Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 29/09/2023.
Annexe synthèse instruction FSE MEF 23 mobilité
Annexe convention
Convention relative aux transports scolaire des élèves internes
Annexe projet avenant Creuse 2021-2023
Avenant n°2 Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l’Enfance
Plan Santé "DITES 23...!" - Participation du Département de la Creuse au Congrés de Rééducation des Etudiants de l’ILformer (CREIL) à Limoges 12 et 13 octobre 2023
Annexe convention et avenant types
Subvention annuelle aux Maisons d’Assistants Maternelles
Aides individuelles au dispositif Plan Santé "Dites...23 !"
Annexe programme coordonné 2023
Plan Annuel d’Actions de Prévention 2023, de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse (CFPPA) - Ajustement enveloppe CNS
Aides individuelles Plan Vétos 23
Programmes "Petites villes de demain" (PVD) : Boussac, Chambon sur Voueize, Genouillac et Bénévent-L’Abbaye
Contrats BOOST’TER : Communauté de Communes Creuse Grand Sud, Marche et Combraille en Aquitaine, Pays Dunois, Pays Sostranien, Portes de la Creuse en Marche
Achat de bois
Redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz GRDF et ANTRAGAZ
Annexe vue cadastre
Route Départementale 5 : opération de sécurité commune de Saint-Martin-Sainte-Catherine - Acquisitions foncières
Programmation des aides assainissement collectif 2023 - 2ème tranche
Demande de subvention milieux aquatiques
Organisation d’une rencontre interdépartementale Creuse/Mayenne sur les filières de valorisation du bois bocager
Soutien aux investissements des CUMA
Subvention foires concours : foire concours ovine 2023 de Féniers
Subvention aux structures agricoles
Implication dans la création du collectif "Les départements du Massif Central soutiennent leurs éleveurs" et participation à l’édition 2023 du sommet de l’élevage à Cournon
Subventions 2023 aux associations dans le cadre de la politique départementale en matière d’environnement - Gatempe 206
Pêche de contrôle de la réserve Naturelle de l’Etang des Landes : vente de poisson
Annexe convention salle IRFJS
Convention réservation salle Tremplin Nature
Annexe convention dispositif PEPS
Schéma départemental du sport 2023-2027 - Partenariat Sport Santé (PEPS)
Schéma départemental du sport 2023-2027 : appel à projets (information)
Politique "sports et loisirs de nature" - entretien des chemins de randonnée
Fonds départemental d’aide aux sportifs de bon niveau
Annexe convention CHAM Aubusson
Classe à Horaires Aménagées Musique (CHAM) - Convention 2023/2024 Aubusson
Projet de chorale départementale
Annexe convention subvention fonctionnement
Annexe convention subvention BUT
Pôle Universitaire de Guéret - Subventions de fonctionnement 2023
Annexe convention C@mpus2.3 CD23 EPCI
Convention de partenariat C@mpus2.3 entre le Conseil Département, les EPCI Creusoise et la ville de Guéret
Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger 2023/2024
Subvention en faveur des classes de mer, de neige, de nature, d’initiation artistique et les séjours à l’étranger
Collège au patrimoine - Années scolaires 2022/2023 et 2023/2024
Annexe courrier demande revalorisation
Collège au cinéma - Revalorisation du prix des places d’entrée
Complément de dotation globale de fonctionnement exercice 2023 - Collèges de Bonnat, Felletin, Bourganeuf, Guéret Nadaud
Fonds départemental des services d’hébergement : collèges de Parsac-Rimondeix et de Bonnat
Collège de Boussac : convention pour la préparation de repas en période scolaire pour les bénéficiaires du centre aéré
Annexe convention Tremplin Nature Marouzeau CD23
Collège Marouzeau de Guéret - Convention d’occupation du Tremplin Nature - Accueil des internes du collège
Demande de prise en charge des frais de transport
Allocations cantine pour les élèves du 1er degré
Déspécialisation de crédits
Acquisition de véhicules et matériels pour le Département de la Creuse 2023
Université d’été Ruralitic à Aurillac - Prise en charge de frauis
Collèges Jules Marouzeau Guéret : création d’un bloc sanitaire et d’un préau - Demande de permis de construire
Echanges amiables et cessions de petites parcelles - Subventions 2023
Répartition de la dotation cantonale 2023 : cantons d’Aubusson, d’Auzances, Bonnat, Evaux-Les-Bains, Le Grand-Bourg et Saint-Vaury
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement des Départements (DSID) 2023 - Modification de la programmation 2023
Fourniture de chèques d’Accompagnement Personnalisé Autonomie pour le Département de la Creuse
Approbation du protocole d’accord transactionnel avec la société BERGER-LEVRAULT
Annexe Projet modification des statuts SELI
Modification du capital social de la Société d’Economie Mixte (SEM), Société d’Equipement du Limousin (SELI), autorisation du représentant du Conseil départemental de la Creuse, à participer au vote de l’Assemblée Générale Extraordinaire de la Société et non souscription à l’augmentation de capital de la Société
Annexe projet modification des statuts SELI
Modification portant sur l’objet social et autorisation de représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Extraordinaire de la Société d’Equipement du Limousin (SELI)
Annexe MAPA
Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)
Annexe AD23
Annexe lettre intention de don
Annexe lettre acceptation de don
Annexe convention de cession de droits
Approbation des modèles de dont et dépôt d’archives privées
Aide à la restauration du patrimoine
Annexe convention destination Limoges
Convention de coopération à la mise en oeuvre du "Contrat de destination Limoges Métropole"
Renouvellement d’un véhicule de desserte de la bibliothéque
Subvention départemental - Culture
Schéma départemental de développement de la lecture
Vente de deux logements HLM OPH Creusalis sur les communes de Saint Laurent et Guéret
Subvention Habitat privé "rénovation énergétique"
Annexe projet de convention ComCom Haute Corrèze
Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Haute-Corrèze Communauté - Hâbitat PIG 2023 (11 communes Creusoises)
Pass Numérique
Annexe ressources cofinanceurs
Annexe grille analyse critères de sélection
Annexe avis DREETS mobilité
Annexe subvention MEF conv 2023
Programmation de l’opération cofinancé FSE+ sur le thème de la mobilité
Annexe modèle convention 2023
Information sur le modèle de convention FSE+
Opérations internes financées par du FSE+
Annexe subvention MJC convention 2023
Valorisation des compétences via le Programme Départemental d’Insertion en partenariat avec la MJC de la Souterraine n
Annexe PV
Adoption du procès-verbal des délibérations du 7 juillet 2023
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