Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 12/04/2024.
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Personnel Départemental - Budget 2024 masse salariale et frais généraux
Fonctionnement des groupes d’Elus - Dépenses de personnel
Annexe état actif LABO
Mise à disposition des biens au Laboratoire d’Analyses au GIP TERANA
Annexe tableau MAPA
Information de la Présidente des Marchés conclus selon une procédure adaptée MAPA
Taux de répartition de la part départementale de la Taxe d’Aménagement entre la Politique de Protection des Espaces Naturels Sensibles (ENS) et les Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
Subventions 2024 - Dotations cantonales
Annexe D convention ASC La Croisière
Annexe C convention CD UFOLEP
Annexe B convention CR cyclisme NA
Annexe A convention Creuse Oxygène
Participations aux structures annexes et attributions de subventions aux associations au titre de l’exercice 2024
Syndicat Mixte de l’Aérodrome de Montluçon-Guéret - Participation du Département 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables : Budget Annexe Laboratoire Départemental d’Analyses
Annexe AP-CP 2024
Autorisations de Programme - Crédits de Paiement
Annexe RA indemnités Elus
Indemnités dont ont bénéficié les Elus siégeant au Conseil Départemental année 2023
Budget Annexe Laboratoire Départemental d’Analyses - Affectation des résultats de l’exercice 2023
Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille - Affectation des résultats de l’exercice 2023
Budget Annexe des énergies renouvelables - Affectation des résultats de l’exercice 2023
Budget Principal : affectation des résultats de l’exercice 2023
Annexe Compte de gestion énergies renouvelables
Annexe CG 2023 LABO
Annexe CG 2023 Budget Principal
Compte de Gestion de l’exercice 2023
Annexe PV du 16 février 2024
Adoption du procès-verbal des délibérations du 16 février 2024
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