Retrouvez ici, les délibérations prises par l'Assemblée Départementale du 13/12/2024.
Annexe Procès-verbal et compte rendu AD 11 octobre 2024
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 11 OCTOBRE 2024
Annexe Contrat de prêt n°155130
Annexe Avenue Bordier Guéret
GARANTIE DE PRET - MAISON FAMILIALE CREUSOISE - AVENUE BORDIER GUERET
Annexe Contrat de prêt n°158922
Annexe MFC place Piquerelle
GARANTIE DE PRET - MAISON FAMILIALE CREUSOISE - PLACE PIQUERELLE GUERET
Annexe c Convention ASPNA
Annexe b Convention GDS autres sanitaires
Annexe a Convention GDS maladies bovins
ACTIONS SANITAIRES EN FAVEUR DE L’ÉLEVAGE : CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DE DÉFENSE SANITAIRE DE LA CREUSE (GDS) ET L’ASSOCIATION SANITAIRE PORCINE DE NOUVELLE-AQUITAINE (ASPNA)
Annexe Etat de versement
Annexe Etapes de gestion
Annexe Notification financière
Annexe Convention 1
Annexe Convention paiement Département/RNA/ASP
PLAN NATIONAL STRATÉGIQUE 2023/2027 - CONVENTION DE PAIEMENT RELATIVE AUX AIDES REGIONALISÉES HORS SYSTÈME INTÉGRÉ DE GESTION ET DE CONTRÔLE DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE ET DE LEUR CO FINANCEUR FEADER
Annexe 7
Annexe 6
Annexe 5
Annexe 4
Annexe 3
Annexe 2
Annexe 1
CONVENTION DE DELEGATION DU SUIVI MEDICO-SOCIAL DE L’ACCUEIL FAMILIAL POUR PERSONNES ADULTES HANDICAPEES ET PERSONNES AGEES DE + DE 60 ANS AUX SERVICES D’ACCOMPAGNEMENTS A LA VIE SOCIALE (SAVS)
Annexe Contrat CPOM Horizon Limousin Service 11/24
Annexe CPOM Horizon Limousin Service 05/11/24
MISE EN PLACE D’UN CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (2024 - 2027) AVEC « HORIZON LIMOUSIN SERVICE » ET HARMONISATION DES PRATIQUES ENTRE LES SERVICES AUTONOMIE A DOMICILE
Annexe g Convention financière 2025
Annexe f Financement annuel CNSA
Annexe d Société citoyenneté
Annexe e Proches aidants
Annexe c Autonomie à domicile
Annexe b Mobilité
Annexe a Programme
PLAN ANNUEL D’ACTIONS DE PRÉVENTION 2025 DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE
RAPPORT DE FIXATION DES INDICATEURS DE TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX POUR 2025
Annexe Bilan Canopé
ATELIER CANOPE - BILAN 2024 - CONTRACTUALISATION 2025
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT ET D’UN SUPPLEANT AU SEIN DU COMITE REGIONAL POUR L’EMPLOI
Annexe Contrat 2030
CONTRAT DE VILLE 2030 DE L’AGGLOMÉRATION DU GRAND GUÉRET
Annexe PDH 2025-2030
PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH) 2025- 2030
PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
Annexe Méthode indicateurs
Annexe CPO Archipel 2025-2027 versement définitif
Annexe b RAP Activité 2023
Annexe a CPO Archipel 2025-2027
L’ARCHIPEL - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2025/2027
VACATION STENOGRAPHE REDACTEUR
MAJORATION DES RÉMUNÉRATIONS DES APPRENTIS
Annexe Expérimentation forfait jour
EXPÉRIMENTATION DU FORFAIT JOUR
Annexe Tableau des effectifs
PERSONNEL DÉPARTEMENTAL : ADAPTATION DES EMPLOIS
DESIGNATIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DEPARTEMENTALE DE SECURITE ET D’ACCESSIBILITE (CCDSA)
Annexe Bulletin CDA 2024
Annexe Convention KOESIO
Annexe Convention AXIANS
Annexe Convention RICOH
ADHÉSION A LA CENTRALE D’ACHAT DU RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L’ART TISSE : ATTRIBUTION D’ ACOMPTES DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’À L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025
ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
annexe Feuille Emargement DM n°2
annexe Maquette DM n°2 budget principalL
2.DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRÉSORERIE 2024
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