Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 07/07/2023.
annexe plan situation
annexe avis des domaines
Subvention annuelle Multi-accueils, Micro-Creches et Halte-Garderie
cession terrain de Jouillat
Annexe 6 liste des données
Annexe 5 liste indicateur
Annexe Convention
Majoration de salaire pour assistants familiaux
Annexe Convention type
Annexe Avenant type
Aide Individuelle relative au dispositif du plan Santé "Dites ... 23"
Aide individuelle relative au dispositif "Plan Vétos 23"
Annexe Acte engagement consultation
Acte d’engagement utilisation de l’observatoire de l’eau
Soutien aux investissements des CUMA
Subventions agricoles aux associations, foires concours
Subvention 2023 aux associations dans le cadre de la politique départementale en matière d’environement
Annexe Avenant
Convention relative au partenariat entre le Département de la Creuse et l’Agence d’Attractivité et d’Aménagement de la Creuse - Avenant n°7
annexe Avenant
Médecine préventive : convention de mutualisation
Annexe SODEXO
Ristourne chèques de table perdus ou périmés
Annexe Charte
Charte départementale de la randonnée
Annexe Tableau
Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)
Politique "Sports et loisirs de nature" - Enttretien des chemins de randonnée
collège au Patrimoine - Année 2022-2023
Collège au patrimoine - Inscription de la maison des patrimoines de Bénévent-L’abbaye au dispositif
Annexe Pièce jointe voyages
Subvention en faveur des classes de mer, de neige, de nature, d’initiation artisique et des séjours à l’étranger
Fonds départemental des services d’hébergement : collège de Dun Le Palestel
Concession de logement dans les collèges
Annexe Convention Canopé 2022-2023
Convention de mise à disposition de locaux relevant du domaine public scolaire à titre précaire au collège Martin Nadaud de Guéret
Annexe Convention service restauration Boussac
Collège de Boussac : convention de mise en oeuvre du service de restauration pour l’organisation des repas des enfants du Centre aéré, hors période scolaire
Subventions aux associations - Fonction 2 : enseignement
annexe Cantines
Subventions en faveur des cantines de moins de 30 rationnaires
Allocations cantine pour les élèves du 1er degré
Complément de Dotation Globale de Fonctionnement exercice 2023 - Collèges de la Souterraine, Châtelus-Malvaleix, Guéret-Marouzeau, Parsac, Boussac, Chambon-sur-Voueize, Ahun, Dun Le Palestel
Annexe PSV 2023
Annexe Plan
Cession d’une parcelle de terrain - Commune de Vidaillat
Délégation Régionale Miss Limousin - Octroi d’une subvention
Signature d’un bail pour la location d’un bien sis 18 avenue Pierre Leroux Guéret
Rencontres Nationales des Campus connectés à Nevers - Prise en charge des frais
Répartition de la Dotation Cantonale 2023 - Cantons d’Auzances, Bonnat, Dun Le Palestel, Evaux-les-Bains, Gouzon, Le Grand-Bourg, Guéret 1 et Guéret 2
Répartition de la taxe additionnelle communale aux droits d’enregistrement
Octroi d’une subvention à la Fédération départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles de la Creuse
Annexe Liste structures à solliciter
constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunication
Annexe MAPA
Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)
Annexe Note FEDER 2023
Dossier Attractivité FEDER Massif Central 2021-2027
Annexe convention CAUE 2023
Convention CAUE 2023
Aide à l’édition d’ouvrage
Convention fondation du Patrimoine 2023
Tourisme - Subvention Association
Annexe Convention Opéra
Opération "Opéra d’été"
Subventions départementales Culture
Vente de deux logements HLM CREUSALIS situés sur les communes de Gouzon et Saint Fiel
Annexe Fiches d’actions CALPAE 2023
Annexe Programmation 2023
Programmation convention d’Appui à la Lutte contre la Pauvreté et l’Accès à l’Emploi 2ème semestre 2023
Annexe 4 Plan financier 2023
Annexe 3 Copie bilan financier
Annexe 2 Feuille de route
Annexe 1 convention France Travail
Convention de financement pour la mise en oeuvre d’une expérimentation relative à l’accompagnement rénové des bénéficiaires du RSA
Annexe FSL 2023-2025
Fonds de solidarité - convention ENGIE 2023-2025
Annexe PV
Adoption du procès-verbal des délibérations du 26 mai 2023
© 2023 Conseil départemental de la Creuse