Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 26/05/2023.
Aide exceptionnelle et dérogatoire pour l’installation de professionnels de santé
Aides indivisuelles relatives au dispositif du Plan Santé "Dites 23...!"
Aides individuelles relatives au dispositif du "Plan Vétos 23"
Annexe convention Boussac
Petites villes de demain - Boussac
Système d’information géographique routier (GEOSIR) : échange mutuel de données avec la plateforme WAZE
Imputation en section d’investissement, de biens meublés d’une valeur inférieure à 1 000 € (matériels aux UTT)
Annexe 2 prévisionnel 2023
Annexe 1 comptes financiers 2022
Gestion de la réserve naturelle nationale de l’étang des Landes : compte financiers 2022 et plan de financement prévisionnel 2023
Annexe 2023 subvention environnement
Subventions 2023 aux associations dans le cadre de la politique départementale en matière d’environnement
Subventions agricoles aux associations (FDSEA 23, Syndicat des éleveurs de chevaux de traits de la Creuse et association Canine Territoriale de la Creuse) et au Comice de Roches
Annexe convention CD23
Convention 2023 avec la Chambre d’Agriculture de la Creuse
Annexe 4 LDA TERANA convention occupation temporaire
Annexe 3 LDA TERANA convention mutualisation Creuse
Annexe 2 convention mise à disposition personnel
Annexe 1 convention occupation temporaire plan
Adoption des conventions entre le Département de la Creuse et le GIP TERANA dans le cadre de son adhésion le 1er juillet 2023 pour la gestion du Laboratoire Départemental d’Analyses d’Ajain
Annexe contrat de mise à disposition
ESAT Ozanne - Mise à disposition d’un travailleur handicapé
Annexe projet convention mise à disposition GIP Habitat
Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du GIP "Creuse Habitat"
Mise à disposition d’une salle de réunion à Tremplin Nature à Guéret
Annexe 4 convention tripartite CD randonnée pédestre
Annexe 3 convention tripartite CD équitation
Annexe 2 convention tripartite CD cyclotourisme
Annexe 1 convention tripatite CD athlétisme
Subventions Départementales : sport
Projet chorale Départementale
Concessions de logement dans les EPLE 2022/2023 dérogations à l’obligation de loger par nécessité de service (NAS)
Annexe demande de DGF Dun-Le-Palestel
Complément de Dotation Globale de fonctionnement - Excercie 2023 collège de Dun-Le-Palestel
Fonds Départemental des Services d’Hébergement : collège de Dun-Le-Palestel
Subventions 2023 au collège Jules Marouzeau pour le fonctionnement du dispositif Relais 23
Annexe 2 St Léonard
Annexe 1 La Châtre
plan piscines et équipements sportifs
Annexe voyages scolaires
Subventions en faveur des voyages scolaires
Collège au patrimoine - Année scolaire 2022/2023
Amélioration des conditions d’accueil des élèves en restauration scolaire et contribution à la baisse des troubles musculo-squelettiques des agents
Allocations cantines en faveur des élèves du 1er degré
Répartition de la Dotation Cantonale 2023 - Cantons de Bourganeuf, Boussac et Felletin
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement des Départements (DSID) 2023 - Réhabilitation de l’internat, mise en accessibilité et construction d’un préau au collége Jules Marouzeau à Guéret
Fourniture et livraison de tenues de travail et d’équipements de protection individuelle pour les agents du Conseil Départemental de la Creuse
Annexe MAPA
Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)
Pleine nature, pleine santé - Réhabilitation du bâti de caractère de l’Etang des Landes DSID 2023
Aide à la restauration du patrimoine
Shéma Départemental de développement de la lecture
Vente d’un pavillon HLM Creusalis situé sur la commune de La Souterraine
Subvention habitat PIG "Sortie d’insalubrité" dans le cadre de l’OPAH-RU Ville de Guéret
Annexe 2 convention CUI 2023
Annexe 1 convention ACI 2023
Conventions de gestion Conseil Départemental/Agence de Services et de Paiements
Annexe adhésion AVE
Programme Départemental d’Insertion 2023
Annexe PV
Adoption du Procès-verbal du 28 avril 2023
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