Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 06/12/2024.
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTE "DITES 23....!"
SUBVENTION MESURE D’ACCOMPAGNEMENT PROTÉGÉ
SUBVENTION ESPACE RENCONTRE/VISITES MEDIATISEES
Annexe Convention et avenant types
SUBVENTION ANNUELLE AUX MAISONS D’ASSISTANTES MATERNELLES - ADDITIF
Annexe Modalités d’adhésion
Annexe Critères lettre déploiement
Annexe Convention
PARTICIPATION DE L’EQUIPE PMI AU PARCOURS COCON
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VETOS 23
Annexe PSV UTT Boussac
Annexe plans 2024
Annexe Avis domaines
VENTE D’UN BIEN - COMMUNE DE BOUSSAC
SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS - FOIRES CONCOURS PRIVÉES - COMICES AGRICOLES - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DE BATIMENTS SUR LE SITE DE L’ETANG DES LANDES
RECONDUCTION DE LA CONVENTION SYSTÈME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) MILIEUX AQUATIQUES
PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE - SIXIEME TRANCHE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - DISTRICT DE FOOTBALL DE LA CREUSE
Annexe PDIPR
PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉES (P.D.I.P.R.) - INSCRIPTION DE NOUVEAUX ITINÉRAIRES
"SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES - SUBVENTIONS
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS - PLAN PISCINES ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES - SPORT
POLE UNIVERSITAIRE DE GUÉRET - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024
COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 - SUBVENTIONS
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D’HÉBERGEMENT (FDSH)
Annexe COP Auzances
CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE AU COLLEGE D’AUZANCES ET DEMANDES DE DEROGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE
DEMANDE DE DOTATION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE - COLLEGE DE SAINT VAURY
MANDAT SPÉCIAL - VOYAGE D’ÉTUDE EN MAYENNE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE FILIÈRES DANS LA VALORISATION DE BOIS BOCAGER DURABLE
Annexe Soubrebost
CESSION D’UN DELAISSE DE VOIRIE - COMMUNE DE SOUBREBOST
Annexe Marchés inférieurs 5 538 000€
INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTON D’EVAUX-LES-BAINS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CULTURE - ASSOCIATION GUÉRET VARIÉTÉS
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS
VENTE D’UN LOGEMENT HLM OPH CREUSALIS - COMMUNE DE LOURDOUEIX-SAINT-PIERRE
DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT "SORTIE D’INSALUBRITE"
AVENANT DE DATE A LA CONVENTION MOBILITE (MEF) "EXPERIMENTATION RSA RÉNOVÉ" 2023-2024
OPERATION FONDS SOCIAL EUROPEEN + / ACCOMPAGNEMENT RENFORCE DES BENEFICIAIRES DU RSA
Annexe PV du 8 novembre 2024
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 8 NOVEMBRE 2024
OPERATION FOND SOCIAL EUROPEEN + CLAUSES SOCIALES
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