Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 28/04/2023.
Annexe convention chambre agriculture
CONVENTION AVANCE FINANCIERE CHAMBRE D’AGRICULTURE POUR PARTICIPATION AU SALON DE L’AGRICULTURE
Annexe 2 F. M. Convention de stage
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF DU PLAN SANTE "Dites 23...
Annexe rapport 2022 ODPE
RAPPORT 2022 DE L’OBSERVATION DEPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE DE LA CREUSE
Annexe doctrine APA
MODIFICATION DE LA DOCTRINE ALLOCATION PERSONNALISEE AUTONOMIE (APA) HABITAT ET AIDE HABITAT DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS POUR LA PERTE D’AUTONOMIE (CFPPA)
Annexe 5 D. T. Contrat bourse
Annexe 4 Z. V. Convention de stage
Annexe 3 S. C. Convention de stage 2-1
Annexe 2 S. C. Convention de stage 1-2
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF DU "PLAN VETOS 23"
CONTRAT BOOST’TER (COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE)
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE MILLEVACHES EN LIMOUSIN CONTRIBUTION STATUAIRE 2023
Annexe rapport CP 5714-GEOSIR
DEPLOIEMENT DU SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE ROUTIER (GEOSIR) : COMMUNICATION DES INFORMATIONS
Annexe aléas 2022 attribution des aides
ALÉAS CLIMATIQUES 2022 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX ÉLEVEURS ATTRIBUTION DES AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACHAT DE SEMENCES DE PRAIRIES ET DE CULTURES FOURRAGERES
SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS, - FOIRES CONCOURS PRIVEES, FOIRES CONCOURS PUBLIQUES
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DES CUMA
Annexe CPIE convention appl 2023
PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET L’ASSOCIATION L’ESCURO-CPIE DES PAYS CREUSOIS - CONVENTION D’APPLICATION 2023
MISE AUX NORMES DES INSTALLATIONS SPORTIVES
Annexe convention des sportifs majeur 2023
Annexe convention des sportifs mineur 2023
FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE AUX SPORTIFS DE BON NIVEAU
Annexe 5 modèle convention type association
Annexe 4 convention RCGC
Annexe 3 convention ESG
Annexe 2 convention Evaux-Les-Bains
Annexe 1 tableau
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES : SPORT
Annexe cop Martin Nadaud
CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES EPLE-CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE AU COLLEGE DE MARTIN NADAUD A GUERET
FONDS DEPARTEMENTAL DES SERVICES D’HEBERGEMENT - COLLEGES DE PARSAC ET DE CHENERAILLES
ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ELEVES DU 1er DEGRE
Annexe voyages
SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
COLLEGE AU PATRIMOINE - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
Annexe 5663
ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AU DEPLOIEMENT FFTH JALON 2 SUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES 2023 INFORMATION, COMMUNICATION, PUBLICITE, AUTRES INTERVENTIONS DE PROTECTIONS DES PERSONNES ET DES BIENS
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR DEBROUSSAILLEUSES PORTEES POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE AVENANT N°1 AU LOT N°3 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D’USURE POUR DEBROUSSAILLEUSES PORTEES
Annexe 4 convention de mise à dispo 2023
Annexe 3 limites transfert
Annexe 2 répartition des charges iufm
Annexe 1
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CAMPUS UNIVERSITAIRE DE GUERET ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET L’UNIVERSIT2 DE LIMOGES
Annexe DC CP AVRIL 2023
REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2023- CANTONS D’AUBUSSON ET EVAUX-LES-BAINS
SUBVENTIONS AUX COMITES DE JUMELAGE (BENEVENT-L’ABBAYE-BENEVENTO, BOURGANEUF-ZIRNDORF, LES 2 MORTROUX)
CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2023 AU SYNDICAT MIXTE DORSAL (BUDGET PRINCIPAL) COMPLÉMENT
Annexe MAPA CP 28-04-23
INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHÉS CONCLUS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)
Annexe 2 avenant 1 sutter
Annexe 1 convention dépôt cartel 2023
CONVENTION DE DEPOT D’OEUVRES AU MUSEE DE GUERET RENOUVELLEMENT ET AVENANT
Annexe convention souvenir Français
CONVENTION AVEC LE SOUVENIR FRANÇAIS-EXPOSITION
Annexe convention brgm 2023-2024
CONVENTION AVEC LE BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - PUBLICATION
AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-TOURISME
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES CULTURE 2023
Annexe 2 contrat de cession
Annexe 1 tableau aide
FESTIVAL COQUELICONTES 2023
JEUNES EN LIBRAIRIE 2023
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES 2023 REFERENCE FONCTIONNELLE 428 : AUTRES INTERVENTIONS SOCIALES
Annexe acte de cession DPT CPH
CESSION D’UNE ACTION DU DEPARTEMENT DE LA CREUSE AU CAPITAL DE LA SOCIETE ANONYME D’HLM France LOIRE A LA SOCIETE ANONYME D’HLM CPH ARCADE-VYV
Annexe PV 240323
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 24 MARS 2023
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