Commission permanente du 22/03/2024

Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 22/03/2024.
01. ANNEXE PV DU 9 FÉVRIER 2024
Fichier PDF - 2.71 Mo
Mis en ligne le 26 mars 2024
1. AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ET DE RÉSERVATION TOURISTIQUES : TOURISME CREUSE - CONVENTION D'APPLICATION 2024
Fichier PDF - 170.35 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
1. ANNEXE ADRT CONVENTION APPLICATION 2024
Fichier PDF - 1.09 Mo
Mis en ligne le 26 mars 2024
01. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 9 FÉVRIER 2024
Fichier PDF - 165.33 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
2. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE
Fichier PDF - 183.49 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
3. DISPOSITIF MON PREMIER LIVRE -3ÈME JOURNÉE "PREMIÈRES PAGES"
Fichier PDF - 169.91 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
3. ANNEXE CONVENTION BONNAT CD 23
Fichier PDF - 394.5 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
4. AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
Fichier PDF - 188.62 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
5. ANNEXE TABLEAU MAPA
Fichier PDF - 321.97 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
5. INFORMATION DE LA PRÉSIDENTE DES MARCHÉS CONCLUS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)
Fichier PDF - 177.32 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
6. ASSEMBLÉE DES DÉPARTEMENTS DE FRANCE - COMITÉ DES FINANCES LOCALES : DÉSIGNATION D'UN SUPPLÉANT
Fichier PDF - 163.32 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
7. AIDES À LA RESTAURATION SCOLAIRE - ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
Fichier PDF - 167.01 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
8. ALLOCATIONS CANTINE EN FAVEUR DES ÉLÈVES DU 1ER DEGRÉ
Fichier PDF - 165.79 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
9. SUBVENTIONS EN FAVEUR DES CANTINES DE MOINS DE 30 RATIONNAIRES - COMMUNE DE SAINT ALPINIEN
Fichier PDF - 166.77 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
10. FONDS DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D'HÉBERGEMENTS (FDSH) COLLÈGE D'AHUN
Fichier PDF - 185.34 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
11. SUBVENTION EN FAVEUR DES VOYAGES SCOLAIRES
Fichier PDF - 176.89 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
12. AIDE À LA MOBILITÉ POUR UN SÉJOUR OU STAGE D'ÉTUDES À L'ÉTRANGER 2023/2024
Fichier PDF - 180.52 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
13. DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE STRANSPORT
Fichier PDF - 168.11 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
14. COLLÈGE AU PATRIMOINE - ANNÉE 2023/2024
Fichier PDF - 179.92 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
15. PRIX LITTÉRAIRE CREUSOIS "LES IMAGINAIRES"
Fichier PDF - 168.43 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
16. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AUPRÈS DE LA COLLECTIVITÉ D'UN SALARIÉ DE L'ASSOCIATION ALIAD-UNA
Fichier PDF - 166.15 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
16. ANNEXE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PROJET
Fichier PDF - 523.76 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
17. SOUTIEN 2024 À L'ASSOCIATION SERVICE DE REMPLACEMENT CREUSE
Fichier PDF - 167.21 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
17. ANNEXE CONVENTION CREUSE REMPLACEMENT AGRI. 2024
Fichier PDF - 336.01 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
18. DÉSIGNATION D'UN MEMBRE À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA VIENNE
Fichier PDF - 166.17 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
19. DEMANDE DE SUBVENTIONS MILIEUX AQUATIQUES
Fichier PDF - 172.41 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
20. AIDES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - RÉAFFECTATION DE SUBVENTIONS
Fichier PDF - 177.6 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
21. PROGRAMMATION 2024 DES AIDES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - PREMIÈRE TRANCHE
Fichier PDF - 172.84 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
22. VENTE DE MATÉRIELS RÉFORMÉS APPARTENANT AU DÉPARTEMENT AU TITRE DE 2023
Fichier PDF - 168.04 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
22. ANNEXE MATÉRIELS RÉFORMÉS 2023
Fichier PDF - 365.59 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
23. PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNES - AVENANT N° 1
Fichier PDF - 167.23 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
23. ANNEXE PETITES VILLES DE DEMAIN AVENANT CONVENTION 2024
Fichier PDF - 683.19 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
24. AIDES INDIVIDUELLES RELATIVES AU DISPOSITIF "PLAN VÉTOS 23"
Fichier PDF - 183.43 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
25. AIDES INDIVIDUELLES AU PLAN SANTÉ "DITES 23...!"
Fichier PDF - 172.35 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024
26. PLAN SANTÉ - PARTICIPATION SALONS ET FORUMS 2024
Fichier PDF - 167.06 Ko
Mis en ligne le 26 mars 2024