Commission permanente du 06/12/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 06/12/2024.
1. OPERATION FOND SOCIAL EUROPEEN + CLAUSES SOCIALES
Fichier PDF - 170.18 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
2. OPERATION FONDS SOCIAL EUROPEEN + / ACCOMPAGNEMENT RENFORCE DES BENEFICIAIRES DU RSA
Fichier PDF - 170.84 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
3. AVENANT DE DATE A LA CONVENTION MOBILITE (MEF) "EXPERIMENTATION RSA RÉNOVÉ" 2023-2024
Fichier PDF - 169.78 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
4. DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT "SORTIE D'INSALUBRITE"
Fichier PDF - 170.68 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
5. DEMANDES DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE HABITAT "RENOVATION ENERGETIQUE"
Fichier PDF - 170.17 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
6. VENTE D'UN LOGEMENT HLM OPH CREUSALIS - COMMUNE DE LOURDOUEIX-SAINT-PIERRE
Fichier PDF - 166.87 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
7. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS
Fichier PDF - 191.46 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
8. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CULTURE - ASSOCIATION GUÉRET VARIÉTÉS
Fichier PDF - 169.38 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
9. REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTON D'EVAUX-LES-BAINS
Fichier PDF - 167.95 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
10. INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 EUROS HT ET 5 538 000 EUROS HT
Fichier PDF - 169 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
10. ANNEXE MARCHÉS INFÉRIEURS 5 538 000€
Fichier PDF - 314.33 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
11. CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE - COMMUNE DE SOUBREBOST
Fichier PDF - 169.43 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
11. ANNEXE SOUBREBOST
Fichier PDF - 554.45 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
11. ANNEXE AVIS DE VALEUR 01.10.2024
Fichier PDF - 529.51 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
12. MANDAT SPÉCIAL - VOYAGE D’ÉTUDE EN MAYENNE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE FILIÈRES DANS LA VALORISATION DE BOIS BOCAGER DURABLE
Fichier PDF - 167.18 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
13. DEMANDE DE DOTATION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE - COLLEGE DE SAINT VAURY
Fichier PDF - 176.79 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
14. ANNEXE COP AUZANCES
Fichier PDF - 571.39 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
14. CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU COLLEGE D'AUZANCES ET DEMANDES DE DEROGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE
Fichier PDF - 167.96 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
15. AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D’HÉBERGEMENT (FDSH)
Fichier PDF - 173.35 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
16. DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
Fichier PDF - 171.15 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
17. COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 - SUBVENTIONS
Fichier PDF - 184.1 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
18. POLE UNIVERSITAIRE DE GUÉRET - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024
Fichier PDF - 171.36 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
19. SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES - SPORT
Fichier PDF - 182.55 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
20. SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS - PLAN PISCINES ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Fichier PDF - 169.38 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
20. ANNEXE CONVENTION
Fichier PDF - 106.17 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
21. "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES - SUBVENTIONS
Fichier PDF - 170.75 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
22. ANNEXE PDIPR
Fichier PDF - 111.69 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
22. PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉES (P.D.I.P.R.) - INSCRIPTION DE NOUVEAUX ITINÉRAIRES
Fichier PDF - 170.42 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
23. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - DISTRICT DE FOOTBALL DE LA CREUSE
Fichier PDF - 167.01 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
24. INSERTION PROFESSIONNELLE DES AGENTS EN SITUATION DE HANDICAP
Fichier PDF - 170.37 Ko
Mis en ligne le 18 décembre 2024
25. PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - SIXIEME TRANCHE
Fichier PDF - 172.75 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
26. ANNEXE CONVENTION
Fichier PDF - 557.46 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
26. RECONDUCTION DE LA CONVENTION SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) MILIEUX AQUATIQUES
Fichier PDF - 168.56 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
26. ANNEXE LISTE POTENTIELLE DES STRUCTURES
Fichier PDF - 256.74 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
27. ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DE BATIMENTS SUR LE SITE DE L'ETANG DES LANDES
Fichier PDF - 173.38 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
28. SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS - FOIRES CONCOURS PRIVÉES - COMICES AGRICOLES - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
Fichier PDF - 168.9 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
29. ANNEXE PLANS 2024
Fichier PDF - 554.41 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
29. VENTE D'UN BIEN - COMMUNE DE BOUSSAC
Fichier PDF - 170.18 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
29. ANNEXE PSV UTT BOUSSAC
Fichier PDF - 93.52 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
29. ANNEXE AVIS DOMAINES
Fichier PDF - 1.85 Mo
Mis en ligne le 16 décembre 2024
30. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VETOS 23
Fichier PDF - 173.68 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
31. PARTICIPATION DE L'EQUIPE PMI AU PARCOURS COCON
Fichier PDF - 167.36 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
31. ANNEXE CONVENTION
Fichier PDF - 557.34 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
31. ANNEXE CRITÈRES LETTRE DÉPLOIEMENT
Fichier PDF - 1.32 Mo
Mis en ligne le 16 décembre 2024
31. ANNEXE MODALITÉS D'ADHÉSION
Fichier PDF - 96.58 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
32. SUBVENTION ANNUELLE AUX MAISONS D'ASSISTANTES MATERNELLES - ADDITIF
Fichier PDF - 169.18 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
32. ANNEXE CONVENTION ET AVENANT TYPES
Fichier PDF - 359.95 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
33. SUBVENTION ESPACE RENCONTRE/VISITES MEDIATISEES
Fichier PDF - 167.42 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
34. SUBVENTION MESURE D'ACCOMPAGNEMENT PROTÉGÉ
Fichier PDF - 167.32 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
35. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTE "DITES 23....!"
Fichier PDF - 175.35 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
36. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 8 NOVEMBRE 2024
Fichier PDF - 166.89 Ko
Mis en ligne le 16 décembre 2024
36. ANNEXE PV DU 8 NOVEMBRE 2024
Fichier PDF - 6.75 Mo
Mis en ligne le 16 décembre 2024