Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 03/05/2024.
Annexe tableau 3
Annexe tableau 2
Annexe tableau 1
Annexe convention tripartite CD Rando
Annexe convention tripartite CD Equitation
Annexe convention tripartite CD Cyclotourisme
Annexe convention RCGC
Subventions départementales - Sport
Aides individuelles relative au Plan Santé "Dites 23...!"
Annexe 2 contrat de service CNAF CAF PMI
Annexe 1 liste données modifiées avenant 2
Avenant 2 convention générale
Annexe avenant 1 convention CNAF CAF PMI
Annexe convention
Annexe acte adhésion CNAF CAF PMI avenant 2
Adhésion à la convention générale relative à la transmission dématérialisé des informations relatives à la déclaration de grossesse aux services de la PMI
Plan Santé - Aide au développement de l’E-Santé "Dites 23...!"
Aide à l’investissement matériel - Plan Santé "Dites 23...!"
Aides individuelles relatives au plan Vétos 23
Annexe PVD Boussac
Programme "Petites Villes de demain" Boussac - Etude d’ingénierie opérationnelle pour la revitalisation du Centre-Bourg contre la lutte de vacance de locaux commerciaux
Annexe proposition convention LoRaWAN CD23
Mise en oeuvre d’un fonds de concours au financement d’une étude de réalisation d’un schéma d’ingénierie d’un réseau LoRaWAN sur le département de la Creuse
Annexe convention VDR
Mise en oeuvre d’un fond de concours au financement des opérations de travaux "Vie du réseau"
Annexe programme actions ONF 2024
Programme d’actions ONF 2024 reboisement parcelle 3A à Royère de Vassivière et entretien parcelle 5A à Vidaillat
Annexe CPO 2023-2025
Annexe convention 2024
Convention annuelle avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine CEN-NA année 2024
Annexe PV CADA
Contrat de chaleur renouvelable territorial de la Creuse - Programmation des projets
Programmation des aides assainissement collectif 2024 1ère tranche
Programmation 2024 des aides à l’alimentation en eau potable 2ème tranche
Annexe convention dépôt vente
Boutique de la Maison de la Réserve de l’Etang des Landes : actualisation de la convention de dépôt-vente
Dynamique du Phosphore à l’Etang des Landes : convention de coopération public-public entre le CD Creuse et l’Université de Limoges
Annexe Comptes Financiers 2023
Annexe Budget Prévisionnel 2024
Gestion de la Réserve Nationale de l’Etang des Landes : comptes financiers 2023 et plan de financement prévisionnel 2024
Annexe versement PLUXEE
32 Annexe versement EDENRED
Ristourne titres restaurant millésime 2022 perdus ou périmés
Annexe convention dispositif PEPS 2024
Schéma départemental du sport 2023-2027 Partenariat Sport-Santé PEPS
Fond départemental d’aide aux sportifs de bon niveau
Subventions en faveur des voyages scolaires
Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger 2023/2024
Annexe fiche Oradour Sur Glane
Annexe fiche bois du Thouraud
Annexe avenant et liste des sites
Collège au patrimoine - inscription du Centre de la Mémoire d’Oradour et du Bois du Thouraud de Maisonnisses
Projet de chorale départementale
Collège au patrimoine année scolaire 2023/2024
Demande de prise en charges de frais de transport
Annexe cantines
Subventions en faveur en faveur des cantines de moins 30 rationnaires
Allocations cantine an faveur des élèves du 1er degré
Subvention aux associations - Fonction 2 Enseignement
Annexe réam. prêts EHPAD La Chapelaude
Demande de garantie pour un réaménagement de prêts EHPAD La Chapelaude commune de la Chapelle-Taillefert
Subventions aux Comités de jumelage d’Auzances-Rosstal et le Souterraine-Filderstadt
Subventions départementales 2024 information, communications, publicité, autres interventions de protections des personnes et des biens
Annexe contrat EDE
Annexe contrat de vente
Annexe CEE et commande publique
Partenariat pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie
Répartition partielle de la dotation cantonale 2024 : canton d’Ahun
Marchés Publics : modifications du guide interne des procédures
Annexe RI CAO CAOR
Marchés Publics : modification du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres CAO et de la Commission d’Appel d’Offres Restreinte CAOR
Annexe tableau MAPA
Information de la Présidente des marches conclus selon une procédure adaptée MAPA
Annexe CC Creuse Sud Ouest
Annexe contrat de cession Creuse financeur
Festival Coquelicontes 2024
Subventions départementales culture 2024
Jeunes en librairie 2024
Schéma départemental du développement de la lecture
Annexe dons archives privées 2023
Acceptation des dons d’archives pour l’année 2023
Annexe collections
Politique de régulation des collections de la biblliothèque des Archives Départementales de la Creuse
Aide à la restauration du patrimoine
Participation à l’édification du "Mémorial des juifs déportés à partir de la Creuse 1942-1944" - "Mur des noms" à Guéret
Subventions aux associations - Tourisme
Annexe proposition évolution périmètre
Annexe OPAH RU AGGLO Guéret avenant 2
Avenant de l’Opération Programmée d’Aménagement de l’Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Com Agglo Grand Guéret, Centre Ville de Guéret modification du périmètre
Annexe CAOM
Convention d’Objectifs et de Moyens 2024
Subventions départementales 2024 - Référence Fonctionnelle 428 : autres interventions sociales
Annexe PV du 22 mars 2024
Adoption du procès-verbal des délibérations du 22 mars 2024
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