Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée départementale du 12/10/2023.
Signatures DM Budget Principal
Signatures DM2 CDEF
Signatures DM1 Labo
Annexe DM1 Budget Principal
Annexe 2 collèges
Annexe 1 batiments
Décision Modificative n°1 Budget Principal
Décision Modificative n°2 de l’exercice 2023 Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille
Budget annexe Laboratoire Départemental d’Analyses Déciision Modificative n°1
Virements de crédits Budget Principal
Annexe SDARC 2023 SDIS23
Actualisation du Schéma Départemental d’Analyse de Couverture des Risques (SDACR)
Annexe 4 Boost Communes par commune
Annexe 3 Boost Communes contrat
Annexe 2 Boost Communes fiche opération
Annexe 1 réglement Boost Communes
Contractualisation BOOST’COMM’UNE programmation 2023-2026
Annexe Boost Commune 2020
Bilan BOOST’COMM’UNE 2020-2022
Annexe convention finale 2023-2026 V93 Creuse
Véloroute V93 - Convention de partenariat 2023-2026
Tarifs 2024 de restauration et d’hébergement dans les collèges
Annexe 3 CODIF RCDC
Annexe 2 EPS 2024
Annexe 1 DGF 2024
Dotation globale de fonctionnement des colléges 2024 - Subvention spécifique EPS - Prestations accessoires des concessions NAS - Codification RCBC
Annexe proces verbal CCSPL du 21092023
Annexe bilan activite 2022
Excécution de la Délégation de Service Public relative à la diffusion des packs domotiques pour les personnes en pertes d’autonomie en Creuse
Garantie de prêt dans le cadre de la construction de la gendarmerie sur la commune de Gouzon "Accord de principe"
Vacation intervenant à la conférence annuelle de l’observatoire Départemental de la Protection de l’Enfance (ODPE) du 7 décembre 2023
Contrat de projet : Campus connecté
Contrats de projet dans le cadre de l’expérimentaion sur l’accompagnement renforcé des allocataires du RSA
Contrats de projet : Coordinateurs Départemental Educatif
Personnel Départemental : adaptation des emplois
Reprise exceptionnelle d’un excédent d’investissement en section de fonctionnement Laboratoire Départemental d’Analyses de la Creuse
Annexe tableau MAPA
Information de la Présidente des Marchés Conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)
Convention départementale SDIS 23 relative à une avance remboursable dans le cadre du dispositif des pactes capacitaires dédiés au renforcement des capacités de lutte contre les incendies
Annexe convention CD SDIS
Annexe PV 23 juin 2023
Adoption du procès-verbal des délibérations du 23 juin 2023
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