Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée Départementale du 30/09/2022.
Annexe Contrat Territoral des Hautes Vallées du Cher
Annexe Procès-verbal
Adoption du procès-verbal des délibérations du 20 mai 2022
Transfert des routes ou portions de voies assurant la continuité du réseau autoroutier : RN145 Liaison A20-A74
Décision modificative n°2 pour l’exercice 2022 Budget Principal
Décision Modificative n°2 de l’exercice 2022 Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille
Décision Modificative n°1 de l’exercice 2022 pour le budget annexe du Laboratoire Départemental d’Analyses
Programmation des aides à l’alimentation en eau potable et à l’assainissement collectif 2022 2ème tranche
NATURA 2000 Renouvellement de la candidature en tant que Structure porteuse et présidence du Comité de Pilotage Natura 2000 "Gorges de la Tardes et Vallée du Cher"
Milieux Aquatiques : signature du Contrat territorial des Hautes Vallées du Cher
Annexe Contrat Agglomération de Grand Guéret
Contrat Boost’ter de l’ Agglomération du Grand Guéret 2019-2023 Modification de la stratégie partagée
Création d’un Plan Vétos 23
Annexe3 Codification RCBC
Annexe2 Dotation Spécifique EPS
Annexe1 Dotation Globales de Fonctionnement
Dotation Générale de Fonctionnement des collèges 2023 Dotation EPS Codification RCBC Montants forfait chauffage logement fonction
Annexe5 Convention partenariat CRNA
Annexe4 Convention partenariat CD82
Annexe3 Convention partenariat CD46
Annexe2 Convention partenariat CD19
Annexe1 Convention partenariat CD03
Véloroute "La Vagabonde" Partenariat 2022-2024
Annexe Cadre d’intervention des ESI inscrits
Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires PDESI relatif aux sports de nature
Annexe2 Convention NADAUD
Annexe1 Convention AUZANCES
Concession de logements : collèges J BEAUFRET Auzances et M NADAUD de Guéret
Tarifs 2023 de restauration et d’hébergement dans les collèges
Annexe12 Attestation d’assurance 2021
Annexe11 Grand livre général 2021
Annexe10 Etat d’amortissement
Annexe9 Engagements financiers 2021
Annexe8 Liste de biens 2021
Annexe7 Investissement 2021
Annexe6 Variations immobiliére 2021
Annexe5 Affectation des résultats 2021
Annexe4 Extrait délibération CA du 21 octobre 2022
Annexe3 Rapport Commissaire aux comptes sur comptes annules
Annexe2 Bilan financier 2021
Annexe1 Compte Résultat 2021
Exécution de la Délégation de Service Public relative à la diffusuin des packs domotiques
Annexe4 Programmation financière
Annexe3 Accord pour l’habitat inclusif CD ETAT
Annexe2 Fiche
Annexe1 Modification du RDAS
Habitat inclusif Mise en place du dispositif d’Aide à la Vie Partagée AVP
Annexe CDLI 2022-2024
Contrat départemental lecture itinérance
Annexe2 Convention application 2022
Annexe1 Convention ADRT Cadre
ADRT Creuse Tourisme Convention cadre 2022-2028 et Convention d’application 2022
Régime indemnitaire
Annexe Convention de partenariat CNFPT
Convention de partenariat CNFPT
Fonctionnement des groupes d’Elus Dépenses de personnel
Personnel Départemental Adaptation des emplois
Contrat de projet Chargé de mission Entreprises JOB 23
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Budget annexe Laboratoire départemental
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