Commission permanente du 09/02/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 09/02/2024.
01. ADOPTION PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 1ER DÉCEMBRE 2023
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Mis en ligne le 21 février 2024
01. ANNEXE PV DU 1ER DÉCEMBRE 2023
Fichier PDF - 2.91 Mo
Mis en ligne le 21 février 2024
1. ACCORD DE PRINCIPE POUR DES GARANTIES D'EMPRUNTS AU TITRE D'OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION ET ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX - SCP HLM LA MAISON FAMILIALE CREUSOISE
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2. DEMANDES DE SUBVENTIONS HABITAT PIG "RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE"
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Mis en ligne le 21 février 2024
3. DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT PIG "SORTIE D'INSALUBRITÉ"
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4. VENTE DE LOGEMENTS OPH CREUSALIS - COMMUNE DE LA CHAPELLE TAILLEFERT ET LA SOUTERRAINE
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5. SYNDICAT MIXTE DE LA CITÉ INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSÉ - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DU 5 OCTOBRE 2020 VOLET INVESTISSEMENT IMMOBILIER 2ÈME TRANCHE
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5. ANNEXE AVENANT 1
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5. ANNEXE DÉLIBÉRATION 1 SYNDICAT
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5. ANNEXE DÉLIBÉRATION 2 SYNDICAT
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6. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE
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7. AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
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8. ANNEXE MAPA
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8. INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHÉS CONCLUS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE MAPA
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9. CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
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9. ANNEXE LISTE DES MEMBRES
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Mis en ligne le 21 février 2024
9. ANNEXE CONVENTION
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10. CONVENTION D'ENTRETIEN DU PARKING DU COLLÈGE FRANÇOISE DOLTO COMMUNE DE CHATELUS MALVALEIX
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10. ANNEXE CONVENTION
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Mis en ligne le 21 février 2024
10 ANNEXE PLANS
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11. ACQUISITIONS FONCIÈRES - COMPENSATION DE ZONE HUMIDE DANS LE CADRE D'UN PROJET ROUTIER RD 982 COMMUNE DE CROZE
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Mis en ligne le 21 février 2024
11. ANNEXE ARRÊTÉ PRÉFECTURE
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11. ANNEXE PLANS ACQUISITIONS
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Mis en ligne le 21 février 2024
12. ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE POUR LA PÉRIODE 2023/2026 : AVENANT N° 1 AU LOT N° 6
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13. RECONDUCTION DU CONTRAT MICROSOFT OFFICE 365 AUPRÈS DE LA CENTRALE D'ACHAT UGAP
Fichier PDF - 165.32 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
14. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° CP2023-12/03/12 RELATIVE AUX "PRESTATIONS D'ANALYSES POUR LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE"
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15. BUDGET 2024 DES EPLE
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15. ANNEXE 1 RAPPORT
Fichier PDF - 1.08 Mo
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15. ANNEXE
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16. SUBVENTION EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
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16. COLLÈGE AU PATRIMOINE ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
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18. CONCESSION DE LOGEMENT DANS LES COLLÈGES - CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE COP AUX COLLÈGES D'AUZANCES, MARTIN NADAUD DE GUÉRET ET FELLETIN
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19. ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES COLLÉGIENS DU 1ER DEGRÉ
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20. AIDES À LA RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLÉGIENS ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
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21. AIDE À LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D'ÉTUDES À L'ÉTRANGER 2023/2024
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Mis en ligne le 21 février 2024
22. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - FONCTION 2 : ENSEIGNEMENT
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23. ANIMATION DU SITE NATURA 2000 "BASSIN DE GOUZON/ETANG DES LANDES" - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 2024
Fichier PDF - 168.33 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
24. DÉSIGNATION D'UN MEMBRE À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA SIOULE
Fichier PDF - 163.68 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
25. CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE THERMIQUE - PROGRAMMATION DES PROJETS
Fichier PDF - 172.69 Ko
Mis en ligne le 21 février 2024
25. ANNEXE PV CADA
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26. COMMUNE DE SAINT MARC À FRONGIER - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE - TRAVERSÉE D'EAUX PLUVIALES À LACHAUD RD 32
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Mis en ligne le 21 février 2024
26. ANNEXE CONVENTION RD 32 ST MARC À FRONGIER
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27. PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" BOUSSAC
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Mis en ligne le 21 février 2024
27. ANNEXE CONVENTION BOUSSAC PVD
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Mis en ligne le 21 février 2024
28. CONTRIBUTION STATUTAIRE 2024 - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE MILLEVACHES EN LIMOUSIN
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Mis en ligne le 21 février 2024
29. AIDE INDIVIDUELLE RELATIVES AU DISPOSITIF "PLAN VÉTOS 23"
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30. SUBVENTION PEP 23
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31. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ "DITES 23...!"
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Mis en ligne le 21 février 2024