Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 15/12/2023.
Annexe Maquette DM3 CDEF année 2023
Décision Modificative n° 3 de l’exercice 2023 Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille (CDEF)
Décision Modificative n° 2 Budget Principal 2023
Annexe CT Benaize, Salleron projet oct2023
Annexe SDGV23 version finale
Annexe Aire passage AGGLO
Annexe Avenant
Annexe notif ROD 2
Annexe Virement crédits
Fixation des indicateurs de tarrification des Etablissements Sociaux et Médicaux Sociaux (ESMS) pour 2024
Annexe Plan Particulier pour la Creuse 2 Esprit Creuse
Plan Particulier pour la Creuse n° 2
Annexe Bilan VH 2022-2023
Annexe DOVH 2023-2024
Organisation de la Viabilité Hivernale 2023/2024
Annexe RDD
Rapport de Développement Durable - Egalité Femmes-Hommes
Annexe CTVA 3 2024-2029
Annexe Contrat sources en action 2024-2029
Milieux aquatiques : signature de deux contrats territoriaux - Contrat Territorial Vienne Amont (CTVA 3) 2024-2026 et Contrat Territorial des bassins du Salleron, de la Benaize et affuents 2024-2026
Dynamique du phosphore à l’Etang des Landes dans un contexte climatique en évolution - Plan de financement prévisionnel
Renouvellement de l’espace muséographique du pavillon de Landes - Maison de la réserve plan de financement
Annexe CPOM avenant ASSIF
Annexe CPOM avanant ALIAD UNA
Annexe CPOM avenant AGARDOM
Annexe ASSIF avenant
Annexe ALIAD ANA avenant
Annexe AGARDOM avenant
Annexe Avenant 1 ASSIF
Annexe Avenant 1 ALIAD UNA
Annexe Avenant 1 AGARDOM
Elaboration d’un avenant au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2022-2025 conclu avec trois Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) dans le cadre du complément qualité
Annexe Convention
Déploiement du plan de modernisation du secteur de l’Aide à Domicile 2020-2023. Formation à destination des bénévoles, acteurs de la lutte contre l’isolement des Personnes en Perte d’Autonomie
Annexe Convention SIEL BLEU
Convention SIEL BLEU
Schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du voyage
Etude pré-opérationnelle PIG
Revalorisation du plafond du quotient familial pour l’éligibilité des bénéficiaires d’Aides Financières de Solidarité
Annexe Subvention UDAF
Annexe Subvention MEF mobilité
Subventions expérimentation rSa
Annexe Convention CD 23 et AAA
Partenariat entre le Département de la Creuse et l’Agence d’Attractivité et d’Aménagement de la Creuse
Titres restaurant
Annexe Convention TERANA
TERANA : convention santé au travail
Régime indemnitaire
Médecine préventive
Astreinte chauffeur Cabinet
Personnel Départemental : adaptation des emplois
Annexe Tableau MAPA
Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)
Annexe Rapport annuel du mandataire 2022
Présentation du rapport annuel d’activité de la Société d’Economie Mixte du Limousin pour l’année 2022
Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine
Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Volet aménagement numérique du territoire
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des Budgets Primitifs 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Gestion de la dette de la trésorerie 2023
Virements de crédits n°4 - Budget Principal du Conseil départemental de la Creuse exercice 2023
Annexe PV du 12 octobre 2023
Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil départemental du 12 octobre 2023
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