Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 05/07/2024.
Annexe avenant type
Annexe convention type
SUBVENTION ANNUELLE AUX MICRO-CRECHES ET HALTE-GARDERIE
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ "DITES 23...!"
Annexe avenant n°1-3
CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES PROJETS D’ADAPTATION DE L’HABITAT DES PERSONNES EN PERTE D’AUTONOMIE BENEFICAIRE DE L’APA OU DE LA PCH ET LOCATAIRE D’UN LOGEMENT A VOCATION SOCIALE
AIDE INDIVIDUELLE RELATIVE AU DISPOSITIF "PLAN VETOS 23"
VENTE DE MATERIAUX APPARTENANT AU DEPARTEMENT
Annexe PV CADA 2024
CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE TERRITORIAL DE LA CREUSE - PROGRAMMATION DES PROJETS
Annexe aides alimentation eau potable
PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE - TROISIEME TRANCHE - ET REAFFECTATION D’UN DOSSIER
SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS, - FOIRES CONCOURS PRIVÉES, FOIRES CONCOURS PUBLIQUES - COMICES AGRICOLES - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE EN MATIERE D’ENVIRONNEMENT
Annexe C - Chartre baguage
Annexe B - Convention baguage CD23 ABOL
Annexe A - Protocole séjour
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE ET L’ABOL POUR LE SUIVI DE LA BIOLOGIE DES OISEAUX EN HALTE MIGRATOIRE A L’ÉTANG DES LANDES
DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX AQUATIQUES
POLITIQUE "SPORTS ET LOISIRS DE NATURE" - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNEE
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SPORTS 2023-2027 : APPEL A PROJETS 2024 - SAVOIR ROULER A VELO
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - FONCTION 2 : ENSEIGNEMENT
AIDE A LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D’ÉTUDES A L’ÉTRANGER - 2023/2024
Annexe TEOM 2022 des collèges
TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES DES COLLÈGES CREUSOIS (TEOM)
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE TRANSPORT
SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
Annexe convention locaux Felletin
COLLEGE DE FELLETIN : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT D’UNE ASSOCIATION
FONDS DEPARTEMENTAL DES SERVICES D’HEBERGEMENT (FDSH) : COLLEGE DE DUN-LE-PALESTEL
Annexe Centre aéré repas en période scolaire
Annexe Centre aéré hors période scolaire
COLLEGE DE BOUSSAC : CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU SERVICE DE RESTAURATION POUR L’ORGANISATION DES REPAS DES ENFANTS DU CENTRE AERE, HORS PERIODE SCOLAIRE ET EN PERIODE SCOLAIRE
Annexe convention occupation locaux scolaires
OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX SCOLAIRES AU LYCÉE DELPHINE GAY - BOURGANEUF
TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS DE LA CREUSE : AVENANTS POUR LES LOTS N°1 A N°11, RELATIF AU PAIEMENT D’UNE INDEMNITÉ AU TITULAIRE SUITE À L’INFLATION DES PRIX.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT DES DEPARTEMENTS (DSID) 2024 - PLANS DE FINANCEMENTS DES OPERATIONS RETENUES
REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS DE AUZANCES, BONNAT, BOURGANEUF, BOUSSAC, EVAUX-LES-BAINS, GUERET 1 et SAINT-VAURY
Annexe Marchés
INFORMATION DE LA PRESIDENTE : COMPTE RENDU DES MARCHES CONCLUS ENTRE 3 000 € HT ET 5 538 000 € HT
Annexe convention de prêt 2024
CONVENTION DE PRÊT D’ŒUVRES DU MUSÉE D’ART ET D’ARCHÉOLOGIE DE LA VILLE DE GUÉRET AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA CREUSE
AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
Annexe convention Fondation du Patrimoine 2024
FONDATION DU PATRIMOINE SUBVENTION
Annexe convention CAUE 2024
LE CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (C.A.U.E) DE LA CREUSE - SUBVENTION
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE
Annexe convention 2024-2026 convention cadre
CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF DE PRÉVENTION DU MAL-ÊTRE ET D’ACCOMPAGNEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN DIFFICULTÉS : PÉRIODE 2024-2026
Annexe subvention Ecole 2ème chance convention PDI 2024
ECOLE DE LA 2EME CHANCE
Annexe convention OPAH
CONVENTION RELATIVE A L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT DE DROIT COMMUN (OPAH) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE 2024-2027
Annexe convention OPAH-RU
CONVENTION OPAH-RU 2024/2029 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
Annexe fiche aide sortie d’insalubrité
REACTUALISATION DE LA FICHE D’AIDE HABITAT "SORTIE D’INSALUBRITE"
DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT PIG "RENOVATION ENERGETIQUE"
Annexe FSL convention UDAF 2024
Annexe FSL convention ESCALE 2024
Annexe FSL convention ACCES 2024
FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT - ANNEE 2024
Annexe modèle convention 2023
Annexe
OPERATION FSE+ CO ORDI 2022 - 2023
Annexe présentation synthèse
Annexe grille de sel 2
OPERATION FSE+ SOUTIEN AUX ATELIERS ET CHANTIERS D’INSERTION
Annexe projet avenant SG FSE
CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE FONDS SOCIAL EUROPÉEN PLUS : AVENANT N°1
Annexe PV
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 7 JUIN 2024
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