Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 08/11/2024.
annexe Tableau amendes police
RETIRE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE - REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE - 2023
Annexe PV CP 27 septembre 2024
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 27 SEPTEMBRE 2024
Annexe règlement amendes de police modification 11-2024
MODIFICATION DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL DE LA RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE
Annexe convention Centre Santé EHPAD Ajain
AIDE A L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER - AJAIN
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTE "DITES 23...!"
Annexe b modèle avenant
Annexe a modèle convention
SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ACCUEILS DE LOISIRS
Annexe b avenant type Relais Petite Enfance
SUBVENTIONS AUX RELAIS PETITE ENFANCE
Annexe projet contrat 2024
Annexe
CONTRACTUALISATION AVEC L’ETAT EN PREVENTION PROTECTION DE L’ENFANCE
Annexe Rapport ODPE23 2024
RAPPORT 2023 DE L’OBSERVATOIRE DÉPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE DE LA CREUSE
PLAN ANNUEL D’ACTIONS DE PRÉVENTION 2024 DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE - AJUSTEMENT ENVELOPPE CNSA
Annexe c convention disposition
Annexe b avenant convention
Annexe a fiche SDIS 23
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMÉRIQUES AU PROFIT DU SDIS23 - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIATS SDIS23/ ASSOCIATION PARCOURS TERRITOIRE AUTONOMIE( DAC23) / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN VÉTOS 23
Annexe Petites Villes de demain convention Lavaveix Les Mines
"PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN" - LAVAVEIX LES MINES - ETUDE PRE OPERATIONNELLE URBAINE ET PAYSAGERE AU CENTRE BOURG
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CREUSE AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT DES EAUX CREUSOISES ( ex SMPIEP 23)
PROGRAMMATION DES AIDES ASSAINISSEMENT COLLECTIF - 2024 - TROISIEME TRANCHE
Annexe convention
PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CINQUIEME TRANCHE
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DES CUMA - 2024
SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE AGRICOLE ET ENVIRONNEMENTALE
ANIMATION 2025 DES SITES NATURA 2000 DONT LE CONSEIL DEPARTEMENTAL A LA PRESIDENCE - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2025
POLITIQUE "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS 2023-2027 : APPEL A PROJETS 2024 - SAVOIR ROULER A VELO
Annexe convention Basket Aubusson
Annexe convention Athlétisme Aubusson
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SPORTS : CONVENTIONS SECTIONS SPORTIVES EN COLLÈGES
Annexe UFOLEP
Annexe Randonneurs
Annexe FG2000
Annexe ESJP
Annexe Avenir sportif
COLLEGE OCTAVE GACHON DE PARSAC-RIMONDEIX : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE CINQ ASSOCIATIONS SPORTIVES
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
SUBVENTION EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2024/2025
FONDS DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D’HEBERGEMENT (FDSH) - DEMANDE DE CINQ COLLÈGES
Annexe repas période scolaire
COLLEGE DE CHENERAILLES : CONVENTION POUR LA PREPARATION ET LA FOURNITURE DE REPAS EN PERIODE SCOLAIRE AU BENEFICE DES ENFANTS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE CHENERAILLES
Annexe c accueil Crocq 2025
Annexe b fourniture Crocq 2025
Annexe a mise à disposition Crocq
CONVENTION D’ ACCUEIL ET FOURNITURE DE REPAS AUX ELEVES DU PREMIER DEGRE DE CROCQ
Annexe collège au cinéma avenant
COLLEGE AU CINEMA - COORDINATION DU DISPOSITIF 2024/2025
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES 2024/2025 : DEROGATIONS A L’OBLIGATION DE LOGER PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE (NAS)
Annexe 2
Annexe 1
AIDE A LA RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGIENS - MODIFICATION DES ANNEXES - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
Annexe avenant
EPLEFPA D’AHUN - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
COMPLEMENT DE DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT-EXERCICE 2024- COLLEGE DE BOUSSAC
ASSISES NATIONALES DE L’ASSEMBLÉE DES DÉPARTEMENTS DE FRANCE MANDAT SPÉCIAL PRISE EN CHARGE DE FRAIS
DÉLÉGATION RÉGIONALE MISS LIMOUSIN - OCTROI D’UNE SUBVENTION 2024
SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE D’EVAUX-LES-BAINS - GONCA (PORTUGAL)
REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS DE BOUSSAC, LE GRAND-BOURG, GUERET 1, GUERET 2 ET SAINT-VAURY
Annexe marchés inférieurs 5 538 000 €
INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE - SUBVENTIONS
DÉSIGNATION DE QUATRE REPRÉSENTANTS ET QUATRE SUPPLÉANTS AU SEIN DU COMITE DÉPARTEMENTAL POUR L’EMPLOI DE LA CREUSE
DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION DE MEDIATION DEPARTEMENTALE
VENTE LOGEMENTS CREUSALIS - CHAMBORAND ET FAUX LA MONTAGNE
Annexe convention dpt MFC place Piquerelle
Annexe convention dpt MFC avenue Bordier Guéret 1
Annexe contrat de prêt 2
Annexe contrat de prêt 1
SCP D’HLM LA MAISON FAMILIALE CREUSOISE - AFFECTATION DE GARANTIE DE PRETS POUR DEUX OPERATIONS SUR LA COMMUNE DE GUERET
DEMANDE DE SUBVENTION HABITAT "RENOVATION ENERGETIQUE"
DEMANDE DE SUBVENTION HABITAT "SORTIE D’INSALUBRITE"
Annexe plan de financement UDAF
Annexe grille sélection
OPERATION FSE+ ACCOMPAGNEMENT EN FAVEUR DU LOGEMENT
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