Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 12/07/2024.
Désignation des représentants du CD au sein des Groupes d’Action Local (GAL)
annexe BOOST’HABITAT
BOOST’HABITAT- Mise en place d’un nouveau dispositif
Annexe C ConventionUnilimCampus 6413-1
ANNEXE B Convention unilim campus 6413-1
ANNEXE Reglement interieur Campus23-5
C@MPUS23 - CONVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE ET L UNIVERSITÉ DE LIMOGES
Schema departemental des sports soutien a la mobilite des collegiens
annexe Reglement Departemental 23 SRH
RÈGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES INSTAURATION FORFAIT 4 JOURS
annexe PAT
Projet alimentaire Territorial - Partenariat avec le centre permanent d’initiative à l’environnement des pays creusois et le département de la Creuse
Annexe Reglement sorties educatives
Règlement relatif à l’intervention départementale de la prise en charge des sorties éducatives d’une journée des collégiens sur le temps scolaire
ANNEXE Reglement Voyages Scolaires
REGLEMENT RELATIF A L’INTERVENTION DEPARTEMENTALE DE PRISE EN CHARGE DES VOYAGES SCOLAIRES AVEC NUITEES SUR TEMPS SCOLAIRE DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L OPH CREUSALIS
Candidature à l’expérimentation de la fusion soins et dépendance dans les EHPAD
CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L’ART- DONATION AU PROFIT DE DEPARTEMENT
ANNEXE PROJET de CONVENTION 2024
CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE-SERVICE INTER ETABLISSEMENT CREUSOIS
ANNEXE TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL DÉPARTEMENTAL ADAPTATION DES EMPLOIS
GIP TERANA MODALITÉS DÉROGATOIRES AUX CLÉS DE REPARTITION DE PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2016_2023
annexe Reglement Amendes de police
Reglement relatif à la répartition des amendes de Police
ANNEXE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 11 AVRIL 2024
PROCES VERBAL Compte rendu du 11 avril 2024
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