Retrouvez ici, les délibérations prises par l’Assemblée départementale du 10/02/2023.
Procès-verbal des délibérations du 16 décembre 2022
Annexe rapport de présentation BP 2023
Budget Primitif 2023 Budget Principal du Département
Annexe Reprise résultat LABO
Annexe Rapport de présentation LABO
Labratoire Départemental d’Analyse - Budget Primitif 2023
Annexe reprise résultat Energies renouvelables
Annexe rapport de présentation Energies renouvelables
Budget annexe Energies renouvelables - Budget Primitif 2023
Annexe rapport de présentation CDEF
Annexe maquette BP 2023 CDEF
Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille - Budget annexe 2023
Annexe La Maison Familiale convention
Annexe OPH CREUSALIS convention
organismes constructeurs - enveloppe de garantie départementale année 2023
Annexe tableau d’emprunt PV-CD23 2023
Syndicat Mixte de l’Aérodrome de montluçon-Guéret - Participation du département 2023
Redevances d’occupation du domaine public départemental 2023
Annexe fiche règlement bourses études vétérinaire
Annexe fiche règlement aides stages études vétérinaire
Plan VETOS 23 - règlement d’application du dispositif
Concessions de logements : convention d’occupation précaire, par dérogation, au collège de Saint-Vaury
Annexe convention
Appel à projet "Une Webradio", un parrain" - Plan France 2030
Participation salons 2023 Plan Santé
Annexe premier bilan chéma protection enfance
Premier bilan du schéma départemental de la protection de l’enfance au 31-12-2021
Annexe fiche aide 2023
Aide exceptionnelle à la rénovation énergétique de l’habitat privé - année 2023
Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la Tapisserie et de l’Art Tissé : synthèse de l’activité 2022
Contrats de projet : assistance technique en assainissement et assistance technique pour l’alimentation en eau potable au sein du PCT-DRNT
Subventions 2023 - Dotations cantonales
Compte-rendu des actions en justice
Annexe MAPA
Information de la Présidente des Marchés Conclus selon une Procèdure Adaptées (MAPA)
Taux de répartition de la part départementale de la taxe d’aménagement des Espaces Naturels Sensibles (ENS) et les Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Envirenement (CAUE)
Annexe ConventionCentre Culturel et Artistique Jean Lurçat (avance de fonctionnement 2023)
Annexe Convention ASC La Croisière Foulées du Rail
Annexe Convention Creuse Oxygène Ambassadeur
Annexe convention Pole espoir cycliste Guéret
Participatios aux structures annexes et attributions de subventions aux associations au titre de l’exercice 2023
Réponse commune à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) porté par la DRAAF de Nouvelle-Aquitaine "Démarches de concertation territoriale pour valoriser la multifonctionnalité des forêts"
Représentation du département
Annexe AP CP 2023
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
Personnel départemental - Budget 2023 masse salariale et frais généraux
Annexe Tableau Emplois BP 2023
Annexe Tableau effectif LABO au 01 01 2023
Annexe Tableau effectif CDEF 01 01 2023
Annexe Tableau effectif global au 01 01 2023
Personnel départemental : tableau des emplois budgétaires et des effectifs de la collectivité
Personnel départemental : adaptation des emplois
Fonctionnement des groupes d’Elus - Dépenses de personnel
Annexe indemnités Elus
Indemnité dont ont bénéficiés les Elus siégeant au Conseil départemental année 2022
Annexe PV 16-12-22
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