Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 16/02/2024.
Redevances d’Occupation du Domaine Public Départemental 2024
Annexe plan actions 2024-2028
Annexe doc contractuel contrat territorial
Annexe contrat territorial Petite Creuse
Milieux aquatiques : validation du Plan d’Actions 2024-2028 du schéma départemental des milieux aquatiques : signature de deux contrats territoriaux : second contrat territorial du Bassin de la Petite Creuse 2024-2026 et premier contrat territorial du Bassin de la Sedelle-Cazine-Brezentine 2024-2026
Renouvellement de la structure porteuse et de la Présidence du Site Natura 2000 "Bassin de Gouzon/Etang des Landes
Annexe délibérations Syndicat 171123 statuts modifiés
Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l’art tissé - Modification des statuts
Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l’art tissé - Synthèse de l’activité 2023 et perspectives 2024
Participation au financement du Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l’art tissé : attribution d’acomptes dans l’attente du vote du Budget Primitif 2024
Annexe convention adhésion GEMS 23
Adhésion à l’association de Groupement d’Employeurs GEMS 23
Office National des Combattants et des Victimes de Guerre - Représentant du département
Compte-rendu des actions en justice
Adoption de la nomenclature M57 : Budget Annexe du Laboratoire Départemental d’Analyses
Annexe DOB annexes 2024
Annexe DOB 2024
Débat d’Orientation Budgétaires pour 2024
Annexe PV
Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil Départemental du 15 décembre 2023
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