Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée départementale du 23/06/2023.
Compte Administratif 2022 du Laboratoire Départemental d’Analyses
Annexe note de synthèse CA 2022 CDEF
Compte Administratif 2022 du Budget annexe Centre Départemental de l’Enfance et de la Famillle
Annexe note de synthèse CA 2022 energies Renouvelables
Compte Administratif 2022 du Budget annexe des Energies Renouvelables
Annexe note de synthèse CA 2022 du Budget Principal
Compte Administratif 2022 Budget Principal du Conseil Départemental
Annexe note explicative de synthése Budget supplémentaire CDEF 2023
Budget supplémentaire 2023 Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille
annexe AD 2023 AEP
annexe Virements de crédits 2
annexe Virements de crédits 1
Budget Principal - Virements de crédits
annexe PIV 2023
Plan d’Intervention Végétation 2023-2024
NATURA 2000 Sites Vallée de la Creuse et des Georges de la Grande Creuse - Candidature en tant que structure porteuse et présidence du Comité de Pilotage du Site NATURA 2000 + animation
annexe Aides assainissement 1ère tranche 2023
Programmation des aides assainissement collectif 2023, première tranche
annexe réglement assainissement collectif juin 2023
Révision du réglement d’aides départementales assainissement collectif et tarification de l’assistance technique assainissement
Programmation des aides l’alimentation en eau potable 2023, première tranche
annexe 2023 RA AEP
Révision du réglement d’aides départementales eau potable
annexe CPO 2023-2025
Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine CEN-NA
Les politiques Territoriales, un soutien renforcé du Département auprès des collectivités
Projet d’étude pour l’implantation d’un Campus Connecté, la possibilité de poursuivre ses études supérieures en Creuse
annexe réglement mobilité
Réglement des aides à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger
annexe Convention
Convention de cession de matériel de restauration en faveur de la section SEGPA du collège Françoise Dolto à Châtelus-Malvaleix
annexe Modalité DGF 2024-2024
Les nouvelles modalités de calcul de la Dotation Générale de Fonctionnement 2024 des collèges creusois
annexe Convention constitutive GIP France Protégée
Convention constitutive du Groupement d’Intrêt Public "France Enfance Protégée"
annexe Convention dématérialisée avis de naissance Guéret
Convention relative à la transmission dématérialisé des actes de naissance et de décés des enfants de moins de 6 ans au service de PMI du Conseil départemental de la Creuse, par la Ville de Guéret
annexe CERFA CAOM
annexe CAOM 2023
Convention Annuelle d’Objectifs et de Moyens 2023 ACI/PEC
Cité Internationale de la Tapisserie et de l’Art Tissé : donation au profit du Département
Dossier attractivité FEDER MASSIF CENTRAL 2021-2027
Contrats de projet dans le cadre de l’expérimentation sur l’accompagnement renforcé des allocataires du RSA
annexe Convention Cadre 2023
annexe Disponibilité opérationnelle
annexe Autorisation absence
Annexe individuelle convention
Convention Cadre Départementale - Disponibilité des Sapeurs-Pompiers Volontaires de la collectivité
Personnel départemental : adaptation des emplois
annexe plan de formation 2023
annexe bilan formations 2022
Plan de formation 2023
annexe MAPA
Information de la Présidente des Marchés Conclus selon une Procédure Adaptée MAPA
Clôture comptable du service "Transports" du Conseil départemental de la Creuse
annexe nar2022
Rapport d’observations Définitives de la Chambre régionale des Comptes
Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille affectation des résultats de l’exercice 2022
Budget annexe des énergies renouvelables affectation des résultats de l’exercice 2022
Laboratoire Départemental d’Analyses affectation des résultats de l’exercice 2022
Budget Principal affectation des Résultats de l’excercice 2022
annexe CG 2022 CDEF
annexe CG 2022 énergies renouvelables
annexe CG 2022 Labo
annexe CG 2022 Budget Principal
Comptes de gestion de l’excercice 2022
annexe RA 2022
Rapport d’Activité des services départementaux - année 2022
annexe PV
01 Adoption du procès-verbal du 10 février 2023
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