Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 09/02/2024.
Aides individuelles relatives au Plan Santé "Dites 23...!"
Subvention PEP 23
Aide individuelle relatives au dispositif "Plan Vétos 23"
Contribution statutaire 2024 - Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin
Annexe convention Boussac PVD
Programme "Petites Villes de Demain" Boussac
Annexe convention RD 32 St Marc à Frongier
Commune de Saint Marc à Frongier - Convention de mandat de maitrise d’ouvrage - Traversée d’eaux pluviales à Lachaud RD 32
Annexe PV CADA
Contrat de Chaleur Renouvelable Thermique - Programmation des projets
Désignation d’un membre à la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Sioule
Animation du Site Natura 2000 "Bassin de Gouzon/Etang des Landes" - Plan de financement prévisionnel 2024
Subvention aux associations - Fonction 2 : enseignement
Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger 2023/2024
Aides à la restauration scolaire des collégiens année scolaire 2023/2024
Allocations cantine en faveur des collégiens du 1er degré
Concession de logement dans les collèges - Conventions d’Occupation Précaire COP aux collèges d’Auzances, Martin Nadaud de Guéret et Felletin
Collège au patrimoine année scolaire 2023/2024
Subvention en faveur des voyages scolaires
Annexe
Annexe 1 rapport
Budget 2024 des EPLE
Modification de la délibération n° CP2023-12/03/12 relative aux "Prestations d’Analyses pour le Département de la Creuse"
Reconduction du contrat Microsoft Office 365 auprès de la Centrale d’Achat UGAP
Entretien des chemins de randonnée du Département de la Creuse pour la période 2023/2026 : avenant n° 1 au lot n° 6
Annexe plans acquisitions
Annexe arrêté Préfecture
Acquisitions foncières - Compensation de zone humide dans le cadre d’un projet routier RD 982 commune de Croze
10 Annexe plans
Annexe convention
Convention d’entretien du parking du collège Françoise DOLTO commune de Chatelus Malvaleix
Annexe liste des membres
Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications
Annexe MAPA
Information de la Présidente des Marchés conclus selon une procédure adaptée MAPA
Aide à la restauration du Patrimoine
Schéma départemental de développement de la lecture
Annexe délibération 2 syndicat
Annexe délibération 1 syndicat
Annexe avenant 1
Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la tapisserie et de l’art tissé - Avenant n° 1 à la convention du 5 octobre 2020 volet investissement immobilier 2ème tranche
Vente de logements OPH CREUSALIS - Commune de la Chapelle Taillefert et La Souterraine
Demandes de subvention Habitat PIG "Sortie d’insalubrité"
Demandes de subventions Habitat PIG "Rénovation énergétique"
Accord de principe pour des garanties d’emprunts au titre d’opérations de construction et acquisition de logements sociaux - SCP HLM La Maison Familiale Creusoise
Adoption procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 1er décembre 2023
Annexe PV du 1er décembre 2023
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