt_cp2022248.pdf

 15. Annexe5 Convention partenariat CRNA

» https://www.creuse.fr/pdf/15cconvention_de_partenariat_crna.pdf

 15. Annexe4 Convention partenariat CD82

» https://www.creuse.fr/pdf/15dconvention_de_partenariat_cd82.pdf

 26. Rencontre vélo et territoires - Prise en charge des frais

» https://www.creuse.fr/pdf/26-tampon_tdt_cp2022247.pdf

 15. Annexe3 Convention partenariat CD46

» https://www.creuse.fr/pdf/15cconvention_de_partenariat_cd46.pdf

 15. Annexe2 Convention partenariat CD19

» https://www.creuse.fr/pdf/15bconvention_de_partenariat_cd19.pdf

 25. Mise à disposition d'un bureau sis UTAS de Bourganeuf - Maison du Département au bénéfice de la MEF 23

» https://www.creuse.fr/pdf/25-tampon_tdt_cp2022246.pdf

 15. Annexe1 Convention partenariat CD03

» https://www.creuse.fr/pdf/15aconvention_partenariat_cd03_new.pdf

 24. Répartition de la dotation cantonale 2022 - Cantons d'Ahun, Aubusson, Auzances, Evaux-les-Bains, Le Grand-Bourg et La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/24-tampon_tdt_cp2022245.pdf

 15. Véloroute "La Vagabonde" Partenariat 2022-2024

» https://www.creuse.fr/pdf/15tampon_tdt_cd2022_0065.pdf

 14. Annexe Cadre d'intervention des ESI inscrits

» https://www.creuse.fr/pdf/14aannexe_cadre_d_intervention.pdf

 23. Subvention à la Fédération des Oeuvres Laïques

» https://www.creuse.fr/pdf/23-tampon_tdt_cp2022244.pdf

 22. Université d'été Ruralitic à Aurillac - Prise en charge des frais

» https://www.creuse.fr/pdf/22-tampon_tdt_cp2022243.pdf

 14. Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires PDESI relatif aux sports de nature

» https://www.creuse.fr/pdf/14tampon_tdt_cd2022_0064.pdf

 21. annexe - convention

» https://www.creuse.fr/pdf/21a-convention.pdf

 13. Annexe2 Convention NADAUD

» https://www.creuse.fr/pdf/13bcvt_nadaud.pdf

 21. Groupement de commande pour l'achat d'une prestation d'assistance à l'organisation du festival "COQUELICONTES" et de prestation d'impression de ses supports de comminication - Editions 2023 et 2024

» https://www.creuse.fr/pdf/21-tampon_tdt_cp2022242.pdf

 13. Annexe1 Convention AUZANCES

» https://www.creuse.fr/pdf/13acvt_auzances.pdf

 13. Concession de logements : collèges J BEAUFRET Auzances et M NADAUD de Guéret

» https://www.creuse.fr/pdf/13tampon_tdt_cd2022_0063.pdf

 12. Tarifs 2023 de restauration et d'hébergement dans les collèges

» https://www.creuse.fr/pdf/12tampon_tdt_cd2022_0062.pdf

 20. Hôtel du Département - Demande de subvention pour la réfection du badigeon des murs de la salle n°1

» https://www.creuse.fr/pdf/20-tampon_tdt_cp2022241.pdf

 19. Centre culturel et artistique Jean Lurçat d'Aubusson - Etude d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la restructuration - Demande de subvention

» https://www.creuse.fr/pdf/19-tampon_tdt_cp2022240.pdf

 18. Hôtel de Département - Demande de subvention pour l'acquisition et la pose d'une moquette dans la salle n°3

» https://www.creuse.fr/pdf/18-tampon_tdt_cp2022239.pdf

 17. Acquisition d'une application de gestion des ressources humaines et des prestations associées de mise en oeuvre, de support à l'utilisation et de maintenance corrective, évolutive et règlementaire

» https://www.creuse.fr/pdf/17-tampon_tdt_cp2022238.pdf

 11. Annexe7 Investissement 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11hdca__investissement_2021.pdf

 11. Annexe6 Variations immobiliére 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11gdca_variationsimmobilier_2021.pdf

 16. Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/16-tampon_tdt_cp2022237.pdf

 11. Annexe5 Affectation des résultats 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11fdca_affectationresultat_2021.pdf

 15. Acquisition de véhicules et matériels pour le Département de la Creuse 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/15-tampon_tdt_cp2022236.pdf

 11. Annexe4 Extrait délibération CA du 21 octobre 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/11edca_extraitdelibca_2021.pdf

 11. Annexe3 Rapport Commissaire aux comptes sur comptes annules

» https://www.creuse.fr/pdf/11cdca_cac_fpv_2021-2.pdf

 14. Convention de mise à disposition de locaux situés au 16 rue Alexandre Guillon 23000 Guéret au profit du réseau MAP

» https://www.creuse.fr/pdf/14-tampon_tdt_cp2022235.pdf

 11. Annexe2 Bilan financier 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11bdca_bilanfinancier_2021-2.pdf

 11. Exécution de la Délégation de Service Public relative à la diffusuin des packs domotiques

» https://www.creuse.fr/pdf/11tampon_tdt_cd2022_0061-2.pdf

 13. Les rendez-vous du tourisme à vélo - Prise en charge des frais

» https://www.creuse.fr/pdf/13-tampon_tdt_cp2022234.pdf

 11. Annexe3 Rapport Commissaire aux comptes sur comptes annules

» https://www.creuse.fr/pdf/11cdca_cac_fpv_2021.pdf

 12. Convention relative au reversement de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour

» https://www.creuse.fr/pdf/12-tampon_tdt_cp2022233.pdf

 11. Annexe2 Bilan financier 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11bdca_bilanfinancier_2021.pdf

 11. Annexe1 Compte résultat 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/11adca_compteresultat_2021.pdf

 11. Exécution de la Délégation de Service Public relative à la diffusion des packs domotiques

» https://www.creuse.fr/pdf/11tampon_tdt_cd2022_0061.pdf

 10. Subventions au titre de la politique culturelle : La Guérétoise de Spectacle à Guéret, Centre culturel Yves Furet à La Souterraine

» https://www.creuse.fr/pdf/10-tampon_tdt_cp2022231.pdf

 10. Annexe3 Accord pour l'habitat inclusif CD ETAT

» https://www.creuse.fr/pdf/10cad_annexe_3_accord_cnsa_cd_etat_porteurs.pdf

 9. Subventionà la société française d'archéologie - Congrés archéologique de France 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/9-tampon_tdt_cp2022230.pdf

 8. Convention 2022 fondation du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/8-tampon_tdt_cp2022229.pdf

 7. Aide à la restauration du patrimoine

» https://www.creuse.fr/pdf/7-tampon_tdt_cp2022228.pdf

 6. Schéma départemental de développement de la lecture

» https://www.creuse.fr/pdf/6-tampon_tdt_cp2022227.pdf

 5. Annexe - Acquisition de l'ancien garage pour la réalisation du Pôle professionnel

» https://www.creuse.fr/pdf/5a-delib.pdf

 4. Demande d'affectation de la garantie départementale OPH Creusalis

» https://www.creuse.fr/pdf/4-tampon_tdt_cp2022225.pdf

 9. Contrat départemental lecture itinérance

» https://www.creuse.fr/pdf/9tampon_tdt_cd2022_0059.pdf

 2. Annexe - nom des bénéficiaires

» https://www.creuse.fr/pdf/2a-nom_des_beneficiaires-2.pdf

 3. Programme Départemental d'Insertion 2022 - Attribution des subventions et prolongation d'une opération

» https://www.creuse.fr/pdf/3-tampon_tdt_cp2022224.pdf

 8. Annexe2 Convention application 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/8badrt_convention_application_2022.pdf

 8. ADRT Creuse Tourisme Convention cadre 2022-2028 et Convention d'application 2022

» https://www.creuse.fr/pdf/8tampon_tdt_cd2022_0058.pdf

 2. Demandes de subvention habitat PIG - "Sortie d'insalubrité"

» https://www.creuse.fr/pdf/2-tampon_tdt_cp2022223.pdf

 1. annexe - nom des bénéficiaires

» https://www.creuse.fr/pdf/1a-nom_des_beneficiaires-_1.pdf

 6. Annexe Convention de partenariat CNFPT

» https://www.creuse.fr/pdf/6aconvention_partenariat_cnfpt.pdf

 6. Convention de partenariat CNFPT

» https://www.creuse.fr/pdf/6tampon_tdt_cd2022_0056.pdf

 5. Fonctionnement des groupes d'Elus Dépenses de personnel

» https://www.creuse.fr/pdf/5tampon_tdt_cd2022_0055.pdf

 4. Personnel Départemental Adaptation des emplois

» https://www.creuse.fr/pdf/4tampon_tdt_cd2022_0054.pdf

 3. Contrat de projet Chargé de mission Entreprises JOB 23

» https://www.creuse.fr/pdf/3tampon_tdt_cd2022_0053.pdf

 1. Budget annexe Laboratoire départemental

» https://www.creuse.fr/pdf/1tampon_tdt_cd2022_0051.pdf

 Appel à projet 2023 Cahier des charges pour la création de 15 places de SAMSAH

Cahier des charges pour la création de 15 places de SAMSAH pour l’accompagnement des personnes adultes avec des Troubles du Spectre de l’Autisme (TSA)
» https://www.creuse.fr/pdf/cdc_aap_2022_samsah_tsa_creuse.pdf

 Avis Appel à projet 2023 Pour la création de 15 places de SAMSAH

Appel à projet Pour la création de 15 places de SAMSAH pour l’accompagnement des personnes adultes avec des Troubles du Spectre de l’Autisme (TSA)
» https://www.creuse.fr/pdf/avis_aap_2022_samsah_tsa_creuse.pdf

 Avis de classement CISAP_20220728

Avis de classement de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social et médico-social réunie le 12, 22 et 28 juillet 2022
» https://www.creuse.fr/pdf/avis_de_classement_cisap_20220728-3.pdf

 Restauration des milieux aquatiques

Le Conseil départemental intervient pour la restauration des milieux aquatiques conformément aux orientations définies dans le Schéma Départemental de Gestion des Milieux Aquatiques de la Creuse. Sont pris en compte prioritairement les projets découlant des tableaux d'enjeux et d'orientations à l'échelle des bassins versants.
» https://www.creuse.fr/pdf/environnement_restauration_milieux_aquatiques_2022.pdf

 Appel à Projets 2023 - Cahier des charges

Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/pdf/cahier_des_charges_2023.pdf

 65. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 65 DOSSIER N°5254

» https://www.creuse.fr/pdf/65_cp08072022_3_65_adoptionpv_cp13052022.pdf

 56. DELIBERATION N°CP08/07/2022/6/ 56 DOSSIER N°5261

» https://www.creuse.fr/pdf/56_cp08072022_6_56_rd990_acquisitionsfoncieres-2.pdf

 53. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 53 DOSSIER N°5258

» https://www.creuse.fr/pdf/53_cp08072022_5_53_miseadispo_aaa.pdf

 52. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 52 DOSSIER N°5257

» https://www.creuse.fr/pdf/52_cp08072022_5_52_convsrdeii.pdf

 51. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 51 DOSSIER N°5248

» https://www.creuse.fr/pdf/51_cp08072022_5_51_convcd23_chagriculture.pdf

 42. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 42 DOSSIER N°5249

» https://www.creuse.fr/pdf/42_cp08072022_4_42_dotation_collauzances.pdf

 12. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 12 DOSSIER N°5223

» https://www.creuse.fr/pdf/12_cp08072022_3_12_garantieempruntadapei.pdf

 8. DELIBERATION N°CP08/07/2022/2/ 8 DOSSIER N°5018

» https://www.creuse.fr/pdf/8_cp08072022_2_8_subculture.pdf

 27. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 27 DOSSIER N°5264

» https://www.creuse.fr/pdf/27_cp08072022_3_27_conv_cd23_aaa.pdf

 26. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 26 DOSSIER N°5256

» https://www.creuse.fr/pdf/26_cp08072022_3_26_travbat_mouv-credits.pdf

 25. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 25 DOSSIER N°5255

» https://www.creuse.fr/pdf/25_cp08072022_3_25_sigdocaccess.pdf

 24. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 24 DOSSIER N°5253

» https://www.creuse.fr/pdf/24_cp08072022_3_24_miseadisposalle.pdf

 15. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 15 DOSSIER N°5228

» https://www.creuse.fr/pdf/15_cp08072022_3_15_sub_comitemisscreuse.pdf

 14. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 14 DOSSIER N°5227

» https://www.creuse.fr/pdf/14_cp08072022_3_14_subdelegationregionalemisslimousin.pdf

 13. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 13 DOSSIER N°5224

» https://www.creuse.fr/pdf/13_cp08072022_3_13_marchesignalisation_avenant.pdf

 5. DELIBERATION N°CP08/07/2022/2/ 5 DOSSIER N°5259

» https://www.creuse.fr/pdf/5_cp08072022_2_5_schemalecture.pdf

 4. DELIBERATION N°CP08/07/2022/1/ 4 DOSSIER N°5267

» https://www.creuse.fr/pdf/4_cp08072022_1_4_subpig_sortieinsalubrite.pdf

 3. DELIBERATION N°CP08/07/2022/1/ 3 DOSSIER N°5266

» https://www.creuse.fr/pdf/3_cp08072022_1_3_subpig_renoenergetique.pdf

 64. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 64 DOSSIER N°5282

» https://www.creuse.fr/pdf/64_cp_08072022_4_64_collauzances_utilisationlocaux.pdf

 62. DELIBERATION N°CP08/07/2022/9/ 62 DOSSIER N°5273

» https://www.creuse.fr/pdf/62_cp08072022_9_62_majosalaireassfam.pdf

 61. DELIBERATION N°CP08/07/2022/9/ 61 DOSSIER N°5245

» https://www.creuse.fr/pdf/61_cp08072022_9_61_submultiacc_haltegarderie_microcreche.pdf

 60. DELIBERATION N°CP08/07/2022/9/ 60 DOSSIER N°5244

» https://www.creuse.fr/pdf/60_cp08072022_9_60_submam.pdf

 59. DELIBERATION N°CP08/07/2022/9/ 59 DOSSIER N°5199

» https://www.creuse.fr/pdf/59_cp08072022_9_59_aidesplansantedites23.pdf

 58. DELIBERATION N°CP08/07/2022/8/ 58 DOSSIER N°5271

» https://www.creuse.fr/pdf/58_cp08072022_8_58_saad.pdf

 57. DELIBERATION N°CP08/07/2022/7/ 57 DOSSIER N°5268

» https://www.creuse.fr/pdf/57_cp08072022_7_57_contrat_booster-2.pdf

 55. DELIBERATION N°CP08/07/2022/6/ 55 DOSSIER N°5243

» https://www.creuse.fr/pdf/55_cp08072022_6_55_cessionvoierie_communegouzon.pdf

 54. DELIBERATION N°CP08/07/2022/6/ 54 DOSSIER N°5265

» https://www.creuse.fr/pdf/54_cp_08072022_6_54_cessionpanneauxfresselines.pdf

 50. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 50 DOSSIER N°5247

» https://www.creuse.fr/pdf/50_cp08072022_5_50_convcd23_cen_na.pdf

 49. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 49 DOSSIER N°5246

» https://www.creuse.fr/pdf/49_cp08072022_5_49_partenariatcd23_escuro_cpie.pdf

 48. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 48 DOSSIER N°5186

» https://www.creuse.fr/pdf/48_cp08072022_5_48_soutiencuma.pdf

 46. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 46 DOSSIER N°5190

» https://www.creuse.fr/pdf/46_a_cp08072022_5_46_sub2022_amenagementenvironnement.pdf

 45. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 45 DOSSIER N°5236

» https://www.creuse.fr/pdf/45_cp08072022_5_45_submilieuxaquatiques.pdf

 44. DELIBERATION N°CP08/07/2022/5/ 44 DOSSIER N°5221

» https://www.creuse.fr/pdf/44_cp08072022_5_44_subfoires.pdf

 43. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 43 DOSSIER N°5269

» https://www.creuse.fr/pdf/43_cp08072022_4_43_collchatelusmalvaleix_miseadisporestau.pdf

 41. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 41 DOSSIER N°5215

» https://www.creuse.fr/pdf/41_cp08072022_4_41_alloccantines1erdegre.pdf

 40. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 40 DOSSIER N°5214

» https://www.creuse.fr/pdf/40_cp08072022_4_40_subcantinesmoinsde30rationnaires.pdf

 39. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 39 DOSSIER N°5184

» https://www.creuse.fr/pdf/39_cp08072022_4_39_coll_patrimoine_microfolie.pdf

 38. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 38 DOSSIER N°5181

» https://www.creuse.fr/pdf/38_cp08072022_4_38_submartinnadaud_challengecubes.pdf

 37. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 37 DOSSIER N°5229

» https://www.creuse.fr/pdf/37_cp08072022_4_37_subcollmarouzeau_relais23.pdf

 36. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 36 DOSSIER N°5222

» https://www.creuse.fr/pdf/36_cp08072022_4_36_fraisrestaucollegiensukrainiens.pdf

 35. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 35 DOSSIER N°5146

» https://www.creuse.fr/pdf/35_cp08072022-4_35_collpatrimoine_21_22.pdf

 34. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 34 DOSSIER N°5180

» https://www.creuse.fr/pdf/34_cp08072022_4_34_aidesrestauscol_reexamendossiers.pdf

 33. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 33 DOSSIER N°5207

» https://www.creuse.fr/pdf/33_cp08072022_4_33_subasso_enseignement.pdf

 32. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 32 DOSSIER N°5208

» https://www.creuse.fr/pdf/32_cp08072022_4_32_aidemobetudiants_21_22.pdf

 31. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 31 DOSSIER N°5219

» https://www.creuse.fr/pdf/31_cp08072022_4_31_subsport.pdf

 30. a DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 30 DOSSIER N°5218

» https://www.creuse.fr/pdf/30_a_cp08072022_4_30_pdipr.pdf

 29. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 29 DOSSIER N°5217

» https://www.creuse.fr/pdf/29_cp08072022_4_29_politiquesportloisirs_entretiencheminsrando.pdf

 28. DELIBERATION N°CP08/07/2022/4/ 28 DOSSIER N°5216

» https://www.creuse.fr/pdf/28_cp08072022_4_28_miseauxnormesinstallsportives.pdf

 23. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 23 DOSSIER N°5241

» https://www.creuse.fr/pdf/23_cp08072022_3_23_ddepc_collparsac.pdf

 22. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 22 DOSSIER N°5240

» https://www.creuse.fr/pdf/22_cp08072022_3_22_ddepc_collchenerailles.pdf

 21. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 21 DOSSIER N°5239

» https://www.creuse.fr/pdf/21_cp08072022_3_21_ddepc_collchatelusmalvaleix.pdf

 20. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 20 DOSSIER N°5238

» https://www.creuse.fr/pdf/20_cp08072022_3_20_dotationcantonale2022.pdf

 19. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 19 DOSSIER N°5193

» https://www.creuse.fr/pdf/19_cp08072022_3_19_sub_infocompub_securite.pdf

 18. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 18 DOSSIER N°5234

» https://www.creuse.fr/pdf/18_cp08072022_3_18_infomapa.pdf

 17. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 17 DOSSIER N°5232

» https://www.creuse.fr/pdf/17_cp08072022_3_17_taxeadditionnelle.pdf

 16. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 16 DOSSIER N°5230

» https://www.creuse.fr/pdf/16_cp08072022_3_16_submediabook_gms.pdf

 2. DELIBERATION N°CP08/07/2022/1/ 2 DOSSIER N°5212

» https://www.creuse.fr/pdf/2_cp08072022_1_2_contratsaides2022.pdf

 7. DELIBERATION N°CP08/07/2022/2/ 7 DOSSIER N°5183

» https://www.creuse.fr/pdf/7_cp08072022_2_7_aiderestauration_patrimoine.pdf

 11. DELIBERATION N°CP08/07/2022/3/ 11 DOSSIER N°5213

» https://www.creuse.fr/pdf/11_cp08072022_3_11_subcomitejumelageauzancesrosstal.pdf

 1. DELIBERATION N°CP08/07/2022/1/ 1 DOSSIER N°5194

» https://www.creuse.fr/pdf/1_cp08072022_1_1_subautresinterventionssociales.pdf

 6. DELIBERATION N°CP08/07/2022/2/ 6 DOSSIER N°5211

» https://www.creuse.fr/pdf/6_cp_08072022_convcaue22.pdf

 10. DELIBERATION N°CP08/07/2022/2/ 10 DOSSIER N°5125

» https://www.creuse.fr/pdf/10_cp08072022_2_10_subtourisme.pdf

 9. DELIBERATION N°CP08/07/2022/2/ 9 DOSSIER N°5200

» https://www.creuse.fr/pdf/9_cp08072022_2_9_aidepublicationouvrages.pdf

 Le Département et les entreprises discutent « marchés publics »

2022-07-11
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse-rencontre-marches-publics.pdf

 La sortie « rivières sauvages » accueille son 1 000e élève

2022-07-08
» https://www.creuse.fr/pdf/1_000_eleves_pour_la_sortie_sites_rivieres_sauvages.pdf

 n°84 Avril / Mai / Juin 2022

A lire : Et si on « sportait » cet été ?
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_84_bd.pdf

 Présentation de la 4ème rencontre : "Chefs d’entreprise, discutons marchés publics"

» https://www.creuse.fr/pdf/presentation_rencontre.pdf

 Santé : le Département s’engage

2022-03-01
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_presse_sante.pdf

 Grande traversée VTT Creuse

2022-06-01
» https://www.creuse.fr/pdf/dp_inauguration_gtvtt-pageapage.pdf

 Bientôt des travaux au collège de Crocq

2022-03-16
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_reunion_rentree_giat.pdf

 La Creuse, « The Place Toubib »

2022-04-04
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_signature_convention_mfl.pdf

 Une première conférence pour l’Observatoire départemental de la Protection de l’enfance

2022-05-16
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_conference_odpe_2022_05_04.pdf

 Le Projet alimentaire territorial valorise les produits creusois !

2022-03-11
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_pat_a23.pdf

 Allocation Personnalisée d’Autonomie, un dispositif simplifié

2022-01-28
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_apa.pdf

 Restauration du patrimoine

Le Conseil départemental accorde aux communes et groupements de communes une participation financière pour les projets de restauration du patrimoine inscrit au titre des monuments historiques et du patrimoine non protégé (édifices, édicules, objets mobiliers).
» https://www.creuse.fr/pdf/restauration_du_patrimoine.pdf

 Plan piscines

L'intervention vise à permettre aux élèves de 6ème des collèges du département d'accéder gratuitement à l'enseignement de la natation.
» https://www.creuse.fr/pdf/plan_piscines.pdf

 Qualification de l'offre de randonnée

Inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). Promotion des itinéraires de randonnée (notamment sur le site Internet dédié à la randonnée de l'ADRT). Attribution du Label « Qual'iti Creuse »
» https://www.creuse.fr/pdf/qualification_de_l_offre_de_randonnee.pdf

 Mise aux normes des installations sportives

Cette aide est destinée aux projets suivants, sur des installations bénéficiant à des scolaires.
» https://www.creuse.fr/pdf/mise_aux_normes_des_installations_sportives.pdf

 Entretien et balisage des chemins de randonnée

Permettre de disposer d'un réseau départemental d'itinéraires de randonnée de qualité en accompagnant les collectivités locales pour l'entretien et le balisage des sentiers de promenade et de randonnée (PR).
» https://www.creuse.fr/pdf/entretien_et_balisage_des_chemins.pdf

 Sportifs de bon niveau

L'intervention consiste en une aide en faveur des sportifs creusois de bon ou de haut niveau.
» https://www.creuse.fr/pdf/sportifs_de_bon_niveau.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_annuelle_2021_25000-39999.pdf

 Le collège de Crocq ira à Giat

2022-01-21
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_college_crocq.pdf

 Manifestations autour du livre, de la lecture et des arts du récit

L'intervention vise à aider l'organisation de manifestations autour du livre, de la lecture et des arts du récit.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_manifestations_livre_lecture_recit_2021.pdf

 Acquisition d'un véhicule de liaison

L'intervention consiste en une aide à l'acquisition d'un véhicule servant à la liaison entre les bibliothèques d'un même EPCI et à leurs déplacements à la BDC.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_acquisition_vehicule_liaison_2021.pdf

 Plus de 160 000 masques distribués

2022-01-13
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_dotations_masques.pdf

 « Bonne nuit mon chaton » distribué aux bébés 2022

2022-01-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse__monpremierlivre_2022.pdf

 Prêt de mobilier de bibliothèque

Sont concernées les communes de moins de 3 000 habitants dont la bibliothèque n'est pas aux normes de l’Etat, ayant signé une convention de partenariat avec le Conseil départemental
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_pret_mobilier_2021.pdf

 Acquisition de matériel d'animation en bibliothèque

Sont concernés les communes ou Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant signé une convention de partenariat avec le Conseil départemental
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_materiel_animation_2021.pdf

 Formation d'auxiliaire de bibliothèque

L'aide vise à la formation des bénévoles et salariés du réseau de la Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC).
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_formation_auxiliaire_2021.pdf

 Acquisition de matériel informatique et audio-visuel en bibliothèque

L’intervention vise à faciliter l’acquisition de matériel audio-visuel pour les bibliothèques municipales ou intercommunales disposant d’une salle spécifique pour les animations ou de locaux assez vastes, pour envisager une écoute ou une projection collective pour un groupe constitué, ou pour tout public.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_equipement_informatique_audiovisuel_2021.pdf

 Déplacements des écoles vers les bibliothèques professionnelles

L'aide vise à favoriser les déplacements des écoles et des structures éducatives et sociales vers une bibliothèque professionnelle.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_deplacements_ecoles_2021.pdf

 Création d'emploi professionnel statutaire en bibliothèque

L'aide doit permettre le financement d'un poste statutaire qualifié créé par une commune ou un EPCI pour la gestion de sa bibliothèque, ou créé par un EPCI pour l'animation du réseau de lecture publique, pour soutenir ou pallier le bénévolat local. Ce poste peut-être partagé entre collectivités ; dans tous les cas il devra représenter au moins ½ ETP.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_creation_emploi_pro_2021.pdf

 Acquisition de mobilier pour bibliothèque

L'intervention consiste en une aide à l'acquisition de mobilier spécialisé de bibliothèque.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_acquisition_mobilier_2021.pdf

 Accessibilité des bibliothèques

L'aide doit permettre d'améliorer l'accès des personnes handicapées et des parents de jeunes enfants aux bibliothèques municipales et intercommunales.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_accessibilite_bibliotheque_2021.pdf

 Recueil des arretes - retour VMA 90km/h - 2020-10-16

2020-10-16
» https://www.creuse.fr/pdf/arretesretourvmasignes_compressed.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-10-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2021-10-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-09-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2021-09-30.pdf

 Supplément au Magazine n° 82 - 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/supmag_82_bd.pdf

 N°81 Juillet / Août / Septembre 2021

A lire : Le défi de l'eau potable
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_81_bd.pdf

 Le Département fait sa rentrée

2021-09-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_20210910.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-05-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil05.2021.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-04-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil04.2021.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-03-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil03.2021.pdf

 Les élections départementales et régionales

» https://www.creuse.fr/pdf/v02-elections-departementales-falc.pdf

 Qu'est-ce que le Conseil départemental de la Creuse

» https://www.creuse.fr/pdf/v04-qu-est-ce-que-le-cd23-falc.pdf

 Le Festival « Mômes à la Page » revient en version 2.0

2021-06-01
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_map_20201.pdf

 Le Département prépare l’été

2021-05-27
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_20210521.pdf

 Rapport d’activités 2020 Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/rda_2020.pdf

 Subventions accordées pour l’exercice 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/associations_2020_site_cd.pdf

 Hors-série 2021

A lire : Elections départementales
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_hors_serie_2021_-_bd2_mai_2021.pdf

 La Creuse en Capitale…Régionale !

2021-05-11
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_marche_bordeaux_2021.pdf

 Le Département aux côtés du monde associatif

2021-04-29
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_20210423.pdf

 Rapport d’activité 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/ra_2016-bd.pdf

 Rapport développement durable 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/projet_ddurable_gm_v20171201.pdf

 Rapport développement durable 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_developpement_durable_2018.pdf

 Manifeste-santé-secours-fnspf-2019

» https://www.creuse.fr/pdf/2019-manifeste-sante-secours-fnspf.pdf

 Plan de prévention du bruit dans l’environnement

» https://www.creuse.fr/pdf/ppbe-rd4-versionfinale.pdf

 COVID 19 - le Département prêt à la reprise

» https://www.creuse.fr/pdf/le_departement_pret_a_la_reprise_cd23.pdf

 Rapport d'activité 2019 Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/ra2019.pdf

 Rapport développement durable 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/rdd-2.pdf

 Plan d'urgence COVID-19 - Le Département se mobilise

» https://www.creuse.fr/pdf/bat_v10_plan_d_urgence_cd23-24_pages-a4-coul.pdf

 Rapport développement durable 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/projet_2_rdd_bd.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-02-28

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2021-02-28.pdf

 Recueil des actes administratifs 2021-01-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2021-01-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-12-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2020-12-31.pdf

 COVID-19 - Dispositif d’'accueil des usagers

2021-04-06
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_covid19_2021_04_06.pdf

 Le Département, partenaire du monde agricole

2021-04-02
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_20210326.pdf

 Débat d’orientations budgétaires 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/dob2021-v7_compressed.pdf

 N°80 Janvier / Février 2021

A lire : L'avenir est dans le pré
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_80_bd.pdf

 Rapport de la Présidente du 12/02/2021 - Budget Primitif 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_presidente_-_bp_2021_-_cd_12-02-2021.pdf

 Tableau des emplois - Budget Primitif 2021

» https://www.creuse.fr/pdf/tableau_emplois_bp_2021.pdf

 Le Département aux côtés de la jeunesse

2021-03-08
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_20210226.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_annuelle_2020_-_25_000_a_40_000_euros.pdf

 Comment faire une demande à la MDPH ?

» https://www.creuse.fr/pdf/comment-faire-demande-mdph.pdf

 Votre enfant fait des études après le BAC

» https://www.creuse.fr/pdf/scolarisation_etudes-apres-bac.pdf

 Votre enfant va dans un établissement pour les enfants handicapés

» https://www.creuse.fr/pdf/scolarisation_etablissement_enfants_handicape_s._.pdf

 Votre enfant va dans une classe ordinaire et il est aidé par un professeur spécialisé (classe ULIS ou SEGPA)

» https://www.creuse.fr/pdf/scolarisation_classe_ordinaire_aide_enseignant-specialise_.pdf

 Votre enfant va dans une classe ordinaire

» https://www.creuse.fr/pdf/votre-enfant_classe_ordinaire.pdf

 Vivre dans un établissement pour adultes handicapés

» https://www.creuse.fr/pdf/vivre_etablissement_adultes_handicape_s.pdf

 Vous êtes handicapé : vous pouvez travailler en milieu ordinaire ou en milieu protégé

» https://www.creuse.fr/pdf/cnsa_fiche_facilealire_handicape_milieuordinaireouprotege-2.pdf

 Vous travaillez en milieu protégé : qui peut vous aider pour adapter votre travail à votre handicap ?

» https://www.creuse.fr/pdf/cnsa_fiche_facilealire_enmilieuprotege_adaptervotretravail.pdf

 Vous travaillez en milieu ordinaire : qui peut vous aider pour adapter votre travail à votre handicap ?

» https://www.creuse.fr/pdf/cnsa_fiche_facilealire_enmilieuordinaire_adaptervotretravail.pdf

 Vous pouvez travailler en milieu ordinaire ou en milieu protégé

» https://www.creuse.fr/pdf/cnsa_fiche_facilealire_handicape_milieuordinaireouprotege.pdf

 La majoration pour vie autonome

» https://www.creuse.fr/pdf/majoration_vie_autonome.pdf

 Comment se passe un recours auprès du tribunal ?

» https://www.creuse.fr/pdf/voies-recours_mdph-recours_tribunal.pdf

 Comment se passe une conciliation ?

» https://www.creuse.fr/pdf/voies-recours_mdph-conciliation.pdf

 Comment se passe un recours auprès de la MDPH ?

» https://www.creuse.fr/pdf/voies-recours_mdph-recours_mdph.pdf

 Le courrier de notification de la MDPH

» https://www.creuse.fr/pdf/mdph_courrier-notification.pdf

 « Un oiseau, un chat » distribué aux bébés 2021

2021-01-27
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse__monpremierlivre_2021.pdf

 Noël avant l’heure à l’étang des Landes pour les ornithologues du Limousin et d’Auvergne.

2021-01-07
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse__rnn_pygarque.pdf

 Le Département prépare 2021

2020-12-11
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_11122020.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2006

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2006-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2007

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2007-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2008

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2008-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2009

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2009-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2010

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2010-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2011

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2011-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2012

» https://www.creuse.fr/pdf/marches_cg23_2012-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2013

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_annuelle_2013-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2014

» https://www.creuse.fr/pdf/liste_annuelle_2014-2.pdf

 Liste des marchés publics passés en 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/marches-2015.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil11.2020.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-10-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil10.2020.pdf

 Soutien en faveur des foires-concours d'animaux

L’intervention consiste en une aide en faveur des organisateurs de foires-concours d'animaux relevant du secteur agricole.
» https://www.creuse.fr/pdf/soutien_en_faveur_des_foires-concours_d_animaux.pdf

 N°79 Novembre / Décembre 2020

A lire : Objectif emploi
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_79_bd.pdf

 Le pont de Tenèze fermé à la circulation

2020-12-09
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_pont_de_teneze.pdf

 Le Pont de Crozant en travaux

2020-12-07
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_pont_crozant_07122020.pdf

 Un Numéro vert d’appui pour les personnes handicapés et les aidants en Creuse

2020-11-26
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_num_vert_mdph-converted.pdf

 Le Département reste mobilisé

2020-11-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_13112020.pdf

 Des collégiens toujours connectés

2020-11-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_pool_tablettes.pdf

 Soutien en faveur des comices agricoles

L'intervention consiste en une aide en faveur des Comices (priorité aux éleveurs exposants).
» https://www.creuse.fr/pdf/soutien_en_faveur_des_comices_agricoles.pdf

 Soutien aux investissements des CUMA

Cette aide est destinée à soutenir et développer les investissements collectifs en agriculture permettant d'alléger les charges de mécanisation des exploitations agricoles.
» https://www.creuse.fr/pdf/soutien_aux_investissements_des_cuma.pdf

 Le Département prend soin du patrimoine et des Hommes

2020-10-14
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_09102020.pdf

 Passeport culture

Ce dispositif a pour objet d’encourager la participation à la vie culturelle, par l’intermédiaire d’une prise en charge financière du prix des entrées dans les lieux conventionnés par le Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/pdf/passeport_culture.pdf

 Micro crédit social

Le micro crédit personnel a pour but de permettre le retour ou le maintien dans l'emploi salarié par exemple, en favorisant la mobilité et la formation ; d'améliorer les conditions de vie, notamment en matière de logement et de santé ; de permettre l'inclusion bancaire et l'éducation financière des personnes exclues du crédit. Il peut intervenir de manière complémentaire aux dispositifs...
» https://www.creuse.fr/pdf/micro_cre_dits_social.pdf

 Fonds solidarité logement

Toute personne ou famille éprouvant des difficultés particulières, en raison notamment de l'inadaptation de ses ressources ou de ses conditions d'existence, a droit à une aide de la collectivité, dans les conditions fixées par la loi de Mai 1990 dite Loi BESSON, pour accéder à un logement décent et indépendant ou s'y maintenir et pour y disposer de la fourniture d'eau, d'énergie et de...
» https://www.creuse.fr/pdf/fonds_solidarite_logement.pdf

 Fonds départemental de lutte contre la précarité

Ce fonds a pour vocation d’attribuer une aide financière ponctuelle aux personnes éprouvant des difficultés particulières pour faire face à leurs charges courantes une fois que les dispositifs de droit commun ont été activés.
» https://www.creuse.fr/pdf/fonds_de_partementales_de_lutte_contre_la_pre_carite_.pdf

 Fonds d’insertion professionnelle

Ce fonds vise à soutenir la reprise, voire le maintien d’une activité des personnes inscrites dans un parcours d’insertion professionnelle et accompagnées par un référent, soit dans le cadre du rSa, soit d’un organisme relevant du service public de l’emploi, ou encore d’une structure agréée par le Conseil départemental.
» https://www.creuse.fr/pdf/fonds_d_insertions_professionnelles.pdf

 Fonds d’aide sociale à l’enfance

L’intervention vise à aider ponctuellement les parents ne disposant pas de ressources suffisantes, à faire face aux dépenses concourant au bien-être psychologique de l’enfant (entretien, santé, sécurité matérielle, accès à l’instruction, à la culture et aux loisirs, maintien du lien parent-enfant) ainsi que les jeunes majeurs.
» https://www.creuse.fr/pdf/fonds_d_aide_sociale_a_l_enfance.pdf

 Fonds d’aide aux jeunes en difficulté

Il s’agit de venir en aide aux jeunes qui connaissent des difficultés d’insertion sociale et / ou professionnelle découlant notamment d’une insuffisance temporaire et / ou durable de ressources.
» https://www.creuse.fr/pdf/fonds_d_aide_aux_jeunes_en_difficulte_.pdf

 N°77 Mars / Avril / Mai / Juin 2020

A lire : Solidaire, le Département mobilisé
» https://www.creuse.fr/pdf/web_mag_77_cd23___page_a_page.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-08-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil07-08.2020.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-06-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil06.2020.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-05-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil04-05.2020.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-03-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil03.2020.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-02-29

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil02.2020.pdf

 Recueil des actes administratifs 2020-01-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil01.2020.pdf

 Subventions accordées pour l’exercice 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/associations_2019_site_cg-converted.pdf

 Compte des recettes et des dépenses de l'exercice 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_ca_2019.pdf

 Le Département prêt pour la rentrée

2020-07-10
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_10072020.pdf

 Le Département prépare l’été

2020-06-12
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_12062020.pdf

 Solidaire, le Département se mobilise

2020-05-15
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_15052020.pdf

 COVID 19 - Des accueils et accès encore fermés au public

2020-05-07
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_deconfinement_covid.pdf

 Avec l’ENT, le Département connecte élèves, parents et enseignants

2020-03-19
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_ent_covid19.pdf

 Le Département reste mobilisé auprès des plus fragiles

2020-03-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_covid19_18032020.pdf

 Le Département prend des mesures de prévention

2020-03-13
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_covid19_13032020-2.pdf

 Le Département prend des mesures de prévention

2020-03-13
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_covid19_13032020.pdf

 Rapport de la Présidente du 07/02/2020 - Budget Primitif 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_bp_2020-compressed.pdf

 Synthèse Budget Primitif 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/synthe_se_bp_2020.pdf

 Tableau des emplois - Budget Primitif 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/tableau_des_emplois_-_bp_2020.pdf

 Le Département connecte les Creusois

2020-02-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_14022020.pdf

 La Creuse en capitale - SIA 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_sia_2020-2.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-12-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil12.2019.pdf

 Le Département amorce 2020

2019-12-20
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_20122019.pdf

 Débat d’orientations budgétaires pour l'année 2020

» https://www.creuse.fr/pdf/dob2020.pdf

 Débat d’orientations budgétaires pour l'année 2020 Annexes

» https://www.creuse.fr/pdf/annexes_dob.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_11.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-10-31

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_10.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-09-30

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_08-09.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-07-31

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_07.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-06-30

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_06.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-05-31

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_05.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-03-30

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_04.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-03-31

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_03.pdf

 Recueil des actes administratifs 2019-02-28

» https://www.creuse.fr/pdf/raa_2019_01-02.pdf

 Le Département aime le local

2019-11-15
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_15112019.pdf

 D'hier et de demain, patrimoine et numérique

2019-10-07
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_04102019.pdf

 Note de presse - Gestion de l'eau - problématiques et perspectives

2019-09-06
» https://www.creuse.fr/pdf/note_presse_proble_matique_eau_visite_m._gutton.pdf

 Inauguration clocheton Rue Marc Purat - Guéret

2019-09-04
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_clocheton_iufm.pdf

 Rentrée scolaire 2019-2020

2019-09-02
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_rentre_e_scolaire-2.pdf

 Hors série / Spécial été 2019

A lire : Dans les pas des impressionnistes
» https://www.creuse.fr/pdf/magazine-horsserie1.pdf

 Le Département, partenaire de votre été

2019-07-12
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_12072019.pdf

 RD 990 " Aménagement entre « La Clide »et « La Seiglière »

2018-07-27
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_travaux_rd990_la_clide_la_seiglie_re.pdf

 Rénovation éclairage public

2019-05-14
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_sdec.pdf

 Rentrée scolaire 2018-2019

2018-09-03
» https://www.creuse.fr/pdf/dossier_de_presse_-_rentre_e_2018-2019.pdf

 Le Département 23, Naturellement 2000

2019-04-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_12042019.pdf

 Le Département, partenaire de l'été en Creuse

2019-06-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_14062019.pdf

 Rapport d'activité 2018 Etang des Landes

» https://www.creuse.fr/pdf/ra2018.pdf

 N°75 Mars / Avril / Mai 2019

A lire : Budget 2019
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-75v2.pdf

 Supplément au Magazine n° 73 - 2018

Rendez-vous nature 2018
» https://www.creuse.fr/pdf/calendrier_rendez-vous_nature_2018_bd.pdf

 Subventions accordées pour l’exercice 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/associations_2018_site_cg.pdf

 Le Département, partenaire de la formation et de l'éducation

2019-03-22
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_22032019.pdf

 Le Département, territoire pilote pour favoriser l’accès à l’emploi

2018-12-24
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_21122018.pdf

 Sécurité civile et agriculture : le Département aux côtés des acteurs des territoires

2018-11-16
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_16112018.pdf

 Le Département, acteur de l’habitat

2019-02-15
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_15022019.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-12-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-12-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-11-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-10-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-10-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-09-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-09-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-07-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-07-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-06-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-06-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-05-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-05-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-04-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-04-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2018-03-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2018-03-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-12-29

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-12-29.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-11-30.pdf

 En faveur des jumelages

Aide en faveur des jumelages.
» https://www.creuse.fr/pdf/culture_jumelages_-2015-maj_10012019.pdf

 Rapport relatif au débat d’orientations budgétaires 2019

» https://www.creuse.fr/pdf/dob_2019.pdf

 Rapports relatifs à la présentation du compte administratif 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/ca_2017.pdf

 Multi Accueils - Micro Crèches - Regroupements d'Assistants Maternels

L'intervention consiste à attribuer une subvention annuelle aux structures d'accueil « petite enfance » pour les aider à faire face à leurs frais de fonctionnement.
» https://www.creuse.fr/pdf/famille-enfance_multi_accueils_-2015-maj_18-12-18.pdf

 Aide sociale à l'enfance

L'intervention vise à aider ponctuellement les parents ne disposant pas de ressources suffisantes à faire face aux dépenses concourant au bien être psychologique de l'enfant (entretien, santé, sécurité matérielle, accès à l'instruction, à la culture et aux loisirs, maintien du lien parent-enfant) ainsi que les jeunes majeurs.
» https://www.creuse.fr/pdf/famille-enfance_aide_sociale_enfance_-2015-maj_18-12-18.pdf

 Adoption d'un enfant étranger

L'aide consiste en un prêt sans intérêt d'un montant maximum de 5 000 €, remboursable en 36 mois, à destination des candidats à l'adoption d'un enfant étranger.
» https://www.creuse.fr/pdf/famille-enfance_adoption_d_un_enfant_e_tranger_-2015-maj_18-12-18.pdf

 Accueils de loisirs sans hébergement

L'intervention vise à aider la création ou l'extension d'Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
» https://www.creuse.fr/pdf/famille-enfance_accueils_de_loisirs_sans_he_bergement_-2015-maj_18-12-18.pdf

 Logements locatifs très sociaux - P.L.A.I.

L'intervention vise à faciliter les opérations d'acquisition amélioration, l'amélioration ou la construction de logements locatifs réalisées à l'aide de prêts locatifs très sociaux (P.L.A.I.).
» https://www.creuse.fr/pdf/logements_locatifs_tres_sociaux_-_maj_18-12-18.pdf

 Amélioration de l'habitat pour sortie d'insalubrité

Cette aide complémentaire à celle de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) est destinée au financement des travaux nécessaires à la sortie d'insalubrité.
» https://www.creuse.fr/pdf/logement_amelioration_de_lhabitat_pour_sortie_dinsalubrite_-2015-maj_18-12-18.pdf

 Fonds d'aide aux accédants en difficulté

Il s'agit d'octroyer, aux accédants à la propriété rencontrant des difficultés pour honorer le remboursement de leurs prêts, un prêt sans intérêt d'une durée maximale de 10 ans.
» https://www.creuse.fr/pdf/logement_accedants_en_difficulte_-2015-maj_18-12-18.pdf

 Fonds d'avance pour l'amélioration de l'habitat

Ce fonds d'avance sur subvention, créé au travers du dispositif Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte, est destiné à soutenir financièrement les propriétaires engagés dans un projet d'amélioration de l'habitat de leur résidence principale et ne pouvant pas assurer le préfinancement des travaux.
» https://www.creuse.fr/pdf/fonds_davance_amelioration_de_lhabitat_-_maj_18-12-18.pdf

 Aide à la rénovation thermique des logements sociaux

L'intervention vise à améliorer la qualité des logements locatifs sociaux par l'amélioration de leur performance énergétique (isolation, changement des modes de chauffage et des menuiseries).
» https://www.creuse.fr/pdf/aide_a_la_renovation_thermique_-_maj_18-12-18.pdf

 Passeport vie associative

Ce fonds a pour vocation d'attribuer une aide financière facilitant la participation à la vie associative du public cible, dans les domaines de la culture, des sports, des loisirs.
» https://www.creuse.fr/pdf/insertion_sociale_passeport_vie_associative_-2015-2.pdf

 Fonds départemental de lutte contre la précarité

Ce fonds a pour vocation d'attribuer une aide financière ponctuelle aux personnes éprouvant des difficultés particulières pour faire face à leurs charges courantes une fois que les dispositifs de droit commun ont été activés.
» https://www.creuse.fr/pdf/insertion_sociale_lutte_contre_la_pre_carite_-2015-2.pdf

 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté

Il s'agit de venir en aide aux jeunes qui connaissent des difficultés d'insertion sociale et / ou professionnelle découlant notamment d'une insuffisance temporaire et / ou durable de ressources.
» https://www.creuse.fr/pdf/insertion_sociale_jeunes_en_difficulte_-2015-2.pdf

 Fonds d'insertion professionnelle

Ce fonds vise à soutenir la reprise d'une activité des personnes inscrites dans un parcours d'insertion professionnelle.
» https://www.creuse.fr/pdf/insertion_sociale_insertion_professionnelle_-2015-2.pdf

 Carte transport solidarité

Le Département participe au financement du transport des personnes en situation de précarité sur les lignes départementales. A ce titre, il permet à ces usagers d'emprunter le réseau « TransCreuse » de lignes régulières de transport de voyageurs et de bénéficier de la gratuité du transport durant une période donnée. Ceci s'applique également, sous réserve des places disponibles,...
» https://www.creuse.fr/pdf/insertion_sociale_carte_transport_solidarite_-2015-2.pdf

 Prestation de compensation du handicap

La Prestation de Compensation du Handicap en nature ou en espèces versée aux personnes dont le handicap répond à des critères définis par décret est destinée à prendre en charge les besoins de compensation au regard de leur projet de vie.
» https://www.creuse.fr/pdf/personnes_handicape_es_prestation_de_compensation_handicap_-2015_-_maj_17-12-18.pdf

 APA en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Il s'agit d'une prestation destinée à prendre en charge les dépenses correspondant au degré de perte d'autonomie du bénéficiaire lorsqu'il est accueilli en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à titre permanent, à l'occasion d'hébergement temporaire ou d'accueil de jour.
» https://www.creuse.fr/pdf/personnes_agees_apa_personnes_a_ge_es_de_pendantes_-2015_-_maj_17-12-18.pdf

 APA en famille d'accueil

Il s'agit d'une prestation destinée, à titre principal, à rémunérer les services rendus (visés à l'article L 441 du Code de l'Action Sociale et des Familles) au bénéficiaire par une famille d'accueil agréée. Elle peut également être utilisée pour acquitter des dépenses autres que de personnel (dépenses de transport, d'aides techniques, et toute autre dépense concourant à...
» https://www.creuse.fr/pdf/personnes_agees_apa_en_famille_d_accueil_-2015_-_maj_17-12-18.pdf

 APA à domicile dépenses autres que personnel

Il s'agit d'une prestation destinée à acquitter des dépenses autres que de personnel (dépenses de transport, d'aides techniques, d'adaptation du logement et toute autre dépense concourant à l'autonomie du bénéficiaire).
» https://www.creuse.fr/pdf/personnes_agees_apa_a_domicile_depenses_-2015_-_maj_17-12-18.pdf

 APA à domicile

Il s'agit d'une prestation destinée, à titre principal, à rémunérer l'aide apportée à son bénéficiaire par un service d'aide à domicile agréé, un particulier salarié ou une famille d'accueil.
» https://www.creuse.fr/pdf/personnes_agees_apa_a_domicile_-2015_-_maj_17-12-18.pdf

 Rescindement d'immeuble

L'aide concerne les acquisitions foncières et les travaux de voirie, liés au rescindement d'immeuble en bordure de route départementale. Les travaux concernant le rescindement de l'immeuble ne sont pas subventionnables.
» https://www.creuse.fr/pdf/routes_et_voirie_rescindement_d_immeuble_-2015-_maj_17-12-18.pdf

 Transport d'élèves handicapés

Cette compétence est obligatoire pour les Départements en application de la loi 83-663 du 22 juillet 1983, complétée par le décret 84-478 du 19 juin 1984 et du Code de l'Education.
» https://www.creuse.fr/pdf/transport_eleves_handicapes_-_maj_17-12-18.pdf

 Transport des élèves internes

Le Département n’organise pas le transport des élèves internes entre leur domicile et l’établissement scolaire qu’ils fréquentent, mais participe au financement d’abonnements annuels, souscrits par ces élèves sur le réseau TER Nouvelle Aquitaine.
» https://www.creuse.fr/pdf/transport_eleves_internes_-_maj_17-12-18.pdf

 N°74 Septembre / Octobre / Novembre 2018

Une journée au collège
» https://www.creuse.fr/pdf/mag74-web_2.pdf

 Quand l’histoire se raconte

2018-10-05
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_05102018.pdf

 Règlement Départemental d’Aide Sociale de la Creuse

L'aide sociale départementale est un droit spécifique réglementé par le Code de l'Action Sociale et des Familles (CASF) dont le bénéfice peut être accordé, pour le public en perte d'autonomie : - aux personnes âgées de 65 ans et plus, ou à partir de 60 ans si reconnues inaptes au travail, - aux personnes handicapées, sur la base d'une décision de la Commission des Droits et de...
» https://www.creuse.fr/pdf/doc_fiches_fusionne_es_lienspages.pdf

 Aide sociale : accueil familial social

Prestation en nature consistant dans le paiement de la part des frais d’accueil non couverte par la contribution de l’intéressé. Le Conseil départemental intervient à hauteur du montant résultant de l’opération [ressources - (frais d’accueil et autres dépenses autorisées + argent de poche)].
» https://www.creuse.fr/pdf/29_fiche_25.pdf

 Aide sociale : accueil de jour

L’accueil de jour consiste à accueillir plusieurs journées par semaine des personnes handicapées vivant à leur domicile, dans des locaux dédiés à cet accueil en établissement d’hébergement pour personnes handicapées, avec du personnel qualifié, et sur la base d’une orientation CDAPH en foyer de vie / occupationnel, foyer d’accueil médicalisé ou foyer d’hébergement.
» https://www.creuse.fr/pdf/28_fiche_24.pdf

 Aide sociale : hébergement temporaire

L’hébergement temporaire en éta-blissement s’adresse à l’ensemble des personnes reconnues handicapées par la CDAPH. Sa durée maximale est de 90 jours par année civile.
» https://www.creuse.fr/pdf/27_fiche_23.pdf

 Aide sociale : hébergement en résidences autonomie

La Loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’Adaptation de la Société au Vieillissement (dite « Loi ASV ») rebaptise les Logements Foyers en « Résidences-Autonomie » qui voient leur rôle renforcé en matière de prévention de la perte d’autonomie.
» https://www.creuse.fr/pdf/26_fiche_22.pdf

 Aide sociale : hébergement permanent en structure médico-sociale pour personnes handicapées

Toute personne handicapée adulte qui ne peut être maintenue à domicile peut, si elle-même ou son représentant légal le souhaite, être accueillie en établissements médico-social pour personnes handicapées.
» https://www.creuse.fr/pdf/25_fiche_21.pdf

 Aide sociale : frais de repas

Le portage de repas est une prestation en nature qui consiste en la prise en charge partielle des frais de repas servis au domicile ou en foyer logement par des organismes agréés au titre de l’aide sociale.
» https://www.creuse.fr/pdf/24_fiche_20.pdf

 Aide sociale : aide-ménagère

Le Département peut prendre en charge les frais relatifs à l’intervention d’un service chargé d’aider les personnes handicapées vivant à leur domicile, à entretenir leur cadre de vie et satisfaire leurs besoins ménagers.
» https://www.creuse.fr/pdf/23_fiche_19.pdf

 Aide sociale : accueil familial social

Prestation en nature consistant dans le paiement de la part des frais d’accueil non couverte par la contribution de l’intéressé.
» https://www.creuse.fr/pdf/20_fiche_17.pdf

 Aide sociale : hébergement en résidences autonomie

Les résidences autonomie sont conçues pour accueillir des personnes âgées majoritairement autonomes qui ne peuvent plus ou n’ont plus l’envie de vivre chez elles, des personnes âgées dépendantes, classés dans les GIR 1 à 3 sous réserve que leur proportion ne dépasse pas 15 % de la capacité autorisée, ainsi qu’une proportion de résidents classés dans les GIR 1 à 2 ne...
» https://www.creuse.fr/pdf/19_fiche_16.pdf

 Aide sociale : socle des prestations minimales d'hébergement en EHPAD

Le Décret n° 2015-1868 du 30 décembre 2015 relatif à la liste des prestations minimales d’hébergement délivrées par les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes fixe la liste des prestations minimales délivrées par ces établissements en matière d’hébergement.
» https://www.creuse.fr/pdf/18_fiche_15.pdf

 Aide sociale : hébergement en EHPAD ou en USLD

Prestation en nature consistant dans le paiement de la part des frais d’hébergement non couverte par la contribution du résident et de ses obligés alimentaires le cas échéant.
» https://www.creuse.fr/pdf/17_fiche_14.pdf

 Aide sociale : frais de repas

L’aide aux repas est une prestation en nature qui consiste en la prise en charge partielle des frais de repas servis au domicile ou en foyer restaurant par des organismes agréés au titre de l’aide sociale.
» https://www.creuse.fr/pdf/16_fiche_13.pdf

 La rarissime Marouette de Baillon entendue à l’étang des Landes !

2018-06-20
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_marouette_de_baillon_e_tang_landes.pdf

 Partout en Creuse, sortez, bougez, vibrez

2018-06-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_15062018.pdf

 Prévenir et soutenir l'autonomie des personnes âgées

2018-05-29
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_25052018.pdf

 Permettre un répit

2018-04-17
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_13042018.pdf

 N°73 Mars / Avril / Mai 2018

Budget 2018
» https://www.creuse.fr/pdf/mag73_cd23_bd.pdf

 Accompagner la vie scolaire

2018-03-29
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_16032018.pdf

 Subventions accordées pour l’exercice 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/subventions_aux_associations_2017.pdf

 Rapports relatifs à la présentation du budget primitif 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_relatifs_a_la_pre_sentation_du_budget_primitif_2016.pdf

 Rapports relatifs à la présentation du compte administratif 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_relatifs_a_la_pre_sentation_du_compte_administratif_2016.pdf

 Rapports relatifs à la présentation du compte administratif 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_relatifs_a_la_pre_sentation_du_compte_administratif_2015.pdf

 Rapport relatif au débat d'orientations budgétaires pour 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_relatif_au_de_bat_d_orientations_budge_taires_pour_2016_.pdf

 Présentation synthétique des données financières de la collectivité - 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/pre_sentation_synthe_tique_des_donne_es_financie_res_de_la_collectivite_.pdf

 Rapports relatifs à la présentation du budget primitif 2017

» https://www.creuse.fr/pdf/rapports_relatifs_a_la_pre_sentation_du_budget_primitif_2017.pdf

 Présentation synthétique des données financières de la collectivité - BP 2017-1

» https://www.creuse.fr/pdf/pre_sentation_synthe_tique_des_donne_es_financie_res_de_la_collectivite_-_bp_2017-1.pdf

 Débat d'orientations bugétaires 2017 - Annexes

» https://www.creuse.fr/pdf/de_bat_d_orientations_buge_taires_2017_-_annexes.pdf

 Rapport relatif au débat d'orientations budgétaires 2018

» https://www.creuse.fr/pdf/rapport_relatif_au_de_bat_d_orientations_budge_taires_2018.pdf

 Séance du 28 juin 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/04-juin_2016.pdf

 Réunion du mardi 24 mai 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/03-mai_2016.pdf

 Réunion du mardi 12 avril 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/02-avril_2016.pdf

 Séances des 23 février-29 mars 2016

» https://www.creuse.fr/pdf/01-fevrier_mars_2016.pdf

 Réunion du mardi 15 décembre 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/07-decembre_2015.pdf

 Réunion du mardi 13 octobre 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/06-octobre_2015.pdf

 Réunion des mercredi 1er et jeudi 2 juillet 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/05-juillet_2015.pdf

 Réunion du 20 mai 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/04-mai_2015.pdf

 Réunion du 27 avril 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/03-27_avril_2015.pdf

 Réunion de plein droit du jeudi 2 avril 2015

» https://www.creuse.fr/pdf/re_union_de_plein_droit_du_jeudi_2_avril_2015.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-10-06

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-10-06.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-10-06-Annexes

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-10-06-annexes.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-07-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-07-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-06-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-06-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-05-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-05-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-04-28

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-04-28.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-03-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-03-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-02-28

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-02-28.pdf

 Recueil des actes administratifs 2017-01-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2017-01-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-12-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-12-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-11-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-10-28

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-10-28.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-09-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-09-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-08-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-08-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-07-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-07-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-06-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-06-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-05-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-05-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-04-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-04-30.pdf

 Recueil des actes administratifs 2016-02-29

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2016-02-29.pdf

 Recueil des actes administratifs 2015-12-31

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2015-12-31.pdf

 Recueil des actes administratifs 2015-11-30

» https://www.creuse.fr/pdf/recueil_des_actes_administratifs_2015-11-30.pdf

 Travaux d’élagage et d’abattage sur la RD5

2018-01-18
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_travaux_e_lagage_abattage_rd5-2.pdf

 La famille au coeur...

2017-12-22
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_22122017.pdf

 Insertion par l'Activité pour l'Economie locale

2017-11-20
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_17112017.pdf

 Attention, de nouveaux appels téléphoniques frauduleux !

2017-11-10
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_presse_nouveaux_appels_frauduleux.pdf

 N°72 Septembre / Octobre / Novembre 2017

Priorité à la sécurité
» https://www.creuse.fr/pdf/bat-mag72_bd.pdf

 A l'heure de la rentrée

2017-09-21
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_15092017.pdf

 L'inclusion, un objectif prioritaire

2017-07-07
» https://www.creuse.fr/pdf/comm_presse_cp_07072017.pdf

 Subventions accordées pour l’exercice 2016

2016
» https://www.creuse.fr/pdf/associations_2016_site_cg.pdf

 Supplément au Magazine n° 71 - 2017

Les rendez-vous nature 2017
» https://www.creuse.fr/pdf/calendrier_rendez-vous_nature_2017-bd.pdf

 Supplément au Magazine n° 64 - 2014

Aide à domicile
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag64-bd.pdf

 Supplément au Magazine n° 63 - 2014

Les rendez-vous nature 2014
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag63-bd-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 62 - 2014

Maison départementale des personnes handicapées
» https://www.creuse.fr/pdf/sup-mag-62-bd-3.pdf

 Supplément au Magazine n° 61 - 2013

Conduite en hiver : suivez le guide !
» https://www.creuse.fr/pdf/sup-mag-61-bd-2.pdf

 Supplément au Magazine N° 60 - 2013

Guide pratique des transports 2013-2014
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag60-sept-oct-2013-bd-2.pdf

 Supplément au Magazine N° 58 - 2013

Les rendez-vous nature 2013
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag-creuse-58-avril_mai_2013-1-2.pdf

 Supplément au Magazine n°57 - 2013

Consultation Agenda 21
» https://www.creuse.fr/pdf/doc-consultation-agenda21-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 55 - 2012

Guide pratique des transports 2012-2013
» https://www.creuse.fr/pdf/guide-transports-cg23-sup-mag55-sept-oct-2012-1-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 53 - 2012

Les rendez-vous nature 2012
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag53-avril_mai_2012-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 48 - 2011

Les rendez-vous nature 2011
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag48-avril_mai_2011-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 46 - 2010

Service hivernal sur les routes départementales
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag46-novembre_decembre_2010-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 39 - 2009

Guide pratique des arts vivants en Creuse
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag39-avril_mai_2009-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 34 - 2008

Guide pratique du nouveau Conseil Général
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag34-avril_mai_2008-2.pdf

 Supplément au Magazine n° 29 - 2007

Guide pratique des aides du Conseil Général
» https://www.creuse.fr/pdf/supmag29-avril_mai_2007-2.pdf

 Inauguration église de Soubrebost

2011-04-30
» https://www.creuse.fr/pdf/soubrebost_2011-04-30-2.pdf

 Aménagement du site historique du "Bois du Thouraud" premier maquis creusois

2011-07-02
» https://www.creuse.fr/pdf/bois_du_thouraud_2011-07-02-2.pdf

 Mémoire ouvrière de la Creuse

2012-06-22
» https://www.creuse.fr/pdf/me_moire_ouvrie_re_2012-06-22-2.pdf

 Vallée des peintres - Cristallisation des Ruines de Crozant Convention-cadre de développement culturel

2012-12-05
» https://www.creuse.fr/pdf/valle_e_des_peintres_2012-12-05-2.pdf

 Inauguration de la maison départementale des pratiques amateurs vocales et instrumentales

2013-09-28
» https://www.creuse.fr/pdf/maison_de_partementale_pratiques_amateurs_2013-09-28-2.pdf

 Présentation du réseau de transports publics TransCreuse

2012-05-25
» https://www.creuse.fr/pdf/transcreuse_2012-05-25-2.pdf

 Inauguration de l'aire de covoiturage du trois et demi

2012-11-26
» https://www.creuse.fr/pdf/covoiturage_2012-11-26-2.pdf

 Mémoires de 3 déportés Creusois

2015-10-28
» https://www.creuse.fr/pdf/-7.pdf

 Transports rentrée 2015-2016

2015-05-29
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_transports_rentree_2015-2016-2.pdf

 Coquelicontes 2015 - 1ère semaine

2015-05-04
» https://www.creuse.fr/pdf/coquelicontes_2015_-_1e_re_semaine-2.pdf

 Séance plénière du 20 mai 2015

2015-05-11
» https://www.creuse.fr/pdf/se_ance_ple_nie_re_du_20_mai_2015-2.pdf

 Festival Coquelicontes - POINT PRESSE DE PRESENTATION

2015-04-14
» https://www.creuse.fr/pdf/festival_coquelicontes_-_point_presse_de_presentation-2.pdf

 Rendez-vous Nature à l'étang des Landes

2015-05-19
» https://www.creuse.fr/pdf/rendez-vous_nature_a_l_e_tang_des_landes_-2.pdf

 Séance plénière des 27 et 28 avril 2015

2015-04-20
» https://www.creuse.fr/pdf/se_ance_ple_nie_re_des_27_et_28_avril_2015-2.pdf

 Coquelicontes 2015 - 2ème semaine

2015-05-21
» https://www.creuse.fr/pdf/19e_me_festival_itine_rant_du_conte_en_limousin.pdf

 Conseil Départemental des Jeunes - Assemblée plénière rectificatif horaires

2015-06-16
» https://www.creuse.fr/pdf/conseil_de_partemental_des_jeunes_-_assemble_e_ple_nie_re_rectificatif_horaires-2.pdf

 Transports scolaires : rentrée scolaire 2015-2016

2015-07-01
» https://www.creuse.fr/pdf/communique_de_presse_transports_rentree_scolaire_2015-2016-2.pdf

 Installation du Conseil départemental des Jeunes de la Creuse à l'Hôtel du Département

2015-11-24
» https://www.creuse.fr/pdf/-15.pdf

 Visite officielle des infrastructures de l'Etang des Landes

2015-11-25
» https://www.creuse.fr/pdf/-16.pdf

 Inauguration de la bibliothèque municipale de Fresselines

2015-11-26
» https://www.creuse.fr/pdf/-17.pdf

 Fête de la Sainte-Barbe à l'état-major du SDIS de la Creuse

2015-12-03
» https://www.creuse.fr/pdf/-18.pdf

 Signature de la convention du pacte territorial d'insertion entre le Conseil départemental et l'agglomération du Grand Guéret Vendredi 18 décembre 2015

2015-12-17
» https://www.creuse.fr/pdf/-22.pdf

 Les Rendez-vous Nature à l'étang des Landes 2016

2016-03-30
» https://www.creuse.fr/pdf/-31.pdf

 Les décisions de la Commission permanente du 23 septembre 2016

2016-09-23
» https://www.creuse.fr/pdf/-72.pdf

 Plus de 100 000 euros pour les projets intercommunaux.

2016-10-14
» https://www.creuse.fr/pdf/-74.pdf

 250 000 euros pour des territoires attractifs

2016-11-18
» https://www.creuse.fr/pdf/-82.pdf

 Découvrir et s'ouvrir

2017-03-17
» https://www.creuse.fr/pdf/-145.pdf

 Pour toutes les familles

2017-04-14
» https://www.creuse.fr/pdf/-175.pdf

 Plus d'1 million d'euros pour notre monde associatif

2017-06-02
» https://www.creuse.fr/pdf/-192.pdf

 Soutien aux meublés de tourisme

Soutenir la création ou la modernisation d'une offre d'hébergement qualitative, diversifiée, thématisée et de caractère à partir d'un bâti existant, valorisant le patrimoine départemental.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_meuble_s_-2015-2.pdf

 Soutien aux campings à la ferme

Soutenir la création ou la modernisation d'une offre qualitative, diversifiée, thématisée et de caractère dans une exploitation agricole existante, valorisant le patrimoine départemental.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_campings_a_la_ferme_-2015-2.pdf

 Soutien au Label Creuse en famille

Qualification de l'offre et amélioration de l'accueil des publics familles et enfants via le label « la Creuse en famille ». La clientèle familiale, très présente en Creuse tant dans les hébergements marchands que non marchands (résidences secondaires), est une cible privilégiée dans le cadre de la politique départementale du tourisme.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_au_label_creuse_-2015-2.pdf

 Soutien aux hébergements insolites

Soutenir et développer la construction, l'extension ou l'acquisition d'hébergements novateurs tels que les yourtes, les tipis, les cabanes dans les arbres, les roulottes ou toute autre forme d'hébergement insolite.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_he_bergements_insolites_-2015-2.pdf

 Soutien à l'investissement matériel et immatériel NTIC

Soutenir le développement de nouveaux outils de médiation et d'amélioration du service.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_a_l_investissement_mate_riel_-2015-2.pdf

 Soutien aux chambres d'hôtes

Soutenir la création ou la modernisation d'une offre d'hébergement qualitative et diversifiée et de caractère à partir d'un bâti existant, valorisant le patrimoine départemental avec ou sans table d'hôtes.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_chambres_d_ho_tes_-2015-2.pdf

 Equipements de loisirs avec hébergement

Soutenir la réalisation d'une offre d'hébergements de qualité avec des équipements et des services d'accueil, en adéquation avec le positionnement choisi pour le département de la Creuse.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_e_quipements_de_loisirs_avec_he_b._-2015-2.pdf

 Chéques conseils

Encourager les porteurs de projets à recourir à une expertise externe. Les acteurs touristiques hésitent la plupart du temps à recourir à une expertise externe en vue de développer la qualification de leurs structures faute de moyens financiers. Le chèque conseil a pour objectif d'y remédier.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_che_ques_conseils_-2015-2.pdf

 Soutien aux études

Soutenir les études préalables d'opportunité et de faisabilité technique, juridique, commerciale, marketing et économique de projets touristiques obligatoirement éligibles aux aides départementales.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_aux_e_tudes_-2015.pdf

 Equipements de loisirs sans hébergement

Encourager les acteurs des filières « pêche, équestre, vélo et VTT, parc, jardin et patrimoine » labellisés ou désirant obtenir un label régional ou national en améliorant leurs conditions d'accueil et de pratique afin de favoriser la création et le développement de produits de loisirs de nature à promouvoir et à commercialiser.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_e_quipements_de_loisirs_sans_he_b._-2015-2.pdf

 Soutien à la création et à la modernisation de hameaux de gîtes

Soutenir la création et la modernisation d'une offre d'hébergement qualitative, diversifiée et thématisée de hameaux de gîtes.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_hameaux_de_gi_tes_-2015-2.pdf

 Soutien à la mise aux normes incendie et accessibilité

Anticiper et faciliter la mise en conformité des établissements avec la réglementation « Sécurité - incendie » (échéance 2011) et « Accessibilité aux personnes handicapées » (échéance 2015) afin de maintenir une offre d'hébergement et de loisirs diversifiée, tout particulièrement en milieu rural.
» https://www.creuse.fr/pdf/tourisme_soutien_a_la_mise_aux_normes_incendie_-2015-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2015

2015
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2015.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2014

2014
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2014-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2013

2013
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2013-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2012

2012
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2012-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2011

2011
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2011-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2010

2010
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2010-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2009

2009
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2009-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2008

2008
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2008-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2007

2007
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2007-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2006

2006
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2006-2.pdf

 Subventions accordées pour l'exercice 2005

2005
» https://www.creuse.fr/pdf/sub_associations_2005-2.pdf

 N°1 Mars / Avril 2002

A lire : dossier APA
» https://www.creuse.fr/pdf/mars-avril_2002-2.pdf

 N°2 Mai / Juin 2002

A lire : Ambiance Bois
» https://www.creuse.fr/pdf/mai-juin_2002-2-1.pdf

 N°3 Juillet / Août 2002

A lire : dossier musique
» https://www.creuse.fr/pdf/juillet-aout_2002-2.pdf

 N°4 Septembre / Octobre 2002

A lire : dossier la Creuse en Europe
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre_2002-2.pdf

 N°5 Novembre / Décembre 2002

A lire : dossier Pompiers
» https://www.creuse.fr/pdf/novembre-decembre_2002-2.pdf

 N°6 Janvier / Février 2003

A lire : dossier Commerce de proximité
» https://www.creuse.fr/pdf/janvier-fevrier_2003-2.pdf

 N°7 Mars / Avril 2003

A lire : Racines, vos Archives
» https://www.creuse.fr/pdf/mars-avril_2003-2.pdf

 N°8 Mai / juin 2003

A lire : dossier sur l'eau
» https://www.creuse.fr/pdf/mai-juin_2003-2.pdf

 N°9 Juillet / Août 2003

A lire : dossier Jardins de Creuse
» https://www.creuse.fr/pdf/juillet-aout_2003-2.pdf

 N°10 Septembre / Octobre 2003

A lire : préservez nos espaces naturels
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre_2003-2.pdf

 N°11 Novembre / Décembre 2003

A lire : école de pêche de la petite Creuse
» https://www.creuse.fr/pdf/novembre-decembre_2003-2.pdf

 N°12 Janvier / Février 2004

A lire : Coopération en milieur rural
» https://www.creuse.fr/pdf/janvier-fevrier_2004-2.pdf

 N°13 Mars / Avril 2004

A lire : dossier sur la nouvelle Assemblée départementale
» https://www.creuse.fr/pdf/mars-avril_2004-2.pdf

 N°14 Mai / Juin 2004

A lire : le Tour de France en Creuse
» https://www.creuse.fr/pdf/mai-juin_2004-2.pdf

 N°15 Septembre / Octobre 2004

A lire : dossier lecture pour tous, partout
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre_2004-2-1.pdf

 N°16 Novembre / Décembre 2004

A lire : dossier lecture pour tous, partout
» https://www.creuse.fr/pdf/novembre-decembre_2004-2.pdf

 N°17 Janvier / Février 2005

A lire : L'étang des landes réserve naturelle
» https://www.creuse.fr/pdf/janvier-fevrier_2005-2.pdf

 N°18 Mars / Avril 2005

A lire : dossier téléphonie mobile, Internet haut débit
» https://www.creuse.fr/pdf/mars-avril_2005-2-1.pdf

 N°19 Mai / Juin 2005

A lire : dossier Insertion
» https://www.creuse.fr/pdf/mai-juin_2005-2.pdf

 N°20 Juillet / Août 2005

A lire : Bois précieux
» https://www.creuse.fr/pdf/juillet-aout_2005-2.pdf

 N°21 Septembre / Octobre 2005

A lire : Trace de Pas, une reconstruction
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre_2005-2.pdf

 N°22 Novembre / Décembre 2005

A lire : Dossier Bienvenue dans la vie
» https://www.creuse.fr/pdf/novembre-decembre_2005-2.pdf

 N°23 Janvier / Février 2006

A lire : dossier décentralisation
» https://www.creuse.fr/pdf/janvier-fevrier_2006-2.pdf

 N°24 Mars / Avril 2006

A lire : dépendance, la Creuse innove
» https://www.creuse.fr/pdf/mars-avril_2006-2.pdf

 N°25 Mai / Juin 2006

A lire : dossier redécouvrir la Creuse
» https://www.creuse.fr/pdf/mai-juin_2006-2.pdf

 N°26 Septembre / Octobre 2006

A lire : la magie du Cirque miniature
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre_2006-2.pdf

 N°27 Novembre / Décembre 2006

A lire : dossier Handicap
» https://www.creuse.fr/pdf/novembre-decembre_2006-2.pdf

 N°28 Janvier / Février / Mars 2007

A lire : le carburant vert
» https://www.creuse.fr/pdf/janvier-fevrier-mars_2007-2.pdf

 N°29 Avril / Mai 2007

A lire : dossier Musées
» https://www.creuse.fr/pdf/c29_-_bd-2.pdf

 N°30 Juin / Juillet / Août 2007

A lire : dossier étang des Landes
» https://www.creuse.fr/pdf/cg30bd-2.pdf

 N°31 Septembre / Octobre 2007

A lire : Les moyens d'apprendre
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_31_septembre_octobre_2007-2.pdf

 N°32 Novembre / Décembre 2007

A lire : Prêts pour passer l'hiver
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-32-novembre-decembre-2007.pdf

 N°33 Janvier / Février / Mars 2008

A lire : le budget 2008
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-33-janv-fev-mar-2008.pdf

 N°34 Avril / Mai 2008

A lire : quelles aides pour le commerce et l'artisanat ?
» https://www.creuse.fr/pdf/no34_complet-2.pdf

 N°35 Juin / Juillet / Août 2008

A lire : ces hébergements touristiques insolites
» https://www.creuse.fr/pdf/no35_complet.pdf

 N°36 Septembre / Octobre 2008

A lire : tout sur le Laboratoire départemental d'analyses
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre2008n36.pdf

 N°37 Novembre / Décembre 2008

A lire : Etang des Landes
» https://www.creuse.fr/pdf/magcreuse-37-novembre-decembre-2008.pdf

 N°38 Janvier / Février / Mars 2009

A lire : Budget 2009
» https://www.creuse.fr/pdf/magcreuse-38-janvier-fevrier-mars-2009.pdf

 N°39 Avril / Mai 2009

A lire : Généralisation du RSA
» https://www.creuse.fr/pdf/magcreuse-39-avril-mail-2009.pdf

 N°40 juin / juillet 2009

A lire : Plan de soutien et de solidarité
» https://www.creuse.fr/pdf/magcreuse-40-juin-juillet-2009.pdf

 N°41 Septembre / Octobre 2009

A lire : la rentrée scolaire
» https://www.creuse.fr/pdf/septembre-octobre_2009.pdf

 N°42 Janvier / février / mars 2010

A lire : Collectivités, Quel avenir ?
» https://www.creuse.fr/pdf/mag_creuse-42.pdf

 N°43 Avril / mai 2010

A lire : Un budget 2010 de raison
» https://www.creuse.fr/pdf/le_magazine_de_la_creuse_no43_avril__mai_2010.pdf

 N°44 juin / juillet / août 2010

A lire : le nouveau chèque solidarité
» https://www.creuse.fr/pdf/le_magazine_de_la_creuse_n44_juin_juillet_aout_2010.pdf

 N°45 Septembre / Octobre 2010

A lire : La rentrée dans nos collèges
» https://www.creuse.fr/pdf/c01-45-bd.pdf

 N°46 Novembre / décembre 2010

A lire : La domotique au service du vieillissement
» https://www.creuse.fr/pdf/c01-46-bd-pt.pdf

 N°47 Janvier / Février / Mars 2011

A lire : Dossier sur la TNT
» https://www.creuse.fr/pdf/le_magazine_de_la_creuse_n47_janvier_fevrier_mars_2011.pdf

 N°48 Avril / Mai 2011

A lire : Votre nouveau Conseil Général
» https://www.creuse.fr/pdf/mag48-avril_mai_2011.pdf

 N°49 Juin / Juillet / Août 2011

A lire : Budget 2011 : constance et sérieux
» https://www.creuse.fr/pdf/mag49-juin_aout_2011.pdf

 N°50 Septembre / Octobre 2011

A lire : Nouveaux moyens dans nos collèges
» https://www.creuse.fr/pdf/mag50-septembre_octobre_2011-1.pdf

 N°51 Novembre / Décembre 2011

A lire : Prêts à affronter l’hiver
» https://www.creuse.fr/pdf/mag51-novembre_decembre_2011-1.pdf

 N°52 Janvier / Février / Mars 2012

A lire : Budget 2012 : malgré la rigueur...
» https://www.creuse.fr/pdf/mag52-janvier_mars_2012.pdf

 N°53 Avril / Mai 2012

A lire : Les grands projet du Département
» https://www.creuse.fr/pdf/mag53-avril_mai_2012.pdf

 N°54 Juin / Juillet / Août 2012

A lire : L'enjeu du très haut débit
» https://www.creuse.fr/pdf/mag54-juin_aout_2012.pdf

 N°55 septembre / octobre 2012

A lire : La rentrée dans les collèges
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-creuse-55-septembre-octobre-2012.pdf

 N°56 Novembre / Décembre 2012

A lire : dossier sur le covoiturage
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-creuse-56-novembre-decembre-2012.pdf

 N°57 Janvier / février / mars 2013

A lire : dossier agenda 21
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-creuse-57.pdf

 N°58 Avril / mai 2013

A lire : budget 2013
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-creuse-58.pdf

 N°59 Juin / juillet / août 2013

A lire : Territoire de randonnées
» https://www.creuse.fr/pdf/c02-59-bd.pdf

 N°60 septembre / octobre 2013

A lire : La rentrée dans les collèges
» https://www.creuse.fr/pdf/c03-60-bd.pdf

 N°61 novembre / décembre 2013

A lire : ESS: l'autre économie
» https://www.creuse.fr/pdf/c02-61-bd.pdf

 N°62 Janvier / Février / Mars 2014

A lire : Le Département aide les territoires
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-62-bd.pdf

 N°63 Avril / Mai 2014

A lire : Un budget 2014 très serré
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-63-bd.pdf

 N°64 juin / juillet / août 2014

A lire : Dans le quotidien de l'aide à domicile
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-64-bd.pdf

 N°65 septembre / octobre 2014

A lire : Collèges : soutien et innovation
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-65-bd.pdf

 N°66 novembre / décembre 2014

A lire : Sentinelles du blanc
» https://www.creuse.fr/pdf/mag-66-bd.pdf

 N°67 Janvier / Février / Mars 2015

A lire : Elections départementales, mode d'emploi
» https://www.creuse.fr/pdf/c01-67-bd.pdf

 N°69 Juin / Juillet / Août 2016

A lire : Loi NOTRe et Budget 2016
» https://www.creuse.fr/pdf/-64.pdf

 N°68 Juin / Juillet / Août 2015

A lire : La nouvelle Assemblée Départementale
» https://www.creuse.fr/pdf/mag68.pdf

 N°71 Mars / Avril / Mai 2017

Budget 2017 équilibré Résultat du concours photo
» https://www.creuse.fr/pdf/mag71_bd.pdf

 Hôtel du département - Restauration de la toiture

2011-09-08
» https://www.creuse.fr/pdf/toiture_cha_teau-2.pdf

 Des « initiatives jeunesse » pour plus de 108 000 euros

2016-12-09
» https://www.creuse.fr/pdf/-110.pdf

 Mobilisation de soutien aux salariés de GM&S INDUSTRY

2017-01-18
» https://www.creuse.fr/pdf/-121.pdf

 Des aides à la scolarité, un accompagnement à la citoyenneté

2017-02-24
» https://www.creuse.fr/pdf/-139.pdf

 N°70 septembre / octobre / novembre 2016

760 pompiers pour votre sécurité Concours photo : "La Creuse de l'automne à l'hiver"
» https://www.creuse.fr/pdf/magazine70.pdf