Mentions légales

ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté sur creuse.fr, site Internet du Département de la Creuse,
– Hôtel du Département
– BP 250 23011 Guéret cedex
– Tél : 05 44 30 23 23
– Web : www.creuse.fr
– E-mail : communication@creuse.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Valérie Simonet, Présidente du Département de la Creuse

RÉDACTEUR EN CHEF : Philippe BOMBARDIER - Directeur général des services

HÉBERGEMENT
Ce site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix - Tél : 09 72 10 10 07 – www.ovh.com

INFORMATIONS NOMINATIVES ET PROTECTION DES DONNÉES
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données personnelles vous concernant auprès du Département de la Creuse - Service Communication
– par courrier : Hôtel du Département- BP 250 – 23011 Guéret cedex
– par e-mail : communication@creuse.fr

Le Département de la Creuse s’engage à respecter ses obligations telles qu’elles sont définies aux articles 34 à 37 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978.
L’internaute s’engage à ne pas effectuer d’opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l’intégralité des informations diffusées et à l’image du Département de la Creuse. Il s’engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l’utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d’usage.

DROITS D’AUTEUR - COPYRIGHTS
Creuse.fr est un nom de domaine déposé qui appartient au Département de la Creuse.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Aucun élément de ce site ne peut être reproduit, représenté ou adapté sans le consentement exprès et préalable du Département. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Responsable : Département de la Creuse, Hôtel du Département- BP 250 – 23011 Guéret cedex - Tous droits réservés - All rights reserved.
Pour tout contact technique, merci de vous adresser à : communication@creuse.fr

RESPONSABILITÉS
Les informations affichées sur ce site sont données à titre purement indicatif.
Elles sont modifiables à tout moment et sans préavis.
Pour plus de précisions, contactez directement l’organisme concerné.
Le Département de la Creuse ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de gains ou de profits, pertes de données, pertes de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les services et contenus du site.
Vous êtes tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales : vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LIENS
Le présent site Internet peut fournir des liens et des références à d’autres sites mais le Département de la Creuse n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité.
L’établissement de lien vers le site creuse.fr est possible sous réserve d’en informer au préalable et par écrit le Département à l’adresse suivante Service Communication, Hôtel du Département- BP 250 – 23011 Guéret cedex, ou par e-mail : communication@creuse.fr

ERRATUM
Malgré les soins et les contrôles de l’équipe de rédaction, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site, veuillez nous en excuser. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations à : communication@creuse.fr

INFORMATIONS SUR LES COOKIES
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette).Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.
Les cookies que nous émettons permettent d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (nombre de pages vues, nombre de visites, activité, fréquence de retour, etc...).

PARAMÉTRER VOTRE NAVIGATEUR INTERNET
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. La désactivation de certains cookies peut perturber la navigation sur le site.
– Pour Microsoft Internet Explorer
la gestion des cookies sur Internet Explorer
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
– Pour Mozilla Firefox
la gestion des cookies sur Mozilla Firefox
https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectloc...
– Pour Google Chrome
la gestion des cookies sur Google Chrome
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
– Pour Safari
la gestion des cookies sur Safari
http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=fr_FR&locale=en_US
– Pour Opéra
la gestion des cookies sur Opéra
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html