Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 07/06/2024.
Annexe convention Maison des Internes Gouzon
MAISON DES INTERNES - GOUZON - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Annexe convention et avenant types
SUBVENTION ANNUELLE AUX MAISONS D’ASSISTANTES MATERNELLES
AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU PLAN SANTÉ DITES 23...!
Annexe Reliance demande de subvention
SUBVENTION MESURE D’ACCOMPAGNEMENT PROTÉGÉ
Annexe convention Croix Rouge
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CROIX ROUGE COMPÉTENCE NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA FORMATION PRATIQUE DES APPRENANTS EN DIPLÔME D’ÉTAT D’ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL (DEASS)
Annexe convention CD/CARSAT/MSA
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, LA CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL / LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE ET LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POUR LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES EVALUATIONS RELATIVES A LA PERTE D’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES
PROGRAMME COORDONNE DE FINANCEMENT : CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE DE LA CREUSE - ERREUR MATERIELLE
PLANS VÉTOS 23 - AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF
BOOST’SPORT - PISCINE DE GUERET
VENTE DE PRODUITS REFORMES APPARTENANT AU DEPARTEMENT AU TITRE DE 2024
COMMUNE DE LE GRAND BOURG - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE - TRAVERSEE D’EAUX PLUVIALES PROVENANT DE LA RD 4 DANS LES PARCELLES CV 50, CV 146 ET CV 147 A LAGRAULIERE.
Annexe convention mandat RD 48a3 la Celle Dunoise
COMMUNE DE LA CELLE-DUNOISE : CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE - RÉPARATIONS DE L’AQUEDUC SUR LA RD 48A3
SUBVENTIONS AGRICOLES AUX ASSOCIATIONS 2024
DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX AQUATIQUES
Annexe convention Chambre Agriculture
CONVENTION 2024 D’AIDE EN FAVEUR DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA CREUSE
SUBVENTIONS EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - FONCTION 2 : ENSEIGNEMENT
SUBVENTION EN FAVEUR DES CANTINES DE MOINS 30 RATIONNAIRES - COMMUNE DE SAINT-CHABRAIS
ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ELEVES DU 1er DEGRE
SUBVENTION 2024 AU COLLEGE JULES MAROUZEAU POUR LE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF RELAIS 23
COLLEGE AU PATRIMONE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Annexe fiche Microfolie Bénévent
Annexe avenant
COLLEGE AU PATRIMOINE - INSCRIPTION DE LA MICRO FOLIE DE BENEVENT - GRAND BOURG
Annexe convention COS 2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
Annexe plans
Annexe avis domaine février 2023
ALIENATION DE BIEN SIS 9 ROUTE DE CLERMONT FERRAND - NALEICHARD 23190 MAUTES
Annexe plan cadastral simple St Palais
Annexe courrier FOL départ 06.11.2023
DÉSAFFECTATION SUIVIE DU DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 73/77 AVENUE DE LA GRANDE COTE ET 2 RUE DES TOURTERELLES - COMMUNE DE SAINT PALAIS SUR MER
REPARTITION DE LA DOTATION CANTONALE 2024 : CANTONS D’AUBUSSON, DUN-LE-PALESTEL (Partielle), GOUZON, EVAUX-LES-BAINS (Partielle), LE GRAND-BOURG (Partielle) ET FELLETIN
AVENANT 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT SDIS - CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Annexe avenant 1 convention CD/SDIS
DEMANDE DE GARANTIES D’EMPRUNTS POUR DES PRÊTS - SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE ÉTABLISSEMENT THERMAL D’EVAUX-LES-BAINS
Annexe statuts
Annexe CA du 28 mai 2024
SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE ÉTABLISSEMENT THERMAL D’EVAUX LES BAINS - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL EN NUMÉRAIRE
Annexe tableau MAPA
INFORMATION DE LA PRESIDENTE DES MARCHES CONCLUS SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (MAPA)
RÉFORME DE MATÉRIEL DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE
VENTE D’UN LOGEMENT H.L.M CREUSALIS
DEMANDES DE SUBVENTION HABITAT SORTIE D’INSALUBRITE
Annexe programmation 2024
Annexe modèle convention
Annexe fiche actions
PACTE LOCAL DES SOLIDARITÉS - CONTRACTUALISATION ÉTAT - DÉPARTEMENT
Annexe tableau financier 2023
Annexe RAE CALPAE 2023
RAPPORT D’EXÉCUTION CONVENTION D’APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS A L’EMPLOI - SECOND SEMESTRE 2023
Annexe convention
CONVENTION EXPÉRIMENTATION RSA 2024
Annexe Etat des dépenses expérimentation accompagnement rénové bRSA 2023
BILAN CONVENTION FINANCIÈRE EXPÉRIMENTATION RSA 2023
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’INSERTION 2024
Annexe PV
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 3 MAI 2024
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