Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission Permanente du 18/11/2022.
31a.pv
31.Adoption du procès-verbal des délibérations de la Commission Permanente du 28 septembre 2022
30c.ff convention
30b.sm convention
30a.pm convention
30.Aides individuelles relatives au plan santé "Dites ...23 !"
29c.modèle convention
29b.modèle avenant
29a.tableau alsh
29.Subvention annuelle aux accueils de loisirs
28b.convention type rpe
28a.avenant type rpe
28.Subvention annuelle aux Relais Petite Enfance
27a.convention
27.Convention de partenariat
26b.plan parcellaire
26a.tableau surfaces
26.Route départementale 913 Régularisation emprise de rond-point Commune de Dun-Le-Palestel ZA des Chabannes
25b.promesse de vente
25a.plan
25.Route départementale RD 28 Travaux de conformité talus Commune de Magnat-l’Etrange Acquisition foncière
24.Subventions agricoles 19e congrès du MODEF
23.Demande de subvention milieux aquatiques
22.Réaffectation de subvention pour un séjour pour un séjour sportif pour les élèves du collège Jules Marouzeau de Guéret
21.Demande de prise en charge de frais de transport
20a.tableau
20.Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée PDIPR
19.omplément de dotation globale de fonctionnement Esercice 2022 Collège de Dun-Le-Palestel Boussac Auzances et Chambon-Sur-Voueize
18a.Convention signée
18.Atelier Canopé 23 Guéret
17a.annexe dérogations
17.Pôle universitaire de Guéret Subvention 2022
16.Fonds départemental des services d’hébergement (FDSH) Collège de Guéret Jules Marouzeau et de Boussac
15.Collège au patrimoine Année scolaire 2021-2022
14.Prêt d’honneur étudiant
13a.projet
13.Adhésion au groupement de commande pour l’assainissement du bourg d’Auzances Collège d’Auzances
12b.liste adhérents
12a.projet avenant convention
12.Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits pétroliers
11a.mapa
11.Information de la Présidente des Marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)
10.Répartition de la dotation cantonale 2022 Cantons d’Eveaux les Bains Guéret 2 Saint-Vaury et La Souterraine
9.Entretien des chemins de randonnée du Département de la Creuse pour la période 2023-2026
8a.Offres
8.Convention de mise à disposition des locaux de Traces de Pas au profit de la DSDEN
7.Association tourisme Bienvenue à la Ferme
6.Schéma départemental de développement de la lecture
5.Aides à la restauration du patrimoine
4.Aide à la publication d’ouvrages
3.Demande de subvention habitat Sortie d’insalubrité
2.Demandes de subvention habitat Rénovation énergétique Commune de Peyrabout
1b. Convention Police
1a.Convention Gendarmerie
1.Convention de partenariat entre le Conseil Départemental l’Etat la Police Nationale et la Gendarmerie de la Creuse concernant le lien avec l’intervenante sociale en Commissariat et Gendarmerie (ISCG)
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