Retrouvez ici, les délibérations prises par la Commission permanente du 24/02/2023.
Attribution par le Conseil départemental d’une dotation complémentaire aux établissements médico-sociaux au titre de 2021 et 2022 pour tenir compte de la transposition des mesures Laforcade
annexe convention Pôle Santé BONNAT
annexe H.C convention Plan Santé
annexe Z.S convention Plan Santé
annexe T.F convention Plan Santé
annexe P.C convention Plan Santé
annexe M.D convention Plan Santé
annexe L.R convention Plan Santé
annexe V.A convention Plan Santé
annexe E.I convention Plan Santé
annexe G.E convention plan Santé
annexe B.G convention Plan Santé
Aide à la restauration du patrimoine
Vente d’un pavillon HLM Creusalis
ADRT convention application 2023
Aides individuelles relatives au Plan Santé "Dites...23 !"
Programme "Petites Ville de Demain" - Evaux les Bains-Jarnages-Crocq
Contrats Boost’Ter (Communauté d’Agglomération de Grand Guéret, Communautés de communes Portes de la Creuse en Marche, pays Dunois, Creuse Sud-Ouest Creuse Confluence)
Subventions départemental fonction 5 : autres interventions sociales Comité des oeuvres sociales du Conseil départemental
annexe convention
annexe
Aides en alimentation en eau potable, réaffectation de subventions
Demande de subvention Milieux Aquatiques
annexe convention échange données hydrologiques
Milieux aquatiques Convention-cadre d’échange de données hydrologiques des cours d’eau issues d’un rapport de stage
Soutien aux investissements des CUMA
annexe voyages
Subvention en faveur des voyages scolaires
Allocations cantine en faveur des élèves du 1er degré
Prix litéraire Creusois "Les imaginaires"
Aides à la restauration scolaire des collègiens - Année scolaire 2022/2023
Collège au Patrimoine - Année scolaire 2022/2023
Subventions aux associations - Fonction 2 : enseignement
annexe animations nutritionnelles
Animations nutritionnelles dans les collèges
Prêt d’honneur étudiant
Budgets 2023 des EPLE
annexe 2 NAS
annexe 1 COP St Vaury
Concessions de logements : convention d’occupation précaire au collège de Sint-Vaury et demande de dérogations complémentaires à l’obligation de loger dans les EPLE
Fonds département des services d’hébergement - Collège de Dun-Le-Palestel
annexe procédure reglement conjoint
Complément de dotation globale de fonctionnement - collège de Bénévent-L’Abbaye - Excercice 2023
Annexe MAPA
Information de la Présidente des marchés conclus selon une procédure adaptée (MAPA)
Renouvellement des contrats d’assurance du Département de la Creuse 2023 à 2027 - Avenant N°1 au Lot N°2 : Flotte automobile & risques annexes
Transfert de propriété du college de Crocq
Annexe avenant 1 conventin CD.Giat
Avenant à la convention de mise à disposition d’un bâtiment à usage de collège sur la commune de Giat
Annexe 3 promesse
Annexe 2 déliberation
Annexe 1 plans
Acquisitions de bâtiments - Commune de Chambon sur Voueize
Pleine Nature, pleine Santé "Chantier démonstrateur"
2ème Journée "Premières Page"
Agence de développement et de Réservation Touristiques - Tourisme Creuse - Convention d’application 2023
Schéma départemental de développement de la lecture
Demande de subventions PIG Habitat "Rénovation énergétique"
annexe 2 subvention globale FSE 260123
annexe 1 DSGC 26012023
Subvention Globale du Fonds Social Européen Plus pour la programmation 2021-2027
annexe 3 convention coopération CD PE 2022 2024
annexe 2 convention coopération AG CD PE
annexe 1 convention IRSA
Convention de collaborateur Conseil départemental - ¨pôle Emploi
annexe protocole 2021-2026
Protocole - Pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne (PDLHI)
Annexe PV 18-11-22
Procès-verbal des délibérations du 18 novembre 2022
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