Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 22/03/2024.
Collège au patrimoine - Année 2023/2024
Annexe convention de mise à disposition projet
Annexe tableau MAPA
Plan Santé - Participation salons et forums 2024
Aides individuelles au Plan Santé "Dites 23...!"
Aides individuelles relatives au dispositif "Plan Vétos 23"
Annexe Petites Villes de Demain avenant convention 2024
Programme "Petites Villes de Demain" partenariat entre le Département de La Creuse et la Caisse des Dépôts et Consignes - Avenant n° 1
Annexe matériels réformés 2023
Vente de matériels réformés appartenant au département au titre de 2023
Programmation 2024 des aides à l’alimentation en eau potable - Première tranche
Aides à l’alimentation en eau potable - Réaffectation de subventions
Demande de subventions milieux aquatiques
Désignation d’un membre à la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vienne
Annexe convention Creuse Remplacement agri. 2024
Soutien 2024 à l’Association Service de Remplacement Creuse
Convention de mise à disposition auprès de la collectivité d’un salarié de l’Association ALIAD-UNA
Prix littéraire Creusois "Les imaginaires"
Demande de prise en charge de frais de stransport
Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger 2023/2024
Subvention en faveur des voyages scolaires
Fonds Départemental des Services d’Hébergements (FDSH) collège d’Ahun
Subventions en faveur des cantines de moins de 30 rationnaires - Commune de Saint Alpinien
Allocations cantine en faveur des élèves du 1er degré
Aides à la restauration scolaire - Année scolaire 2023/2024
Assemblée des Départements de France - Comité des Finances Locales : désignation d’un suppléant
Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)
Aide à la restauration du patrimoine
Annexe convention Bonnat CD 23
Dispositif mon premier livre -3ème journée "Premières pages"
Schéma départemental de développement de la lecture
Annexe ADRT convention application 2024
Agence de Développement et de Réservation Touristiques : Tourisme Creuse - Convention d’application 2024
Annexe PV du 9 février 2024
Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 9 février 2024
© 2023 Conseil départemental de la Creuse