Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 16/12/2022.
26.Complément de dotation globale de fonctionnement - exercice 2022 - collèges Bénévent-L’Abbaye, Parsac-Rimondeix, M Nadaud, J Marouzeau
4.Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
41A.Maquette DM 3 CDEF
42.Décision Modificative n°3 du Budget Principal
41.Décision Modificative n°3 de l’exercice 2022 du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille
40.Décision Modificative n°2 de l’exercice 2022 pour le budget annexe du Laboratoire Départemental d’Analyses
16A2.Modèle convention 2022
4A.Admission en non valeur
47A.PV doc 18 novembre 2022
47.Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil Départemental du 18 novembre 2022
44A.DOB 2023 annexes
44.Débat d’Orientation Budgétaires 2023
43.Engagement, liquidation et mandatement des dépnses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2023
39.Octroi d’une garantie d’emprunt au Syndicat Mixte DORSAL
38A2.DOVH 2022-2023
38A1.Bilan VH 2021-2022
38.Organisation de la Viabilité Hivernale 2022-2023
37A3.Modéle convention sans compensation financière
37A2.Modèle convention avec compensation financière
37A1.Modèle contrat dénéigement
37.Viabilité Hivernale 2022-2023 - Contrats ou convention de déneigement - Actualisation tarifaire coûts unitaires kilométriques
36.Mise en place de l’astreinte territoriale sur les routes départementales
35.Centre d’exploitation La Souterraine - Construction abri à sel - Demande permis construire
34.Candidature auprès de l’Agence de Transition Ecologique ADEME pour contrat de développement des énergies renouvelables thermiques en Creuse
33A2.Convention SIAEP Gouzon
33A1.AEP annexe
33.Programmation des aides à l’alimentation en eau potable 2022 3ème tranche
32.Programmation des aides à l’assainissement collectif 2022 3ème tranche
31A.Aléas climatiques 2022 - aides exceptionnelles
31.Aléas climatiques 2022- Soutien exceptionnel aux éleveurs achat semences prairies et cultures fouragères
30A.RDD doc
30.Rappot de Développement Durable - Rapport égalité Femmes-Hommes
29A.Avenant Boost’Cimm’Une 2020-2022
29..Avenant n°1 au contrat Boost’Comm’Une
28A.Annexe RA
28.Schéma départemental du sport 2023-2027
27A.fiche réglement voyage scolaires
27.Classes de mer, de nature, d’initiation artistique et de séjours à l’étranger - Modification de réglement
25.Subventions PEP 23
24A5.CPOM LABEL VIE
24A4.CPOM ASSIF
24A3.CPOM ALIAD UNA
24A2.CPOM-AGARDOM
24A1.CPOM-ADEC
24.Mise en application d’un complément qualité en faveur des services d’aide et d’accompagnement à domicile - Signature contrats pluriannuels 2022-2025
23A2.Projet avenant CPOM APAJH CD23
23A1.Note avenant CPOM
23.Avenant n°1 au contrat pluriannuel d’objectifs et moyens signé en le CD Creuse et l’APAJH 23
22A3.Avenant n°1
22A2.Projection 2023
22A1.Suivi convention
22.Avenant 1 à la convention entre la CNSA, le CD de la Creuse et la MDPH pour l’amélioration du service rendu par la MDPH Creuse
21A4.Plan axe 4
21A3.Plan axe 3
21A2.Plan axe 2
21A1.Plan axe 1
21A.Plan annuel d’actions de prévention 2023 de la CFPPA
20A4.Doctrine aide indiv pack 2023
20A3.Doctrine aides habitat
20A2.Formulaire 2023 demande finanpack
20A1.Formulaire CFPPA aide technique
20.Modification doctrine CFPPA
46A.Avenant convention
46.Coopération pour l’insertion professionnelle des demandeurs d’emploi
19A4.F14-AD
19A3.F10-AD
19A2.F4-AD
19A1.F1-AD
19A11.F11-PCH
19A10.F10-PCH
19A9.F9-PCH
19A8.F8-PCH
19A7.F7.PCH
19A6.F6-PCH
19A5.F5-PCH
19A4.F4-PCH
19A3.f3-PCH
19A2.F2-PCH
19A1.F1-PCH
19.Actualisation du réglement départemental d’aide sociale
18A3.Avenant 5 autonomie
18A2.Avenant 5 précarité énergétique
18A1.Projet de convention EPCI PIG 2023-2024
18.Prorogation des deux programmes d’intérêt général
17.Fond Social Européen - Programmation de l’action "Mettre en oeuvre une approche globale de l’accompagnement 2022"
16A1.tableau financier 2022
16.Convention d’Appui à la lutte contre la pauvreté et l’accès à l’emploi CALPAE - avenant 2022
15.Reliquats FSE 2022 - Programmation de l’opération Pass Numérique
14.Vente logements HLM OPH CREUSALIS - Garantie départementale
13A3.annexes
13A2.Modèle convention
13A1.CPO Aubusson
13.Centre Culturel et Artistique Jean Luçat/Scène Nationale d’Aubusson : convention pluriannuelle d’objectif 2022-2025
45.Prime de revalorisation des médecins
12A.Avenant
12.Avenant à la convention de partenariat entre l’AAA de la Creuse et le CD
11.Vacation architecte
10A.avenant
10.Médecine Préventive
9.Prestation d’Action Sociale titres restaurant
8.Remise gracieuse
7.Personnel départemental : adaptation des emplois
6.Vacation de médecins au service santé au travail
5A.annexe effacement de créances
5.Effacement de créances
3A.Réglement budgétaire et financier
3.Adoption réglement budgétaire et financier du CD Creuse et fongibilité des crédits
2.Gestion de la dette et de la trésorerie
1A.MAPA annexe
1.Information de la Présidente des MAPA
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