Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 27/09/2024.
Annexe convention Foot Féminin Nadaud Marouzeau
Annexe convention SS Hanball
Annexe convention SSS Escalade
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SPORTS : CONVENTIONS SECTIONS SPORTIVES EN COLLÈGES
Annexe convention 2024-2025
CLASSE A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) - CONVENTION 2024/2025 AUBUSSON
POLITIQUE SPORTS ET LOISIRS DE NATURE - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES - SUBVENTIONS
FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE AUX SPORTIFS DE BON NIVEAU - SUBVENTIONS
CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : CONVENTIONS D’OCCUPATION PRECAIRE (COP) COLLEGES DE FELLETIN ET MARTIN NADAUD DE GUERET
AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2024/2025
COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉES SCOLAIRES 2023/2024 ET 2024/2025 - SUBVENTIONS
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DES COLLEGIENS - SUBVENTIONS
SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
FONDS DEPARTEMENTAL DES SERVICES D’HEBERGEMENT (FDSH) : COLLEGE DE PARSAC
DESPECIALISATION DE CREDITS
SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE DE ROYERE-DE-VASSIVIERE - NESPEREIRA (PORTUGAL)
40ème CONGRES DE L’ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE
ÉCHANGES AMIABLES ET CESSIONS DE PETITES PARCELLES - SUBVENTIONS 2024
Annexe plan
CESSION AMIABLE D’UN BIEN RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC À LA COMMUNE DE DONTREIX
Annexe projet de convention
PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DES CEE ACTEE + ( CERTIFICATS ÉCONOMIES D’ÉNERGIES ACTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE)
Annexe convention taxe séjour
CONVENTION RELATIVE AU REVERSEMENT DE LA TAXE DÉPARTEMENTALE ADDITIONNELLE A LA TAXE DE SÉJOUR
Annexe répartition 2023 critères
RÉPARTITION DE LA TAXE ADDITIONNELLE COMMUNALE AUX DROITS D’ENREGISTREMENT
REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS DE AHUN, AUZANCES, BONNAT, DUN-LE-PALESTEL, EVAUX-LES-BAINS, GRAND-BOURG, GUERET 2, LA SOUTERRAINE ET BOURGANEUF
Annexe marchés inférieures 5 538 000 €
INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT.
AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE - SUBVENTIONS
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES CULTURE
Annexe convention
CONVENTION DE PRÊT D’EXPOSITION - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
Annexe convention partenariat Coquelicontes 2024-2025
FESTIVAL COQUELICONTES 2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DE LA CORREZE
Annexe convention conservatoire E. Goué 2024
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET LE SYNDICAT MIXTE DU CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL EMILE GOUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE MUSICALE
VENTE DE LOGEMENTS H.L.M OPH CREUSALIS
DEMANDE DE SUBVENTION HABITAT SORTIE D’INSALUBRITE
DEMANDE DE SUBVENTION PIG HABITAT RENOVATION ENERGETIQUE
Annexe projet avenant 6 autonomie
PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL HABITAT AUTONOMIE : AVENANT N°6
Annexe modéle de convention bilatérale FSE
Annexe avis consultatif DREETS
Annexe synthése opération FSE
FSE+ PROGRAMMATION DE L’OPERATION MOBILITE 2024
Annexe convention 2024
Annexe avenant 2024
CONVENTION EXPERIMENTATION RSA 2024 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N CP2024-06/1/3 DU 7 JUIN 2024
Annexe PV
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 5 JUILLET 2024
AIDE A L’INVESTISSEMENT MATERIEL DENTAIRE "PLAN SANTE DITES 23...!
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ DITES 23...!
PLAN ANNUEL D’ACTIONS DE PREVENTION 2024 DE LA CFPPA - AJUSTEMENT ENVELOPPE CNSA
Annexe programmation
PROGRAMMATION HABITAT INCLUSIF 2024 - ÉVOLUTION DES DEUX PROJETS PORTÉS PAR LES TOITS DE L’HORIZON
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VÉTOS 23
REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ GRDF ET ANTARGAZ
Annexe UTT 2024 convention
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE LA CREUSE (BUREAUX DE L’UTT DE BOUSSAC)
Annexe PV CADA
CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE TERRITORIAL DE LA CREUSE - PROGRAMMATION DES PROJETS
DÉSIGNATION D’UN MEMBRE A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU CHER AMONT
ANIMATION DES SITES NATURA 2000 "GORGES DE LA CREUSE" ET "VALLÉE DE LA CREUSE" - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2024
ANIMATION DU SITE NATURA 2000 "GORGES DE LA TARDES ET VALLÉE DU CHER" - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2024
PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE - QUATRIEME TRANCHE
PROGRAMMATION DES AIDES ASSAINISSEMENT COLLECTIF - 2024 - DEUXIEME TRANCHE
PÊCHE DE LA RÉSERVE NATURELLE DE L’ÉTANG DES LANDES : VENTE DU POISSON
SUBVENTIONS MILIEUX AQUATIQUES
PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉE (P.D.I.P.R.) - ACTUALISATION
VELOROUTE V49 - CONVENTION DE PARTENARIAT
Annexe convention VTT Marouzeau
Annexe convention Rugby Nadaud
Annexe convention Football Marouzeau
Annexe convention Basket Saint Vaury
Annexe convention Badminton Bonnat
Annexe convention Tennis Felletin
Annexe convention Golf Parsac
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