Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 01/12/2023.
Vente de logements HLM OPH Creusalis
Annexe Plans
Annexe tableau
Annexe convention Centre Santé Ajain
Dans le cadre du dispositif du Plan Santé "Dites 23...!" : aide à l’investissement immobilier commune d’Ajain
Subvention médiation familiale
Subvention espace rencontre/visites médiatisées
Annexe chartre des droits CDEF
43 Annexe flyer numéros utiles CDEF
Annexe formulaire dédenteur réglement CDEF
Annexe formulaire jeune réglement CDEF
43 Annexe livret d’accueil CDEF page à page
Annexe livret accueil CDEF vis à vis
Annexe réglement fonctionnement page à page
Annexe régleemnt fonctionnement vis à vis
Actualisation livret d’accueil Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille (CDEF)
Aides individuelles relatives au Plan Santé "Dites 23...!"
Annexe convention vierge
Annexe financement annuel CNSA
Annexe plan action provisoire axe 4
Annexe plan action provisoire axe 3
Annexe plan action provisoire axe 2
Annexe plan action provisoire axe 1
Annexe programme
Programme Coordonné de Financement Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie de la Creuse
Aides individuelles relatives au Plan Vétos 23
Contrats BOOST’TER : Communauté de Communes Pays Dunois, Bénévent Grand-Bourg, Pays Sostranien, Portes de la Creuse en Marche, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Haute Corrèze Communauté et Marche et Combraille en Aquitaine
Programmation 2023 des aides à l’assainissement collectif 4ème tranche
Programmation 2023 des aides à l’alimentation en eau potable 3ème tranche
Demande de subvention milieux aquatiques
Annexe convention ASPNA suides
Annexe convention GDS autres sanitaires
Annexe convention GDS maladies bovins
Actions sanitaires en faveur de l’élevage - convendtions de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire de la Creuse (GDS) et l’Association Sanitaire Porcine de Nouvelle Aquitaine (ASPNA)
Subventions aux structures agricoles
Soutien aux investissements des CUMA
Annexe convention
Convention Lig’Entreprises engagées contre le cancer
Insertion professionnelle des personnes handicapées
Plan Départemenal des Itinéraires de Promenades et de Randonnée
Schéma Départemental du sport 2023-2027 : appel à projet 2023
Annexe convention type
Utilisation des équipements sportifs par les collèges (changement de taux horaires)
Demande de prise en charge de frais de transport
Aide à la mobilité pour un séjour ou stage d’études à l’étranger 2023-2024
EPLEFPA d’Ahun financement de stages d’études année scolaire 2023-2024
Subventions en faveur des classes de mer, de neige, de nature, d’initiation artistique et des séjours à l’étranger
Collège au patrimoine année scolaire 2023-2024
Annexe avenant
Annexe fiche diamanterie Felletin
Collège au patrimoine inscription de la diamanterie de Felletin au dispositif
Annexe bilan financier
Atelier CANOPE GUERET
Complément de Dotation Globale de Fonctionnement Exercice 2023 collège de Bénévent L’Abbaye
Fonds Départemental des Services d’Hébergement (FDSH) : collège Jules Marouzeau et Martin Nadaud de Guéret
Concession de logement dans les collèges Convention d’Occupation Précaire au collège de Saint Vaury
Concessions de logement dans les EPLE 2023-2024 : dérogations à l’obligation de loger par Nécessité Absolue de Service (NAS)
Despécialisation de crédits
Annexe RE avis du domaine
Annexe DA
Annexe délib chemin pécheur
Annexe plan
Cessions pour régularisation d’emprise commune d’Anzème et Communauté d’Agglomération du Grand Guéret
Annexe PSV
Annexe plan de situation
Route Départementale 33 Opération routière commune de Bourg D’Hem Acquisitions foncières
Répartition de la dotation cantonale 2023 : canton d’Evaux Les Bains
Prestations d’analyses pour le Département de la Creuse
Acquisition d’un outil de gestion des aides pour le Département de la Creuse
Marché Public n°2321081 "Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour camions IVECO et MERCEDES pour le Département de la Creuse" - 2ème procédure lot n°2 : "camions et fourgons de marque IVECO" avenant de transfert
Annexe tableau MAPA
Information de la Présidente des Marchés conclus selon une Procédure Adaptée (MAPA)
Schéma départemental de développement de la lecture
Aide à la restauration du patrimoine
Annexe plans
Annexe CODP Creuse Grand Sud
Annexe CODP Syndicat Mixte
Mises à disposition du Centre Culturel et Artistique Jean Lurçat - Médiathèque et réserves
Subvention habitat "sortie d’insalubrité"
Aide à la rénovation thermique d’un logement social - commune de Saint-Julien-Le-Chatel
Annexe convention FSL Total Energies 2023-2025
Convention Total Energies - FSL 2023-2025
Annexe projet convention
Annexe modéle convention 2023
Programmation opération FSE+ E-Inclusion Déploiement Pass’ Numérique PTI 2023
Annexe PV
Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 3 novembre 2023
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